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Bonjour lalala85,

La patience est la clé de la réussite, jadis j’écoutais mes parents me répétaient cette phrase inlassablement. Allez encore deux mois !

Bonjour, pour quelle raison le reze ne suivrait pas l'AF de la prefecture et enfin, quelle type 'd'instructions' font ils à la reze.

Aussi, j'ai precedemment demandé le delai de traitement au reze et on m'a repondu que la reponse était sur un autre formum? Lequel exactement;

Merci

Citation
Mohamed22013 a écrit:
Bonjour, pour quelle raison le reze ne suivrait pas l'AF de la prefecture et enfin, quelle type 'd'instructions' font ils à la reze.

Aussi, j'ai precedemment demandé le delai de traitement au reze et on m'a repondu que la reponse était sur un autre formum? Lequel exactement;

Merci

La naturalisation n'est pas un droit. C'est une faveur qu'on accorde à l'étranger qui désire devenir citoyen s'il s'estime bien intégré dans la communauté. Cette faveur c'est Rezé qui la détient et non la préfecture. Elle se charge juste d'ajourner, de rejeter ou de recevoir une demande de naturalisation.

La réponse de la part de Rezé que j'ai reçue.

"Monsieur,

Votre dossier est référencé, à la sous-direction de l'accès à la nationalité française, sous le numéro 2013X 0273XX.

Pour tout changement, familial ou professionnel, il convient de nous adresser vos correspondances avec vos justificatifs.

Nous vous prions de croire, Monsieur, à l'assurance de notre considération distinguée.

La cellule accueil"

Bonjour Zarrouk42 pourrait tu m'ajouter a ta liste depos de dossier le 08/07/2013 depuis plus de nouvelle mon num 2013x238 merci d'avance.

Salam oumahmed.reda

Bienvenue

je pense que tu as oublié un zéro après le X, tu es sur la liste
et bon courage pour la suite

Citation
oumahmed.reda a écrit:
Bonjour Zarrouk42 pourrait tu m'ajouter a ta liste depos de dossier le 08/07/2013 depuis plus de nouvelle mon num 2013X0238 merci d'avance.

Bonjour,
J'ai reçu ce matin ce mail de la part de SCEC:
Madame, Monsieur,

Le Service Central d’Etat Civil (SCEC) a reçu votre dossier le 16 octobre dernier. Il est en attente de traitement.

Dans un délai d'environ 5 semaines après sa réception, le SCEC effectuera une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF) fasse paraître votre nom au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

Accueil SCEC/ETA/R2

Bonjour;

Je viens d'appeler la SCEC, une dame m'a dit qu'il y avait effectivement un dossier me concernant chez eux et que j'allais recevoir un projet d'acte de naissance à signer et à retourner..

ouffff, soulagé en partie !! J'espère que c'est bon!

Zarrouk peux-tu STP me rajouter sur la liste 2013X1076xx

Bon courage et bonne chance à tous

Hello tout le monde!

Je viens de recevoir ce retour du SCEC (mail envoyé ce matin):

"Madame,
Le dossier précité ne parviendra au Service Central d’Etat Civil (SCEC) que la semaine prochaine....etc
Accueil SCEC/ETA/R2"

Alors Bandonga on sera dans le même lot probablement tiens moi au courant si tu as de nouvelles...

bonjour à tous,

J'ai reçu un courrier de Monsieur le Préfet, disant : « il a été décidé d'ajourner votre demande à deux ans dans la mesure où votre comportement au regard de vos obligations fiscales est sujet à critiques.
En effet, ces dernières années vous avez systématiquement acquitté vos taxes et impôt après majoration».

Pourtant je n’ai jamais eu de majoration, ni pour mes impôt ni pour ma taxe d’habitation.

Je suis passée ce matin au centre des Finances Publiques de ma ville, et il s'est avéré qu'ils avaient commis une erreur sur le bordereau de situation fiscale modèle P.237, ils se sont trompés et ils ont rédigé une lettre qui prouve bien leur erreur, et ils ont rectifié le bordereau avec les bonnes informations.

Sauf que maintenant le mal est déjà fait, et j'ai été ajourné de deux ans à cause d'une erreur du centre des Finances Publiques, vu que je paye bien mes impôts à temps et que je n’ai jamais eu de majoration ou de quelconque problème avec les finances publiques.

a votre avis j'envoie une lettre au préfet ou j'envoie le recours uniquement au ministre??

Meric pour vos réponses

TEL238

BONJOUR ZARROUK42, j'ai déposé ma demande le 29/07/13 entretien pref le 290713 recipissé le 10:08:13 entretien commissariat le 10:10:13 mais je n'ai toujours pas mon n° de REZE, je vois que tout le monde l'a mais sauf moi ...est-ce qu'on nous l'envoi par courrier ou on doit contacter la REZE.

Qu'est-ce suit après l'entretien au commisariat? c'est plutot favorable ou pas?

Citation
salam.007 a écrit:
bonjour à tous,

J'ai reçu un courrier de Monsieur le Préfet, disant : « il a été décidé d'ajourner votre demande à deux ans dans la mesure où votre comportement au regard de vos obligations fiscales est sujet à critiques.
En effet, ces dernières années vous avez systématiquement acquitté vos taxes et impôt après majoration».

Pourtant je n’ai jamais eu de majoration, ni pour mes impôt ni pour ma taxe d’habitation.

Je suis passée ce matin au centre des Finances Publiques de ma ville, et il s'est avéré qu'ils avaient commis une erreur sur le bordereau de situation fiscale modèle P.237, ils se sont trompés et ils ont rédigé une lettre qui prouve bien leur erreur, et ils ont rectifié le bordereau avec les bonnes informations.

Sauf que maintenant le mal est déjà fait, et j'ai été ajourné de deux ans à cause d'une erreur du centre des Finances Publiques, vu que je paye bien mes impôts à temps et que je n’ai jamais eu de majoration ou de quelconque problème avec les finances publiques.

a votre avis j'envoie une lettre au préfet ou j'envoie le recours uniquement au ministre??

Meric pour vos réponses

Salam!
C'est dommage ce qui t'arrive mais comme tu t'es inscris sur ce forum, in cha Allah tu vas avoir des encouragements et pistes qui te mèneront à un avis favorable.
Tu vas faire un recours hiérarchique auprès du Ministre de l'intérieur. Dans le recours tu explique bien comment les impôts se sont trompés sur ton cas et tu apportes les preuves. C'est tout

Bonjour lalala85,

Oui nous serons probablement sur le même décret, je pense que nous pouvons nous féliciter
Dans mon cas, j'ai perdu un mois à cause du refus de francisation et toi t'en ai sorti indemne bravo LOL

hahaha t'as raison Bandonga...en fait d'avoir su que la francisation pourrait entraîner du retard sur mon dossier je n'aurais jamais rien demandé! mais oui... j'ai eu la chance... tu penses recontacter le SCEC dans quelques semaines ou tu vas attendre le courrier??

Citation
Bandonga a écrit:
Bonjour lalala85,

Oui nous serons probablement sur le même décret, je pense que nous pouvons nous féliciter
Dans mon cas, j'ai perdu un mois à cause du refus de francisation et toi t'en ai sorti indemne bravo LOL

Bonjour tout le monde, j'ai besoin de connaitre les expériences précédentes sur les changements de domicile, j'ai reçu ce mail du scec

"Le Service Central d’Etat Civil (SCEC) a reçu votre dossier le 16 octobre dernier...."

voilà sauf que j'ai envoyé deux jour après le bordereau de changement de situation (domicile qui change de la préfecture 13 à la préfecture 45)

Est ce que ça peut tarder les démarches voire les neutraliser? S'il y a correspondance du ministère, est ce qu'elle sera vers mon ancien domicile où vers le nouveau?

Merci

merci tchegnon pour ton retours.
si j'ai bien compris ça ne sert à rien d'envoyer un recours gracieux au préfet ??

Oui dans deux semaines, pour l'instant je leur donne pause

Helloooo,
J'ai recu cette reponce de REZE
Monsieur,

Nous vous indiquons que votre dossier est en cours de traitement.

Vous serez informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande.

Nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.

La Cellule Accueil

Cela veut dire koi en traitement cad parti au SCEC??
Merci de vos reponse...

Assalam,
ou il faut il s'adresser pour avoir le passeport et CIN avnt ampiliation à bobigny??
Merci de votre réponse