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Bonjour al_birru c'est bien ce que j'avais lu il ne mentionne nul part la moralité , bonne vie moeur, travail ect alor que par decret c'est autre chose c'est bien mentionné et il ya beacoup plus de condition par raport au mariage
Voici le lien

[www.service-public.fr]

Regard c'est un autre univer mdrr

Foufou92 tu mélanges un peu tout.
Lorsqu'on parle «d'être de bon moeurs» cela se résume à «labsense de condamnation»
Sur le liens que tu viens de mettre s'est ecrit «moralité et absence de condamnation pénale» et sur le lien que j'ai mis naturalisation par mariage s'est ecrit «absence de condamnation»

Que ça soit par mariage ou decret une condamnation entraîne automatiquement un refus sauf si s'est effacé dans le casier judiciaire.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 16/09/16 09:54 par Al_birru.

Tien la definition wiképedia de bonne vie et moeur

Les bonnes mœurs sont les habitudes, les usages conformes à la moralité, à la religion et à la culture d'un pays ou d'un peuple. Elles constituent un ensemble de normes, le plus souvent coutumières, en partie formulées dans les traités de civilité et dans les règles de droit civil et pénal. Elles varient selon les peuples et les époques, et constituent l'un des objets d'étude de l'ethnologie et de la sociologie comparative historique.

La notion de bonnes mœurs porte essentiellement sur la vie privée et sur son respect, elle est le contrepoint de celle d'ordre public. Aux termes de l'article 6 du Code civil[1], « On ne peut déroger, par des conventions particulières, aux lois qui intéressent l'ordre public et les bonnes mœurs ».

Bonne vie pour moi c'est ne pas fraudé la caf payé tes impot sans majoration c'est a dire a lheur ect ... bonne vie et moeur et absence de condanation c'est 2 chose differente
Du coup on peut ce faire ajourné par decret psk on a pas payé c'est impot a lheur alor que par mariage sa nexiste pas



Modifié 2 fois. Dernière modification le 16/09/16 11:28 par Foufou92.

Al_birru et dans le lien que j'ai mi si tu clique sur moralité ET absense de condamnation il yaura plusieur tiret dont etre bonne vie et moeur et un autre plus bas ou il yaura marqué abcence de condanation ect... donc c'est 2 chose differente et par mariage etre de bonne vie et moeur n'est pas une condition et bonne vie est moeur



Modifié 1 fois. Dernière modification le 16/09/16 11:02 par Foufou92.

Merci les gas vous m'avez rassuré grace a vous je sais que malgré sue je soi fiché au taj pour cette affaire et suel naparai plus sur mon casier il ne peuve pa me parlé de sa merci les ga vous etes au top bon courage vous et slim1213 et al_birru

On essaie de s'entre aider avec nos moyens *_^.
Moi j'aurai été à ta place je ferai la demande quand même mais je ne m'attend pas vraiment à un AF vu que t'es ajournée même si c'est par mariage c'est autre chose.
Fait ta demande ta rien a perdre ton ajournement ne se prolongera pas apres ta demande donc au pire tu aura un refus pour motif de ton ancien ajournement et au mieux ton dossier passera nchalah sans qu'ils prennent en compte tes antécédents.

Merci les gas mais l'agent du ministere que j'ai apelé elle s'occupe que des demande de naturalisation par mariage je pense elle sait ce quel dit que c'est 2 procedure differente et que je peut deposé sans probleme donc je vais faire sa et inchallah sava passé . Surtout qu'il mon ajourné 2 fois avec le meme motif tous sa pour une bagarre que Wallah je n'est meme pas cherché un homme a agresse ma femme la insulte avec des insulte raciale et la poussé violament sur ma voiture enfin bref j'ai 2 diplome Française marié et enfant Français cdi depuis plus de 5ans je suis en France depuis plus de 16ans et jai 26ans et je paye plus de 3000€ dimpot sur le revenue par an mais j'ai accepté ce qui m'arrive hamdoullah et c'est dieu qui decide

Bonjour Foufou92,
Lance ta demande de naturalisation par mariage et tu verra, incha'allah ton dossier passera sans problème et sans regarder les antécédents.
Bon courage

Citation
Foufou92 a écrit:
Merci les gas mais l'agent du ministere que j'ai apelé elle s'occupe que des demande de naturalisation par mariage je pense elle sait ce quel dit que c'est 2 procedure differente et que je peut deposé sans probleme donc je vais faire sa et inchallah sava passé . Surtout qu'il mon ajourné 2 fois avec le meme motif tous sa pour une bagarre que Wallah je n'est meme pas cherché un homme a agresse ma femme la insulte avec des insulte raciale et la poussé violament sur ma voiture enfin bref j'ai 2 diplome Française marié et enfant Français cdi depuis plus de 5ans je suis en France depuis plus de 16ans et jai 26ans et je paye plus de 3000€ dimpot sur le revenue par an mais j'ai accepté ce qui m'arrive hamdoullah et c'est dieu qui decide

Salam tout le monde

Désolé de revenir que maintenant mais avec la rentrée de mes enfants je n'ai pas eu le temps de venir vous voir

Pour répondre a ta question Danil31, voici les dernière informations me concernant :
J'ai reçu le PAN il y a 10 jours me demandant de la signer et de la renvoyer et il me demande :
le recepissé du dossier de la preferecture
un acte de mariage intégral

J'attend de recevoir mon acte de mariage et je leur renvoie
je vous tiendrai au courant de la suite des evenements



Modifié 1 fois. Dernière modification le 16/09/16 16:25 par 3ami Rachid.

Merci 3ammou,
Et bonne fête de l'Aid en passant.Meci pour l'info.
Amicalement.

Slm merci @nasdz inchallah je vous tien au courant 3ala kouli hal sa servivra d'exemple si des personne qui seront peut etre dans le meme cas que moi kheir inchallah

Bonjour les amis
J'attends plus de PAN mais les ADN carJe viens de recevoir ce courrier:

«objet: votre acte de naissance

Monsieur
Votre acte de naissance française figure désormais dans les registres du service d'état civil sous la référence:
Asqdx2016.0007.......

2 copie de cet act vous parviendront dans les jours prochains.

Le ou les documents étranger qui figuraient dans votre dossier vont être fotocopies puis les originaux vous seront retourné dans environ un mois.

Vous voudrez bien noter que l'adresse indiqué dans cet acte est celle de votre domicile au jour où vous avez souscrit la déclaration. Elle ne pourra en aucun cas etre modifiée.

Pour un traitement plus rapide de vos futures demandes d'actes, vous devrez les formuler sur le site Internet suivant: [paste]......
Je vous prie d'agreer .....»

Content pour toi al birru.
Ça y est enfin :-).
Avec beaucoup de patience on y arrive Lol.

Mabrouk al_birru profite bien de cette bonne nouvel avec les tien

Félicitations frero,alors combien de temps entre l'AF et ce courriel que t'as envoyé depuis quand? Happy pour toi.
Amicalement.

Meric les amis

@Danil31 AF 26/08/2106 le courrier que je viens de recevoir date du 13/09/2016.

Amicalement

Yes mon pote entre toi et moi yen a pas beaucoup Bonne Nouvelle content pour toi mon ami ds quelque temps on se verra à Evry .Amicalement

felicitation al_birru
stp je peux avoir ton rex,surtout la durée entre le depot de dossier a la prefecture avec recipecé et la réponse favorable stp

On est tous dans la même periode :-). Moi demande enregistrée le 11/08. Il faut que je leur envoi acte de mariage et naissance de mes parent ainsi que mon acte de mariage, je les ai je les envoi ce lundi nchalah.

Les gars je voulais mettre mon parcours en signature mais elle n'apparaît pas, sa fait 5 jours que je l'ai fait et toujours rien.
Une idée ?

Citation
Danil31 a écrit:
Yes mon pote entre toi et moi yen a pas beaucoup Bonne Nouvelle content pour toi mon ami ds quelque temps on se verra à Evry .Amicalement

Bonsoir slim1213

Tu vas dans la petite roue en haut à droite, puis tu as « option du forum» clic dessus et il y aura «modifié ma signature» une fois modifier tu valide.
Et à chaque fois que tu publies n'oublie pas de cocher juste en haut de ton message la petite case «ajouter ma signature»

Remarque: j'arrive pas à modifier ma signature si je suis connecté sur mon téléphone au cas où tu rencontre le même problème, connectes sur un ordi ça passe sans soucis.