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frere-du-13 [ MP ]
6 août 2015 00:36
Salemou aleykum, j'ai rentré en france en décembre 2006 sans visa, en 2013 j'ai fais mon dossier a la prefecture j'ai eu un Récépissé de un mois car mon passeport expire 15 jours après, j'ai renouveler mon passeport et j'ai renouveler mon Récépissé m'ent donner un mois aussi j'ai renouveler mon récépissé la 3éme fois m'en donner 3 mois, après la prefecture a refusé de mon donner la carte de sèjour ma demander de quitter la france.
j'ai fait le recours au tribunal j'ai gagner le juge a annuler le quitte( DECEDE/ Article 1er: L'arreté du 10 octobre 2013 susvisé est annulé, Article 2: IL est enjoint au préfet des bouches du rhone de procéder au réexamen de la situation de Mr, ... dans un délai de deux mois à compter de la notification du président jugement.)
, j'ai refais mon dossier en 2014 j'ai eu mon récépissé de 3 mois pour 4 fois c'est a dire un ans sans autorisation de travaille, ( la mon récépissé et valable jusqu'a 04/09 ) le mois avant de dernier j'ai reçue une convocation du tribunal pour un appel d'audience publique le 08/06/2015 a la cour d'appel de marseille, j'ai ramené la lettre a mon avocat il ma dit ne tkt pas et ne viens pas lundi je m'en charge il a appelé la cour d'appel devant moi il les as demander des infos sur le dossier ( mon avocat n'est pas parti à l'appel d'audience ce jours la ) , pi ma dit ne viens pas lundi je m'en charge, a la fin du mois j'ai reçue le jugement de la cour d'appel qui a annuler le jugement de 12 ai 2014 qui été a mon favori et il a fais un jugement a la favori de la prefecture , la prefecture qui demande de la cour d'appel j'ai reçue le jugement de la cour d'appel a marseille, et une lettre recomander de la prefecture qui me demande: ( Vous avez fait l'objet le 10 octobre 2013, d'une décision portant refus de délivrance d'un titre de séjour et obligation de quitter le territoire.
Le tribunal administratif de marseille a nnulé cette décision par jugement n°.... du 12 mai 2014, enjoignant mes servuces de procéder au réexamen de votre situation dans un délai de deux mois.
C'est ainsi que vous avez été mis en possission plusieurs autorisations provisoires de séjour, dont la dernière est en cours de validité jusqu'au 4 septembre 2015.
Toutefois, nous avons relevé appel de la décision du tribunal Administratif et par arret n°....., la Cour Administratif d'appel de marseille a accueilli favorablement notre appel en annulant le dit-jugement.
Par conséquent, je vous informe que la décision préfectorale portant refus de délivrance d'un titre de séjour et obligation de quitter le territoire prise à votre encontre le 10 octobre 2013 demeure exécutoire.)
aider moi svp je ne sais plus quoi faire
 
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