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De l'Avis Favorable-MAE-Décret-Journal Officiel Fin 2010X-2011X
m
16 août 2011 14:22
Assalamu aleykoum les frères et soeurs

un petit coucou au passage pour vous souhaiter un bon ramadan éieux vaut tard que jamais.

Bon courage à ceux qui attendent.

Grand bravo et big up à Zarrouk
m
16 août 2011 16:56
salut à tous, oh là là, rien dans ma boite aux lettres Censored
M
16 août 2011 17:42
Citation
bizbiz20032003 a écrit:
Re bonjour,

Je voudrais savoir si quelqu'un connait exactement les étapes clés après la réception de cet avis favorable par mail ???
- est-ce qu'on reçoit un courrier officiel pour nous annoncer l'avis favorable ?
- est-ce qu'on nous informera du décret sur lequel apparait notre nom ?
- comment savoir quand notre nom est publié sur le JO ?
- est-ce qu'on nous envoie un exemplaire du décret ?
- est-ce qu'on aura directement l'acte de naissance ?
- est-ce qu'il faut repasser à la préfecture ?
- qu'est-ce qui se passe pendant la cérémonie ? distribution d'actes de naissance ? ..etcc
...
Merci de nous éclairer ....
A+
Je t'invite à lire les pages précédentes, tu auras une réponse à toutes tes questions winking smiley
M
17 août 2011 10:39
Salam tout le monde,
GOOOOD news ce matin Clap et surtout pendant ce mois sacré, j'ai reçu mon AF ( 11 Aout) par email de la part de Rezé. Veuillez me rajouter dans la liste d'attente des décrets. N° rezé: 2011X0198

Bonne journée et Ramdane Mabrouuuk
P
17 août 2011 10:41
Citation
Mouadou a écrit:
Salam tout le monde,
GOOOOD news ce matin Clap et surtout pendant ce mois sacré, j'ai reçu mon AF ( 11 Aout) par email de la part de Rezé. Veuillez me rajouter dans la liste d'attente des décrets. N° rezé: 2011X0198

Bonne journée et Ramdane Mabrouuuk

Salam Mouadou Bvo pour ton AF Clap, et bon courage pour la suitesmiling smiley
n
17 août 2011 10:45
Bonjour
J'ai demandé à Rezé s'il y avait mon nom sur un decret à paraitre ou un projet de decret, et voici leur réponse

Monsieur,
La partie état civil de votre dossier est toujours en cours d'examen au ministère des affaires étrangères et européennes et votre nom sera inscrit dans un décret d'ici la fin octobre 2011, sauf obstacle particulier.


Quel peut être un "obstacle particulier"?
DEF : octobre 2003 Études supérieures <<>> Depuis 2007::CDI DÉPÔT_Pref.91 : 03/09 Entretien 11/05/2011 Numéro Rezé (14/06/11): 2011X0194 <<>> AF le 02/08/11 <<>> 29/08/11 Décret n°41 JO 09/09/11
A
17 août 2011 10:58
Bonjour à tous,

Je suis un peu perdu et j'espère que quelqu'un pourrait m'éclairer:

Mon décret est sorti le 12 Juillet et mon dossier d'acte d'état civil a été traité par MAE et envoyé à la préfecture le 08 août pour la céremonie. J'ai fait une demande d'acte sur internet et j'ai reçu une lettre auj pour me dire que je dois attendre la lettre de convocation de la préfecture et que le MAE ne peut pas délivrer cet acte. Quelqu'un aurait une explication. Je suis en train de me demander si ça ne serait pas dû à la première demande internet que j'ai fait le 15 juillet. A l'époque je savais pas qu'il y'a un délai entre le moment de parution au Jo et la préparation des actes par MAE.

Merci beaucoup d'avance
P
17 août 2011 11:03
Salam Npal91, je pensais que tu étais en congés, relaxe le plus dur est dérrière toi, à ce rythme là tu deviens parano, et tu stresses en même temps les gens qui te lisent, un obstacle peut être n'importe quoi comme son nom l'indique, par exemple prenons le cas de notre cher ami Chenar que je salue au passage il a eu son AF au mois de Mai et il est inscrit sur un décret qui n'est même pas encore publié, faute d'un Projet d'acte de naissance, ça dépend des gens et des documents que l'on peut te demander pour info, sur tes extraits, pour mon cas on m'a demandé des extraits de mon de naissance dont je ne dispose pas la nationalité, tu vois un peu alors, cool, ça viendra amigo et bon courage pour la suitesmiling smiley


Citation
npal91 a écrit:
Bonjour
J'ai demandé à Rezé s'il y avait mon nom sur un decret à paraitre ou un projet de decret, et voici leur réponse

Monsieur,
La partie état civil de votre dossier est toujours en cours d'examen au ministère des affaires étrangères et européennes et votre nom sera inscrit dans un décret d'ici la fin octobre 2011, sauf obstacle particulier.


Quel peut être un "obstacle particulier"?
Z
17 août 2011 11:27
Citation
Mouadou a écrit:
Salam tout le monde,
GOOOOD news ce matin Clap et surtout pendant ce mois sacré, j'ai reçu mon AF ( 11 Aout) par email de la part de Rezé. Veuillez me rajouter dans la liste d'attente des décrets. N° rezé: 2011X0198

Bonne journée et Ramdane Mabrouuuk


Salam Mouadou


Bienvenu
tu es sur les 2 listes
et bon courage pour la suite Clap
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
M
17 août 2011 11:49
Citation
Zarrouk42 a écrit:
Citation
Mouadou a écrit:
Salam tout le monde,
GOOOOD news ce matin Clap et surtout pendant ce mois sacré, j'ai reçu mon AF ( 11 Aout) par email de la part de Rezé. Veuillez me rajouter dans la liste d'attente des décrets. N° rezé: 2011X0198

Bonne journée et Ramdane Mabrouuuk


Salam Mouadou


Bienvenu
tu es sur les 2 listes
et bon courage pour la suite Clap




Merci Zarrouk de l'ajout et surtout pour la qualité du travail fourni sur ce site.
Bonne journée
Z
17 août 2011 12:13
MISE A JOUR DE LA LISTE, PUIS DEPLACER PAGE 139




Modifié 8 fois. Dernière modification le 19/08/11 15:46 par Zarrouk42.
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
Z
17 août 2011 12:29
Citation
Aboullaban67 a écrit:
Bonjour à tous,

Je suis un peu perdu et j'espère que quelqu'un pourrait m'éclairer:

Mon décret est sorti le 12 Juillet et mon dossier d'acte d'état civil a été traité par MAE et envoyé à la préfecture le 08 août pour la céremonie. J'ai fait une demande d'acte sur internet et j'ai reçu une lettre auj pour me dire que je dois attendre la lettre de convocation de la préfecture et que le MAE ne peut pas délivrer cet acte. Quelqu'un aurait une explication. Je suis en train de me demander si ça ne serait pas dû à la première demande internet que j'ai fait le 15 juillet. A l'époque je savais pas qu'il y'a un délai entre le moment de parution au Jo et la préparation des actes par MAE.

Merci beaucoup d'avance


Salam Aboullaban67


Désolé pour toi , et pourtant on le dit sur la liste il faut attendre de 4 a 6 semaines pour éviter la fameuse lettre négative
ton décret est sorti le 14 puis tu fais une demande le 15 juillet
donc je te conseille de refaire une 2eme demande des actes a partir du 22 , avec les vacances si tu as de la chance tu les recevra au plus tard le samedi 27 Aout
bon courage pour la suite smiling smiley
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
f
17 août 2011 14:58
Salam,

Je suis nouveau sur ce forum, en lisant les mails des uns et des autres, j’ai remarqué l’importance de ce forum et l’excellent travail de Mr Zarrouk42, je voulais te remercier Zarouk42 par la même occasion.

En ce qui me concerne, j’ai eu mon AF le 08 Aout 2011 , mon numéro de rézé est le 2011X023….
et le SCEC a reçu mon dossier le 9 août dernier. Il est en attente de traitement.

Merci Zarrouk42 de me rajouter dans la liste d'attente des décrets.


Bonne journée et Ramdane Mabrouk
Z
17 août 2011 15:03
Citation
foulad75 a écrit:
Salam,

Je suis nouveau sur ce forum, en lisant les mails des uns et des autres, j’ai remarqué l’importance de ce forum et l’excellent travail de Mr Zarrouk42, je voulais te remercier Zarouk42 par la même occasion.

En ce qui me concerne, j’ai eu mon AF le 08 Aout 2011 , mon numéro de rézé est le 2011X023….
et le SCEC a reçu mon dossier le 9 août dernier. Il est en attente de traitement.

Merci Zarrouk42 de me rajouter dans la liste d'attente des décrets.


Bonne journée et Ramdane Mabrouk


Salam foulad75

Bienvenu
Est ce que tu peu me donner un 3eme chiffre après le 3 pour mieux te situer sur la liste 2011X023?
MERCI smiling smiley
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
b
17 août 2011 16:16
Merci Zarrouk pour ce résumé.
Je voudrais savoir concrètement, comment et sous quels délais on est informé des décrets ?
où se procurer le bon JO de publication ?
Pourrais-je demander sur le site du MAE des exraits de naissance avant même que je reçois un courrier officiel m"invitant peut être à le faire ?

Merci d'avance de ta sollicitude.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 19/08/11 09:48 par bizbiz20032003.
b
17 août 2011 16:24
--



Modifié 3 fois. Dernière modification le 19/08/11 11:08 par bacou.
n
17 août 2011 16:38
Poulagou,
je serai réellement en vacances (voyage) ce vendredi
Merci pour ces encouragements
je sais que je stress pour rien, mais que faire? lol smiling smiley
Citation
Poulagou a écrit:
Salam Npal91, je pensais que tu étais en congés, relaxe le plus dur est dérrière toi, à ce rythme là tu deviens parano, et tu stresses en même temps les gens qui te lisent, un obstacle peut être n'importe quoi comme son nom l'indique, par exemple prenons le cas de notre cher ami Chenar que je salue au passage il a eu son AF au mois de Mai et il est inscrit sur un décret qui n'est même pas encore publié, faute d'un Projet d'acte de naissance, ça dépend des gens et des documents que l'on peut te demander pour info, sur tes extraits, pour mon cas on m'a demandé des extraits de mon de naissance dont je ne dispose pas la nationalité, tu vois un peu alors, cool, ça viendra amigo et bon courage pour la suitesmiling smiley


Citation
npal91 a écrit:
Bonjour
J'ai demandé à Rezé s'il y avait mon nom sur un decret à paraitre ou un projet de decret, et voici leur réponse

Monsieur,
La partie état civil de votre dossier est toujours en cours d'examen au ministère des affaires étrangères et européennes et votre nom sera inscrit dans un décret d'ici la fin octobre 2011, sauf obstacle particulier.


Quel peut être un "obstacle particulier"?
DEF : octobre 2003 Études supérieures <<>> Depuis 2007::CDI DÉPÔT_Pref.91 : 03/09 Entretien 11/05/2011 Numéro Rezé (14/06/11): 2011X0194 <<>> AF le 02/08/11 <<>> 29/08/11 Décret n°41 JO 09/09/11
m
18 août 2011 03:13
Bonjour,

Je vous informe que les décrets 36 et 37 viennent d'être publiés

Cdlt
mylogin
Z
18 août 2011 04:44
Salam


je confirme que les décrets N° 36 et 37 viennent de sortir Clap
BRAVO aux nouveaux Français merci a mylogin qui la signaler car moi je me lève pour el fajr

Naturalisations et réintégrations

125 Décret du 16 août 2011 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l'allégeance française En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
126 Décret du 16 août 2011 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l'allégeance française En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
m
18 août 2011 09:42
Je suis actuellement en dehors de la France et je vous saurais gré de bien vouloir me dire dans quel JO les décrets 36 et 37 ont été publiés.
Merci
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