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Naturalisation : Du JO à la CNI
o
30 mai 2011 10:44
Merci mdb pour l'info.

Quant à wanto, Félicitations et bonne continuation !!
o
30 mai 2011 12:12
@ mdb : tu penses que ça repasses par la pref du coup ?

Merci
m
mdb
30 mai 2011 13:30
@Odeon: J'aurai tendance à dire que non . Je pense que la SCEC envoie les actes directement aux interessés . Ca serait bien que quelqu'un confirme .Dis moi t'as pu faire une demande d'acte ?

A+
l
30 mai 2011 21:01
Bonjour à tous,

Depuis quelques mois je suis ce forum riche en renseignements. Un grand merci à tous ce qui l'animent et spécialement à Zarrouk42 pour ces lumières et pour son énergie incessante.

Je viens vers vous car j'ai besoin de votre aide précieuse. J'ai été naturalisé en mars (décret 14/2011). Depuis j'ai demandé à 2 reprises les actes de naissance par le net sur le site pastel.diplomatie.gouv.fr et je n'ai pas eu aucune réponse (la première demande je l'ai faite 6 semaines après la publication du décret dans le JO et la deuxième après 8 semaines). Je constate que certains naturalisés des décrets ultérieurs (20, 21) ont déjà obtenu leurs actes de naissance.

Pourriez vous me guider dans ma démarche svp ? Faut-il avoir un motif spécial? Faut-il appelé le SCEC ?

Merci d'avance pour vos réponses ! (et je compte aussi sur un avis de la part de Zarrouk42 eye rolling eye rolling smiley
b
31 mai 2011 11:40
Bonjour à tous,moi aussi je suis dans le même cas que latinolatino,je suis du décret 14/2011 j'ai demandé 2 fois les actes de naissance la dernière fois date du 17 mai et depuis je n'ai toujours rien reçu,y aurait il un problème? je n'en sais en tous cas je me pose des questions puisque je vois qu'il ya des personnes qui sont de décret 16 etc ... qui ont déjà leurs actes de naissance,qu'est qu'on doit faire?merci de nous éclairer,bon courage à tous ceux qui attendent
m
31 mai 2011 15:49
Bonjour à tous

Décret 13 publié au JO le 15/3

Actes reçus du SCEC le 23/5
Demande de passeport à la mairie de Boulogne-Billancourt le 26/5
SMS m'indiquant que mon passeport est aujourd'hui !!! Donc en tout ça a pris 5 jours (en comptant le dimanche !!!)

Bonne continuation à tous !
z
31 mai 2011 16:43
Félicitations maalich75000 Welcome
tu es presque arrivé au point final d'un long parcours yawning smiley

Bonne continuation thumbs up

Citation
maalich75000 a écrit:
Bonjour à tous

Décret 13 publié au JO le 15/3

Actes reçus du SCEC le 23/5
Demande de passeport à la mairie de Boulogne-Billancourt le 26/5
SMS m'indiquant que mon passeport est aujourd'hui !!! Donc en tout ça a pris 5 jours (en comptant le dimanche !!!)

Bonne continuation à tous !
Préfecture de PARIS ----> Envoi dossier : 08/2010, Entretien : 12/2010, Num Reze: 2011X0008xx, AF : 15/02/2011, Décret n° 14/2011 --> JO n°0067 du 20/03/2011 --> Lettre Rezé reçue le 5 avril Cérémonie : 19/05/2011, Passeport : 26/05/2011, CNI : 16/06/2011 --------> The end !!!
y
1 juin 2011 15:03
Salamo aalikom
voila je vous raconte mon cas et j'aimerais bien avoir des informations soit de ceux qui ont vecu le meme cas que moi ou bien les autres,et je vous en serai reconnaissant !!!
je suis conjoint du Française,j'ai eu mon premier visa long séjour "D"en 2009,j'ai rejoint ma femme,jai eu ma première carte de séjour d'un renoivelable,avant qu'elle finisse j'ai déposé le dossier pour avoir la deuxième mais avant de l'avoir ya eu des problèmes entre moi et ma femme,j'ai quitté le foyer conjugal,elle a pas souhaité resigné avec moi pour l'avoir et en plus elle avait déclaré qu'on s'est séparé et que je vis plus avec elle,j'ai eu quand meme un récépissé de 3mois en attendant ramené
l'imprimé de vie commune dument rempli et signé par ma femme,il a expiré,ils m'a encore prolongé le récépissé d'un autre mois mais ma femme ne voulait toujours pas signer,en fin de compte j'ai reçu le refus et un arrete de quitter le territoire Français dans un délais d'un mois,j'ai pas respecté le delai jusqu'à que la PAF m'ont tombé deçu et m'ont reconduit au Bled,
la j'ai repris contacte avec ma femme et je veux redemander un autre visa,donc mes questions sont:est ce que c'est un visa comme le permier?est ce que le fait de se faire expulsé a des conséquences sur l'obtention de mon visa?est ce que c'est les memes papiers qu'ils demandent? et en fin est ce que sa prend autant de temps que la première demande??
merci pour vos réponse!!!
f
1 juin 2011 22:04
Urgent :
Bonsoir,

J'ai mon rendez-vous de la cérémonie la semaine prochaine Évry(91), le problème que je viens de savoir que je ne pourrai malheureusement pas y assister à cause de mon agenda professionnelle très strict.

J'ai déjà récupéré ma CNI et mon passeport et j'avais aussi acheté le JO.

Est-ce que je risque quelque chose de ne pas avoir pu assister à la cérémonie?

Les documents remis lors de la cérémonie sont-ils importants?

Merci pour vos réponses
w
1 juin 2011 22:49
Salut Tous ,

J'aurai une petite question à poser :
Y'a t-il des personne qui ont réçu leur copie d'acte et on constaté une erreur dessus (nom ou prénom mal écrit)?
je suis dans ce cas , et ne je sais s'il faut que je mentionne mon numéro rézé.

Merci de vos réponses.
Wanto : OLDPROC <>dépôt: 12/2009=Entretien 06/2010=n° rézé 2010x219-06/2010=AF le 22/03/2011=décret 20/2011publié au JO le 21/04/2011= lettre rézé reçu le 30/04/2011==> CIN prévu le 11/07/2011 - passeport récupéré 087/06/2011. Bon courage à tous
L
2 juin 2011 07:01
*** PASSEPORT ***

    Lieu de la demande
    Le passeport biométrique peut être demandé dans n'importe quelle marie, quelque soit le lieu de votre résidence en France. Certaine mairie peut exiger que le dépôt de la demande se fasse uniquement sur rendez-vous.

    Coût du passeport
    86 € de timbres fiscaux si vous fournissez les photos; sinon 89 €.

    Durée de validité
    10 ans

Cas particulier : passeport d'urgence
Dans certains cas précis (déplacement professionnel, décès ou maladie grave d'un membre de la famille à l'étranger...), il est possible d'obtenir le jour même à la préfecture ou sous-préfecture un passeport d'urgence, valable un an.
Pour plus d'information => Cliquez ici

*** CARTE NATIONAL D'IDENTITE ***

    Lieu de la demande
    La demande se fait uniquement à la mairie de votre lieu de résidence.

    Coût du passeport
    Gratuit pour une première demande ou renouvellement

    Durée de validité
    10 ans



** Liste des mairies qui acceptent de faire le passeport et la CNI sans l'ampliation **


ILE DE FRANCE

    77 Seine et Marne =>
    78 Yvelines =>
    75 Paris => Il n'y a que quelques antennes de police qui acceptent les demandes de passeport des personnes qui habitent hors de Paris
    91 Essonne =>
    92 Haut de Seine =>Boulogne-Billancourt, Clichy, Montrouge, Bourg la Reine, Bagneux, Issy Les Moulineaux, Sceaux, Plessis-Robinson.
    93 Seine Saint-Denis =>
    94 Val de Marne =>Ivry-sur-Seine, Vitry sur Seine, Cachan
    95 Val d'Oise =>

Si votre mairie refuse votre demande de CNI/Passeport, allez y avec ces documents :
- Le décret du 18 mai 2010 qui stipule que "la preuve de la nationalité française du demandeur peut être établie à partir de l’extrait d’acte de naissance [de moins de 3 mois, avec affiliation] portant en marge l’une des mentions prévues aux articles 28 et 28-1 du code civil", à savoir l'acquisition, la perte ou la réintégration de la nationalité française.
- Plaquette officielle du ministère de l'Intérieur



Acte de naissance avec affiliation français
Il faut compter environ 4 à 6 semaines après la parution du décret pour obtenir les actes soit :
Par Internet => Cliquez ici
Par fax au numéro 02.51.77.32.20 ou 02.51.77.36.99
Par téléphone au : 08.26.08.06.04
Par courrier au : Ministère des Affaires étrangères - Service central d’Etat civil - 11, rue de la Maison Blanche - 44941 NANTES Cedex 09


Achat du JO
Librairie : 29-31 Quai Voltaire à 75007 Paris, ouvert du lundi au vendredi de 9H à18H
Commande par mail en précisant le numéro d'édition : [email protected]



Modifié 1 fois. Dernière modification le 02/06/11 07:02 par Lena77.
L
2 juin 2011 12:29
Citation
wanto a écrit:
Salut Tous ,

J'aurai une petite question à poser :
Y'a t-il des personne qui ont réçu leur copie d'acte et on constaté une erreur dessus (nom ou prénom mal écrit)?
je suis dans ce cas , et ne je sais s'il faut que je mentionne mon numéro rézé.

Merci de vos réponses.

Salut,
J'avais une erreur aussi au niveau des lieux de naissance de mes parents.
J'ai informé, par fax, le rédacteur de mes actes de naissances de l'erreur et c'est corrigé rapidement.
Il faut pas trop attendre à l'informer par fax ou par courrier avec A/R ou au moins par téléphone, car si j'ai bien compris une fois que l'acte soit enregistré dans le registre il faut passer par le tribunal d'instance pour le rectifier.
Aussi s'il s'agit d'une erreur de la MEA je pense que c'est à eux de régler le problème en leurs envoyant une copie de l'acte ou ton nom et prénom sont correctement écrits....

Déjà appelle le MAE et vont te ire ce que vas faire

à voir avec d'autres connaisseurs si j'ai oublié ou j'ai ignoré un détail.....

Bon courage.
w
2 juin 2011 14:01
Merci LepetitRifain

Je l'ai envoyer un mail avec accusé de réception rapidement et je vais appeler demain oci.

Citation
LePetitRifain a écrit:
Citation
wanto a écrit:
Salut Tous ,

J'aurai une petite question à poser :
Y'a t-il des personne qui ont réçu leur copie d'acte et on constaté une erreur dessus (nom ou prénom mal écrit)?
je suis dans ce cas , et ne je sais s'il faut que je mentionne mon numéro rézé.

Merci de vos réponses.

Salut,
J'avais une erreur aussi au niveau des lieux de naissance de mes parents.
J'ai informé, par fax, le rédacteur de mes actes de naissances de l'erreur et c'est corrigé rapidement.
Il faut pas trop attendre à l'informer par fax ou par courrier avec A/R ou au moins par téléphone, car si j'ai bien compris une fois que l'acte soit enregistré dans le registre il faut passer par le tribunal d'instance pour le rectifier.
Aussi s'il s'agit d'une erreur de la MEA je pense que c'est à eux de régler le problème en leurs envoyant une copie de l'acte ou ton nom et prénom sont correctement écrits....

Déjà appelle le MAE et vont te ire ce que vas faire

à voir avec d'autres connaisseurs si j'ai oublié ou j'ai ignoré un détail.....

Bon courage.
w
2 juin 2011 19:33
Salut tous ,

J'ai encore une réponse

Pour ceux qui ont reçu leur extrait y'a t-il une mention marginales qui indique que vous avez changer de noms depuis une certaines dates et que le noms sur l'acte diffère du nom qu'on porte actuellement?

exemple ci-dessous:
acte de naissance de Jean Jacques PIERRE MARIE

Nom : Marie
prénom : Pierre , Jean , Jacques
.
.
.
Mention margiles :

rectifier par ordonnance le tribunal de Nantes rendu le 03 avril 1967 ; en ce sens que l’intéresse s'appelle Jean Jacques PIERRE MARIE.


Je ne sais pas si c une erreur de leur part ou c normal du fait que j'ai changer de nom.


je viens d'appeler le MAE aujourd'hui , finalement la manière dont l'acte à été rédigé est la bonne.en effet il garde un historique de notre vie passé grinning smiley.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 03/06/11 09:34 par wanto.
Wanto : OLDPROC <>dépôt: 12/2009=Entretien 06/2010=n° rézé 2010x219-06/2010=AF le 22/03/2011=décret 20/2011publié au JO le 21/04/2011= lettre rézé reçu le 30/04/2011==> CIN prévu le 11/07/2011 - passeport récupéré 087/06/2011. Bon courage à tous
c
2 juin 2011 21:45
Bonsoir à tous !!!
Me voila francais depuis hier, ouff la fin du parcours s'annonce
J'en suis super heureux, malgré un stress et l'attente qui me paraissait interminable, mais grace a ce forum et a tous ceux qui ont aidés ce fut supportable,
Grand Merci encore a vous tous
Maintenant patience encore pour les actes,

Petite question ,
Est-ce que juste avec la page du jo ou mon nom apparatiet la lettre de reze je peux faire mon passeport ou il faut le JO complet ?
MErci encore a vous
Depot de dossier aout 2010 2011X0091 --- AF le 20-04-2011---Decret 26 du 01/06/2001
m
2 juin 2011 23:13
Bonsoir à tous,
Je rejoins ce forum aprés la bonne nouvelle de la sortie du decret 26.
Je dépends de la préfecture de Nanterre.
Pour les anciens à combien estimez vous le temps séparant la sortie du decret et la cérémonie ?

Merci pour votre retour

Cleevel tu avais raison on est sur le même decret !
c
3 juin 2011 05:44
Bonjour a toi massil winking smiley toute mes felicitations !!!
Tu compte faire ton passeport avant la ceremonie ou tu compte attendre la ceremonie ?
moi j'attend je fais commme certain l'ont fait ici, j'attend 4 semaines et je fais ma demande d'actes et je fais mon passeport.
je le ferais a boulogne parce que ma mairie ne veux pas dans 78.

Bonne journee a tous
Depot de dossier aout 2010 2011X0091 --- AF le 20-04-2011---Decret 26 du 01/06/2001
a
3 juin 2011 09:21
bonjour tout le monde!,
c la derniere etape!!!!

comment on peut savoir ds quels decret le MAE sont ils?!
a
3 juin 2011 09:24
bonjour tout le monde!,
c la derniere etape!!!!


comment on peut savoir quel decret le MAE sont ils?
f
3 juin 2011 11:32
Citation
fayNor a écrit:
Urgent :
Bonsoir,

J'ai mon rendez-vous de la cérémonie la semaine prochaine Évry(91), le problème que je viens de savoir que je ne pourrai malheureusement pas y assister à cause de mon agenda professionnelle très strict.

J'ai déjà récupéré ma CNI et mon passeport et j'avais aussi acheté le JO.

Est-ce que je risque quelque chose de ne pas avoir pu assister à la cérémonie?

Les documents remis lors de la cérémonie sont-ils importants?

Merci pour vos réponses

Personne repond à mon message smoking smiley
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