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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
19 mars 2015 21:27
Bonjour à tous
j'ai déjà posté 2 questions sur ce forum j'ai jamais eu de réponse cette fois j'espère avoir une réponse surtout de MR zerrouk donc voici mon parcour
j'ai fais une demande de naturalisation par décret en avril 2012 a la sous prefecture de beziers 34 depot et entretin le meme jour après un moi j'ai eu un ajournement de 2 ans par le sous prefet.j'ai fais un recours hiérarchique au ministère qui m'a répondu du maintient de l ajournement apres j'ai fais un recours gracieux au tribunal de nante qui maintenu l ajournement aussi en février 2013. Ajourd'hui j'ai reçu un avie d audience de la part du trubinal administratif de nante qui aura lieu le 27mars 2015 pour la même affaires sachant que depuis que depuis que j'ai reçu le maintien de l ajournement du deuxième recours je n'ai fais aucune démarche concernant ce dossier mais j'ai déposer une deuxième demande de naturalisation en novembre 2014 entretien et recepissé le même jour depuis aucune nouvelle.
si quelqu'un parmi vous a une réponse audez moi SVP et bonne chance a tous
m
19 mars 2015 18:50
salut est ce que je redige un recours gracieux en francais au consulat d'espagne ou en espagnole merci
o
20 mars 2015 11:47
Citation
Paris13 a écrit:
Bonsoir Oukouk je vient vers vous.j'appel la dame au Reze.je demander si ya du nouveau sur mon dossier.Elle la dis que se encours d'instruction est que je receverai un couriere dela prefecture.j'ai lui demander est ce que se bon?Elle ma juste repondue en principe se bon.J'amerais savoir a votre a vis cettte en binne voie?Aussi pokwa elle a dis en principe?je vous remecie beacoup.svp dans combien temps je vaiq recevoir le fameuse couriere?bonsoir
Bonjour! Je peux pas vous dire dans combien de temps vous allez recevoir le courrier de la préfecture, tout dépend de la décision donnée sur votre dossier, et pour répondre à votre question ou la dame de rezé vous à di en ""principe"" ça l'air d'être un bon signe. Après il faut juste patienter.
J
20 mars 2015 15:35
Bonjour a tous ...

Je viens avoir vos avis

En effet, ma demande de naturalisation est ajournée jusqu'en mars 2016.
Ma question est de savoir si je peux maintenant demander un nouveau RDV pour anticiper ?

Je précise que je dépends de la préfecture d'évry (91)

Merci de votre aide
o
21 mars 2015 18:48
Citation
Jiibson a écrit:
Bonjour a tous ...

Je viens avoir vos avis

En effet, ma demande de naturalisation est ajournée jusqu'en mars 2016.
Ma question est de savoir si je peux maintenant demander un nouveau RDV pour anticiper ?

Je précise que je dépends de la préfecture d'évry (91)

Merci de votre aide



Bonjour jiibson

Je pense que le mieux pour toi c'est attendre la fin de ton ajournement.Si tu te précipite trop tu risque de te faire encore renvoyer ton dossier.
Profites de ce temps pour bien prendre des exemples sur ce forum et préparer un dossier en béton...Et surtout surtout vérifie bien que ta cause d'ajournement a disparu car ils peuvent te donner un 2eme ajournement pour le même motif i celui ci n'as pas disparu....

Bon ccourage
o
23 mars 2015 10:09
Bonjour à tous et à toutes

Je viens d'appeler Dila et je suis bien sur le decret 11 du samedi 21 marsDanse
trop trop contentDanse

Felicitations aux nouveaux français Welcome et surtout bon courage et bonne chance à ce qui attendent.....
23 mars 2015 10:36
Félicitations ouedi !!!Clap
t
23 mars 2015 10:55
BONJOUR OUEDI EST CE QUE TU PEUX ME DONNE LE NUMERO DE DILA
o
23 mars 2015 15:22
Citation
princesse au combat a écrit:
Félicitations ouedi !!!Clap


Merci princesse au combat et je souhaite la pareille pour ton mari....Bon courage
o
23 mars 2015 15:23
Citation
tabouda2008 a écrit:
BONJOUR OUEDI EST CE QUE TU PEUX ME DONNE LE NUMERO DE DILA

Bonjour Tabouda2008

Le numero de DILA 01 40 15 70 10 et bon courage
t
23 mars 2015 15:28
merci ouedi dis moi apres combien de temp apres ton avis favorable et que tes nom et sur le jounale
R
25 mars 2015 15:13
Bonjour suite à mon recour REZE ma écrit en me demandent l'original de mon acte de naissance SVP dite moi si c'est bon signe ou bien?
l
25 mars 2015 17:24
oui je pense que c'est un bon signe, car beaucoup de personnes qui étaient dans le même cas que vous ont eu une suite favorable lorsqu'on leurs avaient demandé de renvoyer l'originale de l'acte de naissance.
N
25 mars 2015 20:20
Bonjour à tous!

J'ai effectué un recours hiérarchique au ministère il y a 3 semaines mais je n'ai toujours pas reçu l'accusé de réception. J'ai contacté la poste pour savoir si mon courrier avait bien été distribué et ils m'ont dit que c'était le cas et ce depuis le 2ème jour après l'envoi.

Du coup j'ai envoyé un mail à cette adresse : [email protected] leur demandant s'ils avaient reçu mon recours et j'ai eu en réponse un mail qui disait qu'ils ne m'avaient pas dans leur base de données et que je devrais me rapprocher de ma préfecture...

Est ce que ce genre de problème est déjà arrivé à l'un de vous?
Pourquoi la préfecture alors que c'est au ministère que mon recours à été adressé?
Un conseil à me donner?

Merci beaucoup smiling smiley
l
25 mars 2015 21:57
Bonsoir,

ce que je vous conseillerais de faire, ce serait de contacter la poste afin de pouvoir récupérer l'accusé de récéption de votre envoi, qui sera selon moi la seule preuve qui pourra prouver que vous leurs avez bien envoyé votre lettre de recours.
J'espère que d'autres personnes vous donnerons leurs avissmiling smiley
n
25 mars 2015 22:06
Bonsoir,

Svp les connaisseurs phya, zarrouk, pharaon et les autres dites moi ce que vous en pensez, je sais que mon histoir n'est ordinaire


Citation
nadia.samar a écrit:





Bonsoir et salam à vous tous.
je viens pou vous raconter les nouvelles, mais tout d'abord un petit rappel de mon parcours

Numéro REZE 2014X1111XX
Entretien 17/02/2014
Ajournement 27/05/2014
Recours gracieux 30/06/2014
Demande d'acte de naissance 11/12/2014 (sans la notification de l'avis favorable)
suite à la non réponse de la part de REZE, mon avocat saisit le tribunal pour un recours contentieux car on est arrivé à la date limite pour saisir le tribunal.

La nouvelle: le 11/02/2015 REZE m'a envoyé un courriers pour un complément de document, mon jugement prudhommal et la suite de ma plainte contre mon ex employeur: en fait j'ai eu un ajournement car mon employeur me fournissait des fausses fiches de paies qui ne correspondait pas à mon statut donc à moi il me donnait une fiche de paie et aux organismes sociaux une autre fiche de paie pour faire baisser ses charges, du coup lors de l'enquête ils ont pensé que c'est moi qui ai fourni des fausses fiches de paies lors de ma demande de naturalisation et a cause de ca j'ai eu un ajournement de 3 ans
donc j'ai envoyé à REZE mon jugement prudhommale et j'ai précisé que j'ai fait appel même si le jugement été en ma faveur mais il n'ont pas abordé le problème des fiches de paies d'où l'appel, et pour ma plainte que j'ai déposé contre mon ex employeur vu le retard qu'ils ont la plainte est enregistré et l'enquête est en cours donc je n'ai pas de jugement.
voilà maintenant un mois s'est écoulé depuis qu'ils m'ont demandé ces documents et tjrs pas de nouvelles.... qu'est ce que vous en pensez ???
n
25 mars 2015 22:10
Bonsoir,

Svp les connaisseurs phya, zarrouk, pharaon et les autres dites moi ce que vous en pensez, je sais que mon histoir n'est ordinaire


Citation
nadia.samar a écrit:
Bonsoir et salam à vous tous.
je viens pou vous raconter les nouvelles, mais tout d'abord un petit rappel de mon parcours

Numéro REZE 2014X1111XX
Entretien 17/02/2014
Ajournement 27/05/2014
Recours gracieux 30/06/2014
Demande d'acte de naissance 11/12/2014 (sans la notification de l'avis favorable)
suite à la non réponse de la part de REZE, mon avocat saisit le tribunal pour un recours contentieux car on est arrivé à la date limite pour saisir le tribunal.

La nouvelle: le 11/02/2015 REZE m'a envoyé un courriers pour un complément de document, mon jugement prudhommal et la suite de ma plainte contre mon ex employeur: en fait j'ai eu un ajournement car mon employeur me fournissait des fausses fiches de paies qui ne correspondait pas à mon statut donc à moi il me donnait une fiche de paie et aux organismes sociaux une autre fiche de paie pour faire baisser ses charges, du coup lors de l'enquête ils ont pensé que c'est moi qui ai fourni des fausses fiches de paies lors de ma demande de naturalisation et a cause de ca j'ai eu un ajournement de 3 ans
donc j'ai envoyé à REZE mon jugement prudhommale et j'ai précisé que j'ai fait appel même si le jugement été en ma faveur mais il n'ont pas abordé le problème des fiches de paies d'où l'appel, et pour ma plainte que j'ai déposé contre mon ex employeur vu le retard qu'ils ont la plainte est enregistré et l'enquête est en cours donc je n'ai pas de jugement.
voilà maintenant un mois s'est écoulé depuis qu'ils m'ont demandé ces documents et tjrs pas de nouvelles.... qu'est ce que vous en pensez ???
n
25 mars 2015 22:13
Désolée je voulais pas l'envoyer 2 fois ma tablette bug sad smiley
L
26 mars 2015 11:29
@nadia.samar,

Je te conseil d’appeler la Rezé et tu demande de parler à la personne qui s'occupe de ton dossier, la personne qui t'a envoyé la lettre en te demandant d’envoyer ton acte de naissance.
tu auras la suite qu'on réservé à ton dossier.
J'ai eu la même lettre que toi sans noticatica
L
26 mars 2015 11:39
@nadia.samar
Je te conseil d’appeler la Rezé et tu demande de parler à la personne qui s'occupe de ton dossier, la personne qui t'a envoyé la lettre en te demandant d’envoyer ton acte de naissance.
tu auras la suite qu'on a réservé à ton dossier.
J'ai eu la même lettre que toi sans notification de l'avis favorable.
j'ai déposé mon dossier le 24/09/2014, AJ (cause IP) le 28/10/2014.
RH le 26/12/2014,
Demande de complément 05/02/2015: acte de naissance (Sans notification de Avis F).
J'ai appelé la Rezé et j'ai demandé la personne qui s'occupe de mon dossier, cette personne m'a confirmer que j'ai eu un AF depuis le 10/03/2015.
Et que mon courrier est parti depuis le 13/03/2015 pour la préfecture, j'attends le courrier de la préfecture par R.
Je te conseil d'appeler et parler uniquement à l'agent qui s'occupe de ton dossier, tu auras la réponse à toutes tes questions.
Courage et Bonne chance.
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