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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
z
20 septembre 2014 16:18
Bonjour tout le monde

ca veut dire quoi la date de notification de l'ajournement , est ce que c'est la date inscrite sur la lettre d'ajournement ou la date de recuperation de la lettre recommandée à la poste ?

merci bcp
k
20 septembre 2014 19:06
Salem

Suite à un recours hiérarchique après ajournement de naturalisation, j'ai reçu aujourd'hui un avis de passage de lettre recommandée de la part de la préfecture et non de Rézé. Est-ce une réponse négative forcément? Quelqu'un a déjà reçu un AF en lettre recommandée?
Merci
k
20 septembre 2014 18:35
Bonjour

Suite à un recours hiérarchique après ajournement de naturalisation, j'ai reçu aujourd'hui un avis de passage de lettre recommandé de la part de la préfecture et non de Rézé. Est-ce une réponse négative forcément? Quelqu'un a déjà reçu un AF en lettre recommandé?
Merci
F
20 septembre 2014 21:45
c est la date de la notification dorrespondant a la signature de l avuse de reception
►Préfecture: Bobigny 93 ►Dépôt et entretien le 25/09/2013 ► AJ le 28/11/2013  ► Recours le 11/12/2013  ►N° Rezé: 2014X1028XX‏ ►AF 01/07/2014, ►Transmis scec 30/07/2014► Mis en traitement 10/09/2014 ►Traité par SCEC: 29/09/2014 ►JO Decret N° 40: 11/10/2014 ►ADN reçu : 20/11/2014 ►Passeport 01/12/2014►CNI 22/12/2014►Ceremonie 20/01/2015
20 septembre 2014 22:54
bonjour kh-23

oui il y a pas mal des gens qui ont reçu un AF par LR.
sinon c'est quoi ton n° rezé
bonne chance
M
21 septembre 2014 13:13
bonjour

Apres avoir reçu une lettre de Reze demandant les pièces de l’état civil, à votre connaissance combien de temps il faut compter avant de contacter SCEC pour voir s'ils ont reçu le dossier? Et pour combien de temps le dossier reste chez SCEC avant la sortie du décret?

Merci
21 septembre 2014 21:23
Salem a toute et a tous
J'ai un ami qui a fais un recours auprès de reze en avril 2013 il a eu juste une lettre en juillet 2013 pour lui dire que le ministère a accepter de réouvrir sont dossier pour le réétudié c'est tou j'ai envoye un email a reze ils m'ont répondu qu'il est toujours en cours de traitement est ce que il doit attendre longtemps qu'elle est la dure moyenne pour reprendre a un recours svp merci de me reprendre il se stresse beaucoup parce que j'ai fais en même temps mon recours moi je suis française depuis un an je suis même passe titulaire dans la fonction territorial publique merci de me rependre
Dép 92 entretient 02/13 ajour 03/13 recour 04/13 AF 07/13 décret numero 37 du 5/10/13 CNI et passeport 11/13
s
22 septembre 2014 09:55
sBonjour,
Mon recours est chez REZE depuis AVRIL 2014. Debut aout la préfecture m'a dit que REZE a lancé des enquetes. Depuis j'attend toujours leur réponse et on me dit qu'il n on pas encore pris de décision.
Combien dure l'enquete de REZE?? Et comment je peut me renseigner sur mon dossier vu que REZE ne donne plus d info par Telephone??
a
23 septembre 2014 16:45
Bonjour!

Au fait , est ce que le SCEC a accès à la base de données de rézé?
parce qu'on m'a dit de rappeler début octobre,
je me demandais si la personne avait vu la décision avant de me dire de rappeler pour savoir s'ils ont reçu mon dossier
F
23 septembre 2014 18:27
Bonjour Aoussi,

Je sais que la prefecture a acces à la base Rezé, mais scec, potentiellement .. sinon essaye de contacter ta prefecture tu auras des infos sur l'avancement de ton recours.
►Préfecture: Bobigny 93 ►Dépôt et entretien le 25/09/2013 ► AJ le 28/11/2013  ► Recours le 11/12/2013  ►N° Rezé: 2014X1028XX‏ ►AF 01/07/2014, ►Transmis scec 30/07/2014► Mis en traitement 10/09/2014 ►Traité par SCEC: 29/09/2014 ►JO Decret N° 40: 11/10/2014 ►ADN reçu : 20/11/2014 ►Passeport 01/12/2014►CNI 22/12/2014►Ceremonie 20/01/2015
a
23 septembre 2014 19:39
Citation
Fahd86 a écrit:
Bonjour Aoussi,

Je sais que la prefecture a acces à la base Rezé, mais scec, potentiellement .. sinon essaye de contacter ta prefecture tu auras des infos sur l'avancement de ton recours.


la préfecture non je veux pas, comme j'ai fait un recours et puis ils sont pas gentils!
a
23 septembre 2014 19:47
je vais peut être envoyer un maiil à rézé pour savoir l'avancement. la dernière réponse de chez eux c'était le 11 septembre dernier et ils disaient que l'instruction du recours se poursuit et je serai informée par courrier postal de la suite .

Est ce une bonne idée de les contacter maintenant (au moins je saurai ce qu'ils vont dire) ou d'attendre la semaine pro?
t
23 septembre 2014 20:47
bonjour oumia voila apres 6 mois jai recu un courier de la part de la prefecture un rejet faute declaration au faite jai pas declarer mes revenu 2013 mai je les courigé le mois de aout jai appellé l'agent qui s'occupe de mon dossier pour lui dire quil yavait erreur dans mon avis impôt que jai corrigé il ma dis tu attend le courrier de la préfecture et tu rectifie moi jai plus ton dossier avec moi et voila jai recu ce fameux rejet la je vais faire un recours est ce que j aurais des chance d'avoir un avis favorable
f
23 septembre 2014 22:14
Citation
fares_75 a écrit:
Citation
Ange-etoile a écrit:
Salam fares_75

J’espère que dans les jours proche Inaha ALLAH, vous serez informé de l'avancement de votre recours, et je vous souhaite surtout une très bonne réponse (AF) Incha ALLAH.

Pour vous, moi et pour tout les autres AAAAMMMIIINNNEEE Y ALLAH.

Bonjour et merci Ange-étoile,
Ravi de lire ce message, mais si le recours ne marche pas j'attendrai sagement deux ans espérant que ma situation aura changé.
Bonne journée.

Salut Fares75,
serait il possible de savoir c'étais quoi ta situation avant et après le recours stp !
en tout cas felicitations et bravo pour ton endurance!
a
24 septembre 2014 12:34
alors j'ai envoyé un message hier, on m'a répondu deux fois:
voici le premier message:

Nous vous informons que l'instruction de votre recours hierarchique se poursuit, et qu'une décision sera prise prochainement sur votre recours.

Vous serez ensuite informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre recours.

Nous vous prions de d'agréer, Madame, l'expression de notre considération distinguée.


La cellule accueil


et voici le second message de rézé :

Nous vous informons que l'instruction de votre recours hierarchique se poursuit, et qu'une décision sera prise prochainement sur votre recours.

Nous vous prions de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de notre considération distinguée.

La cellule accueil


Qu'en pensez vous svp
merci
24 septembre 2014 13:41
bonjour aoussi

on croise les doigts pour toi et je te souhaite un AF.

tiens nous au courant
Y
24 septembre 2014 19:09
Bonjour aoussi,
Moi aussi j'avais envoyé un mail au Rezé le 11septembre et on m'avait comme toi (que mon dossier était en cours d'instruction) et j'hésitais à les relancer.
Merci de nous tenir au courant et bon courage, je te souhaite un AF comme pour tout le mondesmiling smiley
Merci
i
25 septembre 2014 09:43
Bonjour à tous,

J'ai effectué un recours hiérarchique en date du 24/06/2014 suite à un ajournement.

Ce matin la préfecture m'a informer par téléphone que le ministère a fait partir hier un courrier pour me demander des documents complémentaires au dossier.

Pensez vous que c'est positif ou en bonne voie ?

Merci de vos réponses.

Isrom.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 25/09/14 09:54 par isrom.
25 septembre 2014 10:02
bonjour Isrom

c'est toujours un bon signe au moins cela veut dire qu'ils traitent sérieusement ton dossier.

sinon tu peut nous dire ton n° rezé et ton motif d’ajournement?

je te souhaite un AF bientôt
25 septembre 2014 19:00
bonsoir tous le monde
j'ai envoyé mon acte de naissance demandé par rezé depuis le 10 septembre et toujours aucune nouvelle
je lis plusieurs message sur le forum qui demande l'avancement du recours a la préfecture
est ce que je peux savoir le numéro de la préfecture de paris que vous appelez .
merci d'avance
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