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Aidez moi,j'ai besoin de votre Avis
Mad14 [ MP ]
22 février 2011 18:02
Bonjour Tous,

Je viens de recevoir un Courrier du REZE que je suis Français depuis le 12/01,

Mais j’ai un petit problème :

Durant l’instruction de mon dossier, il y’a eu un changement dans ma vie, la naissance de ma fille a l’Etranger a la mis octobre 2010

Je ne suis pas marié avec la maman

Le problème est que j’ai pas pu le signaler le changement de situation a la préfecture pour 2 raisons :

1..pour des raison confidentiel, je ne pouvais pas reconnaitre cet enfant a distance,il fallait je me rende sur place pour reconnaitre l’enfant et faire l’acte de naissance pour l’envoyer a la prefecture ou a Reze (il n’y pas de delais pour la reconnaissance d’un enfant)

2 ..compte tenu de la situation politique actuel dans ce Pays,il était quasiment impossible de faire le voyage dans l’immediat,j’ai donc attendu que la situation se calme avant de faire le voyage.
Je reviens du voyage,j’ai reconnu l’enfant ,il était bien de moi et j’ai fait son acte de naissance que j’enverai a la préfecture de ma ville.

Je suis conscient que l’enfant ne peut bénéficié de l’effet collectif vu qu’il n’est pas sur le territoire français ;

Ma question est la suivante :

A qui je dois envoyer le courrier et la note explicative pour le changement de situation ?Reze ou la Prefecture de ma Ville ?

Pouvez vous me dire aussi je peux avoir des problèmes compte tenu du fait que je les ai pas prévenu a temps ? (malgré l’explication fourni, car je ne pouvais reconnaitre un enfant a distance dont j’étais pas sur de la paternité)

Merci de votre aide Angel
Mad14 [ MP ]
22 février 2011 18:51
Re-Bonjour,

Personne pour m'aider?

SVP,je compte sur votre aide

Merci
Bartal [ MP ]
22 février 2011 18:56
tu n'es pas marié et tu n'es pas pacsé non plus alors, cela ne changera rien, tu n'as rien à signaler. tu le fera le jour ou tu te marira ou tu te pacsera et à ce moment là se sera à la mairie pour le livret de famille.
dastier77 [ MP ]
22 février 2011 19:13
d'autant plus que ta fille ne vit pas sur le territoire le fait d'envoyer juste son acte de naissance ne lui donnera pas non plus la nationalité, mais vas quand même te renseigner à la mairie ils t'en diront plus.
Mad14 [ MP ]
22 février 2011 19:23
Citation
dastier77 a écrit:
d'autant plus que ta fille ne vit pas sur le territoire le fait d'envoyer juste son acte de naissance ne lui donnera pas non plus la nationalité, mais vas quand même te renseigner à la mairie ils t'en diront plus.

bonjour

Je pense que durant l'instruction du Dossier,on es dans l'obligation de signaler tout Evenements qui arrivent dans notre vie que ces evenements arrivent en France ou a l'Etranger,on doit Informer la prefecture etant donné que certains evenements comme un mariage a l'etanger peu influencer sur un Avis favorable ou pas

Moi je suis pas marié ni en France ,ni a l'etranger,j'ai juste eu un enfant a l'étranger au mois d'octobre (AF en Octobre aussi) que j'ai pas pu signaler parce que j'avais pas encore reconnu l'enfant (on peut meme reconnaitre un enfant 10 ans plutard) et qu'il fallait je voyage en tenant compte de posé les congés dans mon entreprise et aussi de la situation du pays ou se trouve l'enfant qui n'est pas stable.

j'espere que la prefecture me comprendra.
Mad14 [ MP ]
23 février 2011 11:49
Aidez moi !CryingCryingCryingCryingCrying
Lena77 [ MP ]
23 février 2011 16:09
Bonjour,

Si j'ai bien suivi, vous avez reconnu votre enfant après votre AF et même après la signature du décret.

Dans ces conditions, vous êtes réputé de bonne foi et n'avoir rien caché à l'administration française puisqu'au moment de l'instruction vous étiez bien célibataire et sans enfant.

Ce qui vous arrive arrive aussi aux français qui découvrent un jour qu'ils ont eu des enfants sans le savoir et qui les reconnaissent.


Il faut juste faire une déclaration à l'ambassade de France du Bled normalement, ou au Service central d'Etat-Civil si vous déclarer en France.
Mad14 [ MP ]
23 février 2011 16:42
Citation
Lena77 a écrit:
Bonjour,

Si j'ai bien suivi, vous avez reconnu votre enfant après votre AF et même après la signature du décret.

Dans ces conditions, vous êtes réputé de bonne foi et n'avoir rien caché à l'administration française puisqu'au moment de l'instruction vous étiez bien célibataire et sans enfant.

Ce qui vous arrive arrive aussi aux français qui découvrent un jour qu'ils ont eu des enfants sans le savoir et qui les reconnaissent.


Il faut juste faire une déclaration à l'ambassade de France du Bled normalement, ou au Service central d'Etat-Civil si vous déclarer en France.

Bonjour,

voilà la réponse je cherchais,je suis absolument d'accord avec vous.
vu que j'avais pas encore reconnu l'enfant,donc j'étais toujours censé ne pas avoir eu d'enfant

c'est vraiment un hasard que la reconnaissance de l'enfant arrive après la signature du décret,cela m'evite pas mal de problème

Merci de votre reponse
 
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