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Naturalisation (Traitement à REZE)
s
14 juin 2007 12:15
Pour fib1,

Merci pour les conseils...

J'etais hier à la prefecture pour la notification de la decision de naturalisation...la reponse est negative. ce que dit la lettre"jajournement à deux ans en raison du caractère incomplet de votre insertion professionnelle."

Je voudrais faire un recours garcieux pour deux raisons:
- la date sur la lettre est anterieur au complement de mon dossier
- il m'on considere comme etudiant alors que j'ai une carte VPF

Pourriez vous me donner des modeles de lettres de recours ou les adresses des avocats qui peuvent le faire...
STP

Felicitations à ceux qui ont des reponses positives...
o
14 juin 2007 13:03
bonjour Asherat, merci de mavoir répnodu.
a
14 juin 2007 13:24
Bonjour,

Je viens d'avoir une réponse positive de Rezé :
"Le ministère des affaires étrangères détermine actuellement l’état civil à retenir en vue de l’établissement ultérieur, selon les normes françaises, de vos actes d’état civil. Sauf problèmes particuliers votre nom sera ensuite inscrit dans un décret publié au Journal officiel."

Je ne sais pas dans quel décret mon nom sera inscrit, mon num 2006X041xxxx

Basslama alikoum.
t
14 juin 2007 14:26
bonjour a tous!
je suis nouvelle dans le forum.
je lis avec attention vos messages.
j'ai eu Rezé et les dossiers 2006x050 ne sont pas encore ouverts! c'est sur! ils sont encore sur les numero 2006x499 jusqu'au mois de juillet.
on m'a expliqué que pour les celibataires et de surcroit etudiant souvent c'est plus rapides car pas meme ordres que les autres.
je crois qu'il faut insister pour les avoir et apres on reponds aisement et poliment à vos questions.

pour ceux qui veulent faire des recours il faut se raproucher soit de la mairie de sa ville soit dans les tribunaux d'instance de son lieu de domicile pour avoir un avocat ou pour demander une aide juridictionnelle pour ceux qui n'ont pas les moyens!
bon courage à tous !
M
14 juin 2007 22:29
Citation
tricia a écrit:
bonjour a tous!
je suis nouvelle dans le forum.
je lis avec attention vos messages.
j'ai eu Rezé et les dossiers 2006x050 ne sont pas encore ouverts! c'est sur! ils sont encore sur les numero 2006x499 jusqu'au mois de juillet.
on m'a expliqué que pour les celibataires et de surcroit etudiant souvent c'est plus rapides car pas meme ordres que les autres.
je crois qu'il faut insister pour les avoir et apres on reponds aisement et poliment à vos questions.

pour ceux qui veulent faire des recours il faut se raproucher soit de la mairie de sa ville soit dans les tribunaux d'instance de son lieu de domicile pour avoir un avocat ou pour demander une aide juridictionnelle pour ceux qui n'ont pas les moyens!
bon courage à tous !

Bonsoir tricia,

Tu es sûre qu'ils sont aux numeros 2006X049xxx? Est-ce que c'est la dame au téléphone qui te l'a dit?
parce que mon numéro est 2006X043xxx et on m'a répondu par email que mon dossier ne sera pas instruit avant juillet!! dis-moi s'il te plait si c'est elle qui te l'a affirmé. Au quel cas je ne comprends plus rien ou ils répondent n'importe quoi aux emails...
N
15 juin 2007 09:26
Salut MounNat,

Tricia disait qu'apparemment y a les numéros des dossiers certes mais l'ordre de traitement pourrait varier selon qu'on soit célibataire ou en couple, aussi selon qu'on soit étudiant ou pas.

Es-tu mariée ? avec des enfants ? si c le cas ça expliquerait peut être le retard

@++
t
15 juin 2007 10:09
a MounNat
je te confirme qu'elle m'a dit cela. mais la dame que j'ai eu c'est la secretaire du directeur adjoint du service et elle a ete tres precise.
mais meme la dame que j'ai eu au depart à l'accueil m'a dit qu ils ont deja traité les dossiers jusqu'au n° 2006x0499.
je crois qu'il faut appeler car je ne comprends pas que tu n'ai pas deja une reponse !!!
courage!
M
15 juin 2007 10:18
Citation
Nadjib328 a écrit:
Salut MounNat,

Tricia disait qu'apparemment y a les numéros des dossiers certes mais l'ordre de traitement pourrait varier selon qu'on soit célibataire ou en couple, aussi selon qu'on soit étudiant ou pas.

Es-tu mariée ? avec des enfants ? si c le cas ça expliquerait peut être le retard

@++

Bonjour Najib328 et merci pour ta réponse

je suis célibataire et sans enfants. Je ne sais pas si je dois m'inquièter et essayer de les contacter par téléphone pour avoir des explications ou attendre tranquillement...j'espère seulement qu'ils n'ont pommé mon dossier!!! ou quelque que chose comme ça.
N
15 juin 2007 10:37
Pour MounNat,

C'est effectivement ce que je ferais, j'appellerais au téléphone pour tenter d'en savoir plus, il faudra juste que tu t'armes de patience car ce n'est pas facile de les joindre (quelqu'un parlait d'une demi heure) mais au moins tu seras fixée.

Tricia, t'as des relations ou quoi ? Clap tu connais le poste de ton interlocuteur, elle t'informe des derniers numéros traités ... en tout cas merci et continue à nous donner des infos .... spinning smiley sticking its tongue out

Bon courage à tous
t
15 juin 2007 11:00
Bonjour MounNat
moi je suis dans la meme situation que toi et il m'avez repondu la meme choise par mail (je panse qu'ils utilise les forme preparé en avence pour tous...) j'ai le N 2006x043... aussi et la meme reponse de reze!

si tu va appler a REZE tien moi au courent a propo de notres N?slvpl
n
15 juin 2007 12:10
Bonjour,

moi j'ai déposé un dossier de naturalisation pour moi et mon mari à la prefecture de créteil le 07 decembre 2005, date du récépissé de depôt le 13/12/2005.
je reçois un courrier le 24 avril 2007 de la préfecture de créteil pour me dire que nos dossiers sont partis à REZE.
Puis le 05 Juin 2007, je reçois un courrier en AR de la prédecture pour mon mari comme quoi que son dossier est refusé car depuis 2003 qui réside en france,il n'a pas encore 5 ans sur le térritoire français, il a une carte de résident de 10 ans et un travail à temps complet est en CDI et un bon salaire depuis mai 2005 et nous avons 2 enfants nés en france, 6 ans et 3 ans.

Et moi je n'ai pas reçu de réponse de REZE alors que nous l'avons déposé en même temps, moi je suis en france depuis l'âge de 8 ans, je suis rentrée en 1982 j'ai une carte de résident de 10 ans, j'ai effectué toute ma scolarité du cp au bac pro, d'ailleurs j'ai obtenu mon brevet des collèges, le CAP et BEP SECRETARIAT ET UN BAC PROFESSIONNEL DE SECRETARIAT, et j'ai un CDI depuis juin 1998. Je me suis mariée en france et j'ai 2 enfants avec mon mari né en france 6 ans et 3 ans, j'ai des attaches familiales en france deux fréres français et ma mère est en france, elle est une carte de resident. Ma question est la suivant est ce que j'aurai moi une réponse positive, car cela me fait peur depuis la réponse négative pour mon mari. Et mon dossier qui est à REZE depuis avril 2007, savez combien de temps après j'aurai une réponse. Pouvez me répondre s'il vous plait je vous remerçie d'avance pour vos réponses.
M
15 juin 2007 13:08
Citation
tsartour a écrit:
Bonjour MounNat
moi je suis dans la meme situation que toi et il m'avez repondu la meme choise par mail (je panse qu'ils utilise les forme preparé en avence pour tous...) j'ai le N 2006x043... aussi et la meme reponse de reze!

si tu va appler a REZE tien moi au courent a propo de notres N?slvpl

Bonjour tsartour,

D'abord tu me "rassures" un peu puisque je ne suis pas le seul. C'est peut-être normal et qu'on ne va pas tarder à nous donner la réponse... mais je vais attendre quelques jours avant de téléphoner parce qu'il paraît que c'est dur de les avoir. Je te tiendrai au courant bien sûr.

Sinon, tu es étudiante? ou tu as un autre statut? parce que même si on est dans les mêmes numéros, les traitements et les procédures peuvent être différents
n
15 juin 2007 13:29
Citation
nad94 a écrit:
Bonjour,

moi j'ai déposé un dossier de naturalisation pour moi et mon mari à la prefecture de créteil le 07 decembre 2005, date du récépissé de depôt le 13/12/2005.
je reçois un courrier le 24 avril 2007 de la préfecture de créteil pour me dire que nos dossiers sont partis à REZE.
Puis le 05 Juin 2007, je reçois un courrier en AR de la prédecture pour mon mari comme quoi que son dossier est refusé car depuis 2003 qui réside en france,il n'a pas encore 5 ans sur le térritoire français, il a une carte de résident de 10 ans et un travail à temps complet est en CDI et un bon salaire depuis mai 2005 et nous avons 2 enfants nés en france, 6 ans et 3 ans.

Et moi je n'ai pas reçu de réponse de REZE alors que nous l'avons déposé en même temps, moi je suis en france depuis l'âge de 8 ans, je suis rentrée en 1982 j'ai une carte de résident de 10 ans, j'ai effectué toute ma scolarité du cp au bac pro, d'ailleurs j'ai obtenu mon brevet des collèges, le CAP et BEP SECRETARIAT ET UN BAC PROFESSIONNEL DE SECRETARIAT, et j'ai un CDI depuis juin 1998. Je me suis mariée en france et j'ai 2 enfants avec mon mari né en france 6 ans et 3 ans, j'ai des attaches familiales en france deux fréres français et ma mère est en france, elle est une carte de resident. Ma question est la suivant est ce que j'aurai moi une réponse positive, car cela me fait peur depuis la réponse négative pour mon mari. Et mon dossier qui est à REZE depuis avril 2007, savez combien de temps après j'aurai une réponse. Pouvez me répondre s'il vous plait je vous remerçie d'avance pour vos réponses.

nad94-->
Ton histoire parait invraisemblable, comment peut-on refuser la naturalisation à quelqu'un qui travail en CDI, possède une carte de résident de 10 ans, et qui plus est, a des gosses français (enfin je crois qu’ils le seront à l'âge de 18 ans, vu que vous êtes tous les deux étrangers). C'est vraiment n'importe quoi .....Il est vrai qu’ils peuvent t’opposer la naturalisation si tu ne rempli pas le critère de résidence (5 ans, ou 2 ans si t'as réussi des études sup en France), mais quand même, dans sa situation, ils auraient pu faire un effort.

Pour ta part, je pense que t'auras un avis favorable, vu que ton cas est légèrement différent. Le temps d'attente est de 6 à 9 mois pour avoir un retour favorable/défavorable et de 9 à 18 ( à peu prés ) mois pour récupérer tes papier français je crois.

Sinon pour ton mari ce n'est pas si grave que ça, il suffit qu'il refasse une demande dans deux ans et sa passera comme une lettre a la poste.
n
15 juin 2007 13:52
je te remerçie nirvana18,

pour ta réponse, et ton encouragement oui il l'on refusé car il n'a pas 5 ans, car il n'a pas de diplômes superieurs, mais il a un travail il est éléctricien en cdi, mais ce n'est pas grave dans 2 ans il peut refaire sa demande, maintenant c'est mon cas qui me fait peur.
n
15 juin 2007 14:28
Citation
nirvana__18 a écrit:
Citation
nad94 a écrit:
Bonjour,

moi j'ai déposé un dossier de naturalisation pour moi et mon mari à la prefecture de créteil le 07 decembre 2005, date du récépissé de depôt le 13/12/2005.
je reçois un courrier le 24 avril 2007 de la préfecture de créteil pour me dire que nos dossiers sont partis à REZE.
Puis le 05 Juin 2007, je reçois un courrier en AR de la prédecture pour mon mari comme quoi que son dossier est refusé car depuis 2003 qui réside en france,il n'a pas encore 5 ans sur le térritoire français, il a une carte de résident de 10 ans et un travail à temps complet est en CDI et un bon salaire depuis mai 2005 et nous avons 2 enfants nés en france, 6 ans et 3 ans.

Et moi je n'ai pas reçu de réponse de REZE alors que nous l'avons déposé en même temps, moi je suis en france depuis l'âge de 8 ans, je suis rentrée en 1982 j'ai une carte de résident de 10 ans, j'ai effectué toute ma scolarité du cp au bac pro, d'ailleurs j'ai obtenu mon brevet des collèges, le CAP et BEP SECRETARIAT ET UN BAC PROFESSIONNEL DE SECRETARIAT, et j'ai un CDI depuis juin 1998. Je me suis mariée en france et j'ai 2 enfants avec mon mari né en france 6 ans et 3 ans, j'ai des attaches familiales en france deux fréres français et ma mère est en france, elle est une carte de resident. Ma question est la suivant est ce que j'aurai moi une réponse positive, car cela me fait peur depuis la réponse négative pour mon mari. Et mon dossier qui est à REZE depuis avril 2007, savez combien de temps après j'aurai une réponse. Pouvez me répondre s'il vous plait je vous remerçie d'avance pour vos réponses.
je te remerçie nirvana18,

pour ta réponse, et ton encouragement oui il l'on refusé car il n'a pas 5 ans, car il n'a pas de diplômes superieurs, mais il a un travail il est éléctricien en cdi, mais ce n'est pas grave dans 2 ans il peut refaire sa demande, maintenant c'est mon cas qui me fait peur.



nad94-->
Ton histoire parait invraisemblable, comment peut-on refuser la naturalisation à quelqu'un qui travail en CDI, possède une carte de résident de 10 ans, et qui plus est, a des gosses français (enfin je crois qu’ils le seront à l'âge de 18 ans, vu que vous êtes tous les deux étrangers). C'est vraiment n'importe quoi .....Il est vrai qu’ils peuvent t’opposer la naturalisation si tu ne rempli pas le critère de résidence (5 ans, ou 2 ans si t'as réussi des études sup en France), mais quand même, dans sa situation, ils auraient pu faire un effort.

Pour ta part, je pense que t'auras un avis favorable, vu que ton cas est légèrement différent. Le temps d'attente est de 6 à 9 mois pour avoir un retour favorable/défavorable et de 9 à 18 ( à peu prés ) mois pour récupérer tes papier français je crois.

Sinon pour ton mari ce n'est pas si grave que ça, il suffit qu'il refasse une demande dans deux ans et sa passera comme une lettre a la poste.
n
15 juin 2007 14:39
---> nad94

Franchement,

Faut se mettre dans l'esprit que dès lors où chacun a une carte de résident de 10 ans , nul soucis à se faire.

Ce qu'il y a, c'est qu'ils peuvent pendant un moment t'emmerder en te refusant la nationalité (ça arrive), mais tôt ou tard ils te la donneront sans pb.

Généralement on s'oppose souvant aux étudiants étrangers,les post-doctorants et compagnie. Quelqu'un qui a vécu presque toute sa vie ici, marié avec des gosses .....etc. n'a aucun soucis a se faire des lors ou il est régularisé.

Je peux t'assurer que vous avez aucun pb a vous faire...ce n'est que partie remise si tu reçoit un refus (en même temps je ne pense pas qu’ils vont te refuser ça....mais comme dans ton cas la nationalité n'est pas un droit tout est possible).

Allez tu verra ca marchera
n
15 juin 2007 14:40
Citation
nad94 a écrit:
Citation
nirvana__18 a écrit:
Citation
nad94 a écrit:
Bonjour,

moi j'ai déposé un dossier de naturalisation pour moi et mon mari à la prefecture de créteil le 07 decembre 2005, date du récépissé de depôt le 13/12/2005.
je reçois un courrier le 24 avril 2007 de la préfecture de créteil pour me dire que nos dossiers sont partis à REZE.
Puis le 05 Juin 2007, je reçois un courrier en AR de la prédecture pour mon mari comme quoi que son dossier est refusé car depuis 2003 qui réside en france,il n'a pas encore 5 ans sur le térritoire français, il a une carte de résident de 10 ans et un travail à temps complet est en CDI et un bon salaire depuis mai 2005 et nous avons 2 enfants nés en france, 6 ans et 3 ans.

Et moi je n'ai pas reçu de réponse de REZE alors que nous l'avons déposé en même temps, moi je suis en france depuis l'âge de 8 ans, je suis rentrée en 1982 j'ai une carte de résident de 10 ans, j'ai effectué toute ma scolarité du cp au bac pro, d'ailleurs j'ai obtenu mon brevet des collèges, le CAP et BEP SECRETARIAT ET UN BAC PROFESSIONNEL DE SECRETARIAT, et j'ai un CDI depuis juin 1998. Je me suis mariée en france et j'ai 2 enfants avec mon mari né en france 6 ans et 3 ans, j'ai des attaches familiales en france deux fréres français et ma mère est en france, elle est une carte de resident. Ma question est la suivant est ce que j'aurai moi une réponse positive, car cela me fait peur depuis la réponse négative pour mon mari. Et mon dossier qui est à REZE depuis avril 2007, savez combien de temps après j'aurai une réponse. Pouvez me répondre s'il vous plait je vous remerçie d'avance pour vos réponses.
je te remerçie nirvana18,

pour ta réponse, et ton encouragement oui il l'on refusé car il n'a pas 5 ans, car il n'a pas de diplômes superieurs, mais il a un travail il est éléctricien en cdi, mais ce n'est pas grave dans 2 ans il peut refaire sa demande, maintenant c'est mon cas qui me fait peur.



nad94-->
Ton histoire parait invraisemblable, comment peut-on refuser la naturalisation à quelqu'un qui travail en CDI, possède une carte de résident de 10 ans, et qui plus est, a des gosses français (enfin je crois qu’ils le seront à l'âge de 18 ans, vu que vous êtes tous les deux étrangers). C'est vraiment n'importe quoi .....Il est vrai qu’ils peuvent t’opposer la naturalisation si tu ne rempli pas le critère de résidence (5 ans, ou 2 ans si t'as réussi des études sup en France), mais quand même, dans sa situation, ils auraient pu faire un effort.

Pour ta part, je pense que t'auras un avis favorable, vu que ton cas est légèrement différent. Le temps d'attente est de 6 à 9 mois pour avoir un retour favorable/défavorable et de 9 à 18 ( à peu prés ) mois pour récupérer tes papier français je crois.

Sinon pour ton mari ce n'est pas si grave que ça, il suffit qu'il refasse une demande dans deux ans et sa passera comme une lettre a la poste.
Si non est ce que vous pouvez me dire nirvana 18, si reze a traité toute de suite le dossier de mon mari et moi je ne sais pas encore ce qu'il font de mon dossier, car reze a reçu les dossiers de créteil au mois d'avril et mon mari a reçu la réponse négative le 05 juin, cela été rapide pour mon mari, donc est ce qu'il traite les dossiers en même c'est cela que je trouve bizarre.
y
15 juin 2007 14:43
bonjour a tous un petit renseignement pour un recours gracieux pour la reponse si on netait avissee pour un refus ou une reponse positif par le ministre merçi a tous salam
A
15 juin 2007 15:08
Citation
nad94 a écrit:
donc est ce qu'il traite les dossiers en même c'est cela que je trouve bizarre.

Salut,


Y'a eu plusieurs discussions concernant ce sujet sur le forum, et la conclusion -si je l'avais bien comprise- est la suivant :
Lors de la constitution du dossier, on passe normalement par la case enquete policiere ainsi que l'entretien a la prefecture. Chacune de ces deux entites joint au dossier leur "avis" concernant la candidature.
Une fois le dossier a Reze, on commence par les dossiers qui ont un avis "defavorable" de la police et/ou la prefecture, car forcement la reponse definitive est nettement plus rapide. Donc les dossiers neutre ou plutot favorable ne seront traites que plus tard. (seule exception pour les dossiers "excellents", genre avec de tres bonnes lettres de recommandation ou de relations a la prefecture d'origine etc...)

Donc souvent si c'est rapide, c'est mauvais signe, si c'est normal a lent c'est plutot bien, si c'est tres tres lent, la je sais plus, il faut esperer.

Bashc
n
15 juin 2007 15:21
Citation
Asherat a écrit:
Citation
nad94 a écrit:
donc est ce qu'il traite les dossiers en même c'est cela que je trouve bizarre.
je te remerçie de m'avoir répondu, donc j'espère que dans mon cas se sera positif, mais je n'ai toujours de numéro de dossier concernant reze, car beaucoup gens sur ce forum ont un numero commençant par 2006 ou 2007, mais je n'ai rien reçu de cela de la part de reze.

Salut,


Y'a eu plusieurs discussions concernant ce sujet sur le forum, et la conclusion -si je l'avais bien comprise- est la suivant :
Lors de la constitution du dossier, on passe normalement par la case enquete policiere ainsi que l'entretien a la prefecture. Chacune de ces deux entites joint au dossier leur "avis" concernant la candidature.
Une fois le dossier a Reze, on commence par les dossiers qui ont un avis "defavorable" de la police et/ou la prefecture, car forcement la reponse definitive est nettement plus rapide. Donc les dossiers neutre ou plutot favorable ne seront traites que plus tard. (seule exception pour les dossiers "excellents", genre avec de tres bonnes lettres de recommandation ou de relations a la prefecture d'origine etc...)

Donc souvent si c'est rapide, c'est mauvais signe, si c'est normal a lent c'est plutot bien, si c'est tres tres lent, la je sais plus, il faut esperer.

Bashc
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