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NATURALISATION Par Décret REZE 2011X
Z
26 juillet 2011 10:06
Citation
Bortokal a écrit:
Citation
Zarrouk42 a écrit:
Salam Bortokal

A mon avis c'est une perte de temps si on compare les 2 mails
il y a longtemps que je me suis aperçu que le 1 er va plus vite que le 2eme
info@sante----SSDIR@sociale c'est pour cette raison que j'ai retiré le 2eme de la liste
il faut se fier juste au 1er pour avoir des infos correcte et plus proche de la réalité
bon courage smiling smiley
Salam Zarrouck,
Il me semble (mais je me trompe peut être) que certain ont eu par le passé des réponses parfois différentes (voir l'une disant qu'il fallait attendre, et l'autre annonçant l'af)... c'est pour cela que j'ai envoyé un mail aux deux adresses,
Si tu dis que la 1er adresse donne l'info la plus proche de la réalité, ça n'arrange pas mes affaires whistling smiley

Bref, quoiqu'il en soit, je ne me sens pas de les harceler chaque semaine, rdv première quinzaine d'août pour voir si la situation à évolué smiling smiley

Bonne chance à tous


RE-


tu sais il y a des gens raisonnable pour envoyer des mail quand on a un N° proche du traitement comme le tien
donc 2 mail par semaine je trouve que c'est correcte, pas de harcèlement smiling smiley
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
f
26 juillet 2011 12:03
Bonjour tout le monde,

En fin j'ai reçu ce matin, suite à un mail envoyé hier, un AF de la part de reze! Alhamdoulillah

Pour info mon N° REZE: 2011X0174XXX

Bon courage pour tout ceux qui attendent toujours

Merci à notre ami ZARROUK ne me rajouter sur la liste des decrets

Bonne journée à tous
Z
26 juillet 2011 12:58
Citation
fofito80 a écrit:
Bonjour tout le monde,

En fin j'ai reçu ce matin, suite à un mail envoyé hier, un AF de la part de reze! Alhamdoulillah

Pour info mon N° REZE: 2011X0174XXX

Bon courage pour tout ceux qui attendent toujours

Merci à notre ami ZARROUK ne me rajouter sur la liste des decrets

Bonne journée à tous


Salam fofito80


Félicitation pour ton AF Clap
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
n
26 juillet 2011 13:08
En regardant la liste qui verdi de plus en plus ça me donne de l'espoir que c'est bientot fini
DEF : octobre 2003 Études supérieures <<>> Depuis 2007::CDI DÉPÔT_Pref.91 : 03/09 Entretien 11/05/2011 Numéro Rezé (14/06/11): 2011X0194 <<>> AF le 02/08/11 <<>> 29/08/11 Décret n°41 JO 09/09/11
z
26 juillet 2011 14:39
Bonjour les amis;
Je suis nouveau dans ce forum, je suis agréablement surpris par le nombre de renseignement que contient ce site mais je suis au perdu.

Voici ma situation:
Entré en France en 2004 pour études supérieur.
DESS (Master 2) obtenu en 2009.
CDD 3 mois en entre Décembre 2009 et Février 2010.
CDI dans la même boite en depuis Février 2010 jusqu'au jour d'aujourd'hui avec un salaire net de 2100 euros un peu près.

Je souhaite commencer la procédure de demande de naturalisation mais je ne sais pas si je suis apte pour l'avoir ou pas, pensez-vous que mon expérience suffit ( 1 an et demi) et que mon salaire suffit aussi?

Je vois que pas mal parmi vous arrive à l'obtenir donc je me dis pourquoi pas moi?!!

SVP Renseignez moi si je dois ou pas commencer à préparer les papiers afin de faire la demande, et que pensez de la préfecture de Nanterre?



Merci d'avance
n
26 juillet 2011 16:11
Bonjour
Normalement, tu peux commencer à engager la procédure, mais attend par ex de ne plus être en période d'essai dans ton poste ou par exemple attend d'avoir un an d'ancienneté en tant que salarié, ça joue comme paramètres mais ce n'est pas systématique.
D’autres facteurs jouent (en couple avec un français, milieu associatif....)
Également, dis nous dans quelle préfecture tu voudrais déposer ta demande.
Bon courage

Citation
zizou1986 a écrit:
Bonjour les amis;
Je suis nouveau dans ce forum, je suis agréablement surpris par le nombre de renseignement que contient ce site mais je suis au perdu.

Voici ma situation:
Entré en France en 2004 pour études supérieur.
DESS (Master 2) obtenu en 2009.
CDD 3 mois en entre Décembre 2009 et Février 2010.
CDI dans la même boite en depuis Février 2010 jusqu'au jour d'aujourd'hui avec un salaire net de 2100 euros un peu près.

Je souhaite commencer la procédure de demande de naturalisation mais je ne sais pas si je suis apte pour l'avoir ou pas, pensez-vous que mon expérience suffit ( 1 an et demi) et que mon salaire suffit aussi?

Je vois que pas mal parmi vous arrive à l'obtenir donc je me dis pourquoi pas moi?!!

SVP Renseignez moi si je dois ou pas commencer à préparer les papiers afin de faire la demande, et que pensez de la préfecture de Nanterre?



Merci d'avance
DEF : octobre 2003 Études supérieures <<>> Depuis 2007::CDI DÉPÔT_Pref.91 : 03/09 Entretien 11/05/2011 Numéro Rezé (14/06/11): 2011X0194 <<>> AF le 02/08/11 <<>> 29/08/11 Décret n°41 JO 09/09/11
n
26 juillet 2011 16:14
Je te demande de préciser ta préfecture, car ils existent des forum consacrés aux procédures dans les différentes préfectures.
Moi par ex. je dépens de la pref de l'Essonne 91, et il y a un forum consacré aux démarches de la préfecture de l’Essonne.
Bon courage

Citation
zizou1986 a écrit:
Bonjour les amis;
Je suis nouveau dans ce forum, je suis agréablement surpris par le nombre de renseignement que contient ce site mais je suis au perdu.

Voici ma situation:
Entré en France en 2004 pour études supérieur.
DESS (Master 2) obtenu en 2009.
CDD 3 mois en entre Décembre 2009 et Février 2010.
CDI dans la même boite en depuis Février 2010 jusqu'au jour d'aujourd'hui avec un salaire net de 2100 euros un peu près.

Je souhaite commencer la procédure de demande de naturalisation mais je ne sais pas si je suis apte pour l'avoir ou pas, pensez-vous que mon expérience suffit ( 1 an et demi) et que mon salaire suffit aussi?

Je vois que pas mal parmi vous arrive à l'obtenir donc je me dis pourquoi pas moi?!!

SVP Renseignez moi si je dois ou pas commencer à préparer les papiers afin de faire la demande, et que pensez de la préfecture de Nanterre?



Merci d'avance
DEF : octobre 2003 Études supérieures <<>> Depuis 2007::CDI DÉPÔT_Pref.91 : 03/09 Entretien 11/05/2011 Numéro Rezé (14/06/11): 2011X0194 <<>> AF le 02/08/11 <<>> 29/08/11 Décret n°41 JO 09/09/11
l
26 juillet 2011 17:51
Citation
zizou1986 a écrit:
Bonjour les amis;
Je suis nouveau dans ce forum, je suis agréablement surpris par le nombre de renseignement que contient ce site mais je suis au perdu.

Voici ma situation:
Entré en France en 2004 pour études supérieur.
DESS (Master 2) obtenu en 2009.
CDD 3 mois en entre Décembre 2009 et Février 2010.
CDI dans la même boite en depuis Février 2010 jusqu'au jour d'aujourd'hui avec un salaire net de 2100 euros un peu près.

Je souhaite commencer la procédure de demande de naturalisation mais je ne sais pas si je suis apte pour l'avoir ou pas, pensez-vous que mon expérience suffit ( 1 an et demi) et que mon salaire suffit aussi?

Je vois que pas mal parmi vous arrive à l'obtenir donc je me dis pourquoi pas moi?!!

SVP Renseignez moi si je dois ou pas commencer à préparer les papiers afin de faire la demande, et que pensez de la préfecture de Nanterre?



Merci d'avance

Oui je pense que tu auras pas de problèmes. Pour améliorer ton dossier essaye de faire du bénévolat.
Z
26 juillet 2011 19:04
Z
26 juillet 2011 19:05
Z
26 juillet 2011 19:07
<> LA NATURALISATION FRANÇAISE <>


Depuis le1er juillet 2010, les préfectures sont seules compétentes pour examiner, dans un premier temps, les demandes de naturalisation ou de réintégration déposées à leurs guichets, et prendre des décisions d'irrecevabilité,
d'ajournement ou de rejet sur ces demandes.
Seuls les dossiers pouvant faire l'objet d'une décision favorable de naturalisation ou de réintégration restent transmis
aux services centraux du ministère de l'immigration pour décision.

C'est ce que prévoit un décret du 29 juin 2010 .

<> Tout savoir sur la démarche
<> Questions/réponses
<> Pour en savoir plus

Tout savoir sur la démarche

Naturalisation : décision de l'administration Principe

Après avoir reçu le dossier de demande de naturalisation , la Préfecture de police peut soit prendre
elle-même une décision défavorable d'irrecevabilité, de rejet ou d'ajournement de la demande,
soit d'émettre une proposition de naturalisation une fois qu'il est complet ( le dossier).
Dans les 2 cas, le dossier est transmis, dans un délai de 6 mois à compter de la délivrance du récépissé
au ministre chargé des naturalisations (sous-direction de l'accès à la nationalité française).

L'administration dispose, à compter de la remise au postulant du récépissé,
d'un délai maximum de 18 mois pour répondre à sa demande.

Ce délai est réduit à 12 mois lorsqu'il justifie avoir sa résidence habituelle en France
depuis au moins 10 ans à la date de la remise du récépissé.


Ces délais peuvent être prolongés une fois, par décision motivée, pour 3 mois.

A la suite d'une demande de naturalisation, un étranger peut donc recevoir 4 réponses différentes :

<> Une décision d'irrecevabilité de sa demande,
<> Une décision d'ajournement de sa demande,
<> Une décision de rejet de sa demande,
<> Une décision favorable à sa demande qui sera suivie d'un décret de naturalisation.

Décision d'irrecevabilité

La préfecture de police, examine si les conditions posées par les textes remplies.
Si ce n'est pas le cas, il déclare la demande irrecevable.
Le ministre chargé des naturalisations peut à son tour, instruire les dossiers qui lui sont transmis
avec une proposition par la préfecture (rapport) déclarer la demande irrecevable
au regard des conditions posées par le code civil.

Si les motifs de l'irrecevabilité disparaissent, une nouvelle demande peut être déposée.

La décision d'irrecevabilité, qu'elle émane du préfet ou du ministre, doit être motivée et elle est notifiée
au demandeur par le préfet, soit par une remise directe lors d'une convocation en préfecture,
soit par envoi postal en courrier recommandé avec accusé de réception.

Ajournement de la demande

Le préfet de police peut décider, en motivant cette décision, d'ajourner la demande en imposant
un délai ou des conditions. Il notifie sa décision au demandeur soit par une remise directe
lors d'une convocation en préfecture, soit par envoi postal en courrier recommandé avec accusé de réception.
Il peut s'agir par exemple d'un délai pour permettre au postulant d'améliorer son assimilation à la communauté nationale.
Une fois le délai expiré ou les conditions réalisées, l'intéressé peut déposer une nouvelle demande de naturalisation.

Rejet de la demande

Même lorsque les conditions légales sont remplies, le préfet de police,
peut rejeter la demande si la naturalisation ne lui parait pas opportune.
Le ministre chargé des naturalisations, pour les dossiers qui lui sont transmis avec une proposition
du préfet peut procéder à tout complément d'enquête qu'il juge utile et décider que la naturalisation n'est pas opportune.
La décision de rejet, qu'elle émane du préfet ou du ministre, doit être motivée et elle est notifiée au demandeur par le préfet, soit par une remise directe lors d'une convocation en préfecture, soit par envoi postal en courrier recommandé avec accusé de réception.

Décision favorable

Lorsque la demande est recevable, le ministre chargé des naturalisations peut accorder la naturalisation.
L'intéressé est directement informé par un avis favorable de principe.
Le décret de naturalisation est signé puis publié au Journal officiel de la République française.
Le décret prend effet à la date de sa signature.
Dès publication, un extrait du décret de naturalisation et une copie des actes de l'état civil français auquel
il a donné lieu sont adressés au bénéficiaire par la préfecture (en cérémonie)

Effet sur les enfants mineurs

Lorsque l'un des parents est naturalisé, les enfants mineurs non mariés sont susceptibles de devenir
Français de plein droit s'ils résident habituellement avec ce parent.
Le nom des enfants doit pour cela être mentionné dans le décret.
La minorité de l'enfant s'apprécie à la date du décret.

Recours de l'étranger

En cas de décision préfectorale d'irrecevabilité, d'ajournement ou de rejet de sa demande de naturalisation,
l'intéressé dispose d'un délai de 2 mois suivant la notification de cette décision pour former un recours administratif
préalable auprès du ministre chargé des naturalisations, à l'exclusion de tout autre recours administratif
(recours gracieux auprès du préfet par exemple).
Ce recours, pour lequel le demandeur peut se faire assister ou
être représenté par toute personne de son choix, (Exp: Avocat)
constitue un préalable obligatoire à l'exercice d'un recours contentieux.
Le silence gardé par le ministre chargé des naturalisations sur ce recours
pendant plus de 4 mois vaut décision de rejet du recours .

Le recours contentieux

dirigé contre une décision défavorable du ministre chargé des naturalisations
s'effectue devant le tribunal administratif de Nantes. L'intéressé dispose
d'un délai de 2 mois suivant la notification de cette décision.
être représenté par toute personne de son choix, (Exp: Avocat)

Retrait d'un décret de naturalisation

Le décret portant naturalisation peut être retiré sur avis conforme du Conseil d'État dans un délai d'un an à compter
de sa publication au Journal officiel s'il apparaît que le requérant ne satisfaisait pas aux conditions légales.
Si la décision a été obtenue par mensonge ou par fraude,
le décret peut être retiré dans le délai de 2 ans à partir de leur découverte,

Personnellement je dirais que le Conseil d'État peu aller encore
plus loin que 2 ans c'est déja arrivera a une personne que
j'ai connu 9ans 1/2 après dans un consulat au pays--on lui a retiré les papiers .




Modifié 2 fois. Dernière modification le 28/07/11 10:22 par Zarrouk42.
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
l
26 juillet 2011 20:22
SALAM.
merci zarrouk pour tout ces info très utile
Z
26 juillet 2011 22:22
Citation
barek83 a écrit:
SALAM.
merci zarrouk pour tout ces info très utile


Salam barek83

Merci pour tes encouragements Welcome
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
e
27 juillet 2011 00:01
salam

depot dossier avec entretien prefeture 95 : 29 Avril 2011
Entretien RG: 9 Juin
Rezé, je les ai pas contacté encore
situation: ingénieur CDI 5ans d'experience; conjoint d'un français avec enfant né français
quelqu'un est dans la même situation ? dois je contacter le rezé ou c'est un peu tôt
merci de vosréponses
z
27 juillet 2011 01:13
bonjour
en réponse des personnes qui me demandent de quelle préfecture je dépend, au fait je dépend de la préfecture de Nanterre.
B
27 juillet 2011 09:37
Citation
elmatwi a écrit:
salam
depot dossier avec entretien prefeture 95 : 29 Avril 2011
Entretien RG: 9 Juin
Rezé, je les ai pas contacté encore
situation: ingénieur CDI 5ans d'experience; conjoint d'un français avec enfant né français
quelqu'un est dans la même situation ? dois je contacter le rezé ou c'est un peu tôt
merci de vosréponses
Oui, tu peux envoyer un mail à Rezé, ne serais ce que pour avoir ton numéro de dossier (enfin, dans le mail, tu leur demande l'état d'avancement du dossier smiling smiley )
ça te permettra de te positionner par rapport aux autres personnes sur la liste!
P
27 juillet 2011 09:53
Salam Zizou je t'ai envoyé un Mp hier! tu peux y jeter un coup d'oeil peut être que ça pourra t'aider!

Citation
zizou1986 a écrit:
bonjour
en réponse des personnes qui me demandent de quelle préfecture je dépend, au fait je dépend de la préfecture de Nanterre.
P
27 juillet 2011 10:11
Salam Elmatwi je t'ai envoyé un MP!

Citation
elmatwi a écrit:
salam

depot dossier avec entretien prefeture 95 : 29 Avril 2011
Entretien RG: 9 Juin
Rezé, je les ai pas contacté encore
situation: ingénieur CDI 5ans d'experience; conjoint d'un français avec enfant né français
quelqu'un est dans la même situation ? dois je contacter le rezé ou c'est un peu tôt
merci de vosréponses
d
27 juillet 2011 11:21
Salut Poulagou,

est ce que tu sais pourquoi tu as eu un num 2011X031?? tu avais un status particulier??

Je me rend compte que le numéro reze ne compte pas vraiment pour le traitement des dossiers? la série 020 est déjà traitée pendant que la série 019 est toujours en attente...perplexe

Je remarque aussi que les series pairs sont traitées plus vite que les series impair (ex: la serie 018 est traité avant la série 17, la série 20 est traité avant la série 19...) . peut être que je me trompe moody smiley
P
27 juillet 2011 11:41
salam Dzeko, je viens de t'envoyer un MP!smiling smiley


Citation
dzeko a écrit:
Salut Poulagou,

est ce que tu sais pourquoi tu as eu un num 2011X031?? tu avais un status particulier??

Je me rend compte que le numéro reze ne compte pas vraiment pour le traitement des dossiers? la série 020 est déjà traitée pendant que la série 019 est toujours en attente...perplexe

Je remarque aussi que les series pairs sont traitées plus vite que les series impair (ex: la serie 018 est traité avant la série 17, la série 20 est traité avant la série 19...) . peut être que je me trompe moody smiley
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