Merci en premier lieu au gestionnaire (Zarrouk420) pour ce forum d'entre aide (Y)
ça fait un bout de temps que je vous suis en cachette. Mon dossier est actuellement en cours de traitement chez SCEC et j vois que quelques personnes de ma promo (24/11) sont sur le décret 52.
ma question est la suivante: A partir de quelle date DILA pourra nous renseigner sur les noms existants dans ce décret?
ma question est la suivante: A partir de quelle date DILA pourra nous renseigner sur les noms existants dans ce décret?
C'est a partir de l'heure ou le décret apparaît sur le journal officiel donc entre 00h30 et peut-être 3h30 du mat, pas la peine de les appeler à cette heure ci, tu attendras bien sûr le lever du jour pour leurs demander ça. Tu pourras leurs envoyer des croissants à l'occasion non? Lolll
Modifié 1 fois. Dernière modification le 22/12/15 22:21 par Django2015.
Sortie d'un décret de rectification sur le Journal Officiel
Naturalisations et réintégrations
Décret du 21 décembre 2015 portant rectification de décrets de naturalisation, réintégration, libération des liens d’allégeance à l’égard de la France et francisation de noms et prénoms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l’état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l’objet d’une publication sous forme électronique. Ces textes peuvent être consultés sur l’édition papier.
Ne pas reproduire SVP sur le forum on évite des confusions MERCI
J'ai plusieurs repenses contradictoires de SCEC , c'est fini j'arrête de demander des info En l'espace d'un mois j'ai tout eu : Dossier reçu le 17/11. Dossier mis en traitement le 02/12 Dossier en cours de traitement. Et aujourd’hui : dossier reçu par Scec le 08/12 !!! Il est en attente de traitement. Quelqu’un a vu des retours pareils par le passé?! En tout cas je lâche l'affaire, je vais attendre de recevoir un courrier de leur part.
@PREF94 Bonjour, A mon avis, il faut pas trop s'inquiéter, peut être l'instructeur de ton dossier est en vacance et la personne qui répond aux mails est un remplaçant apprenti. il faut patienter encore et tu auras une suite favorable entre le 10 et le 15 janvier 2016 IN CHAA ALLAH. Bonne journée à tous.
Merci LAMINIS tu as raison même si c'est dur d'imaginer que mon dossier est peut être resté en bas d'une pile ou au fond d'un tiroir et que personne ne s'en occupe ... ou peut être même qu'il est ballotté d'un agent a un autre pendant tout ce temps Enfin bref, je n'ai de toute façon pas le choix que d'attendre et de patienter, j'espère juste que tout est ok et que ce n'est qu'une question de TEMPS ... I HOPE
Félicitations aux nouveaux français. Courage pref94. N'hésite pas de contacter le DILA à chaque sorti de décret. J'ai déjà vu des retours pareils que les tiens par le passé.
Pref92 - Dépot et entretien le 04/2015 >> transmis REZE le 01/06/2015 >>
Numéro REZE: 2015X024XXX >> transmis au SCEC le 24/11/2015 >> Decret n°1
>> demande passport : 09/02/2016 >> reçu le : 18/02/2016
J'ai eu des lnfos contradictoires aussi ... Recu le 01 puis recu le 08.. Je pense c'est des reponses automatiques ou un truc comme Ca faut pas s'en faire
Félicitation aux nouveaux naturalisés
Modifié 1 fois. Dernière modification le 23/12/15 10:12 par nanonano.
Il est en attente de traitement. 
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