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<> NATURALISATION Par Décret REZÉ <>2014X
e
4 décembre 2014 15:10
Citation
SoSures a écrit:
Bonjour à toutes et tous
ce matin j'ai appelé SCEC pour connaitre l'état d'avancement de mon dossier, j'ai eu une dame au téléphone qui m'informe que le SCEC a bien réçu mon dossier et que ce dernier a été enregistré et il est en attente de traitement.
Est ce un bon signe? si oui, je crois que le traiement de la serie 030 est fini chez Rézé.
Je réitère la même question. Est ce qu'il y a des cas où un dossier a été ajourné après être transmis à la SCEC?
S
4 décembre 2014 15:23
logicom34,
Peut etre que ton dossier n'est pas encore arrivé chez SCEC mais encours parce que ça prend au moins une semaine.
Patience et contactes SCEC la semaine prochaine.
Bonne chance à nous tous !!
► Préfecture: 92 ► Dépôt 23/04/14 ►Entretien 23/04/14 ►Transmis le 08/09/2014 à Rezé ► N° Rezé: 2014X0300XX ►Transmis au SCEC: 02/12/14 ► traité par SCEC: 24/12/14 ► Décret-N°01 du: 16/01/15 ►Demande CNI :21/02/15 - CNI recupérée: XX/XX/15 ► Cérémonie: xx/xx/15
l
4 décembre 2014 15:55
Bonjour,

Merci à ceux qui m'ont repondu ici ou par mp.
Mon dossier est bien au SCEC, j'ai appelé il y a deux heures.

La personne que j'ai reçu m'a dit qu'il est en attente de Pan je crois bien pour être mis sur un décret, qu' il me faut compter environ deux mois pour cela...

Une étape achevée, je passe sur l'autre forum.

Courage à tous ceux qui attendent encore...
► Naturalisation décret : Toulouse (31) ► Dépôt dossier et entretien: 01/04/2014 ► N° Rezé : 2014X0295XX ► Transmis au SCEC : 25/11/2014 ►PAN renvoyé : 09/01/2015 ► PAN reçu au SCEC : 12/01/2015 - ► Decret n°5 : 05/02/2015
l
4 décembre 2014 16:01
Sosures

Je te remerci pour ta réponse,j'espère que c'est le cas, je suis content pour toi le pire est derrière toi .
►Sous Préfecture: Beziers 34 ►Dépôt le 24/02/14 ►Entretien le 26/05/14 ►N° Rezé: 2014X030XX (transmis le 09/09/14) ►Transmis à SCEC: 10/12/14 ► Mis en traitement SCEC: 06/01/2015 ►PAN le 26/01/2015 envoyé le jour même.
S
4 décembre 2014 16:17
logicom34,
pas de quoi, c'est normal. C'est le but du forum.
Encore pour indice le mardi mon dossier n'était pas chez SCEC, mais aujourdhui il est bien enregistré, mon dossier est parmi les 30 premiers de la série 030. Donc t'inquiète pas, on croise les doigts pour toi.
► Préfecture: 92 ► Dépôt 23/04/14 ►Entretien 23/04/14 ►Transmis le 08/09/2014 à Rezé ► N° Rezé: 2014X0300XX ►Transmis au SCEC: 02/12/14 ► traité par SCEC: 24/12/14 ► Décret-N°01 du: 16/01/15 ►Demande CNI :21/02/15 - CNI recupérée: XX/XX/15 ► Cérémonie: xx/xx/15
s
4 décembre 2014 16:25
Bonjour,

J'ai contacté le SCEC, le dossier est parvenu chez eu le 25 novembre dernier smiling smiley


Madame, Monsieur,

Le Service Central d’Etat Civil (SCEC) a reçu votre dossier le 25 novembre dernier. Il est en attente de traitement.

Dans un délai d'environ 5 semaines après sa réception, votre dossier sera mis en traitement, le SCEC effectuera une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF) fasse paraître votre nom au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

Accueil SCEC/ETA/SLA


Bon courage à tous.
►Préfecture Nanterre 92 ►Dépôt dossier 28/04/2014 ►Entretien Préfectoral 04/06/2014 ►Transmis REZÉ 28/08/2014►N° Rezé 2014X 0292xx ►Transmis au SCEC 25/11/2014 ►En traitement 31/12/2014 ►Traité15/01/2015►Décret n°02 xx/xx/2015 ►Lettre de Reze xx/xx/2015.
d
4 décembre 2014 22:04
Bonjour tout le monde,

Je suis nouveau sur ce forum.. quelqu'un peut-il me donner quelques informations...
J'ai déposé mon dossier de naturalisation il y a plus d'un an à la Préfecture de l'Isère
un numéro de dossier m'a été attribué par REZE (c'est bien un maillon intermédiaire du contrôle de dossier REZE ?), 2014X 026xxx
Dernièrement j'ai demandé informations par mail, ils m'ont répondu ;
Nous vous indiquons que le contrôle de votre dossier se poursuit.

Ceci est-il bon signe, qui est ce qui pourrait situer mon dossier ?

Je vous remercie pour votre aide.
t
4 décembre 2014 23:19
Citation
d_sousse a écrit:
Bonjour tout le monde,

Je suis nouveau sur ce forum.. quelqu'un peut-il me donner quelques informations...
J'ai déposé mon dossier de naturalisation il y a plus d'un an à la Préfecture de l'Isère
un numéro de dossier m'a été attribué par REZE (c'est bien un maillon intermédiaire du contrôle de dossier REZE ?), 2014X 026xxx
Dernièrement j'ai demandé informations par mail, ils m'ont répondu ;
Nous vous indiquons que le contrôle de votre dossier se poursuit.

Ceci est-il bon signe, qui est ce qui pourrait situer mon dossier ?

Je vous remercie pour votre aide.
Bonjour d_sousse,
Vu ton numéro Réze, il faut envoyer un mail à SCEC pour vérifier s'ils ont reçu ton dossier et son état
d'avancement ( à mon humble avis, il doit y être), tu risques même d'avoir une très bonne surprise.
Tu peux les contacter par mail à l'adresse :
[email protected]
Il s'agit du service qui contrôler les documents d'actes de naissance.
Bon courage et à bientôt
►Préfecture : Isére(38)►Dépôt et entretien et récépissé 23/09/2013► Transmis à Rezé : ??/??/?? ►N° Rezé : 2014X0272XX►Transmis à SCEC 12/11/2014►Mise en traitement 01/12/2014► Décret n°51 du 29/12/2014► Lettre REZE reçue le 10/01/2015
4 décembre 2014 23:45
Citation
tenete a écrit:
Bonjour d_sousse,
Vu ton numéro Réze, il faut envoyer un mail à SCEC pour vérifier s'ils ont reçu ton dossier et son état
d'avancement ( à mon humble avis, il doit y être), tu risques même d'avoir une très bonne surprise.
Tu peux les contacter par mail à l'adresse :
[email protected]
Il s'agit du service qui contrôler les documents d'actes de naissance.
Bon courage et à bientôt
Bonsoir tenete
Comment t'as eu l'information que ton dossier a été mise en traitement le 1/12/2014 ?
S/Pré/saint Denis93►Dépôt le 11/03/2014►N° REZE2014X0263xx ►Décret n°06 du11/02/2015►lettre Réze:02/03//2015►ADN 13/03/2015 ►PASS 25/03/2015 et CNI25/04/2015>cérémonie: le 29/05/2015.
C
5 décembre 2014 06:12
Bonjour à tous
Le decret 48 viens juste de sortir.
Félicitations aux nouveaux français et bon courage pour ceux qui attendent .

Naturalisations et réintégrations

115Décret du 3 décembre 2014 portant naturalisation, réintégration, mention d’enfants mineurs bénéficiant de l’effet collectif attaché à l’acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l’allégeance françaiseEn application du décret no 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l’état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l’objet d’une publication sous forme électronique. Ces textes peuvent être consultés sur l’édition papier.116Décret du 3 décembre 2014 rapportant un décret de naturalisationEn application du décret no 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l’état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l’objet d’une publication sous forme électronique. Ces textes peuvent être consultés sur l’édition papier.117Décret du 3 décembre 2014 rapportant un décret de naturalisationEn application du décret no 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l’état et à la natio
Préfecture de Rennes: dépôt 03/09/13- entretien [b]04/02/14[/b] - [b]N. Reze 2014X0231XX[/b] [b]Transmis SCEC 08/10/14[/b]> AF--[b]Mise en traitement SCEC[/b] [b]05/11/14[/b] -[b]PAN Réçu le 20/11/14[/b] - [b]Décret N°[/b] 49 - [b]Lettre Rézé[/b] le 22/12/2014
t
5 décembre 2014 07:13
Bonjour Mamanlati,
En fait, j'ai envoyé un mail à SCEC et
on m'a communiqué l'information dans
la réponse.
Bon courage et à bientôt
►Préfecture : Isére(38)►Dépôt et entretien et récépissé 23/09/2013► Transmis à Rezé : ??/??/?? ►N° Rezé : 2014X0272XX►Transmis à SCEC 12/11/2014►Mise en traitement 01/12/2014► Décret n°51 du 29/12/2014► Lettre REZE reçue le 10/01/2015
5 décembre 2014 10:10
Bonjour,
Es tu sur que le decret 48 est sorti? car j'ai reçu la réponse suivante de la part du SCEC:

Votre dossier a été traité par le Service Central d’Etat Civil (SCEC).

Il est en attente de décret (n°48) à la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF), vous devez attendre que votre nom paraisse au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).


Si le decret est deja sorti, est-il possible de se le procurer?
Merci
-------------------------------------------------------------------------------- Préfecture: 75 ►Dépôt le 01/10/2013 ►Entretien le 27/06/2014 ►N° Rezé: 2014X0250XX ►Reçu SCEC le XXXX ►Traité scec le XXXXXX
e
5 décembre 2014 10:38
Bonjour à tous

C'est normal que la SCEC tarde à envoyer une réponse? Je leur ai envoyé un mail la semain dernière sans aucune réponse!
d
5 décembre 2014 10:46
Bonjour tenete,

Je te remercie pour ta réponse.
Je vais voir avec SCEC du coup mais du moment où REZE le dit que le dossier est en cours de contrôle, ceci ne veut pas dire justement qu'il n'est pas encore sortie de REZE ?
5 décembre 2014 10:57
bonjour d_sousse,

REZE m'a fait exactement la même réponse que toi en début de semaine (le contrôle du dossier se poursuit).., pourtant quand j'ai envoyé un mail au SCEC ils m'ont annoncé que le dossier était traité et en attent de décret (48) .
-------------------------------------------------------------------------------- Préfecture: 75 ►Dépôt le 01/10/2013 ►Entretien le 27/06/2014 ►N° Rezé: 2014X0250XX ►Reçu SCEC le XXXX ►Traité scec le XXXXXX
z
5 décembre 2014 11:33
Bonjour,
Je suis à l'étranger et j'aimerais vérifier mon nom dans le décret 48.
Quelqu'un a pu se procurer le JO en papier?
Merci d'avance
d
5 décembre 2014 11:49
Bonjour Amalxx85

Je viens d'avoir la réponse suivant de la part de SCEC : (ça veut dire que c'est bon ???)

Madame, Monsieur,

Votre dossier a été mis en traitement le 2 décembre dernier.

Le Service Central d’Etat Civil (SCEC) effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF) fasse paraître votre nom au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

Accueil SCEC/ETA/SLA
M
5 décembre 2014 12:35
Bonjour tous,
j'ai déposé mon dossier nat par decret le 25 juin 2014. J'ai envoyé hier un email de demande d'info à Reze et m'ont répondu aujourd'hui ce qui suit:
"Nous vous indiquons que votre dossier sera instruit prochainement.
Vous serez informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande."
Dans la foulée ils m'ont fourni mon numéro reze 2014X039xxx.
ceci voudrait-il dire que mon dossier est parti de la préfecture? Et selon votre expérience ça serait quoi la suite des choses et à peu près sous quels délais?
Merci pour vos réponses
t
5 décembre 2014 12:51
Salut d_sousse,
C'est une bonne nouvelle,cela veut dire que tu
es au dernier stade de vérification de l'état civil.
Bientôt le décret.
Bon courage et à bientôt
►Préfecture : Isére(38)►Dépôt et entretien et récépissé 23/09/2013► Transmis à Rezé : ??/??/?? ►N° Rezé : 2014X0272XX►Transmis à SCEC 12/11/2014►Mise en traitement 01/12/2014► Décret n°51 du 29/12/2014► Lettre REZE reçue le 10/01/2015
F
5 décembre 2014 13:49
Bonjour à tous,

J'ai reçu ce matin de REZE suite à ma demande hier de l'état d'avancement de mon dossier :

"Monsieur,

Nous vous indiquons que votre dossier est en attente de contrôle.

Vous serez informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande au terme de la procédure.

Veuillez agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.

La cellule accueil."
►Préfecture : Saint-Brieuc (22) ►Dépôt et entretien: 07/07/2014 ►N° Rezé : 2014X 0340XX ►Transmis SCEC : 05/01/2015 ►Décret-N°07 du : 21/02/2015► ADN demandé 13/03/2015 ►reçu 21/03/2015 ► Rdv passeport : 30/03/2015
Emission spécial MRE
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