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Salam Zarrouk42 et à tous,

Je voudrai juste savoir si la demande de Naturalisation peut être refusé quand le dossier est envoyé à SCEC?

Salam

Salem
Dans quels cas le ministère pourrait accorder un AD malgré un AF de la préfecture ?
Est-ce que une majoration, par exemple, sur l'avis d'impôt pourrait être une cause.

Bonjour à tous,

Je voulais savoir quels sont les cas où le ministère donne un avis défavorable alors que la préfecture a donné un AF ?

Salam babasowdem

Tu as eu une réponse sur l'autre forum

Citation
babasowdem a écrit:
Salam Zarrouk42 et à tous,

Je voudrai juste savoir si la demande de Naturalisation peut être refusé quand le dossier est envoyé à SCEC?

Salam

bonjour

excusez moi je suis un peux perdu si quelqu un peus me rensignier svp


j'ai dépose un dossier de naturalisation le mois de mars 2013 a ce jour j'ai pas eu de nouvel j'ai demande a la prefecture ils m'en repondu par mail comme quoi y'avai un courrier recommande qui ete envoyer par la sous deriction l'acces a la nationalite francaise e reze. moi j'ai rien eu ou parce que je suis souvent en deplacement j'ai rien recu en tout cas la pref me repond comme quoi c'est une decision défavorable avec proce verbal de carence j'ai pas trop compris tous ca merci de m'eclaire leschoses svp si quelque un a eu le meme probleme
tres cordialement

Bonjour Zarrouk et tout le monde,

J'ai reçu le mail suivant de la part de REZE


"vous serez informé par écrit au terme de l'examen de votre dossier.

Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de notre considération distinguée.

La cellule accueil."

En sachant qu'ils ont reçu le complément de dossier le 09/09/13.

Pourrais-je déjà contacter la SCEC pour voir s'ils ont reçu mon dossier ou c'est encore trop tôt?

Ils viennent juste de recevoir le complément de ton dossier, donc un peu de patience

Citation
Dhaf23 a écrit:
Bonjour Zarrouk et tout le monde,

J'ai reçu le mail suivant de la part de REZE


"vous serez informé par écrit au terme de l'examen de votre dossier.

Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de notre considération distinguée.

La cellule accueil."

En sachant qu'ils ont reçu le complément de dossier le 09/09/13.

Pourrais-je déjà contacter la SCEC pour voir s'ils ont reçu mon dossier ou c'est encore trop tôt?

Merci Goldmund,

Que pensez vous de cette réponse du coup, est ce que ça été traité par REZE? est ce de bonne augure?

Le mail ne donne rien de précis. Si tu as la date de la réception de ton dossier par REZE, tu peux te comparer avec les autres pour avoir une petite idée. Sinon patiente 2 semaines et relance les.

Cdlt

Citation
Dhaf23 a écrit:
Merci Goldmund,

Que pensez vous de cette réponse du coup, est ce que ça été traité par REZE? est ce de bonne augure?

Bonjour à tous
En mi juillet j'avais fait un recours contre une décision d'ajournement de la part de la préfecture (cause de CDD). Aujourd'hui j'ai reçu un courrier de Rézé qui me demande un complement de documents: contrat de travail et 3 derniers bulletins de salaire et autre document utile. En sachant que quand j'ai fait mon recours j'etais dans le dernier mois de mon CDD à temps plein. Au jour d'aujourdhui je perçois des alloc du Pole emploi (960 €) et je continue a travailler que 50 heures par mois(400 € en moyenne de revenus).
Je veux savoir s'il ya eu des cas similaires et si Reze pourrait maintenir l'ajournement face à ma situation qui a changé.
Je suis contractuelle de la Fonction publique et cette naturalisation me permettra de passer mes concours Ce serait gentil de me répondre pour que je sache comment agir.
Bien à Vous
Loli

Est-ce que REZE vous répond encore?

J'ai leur envoyé des mails, une fois en aout et une fois hier ...

mais on me répond plus ...

C'est normale?

Re,

En fait je n'ai pas précisé que c'est recours qur j'ai auprès de REZE, Après l'envoie des documents envoyés (justificatifs impôts) le 09 septembre dernier je viens de recevoir un courrier de REZE me demandant mon acte de naissance ainsi que l'acte de mariage puisque la préfecture me les a renvoyé quand elle m'a ajourné.. Est ce un bon signe que REZE m'ait demandé ces derniers documents.. Normalement c'est pour les transmettre à REZE??

je voulais dire **Normalement c'est pour les transmettre à la SCEC ??**

Bonjour lllllong,

J'ai envoyé un mail hier et j'ai reçu la réponce ce matin.

Cdlmt

Bonjour Tout monde,

J'ai envoyé vendredi dernier des documenst manquants à la préfecture de police. Mon entretien était le 9 aout 2013.

Pourriez vous svp m'indiquer la différence entre 2013X7501X025... et les numéros que je voies sur le forum de la forme 2013X025...

Merci pour votre aide.

Cordialement,

Très Urgent

Merci de répondre à ma question s'il vous plait.
Ma situation : Je viens de passer il y a une semaine un entretien d'assimilation avec la préfecture. cependant, la fin de ce mois mon titre de séjour scientifique prendra Fin. et je n'aurai pas droit au renouvelement car j'ai pas de contrat. du coup, je suis obligé de rentrer au bled définitivement.
à la préfecture, ils ont refusé de me donner statut étudiant.
est ce que vous pensez qu'il y a pas de solution pour s'en sortir, ou pour avoir droit a une prolongation. ou comment un avocat pour me servir dans cette affaire. c'est vrai qu'il me reste pas plsu qu'une semaine.
quelles sont vos conseils les frères. j'attend vos réponses
Nabil

Bonjour,

J'ai envoyé mon dossier de naturalisation à la préfecture de Paris (75) qui l'a reçu le 29 avril 2013.

Je viens d'être convoqué pour un entretien le 15/10/2013 avec recommandation de présenter certains documents.

Ma question est la suivante:

- est ce que le fait d'être convoqué à l'entretien réglementaire est un bon pas vers la naturalisation?
- sous combien de temps pourrais-je avoir la réponse finale après l'entretien?

Par avance merci de votre réponse.

Cdlt.

Citation
nabilospiva a écrit:
Très Urgent

Merci de répondre à ma question s'il vous plait.
Ma situation : Je viens de passer il y a une semaine un entretien d'assimilation avec la préfecture. cependant, la fin de ce mois mon titre de séjour scientifique prendra Fin. et je n'aurai pas droit au renouvelement car j'ai pas de contrat. du coup, je suis obligé de rentrer au bled définitivement.
à la préfecture, ils ont refusé de me donner statut étudiant.
est ce que vous pensez qu'il y a pas de solution pour s'en sortir, ou pour avoir droit a une prolongation. ou comment un avocat pour me servir dans cette affaire. c'est vrai qu'il me reste pas plsu qu'une semaine.
quelles sont vos conseils les frères. j'attend vos réponses
Nabil

Tu peux essayer d'aller à pole emploi puisque en tant que chercheur tu as cotisé, je sais qu'avec un titre de séjour salarié, tu as le droit de rester en france tant que tu as droit aux allocations de chomage. Tu peux espérer avoir un récépissé avec l'attestation de pole emploi. Je ne sais pas si le titre scientifique est comme le salarié, mais qui ne tente rien n'aura rien. En tous cas, c'est une piste que si tu engages un avocat, il pourra peut etre l'exploiter.

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