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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
S
10 avril 2014 14:40
Bonjour,

Je viens d'apprendre qu'une décision a été prise concernant mon recours. Je stress à mort comment savoir si elle est positive ou pas ?

Merci pour vos réponses
f
10 avril 2014 14:45
Citation
Sean a écrit:
Bonjour,

Je viens d'apprendre qu'une décision a été prise concernant mon recours. Je stress à mort comment savoir si elle est positive ou pas ?

Merci pour vos réponses

Bonjour Sean,
Il ne faut pas stresser quelle que soit la décision, vous aurez un AF nchaalah.
Par quel moyen avez-vous appris cette nouvelle? par téléphone, courrier ou mail?
Au plaisir de vous lire.
A
10 avril 2014 14:52
Citation
Sean a écrit:
Bonjour,

Je viens d'apprendre qu'une décision a été prise concernant mon recours. Je stress à mort comment savoir si elle est positive ou pas ?

Merci pour vos réponses

T'inquiète Sean,

Tu va recevoir la notification de la décision par courrier (simple via la préfecture normalement). Moi le mien à pris presque un mois entre la prise de décision (la date inscrite sur le courrier) et la date de son arrivé chez moi.

Je te souhaite un AF.
Salam
►Préfecture: Bouches du Rhône 13 ►Dépôt dossier:17/12/12 ► Entretien:04/06/13 ► Aj le 11/06/13 ► Recours:21/08/2013 ► N° REZE: 2013X1154XX ► Recours accepté: 21/01/2014 ► Mis en traitement SCEC: 05/02/2014 ► PAN: 27/02/2014 ► PAN envoyé: 13/03/2014 ► Décret n° 14 du JO 17/04/2014 ► CNI: dépot 24/06/2014 retirée 31/07/2014 ► Passeport: dépot 26/06/2014 retirée 05/09/2014 ► Ampiliation: 02/09/2014
m
10 avril 2014 15:00
Bonjour ,

Je vous contacte a propos dune amie qui vient de se voir ajourner son dossier pr cause de paiement en retard de la taxe dhabitation.

que doit elle faire ? passer par un avocat ? si oui lequel ?
S
10 avril 2014 15:14
Merci pour votre soutien.
@fares_75, je l'ai appris par téléphone.
J'espère que j'aurai la réponse assez rapidement car l'attente est insoutenable.
O
10 avril 2014 15:50
Bonjour mmgh25, oui un recours en passant par avocat pourrait être très utile.
Bonne chance a ta copine.
►Préf (75)►Dépôt 09/2012 ►Ent+ Récép 04/2013►AJ 09/2013► RH 10/ 2013 ►REZE 2013X116XXX ►AF 12/2013 ► Trans SCEC 28/01/14►PAN1 reçu 08/03/14 ► PAN1 renvoyé le 13/03/14 ►PAN2 reçu 06/05/14 ► PAN2 renvoyé le 13/05/14►trait2 16/06/14►Décret 26 du 08/07/14....
A
10 avril 2014 15:53
Bonjour Sean

Courage, espérant une très bonne nouvelle un AF, incha ALLAH
Je voulais savoir par quel moyen vs avez eu la réponse comme quoi ,il y avait une décision qui a été prise dans votre dossier.

Encore une fois, je vous souhaite un AF Inah ALLAH

Mettez-nous au courant de la suite.
S
10 avril 2014 16:01
Merci Ange-etoile, je l'ai su par téléphone en contactant ma préfecture.
f
10 avril 2014 16:14
Merci Sean,
C'est un AF nchallah.
Bon courage pour la suite des démarches.
M
10 avril 2014 20:37
Citation
Kay94 a écrit:
Bonjour à tous,

►Préf Hauts de Seine (92)►Dépôt XX/04/2013 ►Entretien XX/04/2013►AJ XX/011/2013 (motif: pas de ressources propres) ► Recours XX/11/ 2013 (J'ai trouvé un CDI entre temps, donc envoi contrat + fiches de paie + carte de séjour salarié) ►REZE 2013X 12XXX ►AF ???

Après ma demande de suivi dossier la semaine dernière réponse de reze :

Nous vous indiquons que vous serez informée par écrit, dans les prochaines semaines, de la suite qui aura pu être apportée à votre recours.

Nous vous prions d’agréer, l’expression de notre considération distinguée.

La Cellule Accueil


Qu'en pensez-vous, je stresse tellement, être naturalisé est un rêve pour moi. J'ai cru voir su un forum que ça voudrait dire que c'est pas bon et la préfecture m'enverrait un courrier pour confirmer l'AJ

Bonjour Kay94;
De mon coté j'ai eu la même réponse depuis 15 jours :
Nous vous indiquons que vous serez informé par écrit, dans les prochaines semaines, de la suite qui aura pu être apportée à votre recours hiérarchique.
Nous vous prions d'agréer, Monsieur, l'expression de notre considération distinguée.
La Cellule Accueil
Sachant qu'on est dans le même cas( un recours avec un nouveau contrat ) et j'ai essayé d'appeler Rezé hier la dame m'as dit on donne plus les info il faut contacter la préfecture. coté préf. ça sonne mais ça réponds pas j'essayerai demain.
A
10 avril 2014 23:12
Bonsoir Sean,

INCHA ALLAH KHIR, juste de la patience, et tiens nous au courant de la bonne nouvelle AF.

Bien à toi
Dossier envoi prefecture de Paris Avril 2014 Entretien Mars 2015, Reze 01/Avril , (2015x0116xx) Scec 05/08/2015, Pan recu 09/09, envoie 10/09, decret 39
b
11 avril 2014 15:16
bonjour
j' ai déposer une demande de naturalisation par décret a la préfecture d'Evry 91 le xx-05-2013 ,ajournement lexx-10-2013 motif " violence volontaire" suite a une plainte déposer par mon ex conjointe en 2008 .
recours hiérarchique le :le 07/11/2013
Complément de justificatif :le 07-04-2014
numéro de Rezé : 2013X119XXX
pour vous donnez plus d'explication ma demande a eu un avis favorable par le prefet mais décision final c'est était un ajournement après une enquête de police .
je suis enregistré sur le fichier STIC suite a la fameuse plainte qui es été classé sans suite pour manque de preuve et insuffisante charge et le procureur de république ma met en hors de cause .
je savais pas quoi faire suite a mon ajournement ,j 'ai saisie le procureur pour l 'effacement du fichier STIC .requête accepter le 17-03-2014 donc ils ont procéder a mon effacement STIC .
J' ai renvoyer les justif a rezé le 07-04-2014 la décision du procureur pour procédure dans laquelle j'ai été met en cause (classé sans suite et je suis met en hors de cause donc mon apparition sur le STIC est plus nécessaire)+ décision d'effacement .
vous pouvez me dire si y qlq ds le même cas que moi ?
ou si non que pensez vous ?

ma situation actuelle :marié avec un enfant a charge très bon situation professionnelle
O
11 avril 2014 15:20
Citation
shany a écrit:
Bonjour à tous,

Je vous expose brièvement mon cas, j 'ai eu un ajournement de 2 ans pour motif professionnel insuffissant alors que j'ai un CDD de 3 ans en temps qu'emploi d'avenir dans la fonction publique. avec l'aide d'un avocat j'ai fais un recours hiérarchique au ministère, j'ai eu aucune réponse du ministère et cela fait bientôt 4 mois ce qui veut dire que le ministère se range du coté du préfet donc un refus.
J'ai écris au REZE pour savoir ou en est mon dossier et j'ai reçu cette réponse:

Nous vous indiquons que notre recours n'a pas encore été enregistré dans nos services, mais nous recevons énormément de recours identiques au vôtre. merci de patienter.....
Ca veut dire quoi ma demande n'a pas encore été enregister?

J'ai également ce numéro dans la réponse 2013X120XXX
Quelqu'un peut me dire ce que cela veut dire???


Merci d'avance pour votre aide


Bonjour shany,

Ne stresse pas, ton recours est envoyé certainement par LRAR ! s'il est reçu il sera traité et tu aura une réponse ! l'enregistrement se fait semble-t-il sur deux phases, une enregistrement à la réception puis un deuxième quand le dossier est attribué à quelqu'un pour l'examiner, et dans le message ils parlent de ce dernier enregistrement, une fois il est attribué ça va aller plus vite... la plupart des réponses des recours se font au cours de la période entre le 4eme et 6eme mois , donc d'ici mai renvoie un autre mail a reze et tu verra s'il y a des nouvelles ..
Bon courage et bonne continuation.
►Préf (75)►Dépôt 09/2012 ►Ent+ Récép 04/2013►AJ 09/2013► RH 10/ 2013 ►REZE 2013X116XXX ►AF 12/2013 ► Trans SCEC 28/01/14►PAN1 reçu 08/03/14 ► PAN1 renvoyé le 13/03/14 ►PAN2 reçu 06/05/14 ► PAN2 renvoyé le 13/05/14►trait2 16/06/14►Décret 26 du 08/07/14....
b
11 avril 2014 15:57
bonjour tout le monde
j'ai fait une demande de naturalisation 05-2013, ajournement 10-2013 ,recours 07-11-2013 ,n Rezé 2013X119XXX
,complément justif 07-01-4-2014 (requête effacement STIC+ décision du procureur(plainte classé ss suite et moi je suis met en hors de cause pour insuffisant de charge et manque de preuve)
motif d ajournement "mis en cause pour violence volontaire" plainte déposé par mon ex femme en 2007
Aujourd'hui j'ai envoyer un mail a Rezé voici la réponse:
monsieur
nous vous indiquons que votre recours hiérarchique a bien été enregistré dans nos services ,attribué a un rédacteur qui instruit votre recours .
vous serez informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée a votre recours au terme de la procédure .
nous vous prions d'agréer ,monsieur, l'expression de notre considération distinguée
la cellule accueil.
Préfecture: EVRY( 91) ►entretien le 23/05/2013► AJ 10/2013 ► Recours le 07/11/2013 N° Rezé: 2013X1198XX‏ ► AF: 02 juin 2014 -► Transmis à SCEC: 24-06-2014 ► Traité par SCEC: xx/xx/xx ► Décret-N°xx du: xx/xx/►CNI & Passeport: xx/xx/xx
O
11 avril 2014 16:02
Bonjour bilal91...
Si le motif d'ajournement est fondé sur les faits de violence et l'affichage STIC..le fait de prouver le contraire rend cette décision non fondée... Et ton ajournement aboutira inchallah...patience.
b
11 avril 2014 16:20
merci langelino2013
incha'alah kheir pour tout les gens qui a attend des réponses
que pense tu ? du mail de Rezé ?
b
11 avril 2014 16:40
E st ce que je aurai bientôt une réponse ?
vu le message de Rezé ,mon recours et attribué a un rédacteur qui l' instruit ??
la je suis a 6 mois d' attente !



demande de naturalisation :05-2013
ajournement:10-2013
numéro de Rezé :2013X119xxx
complément recours:04-2014
Préfecture: EVRY( 91) ►entretien le 23/05/2013► AJ 10/2013 ► Recours le 07/11/2013 N° Rezé: 2013X1198XX‏ ► AF: 02 juin 2014 -► Transmis à SCEC: 24-06-2014 ► Traité par SCEC: xx/xx/xx ► Décret-N°xx du: xx/xx/►CNI & Passeport: xx/xx/xx
11 avril 2014 19:19
salam bilal moi aussi j'ai eu ajournement pour dégradation de voiture qui a été classé sans suite car c été pas moi j 'ai fais recours le: 14/02/2014 jai aussi demandé l effacement de cassier chez STIC .j attend leur réponse pour complété mon dossier comme toi.dit moi stp ta eu la réponse au bout de combien de temps de STIC merci
h
11 avril 2014 22:23
bonsoir tout le monde
.aujourd hui le 11.04.2014 ca fera 6 mois pile que j ai enoyer mon recours au ministre de l interieur.y a deux semaines j ai envoye un mail a resé pour connaitre ou en sont les choses,On me communique mon nr de resé 2013x1139xx et on me dit que mon dossier n est ni enregistre ni traite ....cet apres midi a 15 heures j ai envoyé un mail a scec pour voir s ils ont reçu mon dossier.
ai je bien fait d avoir envoyer ce mail au scec ou pas?c est la premiere fois que je contacte le scec.
j aimerai en finir avec cette attente.quitte ou double .bon week end a tout le monde.
f
11 avril 2014 22:45
Citation
hichem05 a écrit:
bonsoir tout le monde
.aujourd hui le 11.04.2014 ca fera 6 mois pile que j ai enoyer mon recours au ministre de l interieur.y a deux semaines j ai envoye un mail a resé pour connaitre ou en sont les choses,On me communique mon nr de resé 2013x1139xx et on me dit que mon dossier n est ni enregistre ni traite ....cet apres midi a 15 heures j ai envoyé un mail a scec pour voir s ils ont reçu mon dossier.
ai je bien fait d avoir envoyer ce mail au scec ou pas?c est la premiere fois que je contacte le scec.
j aimerai en finir avec cette attente.quitte ou double .bon week end a tout le monde.

Bonsoir Hichem05,
J'ai vécu cette expérience d'écrire au SCEC. Ils me renvoyaient toujours vers Rezé; "votre dossier doit faire l'objet d'un contrôle à la SDANF avant de parvenir au SCEC.
Si ça peut t'aider.
Bonne soirée.
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