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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
g
24 janvier 2014 20:29
Citation
rachad75555 a écrit:
bonjour a toute et a tous .jai reçu un recommandé aujourd’hui de la part de la sous préfecture de raincy et avant de ouvrir la lettre je savais que c un refus ou ajournement .car après 4 mois que jai déposé le dossier a la préf et que si tu recoi recommandé de leur par dis toi que c pas bon et donc voila jai eu ajournement de 2ans et le motif c que je travaille trop et que je dépasse 200 heur par mois .franchement je comprend pas cette ajournement .je sais pas quoi faire .je fais 2 travail avec 2 société donc je vais arrêté un job et gardé l autre .j aimerai trouvé quelqun pour me renseigné svp

Franchement, le motif de ton ajournement fait sourire! La prefecture, lorsque tu travailles peu elle dit ressources insuffisantes. Tu travailles beaucoup elle dit c'est trop.
Bon, si tu as une raison valable pour faire un recours gracieux et expliquer les raisons pour travailler dans 2 societés, il faut le faire. Si c'est moi, si la naturalisation est importante pour toi, ben garde le boulot le meilleur mais fais quand même un recours gracieux et tu pourras joindre plus tard l'attestation de démission que pourra te donner ton employeur (quelque chose d'officiel de ton employeur). C'est un cas rare, ton truc.
24 janvier 2014 21:27
merci et vraiment rare je comprend rien .il me faut la nationalité car jai une proposition de travail ds un job qui demande la nationalité .donc jai décidé darrété le travail de laprés midi et faire un recours .jespere que ça va marché .peut être après que jarrete le 2eme job ils vont me dire que ça pas assé et pas suffisant un seul travail ....!!!!!
C
24 janvier 2014 23:12
Citation
rachad75555 a écrit:
bonjour a toute et a tous .jai reçu un recommandé aujourd’hui de la part de la sous préfecture de raincy et avant de ouvrir la lettre je savais que c un refus ou ajournement .car après 4 mois que jai déposé le dossier a la préf et que si tu recoi recommandé de leur par dis toi que c pas bon et donc voila jai eu ajournement de 2ans et le motif c que je travaille trop et que je dépasse 200 heur par mois .franchement je comprend pas cette ajournement .je sais pas quoi faire .je fais 2 travail avec 2 société donc je vais arrêté un job et gardé l autre .j aimerai trouvé quelqun pour me renseigné svp
Bonsoir,
dites moi svp,si j'ai bien compris ...si c'est un refus/ajournement on reçoit un recommandé et alors si c'est un AF et qu'on attend gentiment sans envoyer d'emails ni appeler ...comment le AF nous sera notifié???
merci pour la réponse
O
25 janvier 2014 04:03
Citation
rachad75555 a écrit:
bonjour a toute et a tous .jai reçu un recommandé aujourd’hui de la part de la sous préfecture de raincy et avant de ouvrir la lettre je savais que c un refus ou ajournement .car après 4 mois que jai déposé le dossier a la préf et que si tu recoi recommandé de leur par dis toi que c pas bon et donc voila jai eu ajournement de 2ans et le motif c que je travaille trop et que je dépasse 200 heur par mois .franchement je comprend pas cette ajournement .je sais pas quoi faire .je fais 2 travail avec 2 société donc je vais arrêté un job et gardé l autre .j aimerai trouvé quelqun pour me renseigné svp

Bonjour Rachad75555

Parmis les conditions d'assimilation, pour acceder à la nationalité française il y a la condition de loyauté ou le respect des legislations ...
Quand on cumule deux emplois chez deux employeurs concurrent, ou quand on travaille plus de 48 heures hebdomadaires etc... voir ce lien [vosdroits.service-public.fr]
Pour introduire un recours recevable, il faut bien lire la notification d'ajournement , chercher le fond du motif et trouver les textes légaux qui defendent ta motivation et qui prouve l'erreur d'appréciation de ta loyauté, ou le cas échéant si tu enfreins la loi (tu travaille pour deux employeurs concurrents par exemple) tu arrête un emploi et tu garde l'autre puis tu introduit un recours justifiant que le fond du motif d'ajournement à été supprimé.. je te souhaite bonne chance.
g
25 janvier 2014 08:52
Citation
75PARIS a écrit:
Citation
rachad75555 a écrit:
bonjour a toute et a tous .jai reçu un recommandé aujourd’hui de la part de la sous préfecture de raincy et avant de ouvrir la lettre je savais que c un refus ou ajournement .car après 4 mois que jai déposé le dossier a la préf et que si tu recoi recommandé de leur par dis toi que c pas bon et donc voila jai eu ajournement de 2ans et le motif c que je travaille trop et que je dépasse 200 heur par mois .franchement je comprend pas cette ajournement .je sais pas quoi faire .je fais 2 travail avec 2 société donc je vais arrêté un job et gardé l autre .j aimerai trouvé quelqun pour me renseigné svp
Bonsoir,
dites moi svp,si j'ai bien compris ...si c'est un refus/ajournement on reçoit un recommandé et alors si c'est un AF et qu'on attend gentiment sans envoyer d'emails ni appeler ...comment le AF nous sera notifié???
merci pour la réponse

Dans mon cas, les lettres "gentilles" viennent en courrier simple (sauf la decision du retrait AJ). Mais les lettres "mechantes" sont arrivées en AR.
Par faire simple, les lettres qui ont un "delai à courrir" viennent en AR (tu n'auras plus d'excuses pour les delais).



Modifié 2 fois. Dernière modification le 25/01/14 08:55 par ghisfr.
26 janvier 2014 12:39
je vais prendre un avocat pour me faire une bonne lettre mon seul problème c que je travail trop .
f
26 janvier 2014 15:50
Bonjour chers internautes,

Quand on reçoit un ajournement pour le motif suivant "on est pas encore entré dans la vie professionnelle", et qu'on fasse un recours hiérarchique sans que notre situation change (toujours pas entré dans la vie professionnelle), est ce que ce recours peut aboutir ou pas? sachant que l'emploi est la principale raison de naturalisation, et que ça a été mentionné dans le recours.

J'accepte toutes les réponses et j'en remercie tous ceux qui me répondront.
g
26 janvier 2014 20:02
Citation
fares_75 a écrit:
Bonjour chers internautes,
Quand on reçoit un ajournement pour le motif suivant "on est pas encore entré dans la vie professionnelle", et qu'on fasse un recours hiérarchique sans que notre situation change (toujours pas entré dans la vie professionnelle), est ce que ce recours peut aboutir ou pas? sachant que l'emploi est la principale raison de naturalisation, et que ça a été mentionné dans le recours.
J'accepte toutes les réponses et j'en remercie tous ceux qui me répondront.

Ceux qui te répondront ne feront que de la spéculation; personne n'a la boule magique. Même les dossiers aux ressources "insuffisantes" sont ajournés, et parfois ca passe au recours. Ca dépend d'un ensemble si ta situation professionnelle n'a pas changé.
O
28 janvier 2014 11:10
Bonjour Soma17,

Tu a droit à un recours hiérarchique si tu peux justifier d'un bon parcours professionnel avant ton CDI et renvoie une attestation d'employeur fin de période d'essai + les derniers bulletins de salaire avec ta lettre..

Met toutes les chances de ton coté en justifiant ta stabilité professionnelle.

Bon courage.
►Préf (75)►Dépôt 09/2012 ►Ent+ Récép 04/2013►AJ 09/2013► RH 10/ 2013 ►REZE 2013X116XXX ►AF 12/2013 ► Trans SCEC 28/01/14►PAN1 reçu 08/03/14 ► PAN1 renvoyé le 13/03/14 ►PAN2 reçu 06/05/14 ► PAN2 renvoyé le 13/05/14►trait2 16/06/14►Décret 26 du 08/07/14....
28 janvier 2014 19:39
salam y a quelqu’un parmi vous qui connait un bon avocat pour me faire un recours svp je suis perdu et le temps passe vite jai que 2 mois .merci a vous
28 janvier 2014 19:41
salam y a quelqu’un parmi vous qui connait un bon avocat pour me faire un recours je suis perdu et le temps passe vite jai que 2 mois .merci a vous
f
31 janvier 2014 11:56
Bonjour alors je vous explique ma situation j'avais demander la nationalités française par mariage et après on ses séparé avec ma femme qu elle a envoyer un courrier a reze pour les informer. mais juste apres je suis tomber malade et en fait tout mez problème c etait du a ma tumeur cerebrale. Ma femme est revenue on cest remis emsemble. Mais le probleme cest que jai recu un refus. On a fait un recours emsemble avec tout les papiers justifiant de ma maladie qui ma causes des troubles du comportements qui ma coser des problemes familliales.
Pensez vous que mon recours sera accepter?
O
31 janvier 2014 11:59
Citation
rachad75555 a écrit:
salam y a quelqu’un parmi vous qui connait un bon avocat pour me faire un recours je suis perdu et le temps passe vite jai que 2 mois .merci a vous

Bonjour Rachad75555 : t'es sur quel département?
►Préf (75)►Dépôt 09/2012 ►Ent+ Récép 04/2013►AJ 09/2013► RH 10/ 2013 ►REZE 2013X116XXX ►AF 12/2013 ► Trans SCEC 28/01/14►PAN1 reçu 08/03/14 ► PAN1 renvoyé le 13/03/14 ►PAN2 reçu 06/05/14 ► PAN2 renvoyé le 13/05/14►trait2 16/06/14►Décret 26 du 08/07/14....
a
31 janvier 2014 15:02
Bonjour langelino2013,
Je vois que tu as eu un AJ en septembre 2013 et que tu as formulé un RH un mois plus tard.
J'ai eu aussi un AJ et je voudrais savoir si tu as fait appel à un avocat pour ton RH.

Merci d'avance pour ta réponse.
O
31 janvier 2014 15:41
Bonjour soma17

De mon coté j'ai rédigé ma lettre de recours moi même, le motif était comme pour beaucoup d'autres "insertion professionnelle insuffisante" .. notamment parce que j'ai changé de metier durant les 6 derniers mois avant le RDV (entre la date du dépôt et l'entretien) du coup j'ai rédigé ma lettre avec des bons argumenst et j'ai justifié mes arguemnts par tous mes contrats CDI depuis mon entrée en France ainsi que mes avis d'impots et j'ai expliqué que le changement de metiers était "mon choix" dans un but d'améliorer et de developper mes compétences etc..(avec des justificatifs)

j'ai rajouté mes derniers bulletins de salaires et une attestation d'employeur (fin de periode d'esai etc..)

Avant d'envoyer la lettre j'ai contacté un avocat par email lui proposant de reviser ma lettre et de me conseiller, il l'a fait en une semaine pour 200€ (il faut négocier à l'avance car ça peut aller jusqu'a 1200€)..

Ensuite j'ai envoyé ma lettre de recours avec toutes les pièces justificatives (cela m'as pris un mois presque) en LRAR ...

Donc je te conseille de bien lire ton motif, de voir ce que tu peux presenter pour montrer que cette décision d'ajournement n'est pas fondée et de justifier cela par des documents, ensuite demande conseil à un avocat ou un juriste en ligne (c'est moins cher).

Bonne chance.
►Préf (75)►Dépôt 09/2012 ►Ent+ Récép 04/2013►AJ 09/2013► RH 10/ 2013 ►REZE 2013X116XXX ►AF 12/2013 ► Trans SCEC 28/01/14►PAN1 reçu 08/03/14 ► PAN1 renvoyé le 13/03/14 ►PAN2 reçu 06/05/14 ► PAN2 renvoyé le 13/05/14►trait2 16/06/14►Décret 26 du 08/07/14....
g
31 janvier 2014 20:24
Citation
féscity a écrit:
Bonjour alors je vous explique ma situation j'avais demander la nationalités française par mariage et après on ses séparé avec ma femme qu elle a envoyer un courrier a reze pour les informer. mais juste apres je suis tomber malade et en fait tout mez problème c etait du a ma tumeur cerebrale. Ma femme est revenue on cest remis emsemble. Mais le probleme cest que jai recu un refus. On a fait un recours emsemble avec tout les papiers justifiant de ma maladie qui ma causes des troubles du comportements qui ma coser des problemes familliales.
Pensez vous que mon recours sera accepter?

Il faut d'abord demander à ta femme pourquoi a t-elle envoyé un courrier à rezé aussi vite? pour se venger?
Ca montre que votre couple n'est pas stable or pour une naturalisation par mariage ca fait désordre. Néanmoins tu as de justifications sur l'origine de ce désordre, ils apprécieront, donc ca depend de l'instructeur.
m
1 février 2014 14:56
Citation
ghisfr a écrit:
Citation
féscity a écrit:
Bonjour alors je vous explique ma situation j'avais demander la nationalités française par mariage et après on ses séparé avec ma femme qu elle a envoyer un courrier a reze pour les informer. mais juste apres je suis tomber malade et en fait tout mez problème c etait du a ma tumeur cerebrale. Ma femme est revenue on cest remis emsemble. Mais le probleme cest que jai recu un refus. On a fait un recours emsemble avec tout les papiers justifiant de ma maladie qui ma causes des troubles du comportements qui ma coser des problemes familliales.
Pensez vous que mon recours sera accepter?




Il faut d'abord demander à ta femme pourquoi a t-elle envoyé un courrier à rezé aussi vite? pour se venger?
Ca montre que votre couple n'est pas stable or pour une naturalisation par mariage ca fait désordre. Néanmoins tu as de justifications sur l'origine de ce désordre, ils apprécieront, donc ca depend de l'instructeur.




Bonjour

Je suis la femme de fescity; tout d'abordon c'est separe
r et en instance de divorce et seulement 3mois apres on a appris pour sa tumeur; les problemes entre un mari et une femme il nya que allah que sait ce quil passe. Mon avocate c elle qui c charger de cela!!! Pk vous juger sans demander pk etc... allah i hdi ma khlak.
Bref on fait tous des erreurs mais grace a dieu tout passe hamdulilah! Notre question cest est ce que le recours sera accepter ? Grace a nos justificatifs incha allah. Bref qu allah nous aides tous incha allah. Et quil nous facilite. Bonne journee.
N
1 février 2014 17:08
bonjour tout le monde
chère madame je ne crois pas que ghisfr vous a jugée il n'a fait que donner son avis en essayant de répondre à votre mari qui apparemment est malade;que Dieu lui vienne en aide et qui est aussi tourmenté pour son dossier..tout le monde sait que les problèmes de couple c'est compliqué mais ghisfr n'a dit aucun mal au contraire il a consolé votre mari et il a trouvé peut etre que le fait de mettre des battons dans les roues c'était un peu précipité de votre part car il arrive que dans la colère on agit mal et on regrette après..
en tous cas je pense que vous allez aider votre mari à surmonter tout cela je vous souhaite tout le bonheur!
mais un conseil:évitez de vous énervez trop c'est mauvais pour la santé et bon rétablissement à votre mari et bonne chance dans vos démarches.
g
1 février 2014 17:27
Citation
moicha a écrit:
Citation
ghisfr a écrit:
Citation
féscity a écrit:
Bonjour alors je vous explique ma situation j'avais demander la nationalités française par mariage et après on ses séparé avec ma femme qu elle a envoyer un courrier a reze pour les informer. mais juste apres je suis tomber malade et en fait tout mez problème c etait du a ma tumeur cerebrale. Ma femme est revenue on cest remis emsemble. Mais le probleme cest que jai recu un refus. On a fait un recours emsemble avec tout les papiers justifiant de ma maladie qui ma causes des troubles du comportements qui ma coser des problemes familliales.
Pensez vous que mon recours sera accepter?

Il faut d'abord demander à ta femme pourquoi a t-elle envoyé un courrier à rezé aussi vite? pour se venger?
Ca montre que votre couple n'est pas stable or pour une naturalisation par mariage ca fait désordre. Néanmoins tu as de justifications sur l'origine de ce désordre, ils apprécieront, donc ca depend de l'instructeur.

Bonjour
Je suis la femme de fescity; tout d'abordon c'est separe
r et en instance de divorce et seulement 3mois apres on a appris pour sa tumeur; les problemes entre un mari et une femme il nya que allah que sait ce quil passe. Mon avocate c elle qui c charger de cela!!! Pk vous juger sans demander pk etc... allah i hdi ma khlak.
Bref on fait tous des erreurs mais grace a dieu tout passe hamdulilah! Notre question cest est ce que le recours sera accepter ? Grace a nos justificatifs incha allah. Bref qu allah nous aides tous incha allah. Et quil nous facilite. Bonne journee.

Je ne juge pas mais je pense que l'erreur vient de cette lettre à rezé. On se separe avec quelqu'un et dans la colère on agit trop vite parfois pour se venger c'est-à-dire qu'il n'est pas la nationalité (je pense ce n'est pas ton cas).
Bref, vous avez fait un recours, attendez la reponse! Pour celui qui instruit il peut penser à plusieurs choses sur la stabilité de votre couple('c'est là le probleme), parce que c'est la naturalisation par le mariage. Je pense aussi que l'instructeur peut etre content que soyez encore ensemble(mari et femme) donc vous remercier en accordant la nationalité à ton mari: ce que je souhaite.
Bonne journée à vous, et plein d'amour. Quelle que soit la reponse, vous aurez appris quelque chose.
m
1 février 2014 18:46
Citation
ghisfr a écrit:
Citation
moicha a écrit:
Citation
ghisfr a écrit:
Citation
féscity a écrit:
Bonjour alors je vous explique ma situation j'avais demander la nationalités française par mariage et après on ses séparé avec ma femme qu elle a envoyer un courrier a reze pour les informer. mais juste apres je suis tomber malade et en fait tout mez problème c etait du a ma tumeur cerebrale. Ma femme est revenue on cest remis emsemble. Mais le probleme cest que jai recu un refus. On a fait un recours emsemble avec tout les papiers justifiant de ma maladie qui ma causes des troubles du comportements qui ma coser des problemes familliales.
Pensez vous que mon recours sera accepter?

Il faut d'abord demander à ta femme pourquoi a t-elle envoyé un courrier à rezé aussi vite? pour se venger?
Ca montre que votre couple n'est pas stable or pour une naturalisation par mariage ca fait désordre. Néanmoins tu as de justifications sur l'origine de ce désordre, ils apprécieront, donc ca depend de l'instructeur.

Bonjour
Je suis la femme de fescity; tout d'abordon c'est separe
r et en instance de divorce et seulement 3mois apres on a appris pour sa tumeur; les problemes entre un mari et une femme il nya que allah que sait ce quil passe. Mon avocate c elle qui c charger de cela!!! Pk vous juger sans demander pk etc... allah i hdi ma khlak.
Bref on fait tous des erreurs mais grace a dieu tout passe hamdulilah! Notre question cest est ce que le recours sera accepter ? Grace a nos justificatifs incha allah. Bref qu allah nous aides tous incha allah. Et quil nous facilite. Bonne journee.

Je ne juge pas mais je pense que l'erreur vient de cette lettre à rezé. On se separe avec quelqu'un et dans la colère on agit trop vite parfois pour se venger c'est-à-dire qu'il n'est pas la nationalité (je pense ce n'est pas ton cas).
Bref, vous avez fait un recours, attendez la rep

onse! Pour celui qui instruit il peut penser à plusieurs choses sur la stabilité de votre couple('c'est là le probleme), parce que c'est la naturalisation par le mariage. Je pense aussi que l'instructeur peut etre content que soyez encore ensemble(mari et femme) donc vous remercier en accordant la nationalité à ton mari: ce que je souhaite.
Bonne journée à vous, et plein d'amour. Quelle que soit la reponse, vous aurez appris quelque chose.



Merciii beauucoup pour ton jolie texte.
Bonne soiree que dieu nous pardonne
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