Menu
Connexion Yabiladies Islam Radio Forum News
naturalisation BORDEREAU P237
d
9 mai 2009 17:47
bonjour
voila g'ai un gros problaime et j'esper que vous alez etres nombreux a m'aidez.
Lors de ma demande de naturalisation pour avoir la nationalité Française j’ai fournie tout les documents demandé, le seul Soussi est que je n’ai pas eu le droit d’obtenir le bordereau de situation fiscal model p237, car je suis âgé de 21 ans et jusqu'à aujourd’hui je n’ai pas eu de déclaration des impôts individuel sachant que j’été déclaré avec mes parent, et que mes parent doivent une dette aux impôts. Ma question serai est-ce-que je risquerai d’avoir un refus de ma nationalité a cause de ce problème sachant que moi jusqu’à aujourd’hui je n’ai eu aucun problème avec la justice ni dette ni autre. MERCI DE VOTRE REPONCE
h
9 mai 2009 22:40
Salut,

ça dépend si dans le dossier tu mets que tes parents t'entretiennent ou pas.

et franchement pour avoir le bordereau, il faurt que tes parents paient ce qu'ils doivenet au fisc.
d
9 mai 2009 23:09
merci de ta reponce
non il m'entretienne pas car je resoit mon aah depuis un an. A votres avis que doit'je faire?
h
9 mai 2009 23:21
avec les impots , il est possible de faire une declaration pour les années passées c'est à dire que tu peux remonter à longtemps par contre tu n'auras pas les avis maintenant à moins de demander s'il est possible d'avoir des avis de non-impositions.

Déplace toi au trésor public, ils te diront ce qu'il faut faire
d
9 mai 2009 23:43
MERCI DE VOTRES REPONCE MAIS LE SOUSSI EST QUE JE N'AI QUE 21ANS ET JUSQU'ICI JE NE PEUT PAS AVOIR DE DECLARATION INDIVIDUEL ET POUR LE DEPLACEMENT A L'EPOQUE JE VIVAI SUR NICE ET J'AI DEMENAGER SUR TOULOUSE ALOR J'AI ESSEYE D'APELER LE TRESOR PUBLIQUE MAIS SANS VIN AUCUNE REPONCE AU TELEPHONNE, JE ME DIT QUE PEUT'ETRE VU QUE MOI JE N'EST AUCUN PROBLEMME DE DETTE OU QUOI JE NE RISQUE RIEN VIS A VIS DE MA NATIONNALITE. A VOTRE AVIS SI JE NE DONNE PAS LE BORDEREAU JE RISQUE UN REFUS
h
10 mai 2009 08:42
bonjour,

il leur faut le bordereau de situation.

par contre tu peux le faire à toulouse et ils vont renvoyer la declaration à nice mais pour tes parents il va y avaoir un calcul différent. ça risque d'etre long.

va aux impots de toulouse, tu leur dis que tu habitais à Nice , que tu étais dans les avis de tes parents, mais que tu as besoin d'un bordereau à ton nom, comment est ce qu'il faut faire.

à part ça je n'ai pas d'autres propositions.
d
10 mai 2009 12:45
merci baucoup
c
22 septembre 2009 18:13
slt dadou 81100
je suis dans la meme situation que toi, c'est a dire que vu que je n'ai que 21 ans et que je suis completemnt dependant de mes parents je n'ai pas encore fait de declaration. Mais il me fait le bordereau pour finaliser ma demande de naturalisation. J'aimerai savoir si ta trouvé comment faire pour l'avoir. Merci d'avance pour ta reponse
 
Emission spécial MRE
2m Radio + Yabiladi.com
Facebook