Bonjour, à lire s'il vous plaît Alors je suis algérien marié chez un notaire en.tunisie avec une française avec CCAM. Mon.dossier à Nantes est ouvert depuis 4avril ça fait plus de 4 mois sans reponse mais quand jai appelé à Nantes ils.mont dit que mon.dossier sera classé sans CCAM car je ss marié en tunisie et faut attendre. En olus ils m'ont dit que ya pas danomalie dans mon.dossier. J'espère avoir une.explication si quelqu'un peux m'aider Merci d'avance
Salut hela,alors en Tunisie c'est rapide alors en Algérie ça reste 1 année, voilà alors je cherche à comprendre comment mon.dossier sera traité à Nantes !!
Assalamu alaykum wa rahmatulah wa barakatu. Voila ce que dit Nantes : Une demande de transcription de mariage SANS CCAM est traitée avec un délai MINIMUM de 6 mois + 3 semaines de délais postaux (si le dossier est complet et qu’il ne nécessite pas de démarches complémentaires : auditions, instructions du procureur, etc…). Nous vous prions de patienter...
Oui mais il fau contacter nante car sa suffi pa kil traite votre dossier sans ccm vous etes tout les deux etrangers et par la lois c impossible en tunisie de faire marier deux etrangers san ccm alors fau expliker les choses a nantes ... moi je suis tunisienne et je me suis mariee avec franco tunisien et la ccm etai neccessaire bein comment pour deux etrangers
Salam walikom. J'ai déjà vu un cas où un couple avec CCAM a été auditionné dans le cadre de la transcription. Peut-etre qu'ils ont eu un doute sur la validité du CCAM. Tant que tu n'as pas d'audition, ça ne prendra pas de temps pour la transcription 6 mois voire moins). Sinon, tu peux te renseigner auprès d'une maison de justice. Pas sûr qu'ils traitent les affaires étrangères mais s'ils ne le font pas ils te redirigeront vers un autre lieu où tu pourras être conseillé gratuitement par un avocat.
Merci,alors je les ais eus par telphone,ils m'ont dit qu'ils ont sorti nos acte de mariage et le.livret est à l'imprimerie,et faut attendre le.mois de septembre, voilà mais je me.demande pourquoi tt ce retard en imprimerie?
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