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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
r
2 février 2014 00:44
bonsoir je vous écris car je suis un peu perdu j ai 2 ajournement le 1er pour manque d insertion car je venais de commencer a travailler ,j ai fait un recours gracieux auprès du préfet de ma région qui a pas aboutit ,donc tribunal qui ma apporter un résultat réexamen de mon dossier et la rebelote ajournement 2 ans car entretemps on devait 300 euros aux impôts qu'on a solder,j aimerais savoir car j ai possibilité de faire encore un recours gracieux auprès de rézé,si j envoie mon bordereau de situation fiscale mentionnant 0 euros est ce que j aurais des chances d avoir un AF car je suis fatiguer de ses déceptions ,on a un peu d espoir et rebelote,j en ai marre g travaille dans la fonction publique hospitalière et ils n attendent que sa pour me passer en CDI,ce qu je trouve inadmissible car g la carte de résident donc peut avoir un CDI mais pas être titulaire ,min bon bref c est un autre débat.
merci d avance
g
2 février 2014 23:15
Citation
rounibebe a écrit:
bonsoir je vous écris car je suis un peu perdu j ai 2 ajournement le 1er pour manque d insertion car je venais de commencer a travailler ,j ai fait un recours gracieux auprès du préfet de ma région qui a pas aboutit ,donc tribunal qui ma apporter un résultat réexamen de mon dossier et la rebelote ajournement 2 ans car entretemps on devait 300 euros aux impôts qu'on a solder,j aimerais savoir car j ai possibilité de faire encore un recours gracieux auprès de rézé,si j envoie mon bordereau de situation fiscale mentionnant 0 euros est ce que j aurais des chances d avoir un AF car je suis fatiguer de ses déceptions ,on a un peu d espoir et rebelote,j en ai marre g travaille dans la fonction publique hospitalière et ils n attendent que sa pour me passer en CDI,ce qu je trouve inadmissible car g la carte de résident donc peut avoir un CDI mais pas être titulaire ,min bon bref c est un autre débat.
merci d avance

Bizarre, comment avoir de solde debiteur d'impots lorsqu'on vient de sortir d'un succès au tribunal administratif? Un conseil gratuit: mensualise tes impots; Regarde ca t'a replongé dans ces histoires de recours hiérarchique interminable. Oui ton recours est faisable.
f
7 février 2014 00:30
Bonsoir,

Quelqu'un pourrait me dire quels numéros de dossiers sont actuellement en traitement chez Rezé s'il vous plait?

Bonne soirée
s
7 février 2014 11:42
Depôt +entretien: 29/10/2013 Ajournement: 21/11/2013 Recours: 11/12/2013 numero rézé:2013X121xxx
m
7 février 2014 12:03
Salut tout le monde et faires 75 je crois les n° qui traitent Rezé actualement c'est 2013x118xxx,
Le mien c'est 2013x1196xx, aucune nouvelle pour le moment.
f
7 février 2014 12:25
Bonjour et merci à Moori et seb77,

J'ai bien reçues vos réponses et je pense bien que c'est correct car mon numéro Rezé est 2013X120XXX et mon recours est déposé début novembre.

Pourriez-vous svp me dire les raison de votre ajournement?
C
7 février 2014 12:25
Bonjour,

J'ai contacté récemment Rezé pour en savoir plus sur le traitement de mon dossier. La dame au téléphone m'a répondu gentillement que j'aurai une réponse par courrier d'ici 3 mois. Elle m'a aussi dit que cette réponse devrait me donner le sourire.

Je ne sais pas ce que cela signifie.

Numéro Rezé : 2013X117***
Ajournement : septembre 2013
Recours : octobre 2013

Bonne journée à tous
O
7 février 2014 12:29
Bonjour Comino,

C'est un AF, on pourra dire félicitations !
►Préf (75)►Dépôt 09/2012 ►Ent+ Récép 04/2013►AJ 09/2013► RH 10/ 2013 ►REZE 2013X116XXX ►AF 12/2013 ► Trans SCEC 28/01/14►PAN1 reçu 08/03/14 ► PAN1 renvoyé le 13/03/14 ►PAN2 reçu 06/05/14 ► PAN2 renvoyé le 13/05/14►trait2 16/06/14►Décret 26 du 08/07/14....
A
7 février 2014 14:16
Salam à tous,

Me concernant je viens tout juste de récupérer un courier avec le fameux message suivant :

"Vous avez appelé mon attention sur votre demande de naturalisation et formé un recours hiérarchique à l'encontre de la demande d'ajournement à 2 ans en date du 11/06/2013 qui vous a été notifiée.
Après avoir procédé à un nouvel examen de votre dossier, je vous informe que j'ai décidé de réserver une suite favorable à votre recours hiérarchique et que j'envisage, dans ces conditions, d'accéder à votre demande de naturalisation".

J'espère qu'il s'agit bien d'un avis favorable.

Cause d'ajournement CDD, vous trouvez le reste des info dans ma signature

Salam
►Préfecture: Bouches du Rhône 13 ►Dépôt dossier:17/12/12 ► Entretien:04/06/13 ► Aj le 11/06/13 ► Recours:21/08/2013 ► N° REZE: 2013X1154XX ► Recours accepté: 21/01/2014 ► Mis en traitement SCEC: 05/02/2014 ► PAN: 27/02/2014 ► PAN envoyé: 13/03/2014 ► Décret n° 14 du JO 17/04/2014 ► CNI: dépot 24/06/2014 retirée 31/07/2014 ► Passeport: dépot 26/06/2014 retirée 05/09/2014 ► Ampiliation: 02/09/2014
7 février 2014 14:27
Bonjour,

J'ai reçu une notification de l'ajournement de ma demande de naturalisation. J'ai posté il y a deux jours mon recours hiérarchique.
Je voulais savoir qui dois-je contacté pour avoir le N°REZE de mon dossier afin d'en assurer le suivi.
Pouvez-vous me donner le N° de tél. à appeler ou une adresse mail.

Merci d'avance.


Préfecture: Haute Garonne 31 ►Dépôt dossier:04/04/13 ► Entretien:17/12/13 ► Aj le 31/12/13 ► Recours:05/02/2014 ► N° REZE: ???
Préf. 31►Dépôt 04/04/13►Ent 17/12/13►AJ 31/12/13►Recours 05/02/14‏►N° Rezé 2014X102xx ►AF 04/06/14►Transmis SCEC 02/07/14►Mise en traitement 22/07/14►Traité par SCEC 04/08/14 ►Décret 32 du18/08/14►ADN 10/09/14►Ampliation 19/09/14►Passp 02/10/14►CIN 20/10/14.
A
7 février 2014 14:32
Bonjour,

Il faut que tu contacte REZE, mais je te conseille d'attendre au moins un mois avant de le faire car c'est très très tôt pour le moment.

Citation
fire4070 a écrit:
Bonjour,

J'ai reçu une notification de l'ajournement de ma demande de naturalisation. J'ai posté il y a deux jours mon recours hiérarchique.
Je voulais savoir qui dois-je contacté pour avoir le N°REZE de mon dossier afin d'en assurer le suivi.
Pouvez-vous me donner le N° de tél. à appeler ou une adresse mail.

Merci d'avance.


Préfecture: Haute Garonne 31 ►Dépôt dossier:04/04/13 ► Entretien:17/12/13 ► Aj le 31/12/13 ► Recours:05/02/2014 ► N° REZE: ???
►Préfecture: Bouches du Rhône 13 ►Dépôt dossier:17/12/12 ► Entretien:04/06/13 ► Aj le 11/06/13 ► Recours:21/08/2013 ► N° REZE: 2013X1154XX ► Recours accepté: 21/01/2014 ► Mis en traitement SCEC: 05/02/2014 ► PAN: 27/02/2014 ► PAN envoyé: 13/03/2014 ► Décret n° 14 du JO 17/04/2014 ► CNI: dépot 24/06/2014 retirée 31/07/2014 ► Passeport: dépot 26/06/2014 retirée 05/09/2014 ► Ampiliation: 02/09/2014
7 février 2014 14:34
ok merci pour votre réponse.

Est ce qu'il y a un numéro de tél sur lequel je peux les appeler?

Merci
A
7 février 2014 14:41
Il faut chercher sur le forum, tu trouvera toutes les info dont tu as besoin et même plus.
Je veux respecter, un peu, les règles "informelles" du forum, car ce sont des informations très facilement trouvable en fouillant un peu dans ce forum ou ici [www.yabiladi.com]

Au pire des cas si tu trouve pas, contacte moi par MP, je te donnerais ça, mais il faut chercher un peu.

Citation
fire4070 a écrit:
ok merci pour votre réponse.

Est ce qu'il y a un numéro de tél sur lequel je peux les appeler?

Merci
►Préfecture: Bouches du Rhône 13 ►Dépôt dossier:17/12/12 ► Entretien:04/06/13 ► Aj le 11/06/13 ► Recours:21/08/2013 ► N° REZE: 2013X1154XX ► Recours accepté: 21/01/2014 ► Mis en traitement SCEC: 05/02/2014 ► PAN: 27/02/2014 ► PAN envoyé: 13/03/2014 ► Décret n° 14 du JO 17/04/2014 ► CNI: dépot 24/06/2014 retirée 31/07/2014 ► Passeport: dépot 26/06/2014 retirée 05/09/2014 ► Ampiliation: 02/09/2014
m
7 février 2014 15:13
Salam Ahmed1325 toute mes félicitations pour ton AF,
Juste une question STP
Est ce que tu as envoyer des DOC suplimentaire durant le traiment de ton recours ?
Moi aussi AJ 18 octobre j'ai envoyer mes contrats de travail et mes diplômes, le recours rédiger par moi même sans passer par avocat.
Merci
AJ reçu le 18/10, recours 19/10, arrivé chez Rezé le25/10, n° MAE 2013x1196xx, réponse ???
A
7 février 2014 15:24
Citation
moori a écrit:
Salam Ahmed1325 toute mes félicitations pour ton AF,
Juste une question STP
Est ce que tu as envoyer des DOC suplimentaire durant le traiment de ton recours ?
Moi aussi AJ 18 octobre j'ai envoyer mes contrats de travail et mes diplômes, le recours rédiger par moi même sans passer par avocat.
Merci

Salam,

Oui ils m'ont demandés mon acte de naissance original + traduction vers le 15 décembre, j'ai envoyé ça vers le 15 janvier, leur courrier que je viens de recevoir date du 21 janvier.
►Préfecture: Bouches du Rhône 13 ►Dépôt dossier:17/12/12 ► Entretien:04/06/13 ► Aj le 11/06/13 ► Recours:21/08/2013 ► N° REZE: 2013X1154XX ► Recours accepté: 21/01/2014 ► Mis en traitement SCEC: 05/02/2014 ► PAN: 27/02/2014 ► PAN envoyé: 13/03/2014 ► Décret n° 14 du JO 17/04/2014 ► CNI: dépot 24/06/2014 retirée 31/07/2014 ► Passeport: dépot 26/06/2014 retirée 05/09/2014 ► Ampiliation: 02/09/2014
m
7 février 2014 15:45
Merci pour ta réponse, je suis hyper stressé si tout va bien Inchallah je recevrais un courrier fin du mois.
Merci encore et bonne continuation
AJ reçu le 18/10, recours 19/10, arrivé chez Rezé le25/10, n° MAE 2013x1196xx, réponse ???
g
7 février 2014 21:29
Citation
fire4070 a écrit:
Bonjour,

J'ai reçu une notification de l'ajournement de ma demande de naturalisation. J'ai posté il y a deux jours mon recours hiérarchique.
Je voulais savoir qui dois-je contacté pour avoir le N°REZE de mon dossier afin d'en assurer le suivi.
Pouvez-vous me donner le N° de tél. à appeler ou une adresse mail.

Merci d'avance.


Préfecture: Haute Garonne 31 ►Dépôt dossier:04/04/13 ► Entretien:17/12/13 ► Aj le 31/12/13 ► Recours:05/02/2014 ► N° REZE: ???

Il ya 2 jours tu veux les contacter? tu es chaud !!!! non, je lis le stress smiling smiley
Souffle, après une lettre d'ajournement et un recours, repose toi pour aumoins 2 mois.
m
8 février 2014 12:29
Salam,a toute et tous
J'ai essayer plusieurs fois de contacté Rezé par téléphone mais occupé presque tout le temps, d'après vous y'a t il un astus pour les rejoindre par téléphone ?
Merci
AJ reçu le 18/10, recours 19/10, arrivé chez Rezé le25/10, n° MAE 2013x1196xx, réponse ???
L
8 février 2014 14:29
Salam Aliekoum
Je viens sur ce site pour savoir votre avis en s'appuyant sur votre expérience concernant le recours hiérarchique.
Ma situation est la suivante:
- J'ai déposé une demande de naturalisation le 03/12/2014.
- J'ai passé l'entretient le 20/01/2014
- J'ai eu un ajournement de 2 ans. Le contenu de la notification est le suivant:
"En effet arrivée en France depuis 09/2008 pour études, vous poursuivez un doctorat de ......et disposez principalement de ressources provenant de votre activité en qualité de doctorant contractuel jusqu'au 09/2015."
Titulaire de (M1+M2) et un doctorat en cours de préparation, certes j'ai déposé ma demande avec un titre de séjour "Étudiant", et un contrat doctoral -CDD- de 3 ans, mais à ma connaissance, la circulaire de M. M.VALLS (10/2012) précise que la nature du titre de séjour ainsi que le CDD ne doivent pas constituer un obstacle pour l'accès à la naturalisation.
Merci de me faire part de vos avis et conseils, sur cette décision d'ajournement et si un recours hiérarchique pourrait aboutir.
L
8 février 2014 14:39
salam aliekoum,
Je viens sur ce site pour savoir vos avis en s'appuyant sur vos expériences concernant le recours hiérarchique.
Ma situation est la suivante:
- J'ai déposé une demande de naturalisation le 03/12/2014.
- J'ai passé l'entretient le 20/01/2014
- J'ai eu un ajournement de 2 ans ( le 30 /01/2014). Le contenu de la notification est le suivant:
"En effet arrivée en France depuis 09/2008 pour études, vous poursuivez un doctorat de ......et disposez principalement de ressources provenant de votre activité en qualité de doctorant contractuel jusqu'au 09/2015."
Titulaire de (M1+M2) et un doctorat en cours de préparation, certes j'ai déposé ma demande avec un titre de séjour "Étudiant", et un contrat doctoral -CDD- de 3 ans, mais à ma connaissance, la circulaire de M. M.VALLS (10/2012) précise que la nature du titre de séjour ainsi que le CDD ne doivent pas constituer un obstacle pour l'accès à la naturalisation.
Merci de me faire part de vos avis et conseils, sur cette décision d'ajournement et si un recours hiérarchique pourrait aboutir.
Préfecture:Montpellier 34►dépôt:12/2013►entretien:01/2014►AJ:01/2014►Recours:03/2014► N°°Rezé: 2014X1032XX‏ ►AF:02 Juin 2014 ►Transmis au SCEC: 09/07/2014►Traité par SCEC:30/07/2014 ► Décret-N°32 du: 20/08/2014►Passeport:21/10/2014►CNI:xx/10/2014.
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