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<> RECOURS Gracieux-Hiérarchique REZÉ <>
12 décembre 2015 13:22
Bonjour hicham knitri
Tu es sur la bonne voie envoi les documents demandés rapidement en recommandé avec accusé de réception.tu peut mette ta signature stp pour qu'on puisse se situer par rapport à toi
12 décembre 2015 17:43
Bonjour,

- combien temps faut-il compter entre la lettre af et l'envoi de de dossier de reze chez scec ?


Merci les amis si vous avez des précisions
S
12 décembre 2015 18:52
Bonsoir @Alguo,

Il serait mieux pour toi que tu envois un mail à SCEC pour savoir si ton dossier leur est parvenu !!!
Par ailleurs, les personnes ayant reçu le courrier de rallongement de 4 mois, représentant un AF implicite, ont vu le dossier transmis à SCEC après une semaine à compter de la date de rédaction par Rezé de ce courrier.
Dans le cas de @Viper92 et moi : Courrier de rallongement daté du Lundi 16/11/2015 et dossier transmis à SCEC le Mardi 24/11/2015.
Bonne soirée.


Citation
Alguo a écrit:
Bonjour,

- combien temps faut-il compter entre la lettre af et l'envoi de de dossier de reze chez scec ?


Merci les amis si vous avez des précisions
►75 ►Envoi 27/07/14 ►Entret 01/04/15 ►Rejet 24/04 ►Recours 05/05 ►N° 2015X1083xx ►Rallgt 16/11 ►SCEC 24/11 ►Dt N°2 du 18/01/16 ►Lettre Rézé 29/01 ►Dde ADN 01/02 ►Satisf: 05/02 ►Reçu 10/02 ►Passeport: 11->17/02 ►CNI: 12->24/02 ►Cérém.17/03 (Daté 23->27/02)
12 décembre 2015 21:04
Bonsoir les français qui sont encore dans l’emballage et bonsoir les immigrés qui veulent pas êtres ainsi...
Je veux juste vous dire que je suis scandalisé quand je viens de lire les messages de ces derniers jours plein d'intervention et de messages mais peu de postes qui portent des signatures et franchement je comprend pas ....
A que je sache ni @sergey ni @viper ni autres ne sont pas des retraités de SDANF... ils n'ont pas eu une formation non plus au SCEC ....Mais ce sont des gens comme nous tous et qui donnent de leurs temps pour lire et analyser et récolter des information pour les redonner a ceux qui en demandent ...A que je sache personne ne reçoit de chèque a la fin de mois pour ce service ...y a que des braves gens avec de bonne volonté... Alors pourquoi ne pas leurs facilité la tache et mettre une signature ..???!!!!! et une signature ne demande pas à se déplacer au super marché et payer pour l'avoir ... c'est une case a couché ...il faut sortir de cette mentalité a deux balles et de bassesse de l’égoïsme dont on a vu les conséquences...j'imagine si on a une cause en commun a défendre la qualité d'engagement de chacun ... et avoir des fois honte c'est une qualité ...et l'entraide a sens ...
en tout cas bon week end
►Préf.30 (Gard) ►Envoi dossier 19/11/2014 ►Entretien 13/03/2015 ►Rejet : 16/03/2015 ►Recours 31/03/2015 ►Enreg. 29/05/2015 ►N° Rezé 2015X1059xx ►Décision xx/xx/2015 ►SCEC xx/xx/2015 ►Décret N° xx du xx/xx/2015
S
12 décembre 2015 22:14
Bonsoir mon cher @Maroan,

J'ai lu ton coup de gueule avec beaucoup d'intérêt. Et j'avoue que tu as entièrement raison de tirer la sonnette d'alarme au sujet de ce phénomène récurrent qui n'est pas fait pour faciliter la tâche aux personnes disposées à répondre aux différents posts comme tu l'as si bien exprimé. Merci infiniment pour ton intervention mon cher @Maroan.

Je profite donc de cette occasion pour annoncer publiquement devant tous les membres actifs de ce forum que je ne répondrai plus aux messages sans signature car je refuse d'encourager l'égoïsme de certaines personnes.

J'ajoute que @Viper m'ayant donné procuration pour répondre en son nom alors ma décision est aussi la sienne. N'oubliez pas que nos destins sont liés lui et moi alors...

@Maroan et @Myssa merci encore pour votre sens du respect des autres et merci de veiller au bon fonctionnement de notre plate-forme d'entraide et d'échanges.

A bon entendeur.....


Citation
maroan a écrit:
Bonsoir les français qui sont encore dans l’emballage et bonsoir les immigrés qui veulent pas êtres ainsi...
Je veux juste vous dire que je suis scandalisé quand je viens de lire les messages de ces derniers jours plein d'intervention et de messages mais peu de postes qui portent des signatures et franchement je comprend pas ....
A que je sache ni @sergey ni @viper ni autres ne sont pas des retraités de SDANF... ils n'ont pas eu une formation non plus au SCEC ....Mais ce sont des gens comme nous tous et qui donnent de leurs temps pour lire et analyser et récolter des information pour les redonner a ceux qui en demandent ...A que je sache personne ne reçoit de chèque a la fin de mois pour ce service ...y a que des braves gens avec de bonne volonté... Alors pourquoi ne pas leurs facilité la tache et mettre une signature ..???!!!!! et une signature ne demande pas à se déplacer au super marché et payer pour l'avoir ... c'est une case a couché ...il faut sortir de cette mentalité a deux balles et de bassesse de l’égoïsme dont on a vu les conséquences...j'imagine si on a une cause en commun a défendre la qualité d'engagement de chacun ... et avoir des fois honte c'est une qualité ...et l'entraide a sens ...
en tout cas bon week end



Modifié 2 fois. Dernière modification le 12/12/15 22:30 par Sergey.
►75 ►Envoi 27/07/14 ►Entret 01/04/15 ►Rejet 24/04 ►Recours 05/05 ►N° 2015X1083xx ►Rallgt 16/11 ►SCEC 24/11 ►Dt N°2 du 18/01/16 ►Lettre Rézé 29/01 ►Dde ADN 01/02 ►Satisf: 05/02 ►Reçu 10/02 ►Passeport: 11->17/02 ►CNI: 12->24/02 ►Cérém.17/03 (Daté 23->27/02)
t
12 décembre 2015 23:44
Merci beaucoup Sergey pour ta réponse. J'ai mis ma signature même si je ne sais pas si elle va s'afficher maintenant. Je m'inquiète beaucoup !

Bon courage à vous tous, et je souhaite à tous des avis favorables prochainement.
13 décembre 2015 09:57
Bonjour à toutes et à tous ;

cela fait quelques jours que je consulte ce forum et que je trouve très intéressant que sa soit par ces informations ou par ces membres qui apportent énormément aux gens qui ont besoins d'aides merci bcp .
j'éssaye de résumer mon cas :

j'avais formulé un recours hiérarchique suite à l'irrecevabilitée que j'ai reçu suite à ma demande de naturalisation par decret
irrecevabilité reçu le 25/04/2015
RH: 07/05/2015 aucune nouvelle depuis jusqu'au courrier de rallongement
courrier de rallongement ( comme certains membres du forum) datant du :19/11/2015
courrier de demande de complément dossier extrait de naissance en langue officielle du pays et sa traduction :07/12/2015
je suis entrain de préparer le courrier pour le renvoyer ,cela me prends un peu de temps pour me procurer mon extrait de naissance du pays d'origine(algerie)

j'ai suivi les analyses de sergeythumbs up et du coup je n'arrive pas à me retrouver dedans vu que moi ils m'ont demandé l'extrait de naissance après le courrier de rallongement en sachant que le 09/09/2015 j'avais envoyé un courrier pour mettre à jour mon dossier en rajoutant les dernieres fiches de paies ,diplome obtenu en juillet,et bien sure mon extrait de naissance copie integrale valable à l'étranger en français;

es ce que l'extrait de naissance que j'avais envoyé n'était pas valable car était en français et eux ils veulent en arabe et traduit après donc c'est ma question ???

es ce que c'est un bon signe de m'avoir demander cette extrait de naissance ?

J'aimerai bien avoir quelques réponses pour comprendre cette procédure que j'avoue qu'elle m'épuise

PS: je rajouterai ma signature un peu plutards avant faut que je cherche comment je le fait :-)
merci pour votre aide
13 décembre 2015 13:03
J'essaye de mettre ma signature mais j'avoue que j'aurai besoin d'aide je crois je ne trouve pas ☺

Pref toulouse►Dépôt 13/01/15 ►Entretien 13/01/15 ► irrecevabilitée 25/04/15 (motif: manque 20 jours pour les 5 ans j'avais compté de la date d'entrée au lieu date premier titre de séjour ) ►Recours hiérarchique 07/05/15 ►N° Rezé 2015X1101xx reçu avec courrier de rallongement 4 mois de Rezé : Daté du 19/11/15 > demande de complément extrait de naissance > en préparation de l'extrait de naissance
Dépôt 13/01/15 ►irrecevabillité 25/04/15►Recours 07/05/15 ►courrier de mise à jour du 09/09/15 à mon initiative►19/11/15 N° Rezé 2015X 1101xx courrier de ralgement de +/- 4 mois ►07/12/15 demande cplémt dossier ADN►Envoyé 28/12/2015►reçu scec 26/01/2016►mis ttt 15/02/2016►traité 23/02/2016
t
13 décembre 2015 13:48
ajoute ta signature si tu souhaite avoir une réponse.
Citation
vitoire31 a écrit:
Bonjour à toutes et à tous ;

cela fait quelques jours que je consulte ce forum et que je trouve très intéressant que sa soit par ces informations ou par ces membres qui apportent énormément aux gens qui ont besoins d'aides merci bcp .
j'éssaye de résumer mon cas :

j'avais formulé un recours hiérarchique suite à l'irrecevabilitée que j'ai reçu suite à ma demande de naturalisation par decret
irrecevabilité reçu le 25/04/2015
RH: 07/05/2015 aucune nouvelle depuis jusqu'au courrier de rallongement
courrier de rallongement ( comme certains membres du forum) datant du :19/11/2015
courrier de demande de complément dossier extrait de naissance en langue officielle du pays et sa traduction :07/12/2015
je suis entrain de préparer le courrier pour le renvoyer ,cela me prends un peu de temps pour me procurer mon extrait de naissance du pays d'origine(algerie)

j'ai suivi les analyses de sergeythumbs up et du coup je n'arrive pas à me retrouver dedans vu que moi ils m'ont demandé l'extrait de naissance après le courrier de rallongement en sachant que le 09/09/2015 j'avais envoyé un courrier pour mettre à jour mon dossier en rajoutant les dernieres fiches de paies ,diplome obtenu en juillet,et bien sure mon extrait de naissance copie integrale valable à l'étranger en français;

es ce que l'extrait de naissance que j'avais envoyé n'était pas valable car était en français et eux ils veulent en arabe et traduit après donc c'est ma question ???

es ce que c'est un bon signe de m'avoir demander cette extrait de naissance ?

J'aimerai bien avoir quelques réponses pour comprendre cette procédure que j'avoue qu'elle m'épuise

PS: je rajouterai ma signature un peu plutards avant faut que je cherche comment je le fait :-)
merci pour votre aide
Pref92 - Dépot et entretien le 04/2015 >> transmis REZE le 01/06/2015 >> Numéro REZE: 2015X024XXX >> transmis au SCEC le 24/11/2015 >> Decret n°1 >> demande passport : 09/02/2016 >> reçu le : 18/02/2016
13 décembre 2015 14:03
voila ma signature mise en place après une galère pas possible Oh
merci tissar :-)
V
13 décembre 2015 15:50
@Maroan, ton coup de gueule est justifié, tu as osé dire tout haut ce qu'on pense tout bas...Welcome

@Sergey, Merci...winking smiley

@vitoire31,

- Premièrement, quand Rezé demande l’acte de naissance c’est toujours un bon signe. Après, en te le demandant en langue officielle du pays c’est juste pour l’écrire en calligraphie arabe et le mettre dans un beau cadre et te l’envoyer comme cadeau de fin d’année !!grinning smiley whistling smiley Non sérieusement, en général les actes de naissance algériens en français sont valables et acceptés !! Mais bon puisque ils te le demandent c’est qu’il y a une raison ! Essayes de voir si quelqu’un de ton entourage peut se déplacer à l’aéroport et te l’envoyer avec l’un des passagers vers la France. Moi je pense qu’il vaut mieux envoyer un autre en français et un en langue officielle et même le traduire chez un traducteur agréer avec la lettre que tu as reçu bien sûre toujours en AR !

- En fait, tu n’es pas la seule il y’a aussi Ismani qui a reçu le courrier de rallongement et après environ 1 mois lui ont demandé l’acte de naissance de son fils...
Il y a même une possibilité que vos dossier ont été transféré à SCEC et que c’est eux qui demandent ces documents complémentaires en passant par Rezé !!!

- Enfin pour mettre ta signature la procédure est très simple :

cliques en haut à droite sur "mon comte"
puis "option forum"
à droite en dessous de profil personnel l'option "modifier ma signature"
et rajoutes ta signature.

n'oubliez pas de cocher ajouter ma signature quand vous publiez


Amicalement



Modifié 2 fois. Dernière modification le 13/12/15 15:56 par Viper92.
►92►Ent.24/09/14►AJ.18/06/15►Rec.17/08/15►N°2015X1132xx►Envoi ADN 09/11/15 ►AFimplicite16/11/15►SCEC 24/11/15►Décret n°2 du 20/01/16►Lettre 30/01►D.ADN 01/02 (Satisf.02/02; Reçu 06/02)►Demande Passeport & CNI 08/02►Retrait: Pass 17/02; CNI 23/02►Cérémonie --/--/16
13 décembre 2015 16:53
coucou Viper92;

merci bcp pour ta réponse ,j'apprécie énormément de sens de l'humour,tu m'as fait rire grave, limite j'ai commencé à y croire l'histoire du tableau de cadeau d'extrait de naissance mdrrrr ptdrthumbs up, bon avant je profite pour te féliciter pour ton dossier que du bonheur bravo

normalement je l'aurai la semaine prochaine l'extrait de naissance le dimanche eye rolling smiley
une fois avec moi ,faut le traduire et c'est ça le problème sur toulouse je ne connais aucun bon traducteur assermenté d'expérience ,bon heureusement qu'il ya notre chèr ami Google mais bon je lance en meme temps un appel à tous , si vous connaissez un bon traducteur sur toulouse faites moi signe svp ?

Deuxièmement Viper92 j'avais envoyé le 09/12/2015 un courriel au scec en demandant s'ils avaient bien reçu mon dossier? ils m'ont répondu qu'ils sont pas compétant en matière de recours hiérarchique donc grand point d'interrogation?

Merci d'avance
Dépôt 13/01/15 ►irrecevabillité 25/04/15►Recours 07/05/15 ►courrier de mise à jour du 09/09/15 à mon initiative►19/11/15 N° Rezé 2015X 1101xx courrier de ralgement de +/- 4 mois ►07/12/15 demande cplémt dossier ADN►Envoyé 28/12/2015►reçu scec 26/01/2016►mis ttt 15/02/2016►traité 23/02/2016
13 décembre 2015 18:58
Bonjour

Est-il possible de modifier sa signature depuis son iPhone moi j'essayais plusieurs reprises mais je n'ai pas pu le faire ?!
S
13 décembre 2015 19:36
Bonjour Alguo,

La modification de la signature n'est accessible que depuis un PC.
Impossible depuis les téléphones portables (androïd, Iphone etc...).
Citation
Alguo a écrit:
Bonjour

Est-il possible de modifier sa signature depuis son iPhone moi j'essayais plusieurs reprises mais je n'ai pas pu le faire ?!
►75 ►Envoi 27/07/14 ►Entret 01/04/15 ►Rejet 24/04 ►Recours 05/05 ►N° 2015X1083xx ►Rallgt 16/11 ►SCEC 24/11 ►Dt N°2 du 18/01/16 ►Lettre Rézé 29/01 ►Dde ADN 01/02 ►Satisf: 05/02 ►Reçu 10/02 ►Passeport: 11->17/02 ►CNI: 12->24/02 ►Cérém.17/03 (Daté 23->27/02)
V
13 décembre 2015 19:41
@vitoire31, Hiii la Toulousaiiine (avec l’accent du sud !!grinning smiley). Merci pour tes félicitations...
Toulouse est une ville que j’aime beaucoup, la ville ou j’ai effectué la partie théorique de mon Master... Stp, prends à ma place un bon café à Hoegaarden de la route de Narbonne !!winking smiley

Ahh, je retire ce que j’ai dit puisque SCEC t’a informé qu’ils n’ont pas reçu ton dossier. Et si je continu sur notre raisonnement de ces derniers jours sur le fameux courrier de rallongement du délai, je pense alors qu’une fois nous recevons ce courrier c’est qu’un avis favorable (Implicite) donné par l’attaché d’administration qui a étudié nos recours et le transférer à un autre service de la SDANF qui vérifie les documents d’état civil nécessaires pour ensuite les envoyer au SCEC...

Ensuite en te conseillant d’envoyer un autre Acte de naissance en français et un en langue officielle et si possible le traduire chez un traducteur assermenté, je ne suis pas sûre que c’est indispensable ! mais ce n’est que pour ne pas prendre le risque de recevoir un autre courrier te le demandant par la suite ! Effectivement, Si je prends le cas de Sergey, qui a eu l’intelligence de joindre tous les documents à son recours, il n’a reçu aucune lettre lui demandant un complément de dossier, et franchement ça fait gagner quelques semaines d’attente infernale...

Fraternellement.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 13/12/15 19:43 par Viper92.
►92►Ent.24/09/14►AJ.18/06/15►Rec.17/08/15►N°2015X1132xx►Envoi ADN 09/11/15 ►AFimplicite16/11/15►SCEC 24/11/15►Décret n°2 du 20/01/16►Lettre 30/01►D.ADN 01/02 (Satisf.02/02; Reçu 06/02)►Demande Passeport & CNI 08/02►Retrait: Pass 17/02; CNI 23/02►Cérémonie --/--/16
V
13 décembre 2015 19:46
@skalapendra, J’aimerai bien revenir sur ton cas. Franchement j’ai été très peiné en lisant ton message. Oui effectivement en étant scientifique un séjour à l’étranger est un point très positif si on veut faire une carrière dans l’enseignement et la recherche scientifique. Ta démarche est donc justifiée et même conseillée. Je suis déjà passé par ce dilemme à la fin de mon doctorat ou mon responsable m’a proposé deux contrats à l’étranger (Turquie et Chine) et même si, à cette époque, je n’ai pas pu décrocher un poste en France, j’ai dû décliner ces offres à cause de ma démarche de naturalisation. D’ailleurs la non-activité effective durant cette période m’a coûté un ajournement de la part de la préfecture mais dieu merci Rezé a revu cette décision puisque mon dossier est chez SCEC
Je te raconte mon histoire pour donner raison à naturalisation2015, ich_77 et Sergey. Mais en aucun cas je ne veux enfoncer encore le couteau. Mais après voilà la SDANF a sanctionné ton honnêteté en déclarant le changement d’adresse, que tu n’aurais pas du tout le faire à quelques semaines de devenir officiellement français. L’attaché d’administration de la SDANF a d’ailleurs immédiatement rejeté ta demande (déclaré le 03/11, rejeté le 04/11).

Maintenant, comme on est ici dans une plateforme d’aide et de partage, je te conseille de peser le pour et le contre. Si comme tu dis dans ton post «prendre l’expérience et de postule en France finalement», je t’encourage de jouer toutes les cartes en ta possession. J’ignorais qu’on pouvait faire un recours gracieux après un Avis Défavorable de la part de Rezé! Moi je pense que tu dois revenir pour régler ce problème! Il faut fournir toutes les justificatifs de domicile dans ton nouvelle adresse (sécu, impôts, titre de séjour...) Mais aussi par rapport de ton séjour à l’étranger et son lien avec ton ancien projet! si c’est possible avec une lettre de ton ancien responsable, une qualif si t’en a fait la demande...

Bon courage
►92►Ent.24/09/14►AJ.18/06/15►Rec.17/08/15►N°2015X1132xx►Envoi ADN 09/11/15 ►AFimplicite16/11/15►SCEC 24/11/15►Décret n°2 du 20/01/16►Lettre 30/01►D.ADN 01/02 (Satisf.02/02; Reçu 06/02)►Demande Passeport & CNI 08/02►Retrait: Pass 17/02; CNI 23/02►Cérémonie --/--/16
t
13 décembre 2015 20:11
Oui on peut, en modifiant les options du navigateur en choisissant format PC.

Cordialement,
Citation
Alguo a écrit:
Bonjour

Est-il possible de modifier sa signature depuis son iPhone moi j'essayais plusieurs reprises mais je n'ai pas pu le faire ?!
Pref92 - Dépot et entretien le 04/2015 >> transmis REZE le 01/06/2015 >> Numéro REZE: 2015X024XXX >> transmis au SCEC le 24/11/2015 >> Decret n°1 >> demande passport : 09/02/2016 >> reçu le : 18/02/2016
S
13 décembre 2015 20:57
Bonsoir mon cher @Viper,

Petite information complémentaire concernant ton conseil à @skalapendra.

A l'issue d'un recours et suite au maintien par Rezé de la décision du Préfet, le requérant a la possibilité d'introduire un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Nantes contre la décision du Ministre (Rezé).

Le recours gracieux se fait généralement auprès du Préfet qui a pris la première décision.
Ce recours gracieux n'est la plupart du temps pas engagé par les requérants qui optent plutôt pour le recours hiérarchique, adressé au Ministre de l'Intérieur via Rezé.
Bon début de semaine à toi mon binôme.
Fraternellement.
Citation
Viper92 a écrit:
@skalapendra, J’aimerai bien revenir sur ton cas. Franchement j’ai été très peiné en lisant ton message. Oui effectivement en étant scientifique un séjour à l’étranger est un point très positif si on veut faire une carrière dans l’enseignement et la recherche scientifique. Ta démarche est donc justifiée et même conseillée. Je suis déjà passé par ce dilemme à la fin de mon doctorat ou mon responsable m’a proposé deux contrats à l’étranger (Turquie et Chine) et même si, à cette époque, je n’ai pas pu décrocher un poste en France, j’ai dû décliner ces offres à cause de ma démarche de naturalisation. D’ailleurs la non-activité effective durant cette période m’a coûté un ajournement de la part de la préfecture mais dieu merci Rezé a revu cette décision puisque mon dossier est chez SCEC
Je te raconte mon histoire pour donner raison à naturalisation2015, ich_77 et Sergey. Mais en aucun cas je ne veux enfoncer encore le couteau. Mais après voilà la SDANF a sanctionné ton honnêteté en déclarant le changement d’adresse, que tu n’aurais pas du tout le faire à quelques semaines de devenir officiellement français. L’attaché d’administration de la SDANF a d’ailleurs immédiatement rejeté ta demande (déclaré le 03/11, rejeté le 04/11).

Maintenant, comme on est ici dans une plateforme d’aide et de partage, je te conseille de peser le pour et le contre. Si comme tu dis dans ton post «prendre l’expérience et de postule en France finalement», je t’encourage de jouer toutes les cartes en ta possession. J’ignorais qu’on pouvait faire un recours gracieux après un Avis Défavorable de la part de Rezé! Moi je pense que tu dois revenir pour régler ce problème! Il faut fournir toutes les justificatifs de domicile dans ton nouvelle adresse (sécu, impôts, titre de séjour...) Mais aussi par rapport de ton séjour à l’étranger et son lien avec ton ancien projet! si c’est possible avec une lettre de ton ancien responsable, une qualif si t’en a fait la demande...

Bon courage
►75 ►Envoi 27/07/14 ►Entret 01/04/15 ►Rejet 24/04 ►Recours 05/05 ►N° 2015X1083xx ►Rallgt 16/11 ►SCEC 24/11 ►Dt N°2 du 18/01/16 ►Lettre Rézé 29/01 ►Dde ADN 01/02 ►Satisf: 05/02 ►Reçu 10/02 ►Passeport: 11->17/02 ►CNI: 12->24/02 ►Cérém.17/03 (Daté 23->27/02)
V
13 décembre 2015 21:23
@Segey,

Bonsoir mon binômethumbs up,

En effet, c'est ce que je pensais également.
Mais dans son post il a mentionné que Rezé lui ont proposé plusieurs voies de recours, dont le recours gracieux et ensuite contentieux ...
Je veux juste noter qu'en fait skalapendra a eu un avis favorable de la part de la préfecture et aussi de la part de la SDANF!!! mais sa déclaration de changement d'adresse à l'étranger qui a tout foutu en l'air.

Moi ce que je ne comprends vraiment pas c'est les 6 mois d'attente chez SCEC!!! reçu par SCEC le 22/04/2015 et le PAN reçu le 15/10/2015!!!



Modifié 1 fois. Dernière modification le 13/12/15 21:24 par Viper92.
►92►Ent.24/09/14►AJ.18/06/15►Rec.17/08/15►N°2015X1132xx►Envoi ADN 09/11/15 ►AFimplicite16/11/15►SCEC 24/11/15►Décret n°2 du 20/01/16►Lettre 30/01►D.ADN 01/02 (Satisf.02/02; Reçu 06/02)►Demande Passeport & CNI 08/02►Retrait: Pass 17/02; CNI 23/02►Cérémonie --/--/16
13 décembre 2015 21:26
Essai signature
dépôt de dossier : 02/03/2015, aj : 27/04/2015, recours : 21/05/2015, complement dossier : 02/09/2015, af : 30/11/2015 , n° reze : 2015x108xxx, scec : ...........
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