Bonjour, je demande votre aide car j'aurai besoin de faire des recherches concernant mon patrimoine immobilier au Maroc. En effet mon père est décédé sans qu'il aille le temps de tout bien m'expliquer. Je suis au courant que mon père avait mis un appartement et des terres à mon nom, mais j'ai pas trouvé les titres foncières et je sait pas par où commencer. J'essyaye de contacter le concervatotie foncière par téléphone depuis la France, mais c'est impossible de les avoir au téléphone... J'aimerai aussi faire le même recherches pour le bien au nom de mon père qui seront ensuite à partager lors de l'héritage. Je vous remercie par avance Amal
Bonjour, Souvent les propriétaires ne retirent pas le duplicata du Titre Foncier de la Conservation Foncière et reste à la garde de ses services. Par ailleurs les extraits des registres sont microfilmés et archivés, donc pas de risques de perte des informations.
Par ailleurs, les notaires sont habilités à faire des recherches en ligne, par nom ou par n° de T.F.
On peut aussi consulter la Conservation Générale à Rabat, comme les subdivisions dans les provinces et villes concernées en produisant les noms, prénoms, n° de la carte nationale, adresse, la date de naissance (pour éviter les cas d'homonymie)
Donc on peut très vite retrouver les informations dans le cas de Titres Fonciers.
Reste le cas des moulkias ou actes adoulaires souvent enregistrés et celui des successions, non liquidées, d'héritiers dans l'indivision pour lequel les recherches sont laborieuses et compliquées.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 17/10/22 16:42 par Testarudo.
Merci beaucoup pour votre message, c'est vraiment très gentil de votre part. Pourriez vous m'expliquer si il y a un moyen de consulter la Conservation foncier sans devoir se déplacer au Maroc ? En ligne je trouve pas comment faire pour faire des recherche juste avec mon nom, prénom, cni et date de naissance ... Ils me demandent à chaque fois les numéros de titre foncier que j'ai pas...
Dans le cas des moulkias savez vous comment procéder pour faire de recherche ?
Vraiment merci beaucoup pour votre message. Savez vous si il y a un moyen de consulter le conservatoire foncier sans devoir se déplacer au Maroc ? Sur le site internet c'est pas possible de faire des recherches sans avoir des informations sur le titre foncier...
Concernant les moulkias savez vous comment procéder pour faire des recherches ? Encore milles merci Amal
Salam aalykoum Je me posais juste une question, comme tu sembles t y connaître, si je souhaite faire opposition, bloquer, une éventuelle vente sans mon accord, d une maison familiale à qui fois je m adresser au Maroc Merci d avance
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