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<> De l'Avis Favorable-SCEC-Décrets-Journal Officiel <>2015X
l
9 janvier 2015 11:36
Bonjour,

J'ai reçu un PAN.

Selon vous, en moyenne combien de temps faudra t il que j'attende pour avoir mon nom au JO?

LadyN
► Naturalisation décret : Toulouse (31) ► Dépôt dossier et entretien: 01/04/2014 ► N° Rezé : 2014X0295XX ► Transmis au SCEC : 25/11/2014 ►PAN renvoyé : 09/01/2015 ► PAN reçu au SCEC : 12/01/2015 - ► Decret n°5 : 05/02/2015
V
9 janvier 2015 12:11
Citation
ladyN a écrit:
Bonjour,

J'ai reçu un PAN.

Selon vous, en moyenne combien de temps faudra t il que j'attende pour avoir mon nom au JO?

LadyN

Bonjour LadyN,

Est-ce que toutes les infos étaient correctes sur ton PAN ?

Comme toujours, chaque dossier est différent, mais les PAN’s peuvent retarder ton dossier par 2-3 semaines, plus s’il y avait quelque chose à corriger dessus…

Veronica
►[b]Préfecture:[/b] 75 le 08/10/2013 ►[b]Entretien: [/b]07/05/2014 ►[b]N° Rezé:[/b] 2014X0250XX ►[b]Reçu SCEC: [/b]04/11/2014 ►[b] PAN reçu/renvoyé : [/b]13/12/2014 ►[b]Traité SCEC:[/b] 06/01/2015 ►[b]Décret n°2[/b] ►[b]Cérémonie:[/b] 09/04/2015
t
9 janvier 2015 14:16
Bonjour,

Je viens de recevoir une réponse de la part de SCEC:

Votre dossier a été mis en traitement le 30 décembre dernier.

Maintenant , je suis en mode surveillance de boite aux lettres, espérant ne pas recevoir de PAN ou de PAM.

Bonne chance a tout le monde,et bonne fin de journée.
Préfecture: 44 ►Dépôt et entretien le 03/06/2014 ► N° Rezé: (transmis le 03/09/2014) : 2014X0275XXX‏ ►Transmis à SCEC: 25/11/2014 ► Traité par SCEC: xx/01/2014 ► Décret-N°06 du: 13/02/2015 ► Passeport demandé le 09/04/2015 ►CNI demandé le 27/03/2015
Z
9 janvier 2015 14:42
.
MISE A JOUR DE LA LISTE ET DÉPLACER PAGE -- 006
t
9 janvier 2015 14:59
Salam Zarrouk420

Désolé, si l'info n'est pas intéressante, ma volonté c'est juste d'informer les personnes qui ont leurs dossiers envoyé a SCEC a la meme date que moi (25 Novembre) , pour qu'ils puissent se se situer.

Merci.
Préfecture: 44 ►Dépôt et entretien le 03/06/2014 ► N° Rezé: (transmis le 03/09/2014) : 2014X0275XXX‏ ►Transmis à SCEC: 25/11/2014 ► Traité par SCEC: xx/01/2014 ► Décret-N°06 du: 13/02/2015 ► Passeport demandé le 09/04/2015 ►CNI demandé le 27/03/2015
Z
9 janvier 2015 15:03
@ titexe

il y a des prévisions sur la grande liste
afin d’éviter d'envoyer des mails pour rien et avoir des dates farfelu
pour toi commence a surveiller les sorties des décrets a partir de la semaine prochaine
l
9 janvier 2015 15:38
Bonjour Vero75,
Tout était correct sur le Pan rien à changer.
Tout dossier est unique en effet mais j'ai constaté que les Pan peuvent retarder jusqu'à 3mois l'apparition au JO
► Naturalisation décret : Toulouse (31) ► Dépôt dossier et entretien: 01/04/2014 ► N° Rezé : 2014X0295XX ► Transmis au SCEC : 25/11/2014 ►PAN renvoyé : 09/01/2015 ► PAN reçu au SCEC : 12/01/2015 - ► Decret n°5 : 05/02/2015
A
9 janvier 2015 22:33
Citation
ladyN a écrit:
Bonjour Vero75,
Tout était correct sur le Pan rien à changer.
Tout dossier est unique en effet mais j'ai constaté que les Pan peuvent retarder jusqu'à 3mois l'apparition au JO

Bonjour,

Le SCEC a reçu mon PAN le 19/12 dernier et mon dossier n'est toujours pas validé. A savoir, rien à changer car tout était OK.

Bon courage.
► (26) - (07) ► Récépissé : 01/02/14 ► à Rezé le 11/07/14. N°: 2014X0242XX ► au SCEC :21/10/14 ► Traité le: 13/01/15 ► Décret-N° 4 du 01/02/2015 ► Lettre REZE le : 16/02/15 ► CNI demandé le 23/03/2015 - Reçue le 03/04/2015 ► Cérémonie le : 27/10/2015
M
9 janvier 2015 23:25
[quote
Bonsoir zarrouk420,

Mon dossier est déja traité le 7 janvier par scec et en attente de decret... Est ce que tu sait à peu près combien de temps cela peu prendre avant le decret?
M
10 janvier 2015 16:07
Lettre Rezé reçu aujourd'hui.
►Préfecture : Val de marne (94) ►Dépôt : 23/06/2014 ►Transmis Rezé :01/09/2014►N° Rezé :2014X0271XX ►Transmis SCEC : 12/11/2014 ►Mis en traitement SCEC : 02/12/2014 ►Décret-N°51 du 29/12/2014 ► L'ampliation : 13/03/2015 ► Passeport :17/03/2015-->04/04/2015
M
11 janvier 2015 20:48
bonsoir,

J'aimerais savoir combien de temps l'attente de décret peut prendre à la SDANF?

► Naturalisation décret : Val de marne (94) ► Dépôt dossier et entretien: 03/02/2014
► N° Rezé : 2014X0286XX ► Transmis au SCEC : XX/XX/2014. PAN reçu et renvoyé: 23/12/2014
► Traité par SCEC : 07/01/2015
► Nat décret : (94) ► Dépôt et entretien: 3/2/14 ►Rezé : 2014X0286XX ► SCEC : XX/XX/14. PAN reçu et renv:23/12/15► décret n°2 24/1/15.Rezé : 31/1/2015►ADN: le 13/2/15, ok le 18/2/2015. Passeport dépôt le 24/2/2/15 reçu le 5/3/15.dépôt CNI 6/3/15
12 janvier 2015 09:56
Citation
Moms94 a écrit:
bonsoir,

J'aimerais savoir combien de temps l'attente de décret peut prendre à la SDANF?

► Naturalisation décret : Val de marne (94) ► Dépôt dossier et entretien: 03/02/2014
► N° Rezé : 2014X0286XX ► Transmis au SCEC : XX/XX/2014. PAN reçu et renvoyé: 23/12/2014
► Traité par SCEC : 07/01/2015

Je pense que personne ne peut répondre à ta question. La sortie des décret est aléatoire.

Mais j'espère que tu sera rapidement sur un décret.

Cordialement.
[hr] Bordeaux (33)►Dép et entr [b]08/10/2013[/b]►Rezé: [b]04/07/2014[/b]►N°REZE:[b]2014X0232XX[/b] ►SCEC:[b]08/10/2014[/b]►[b]Décret n°47[/b] du 29/11/2014►CNI: 22/01/2015►PASS: 30/01/2015
m
12 janvier 2015 13:00
Bonjour Malama,

Merci pour votre réponse. pourriez vous svp me communique le num de DILA.
merci d'avance
i
12 janvier 2015 14:22
salam

Mon dossier est mis en traitement par SCEC le 19/11/2014 mais mon nom n'est pas encore paru dans un décret. Est ce normale???
mon numéro de rezé est 2014x0262xx.

Merci par avance de votre réponse
M
12 janvier 2015 14:34
Bonjour Zarrouk et bonjour à Tous,

Je tenais tout d'abord à vous adresser mes meilleurs vœux de joie, de santé et de PAIX pour cette nouvelle année 2015.

Je suis nouveau sur ce forum que je trouve très intéressant et que je suis depuis maintenant 2 ans. C'est vous dire le nombre de fois ou je vous lie !

Tout d'abord, Zarrouk, pourrais-tu m'ajouter sur la liste stp ?

►Préfecture: Paris (75)
►Dépôt : 02 février 2014
►Entretien : 24 octobre 2014
►Transmis à Rezé: 19 novembre 2014
►Mise en traitement Rezé : 03 décembre 2014
►N° REZE: 2014X0407XX
►Transmis au SCEC: XX/XX/2015

Une petite question me taraude : puis-je contacter le SCEC afin d'obtenir l'état d'avancement de mon dossier sachant que j'ai eu confirmation que mon dossier avait bien été réceptionné par REZE ? (je n'ai contacté que la SDNAF depuis)

Enfin, je tenais à vous apporter quelques précisions au vu des discussions que j'ai pu parcourir et qui concerne certaines demandes notamment les recours HIERARCHIQUES contre les décision de refus, d'ajournement ou d'irrecevabilité.

Il faut noter que le Ministre n'est pas tenu d'apporter une réponse à votre recours et que le silence gardé équivaut à un rejet. Le site du Service Publique, précise bien en ce sens que "lorsque le ministre chargé des naturalisations n'a pas répondu à ce recours dans un délai de 4 mois, le recours est considéré comme rejeté. Il convient alors d'introduire un recours CONTENTIEUX à l'expiration de votre délai de réponse en matière gracieuse (soit 4 mois) pour lequel vous disposez à nouveau de 2 mois devant le Tribunal Administratif de Nantes, seul compétent en la matière.

Enfin et comme le précise si souvent Zarrouk et l'ensemble des intervenants dans ce forum, il n'existe pas de délai précis pour le traitement des dossiers qui s'effectue au cas par cas.

Je suis moi-même en phase d'entré au Barreau en tant qu'élève-avocat (juin prochain inchallah) et travail depuis 2 ans en Cabinet d'avocat, ce qui m'a amené a traité des demandes en ce sens, bien que moi même je sois dans le même cas que ces clients !

Si des questions subsistes et auxquelles bien évidemment je puis répondre (procédure ou fondement juridique), ce sera avec grand plaisir que je vous apporterez mon aide.

Je vous souhaite à tous bon courage.
12 janvier 2015 15:11
Citation
icht_92 a écrit:
salam

Mon dossier est mis en traitement par SCEC le 19/11/2014 mais mon nom n'est pas encore paru dans un décret. Est ce normale???
mon numéro de rezé est 2014x0262xx.

Merci par avance de votre réponse

Salam icht_92,

Contact le SCEC pour voir ce qui se passe.

PS: Mettez vous signature s'il vous plait.

Cordialement.
[hr] Bordeaux (33)►Dép et entr [b]08/10/2013[/b]►Rezé: [b]04/07/2014[/b]►N°REZE:[b]2014X0232XX[/b] ►SCEC:[b]08/10/2014[/b]►[b]Décret n°47[/b] du 29/11/2014►CNI: 22/01/2015►PASS: 30/01/2015
12 janvier 2015 15:31
Citation
ladyN a écrit:
Bonjour,

J'ai reçu un PAN.

Selon vous, en moyenne combien de temps faudra t il que j'attende pour avoir mon nom au JO?

LadyN

comment tu sais que c'est transmis au Scec ? Qui ta communiquer la date.

Si j'ai bien suivi les échanges. La démarches de la naturalisation est le suivant :
dépot de dossier (+ entretient en meme temps ou l'entretien peut venir après qlq mois); la pref envoi dossier au rézé...rézé envoi dossier au Scec---Le Scec donne son avis favorable (ou pas), prelevemnt ADN (pr qui ?), et en fin preparation du passport et carte d'identité ... une long course.
PLEINS d'avis favorable pour tout le monde.
La Hawla Wala 9wa Ila b ALLAH
i
12 janvier 2015 15:47
Citation
alilou0550 a écrit:
Salam icht_92,

Contact le SCEC pour voir ce qui se passe.

PS: Mettez vous signature s'il vous plait.

Cordialement.

Merci alilou0550 pour votre réponse. J'ai contacter SCEC par téléphone sur 0826080604 mais la dame au téléphone m'a dis qu'elle est pas le bon numéro pour interroger sur la naturalisation. Je veux par les contacter par e-mail car ils m'ont déjà dis dans leur e-mail de départ que "Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC". Est ce qu'il y a un autre numéro de téléphone? Merci


►Préfecture: Pau ► entretien 27/07/2014►Transmis à Rezé: 04/07/2014
►N° REZE: 2014X0262XX ►début de traitement SCEC: 19/11/2014 ►Décret :.....
V
12 janvier 2015 15:55
Citation
LaMAROCAINe2013 a écrit:
comment tu sais que c'est transmis au Scec ? Qui ta communiquer la date.

Si j'ai bien suivi les échanges. La démarches de la naturalisation est le suivant :
dépot de dossier (+ entretient en meme temps ou l'entretien peut venir après qlq mois); la pref envoi dossier au rézé...rézé envoi dossier au Scec---Le Scec donne son avis favorable (ou pas), prelevemnt ADN (pr qui ?), et en fin preparation du passport et carte d'identité ... une long course.
PLEINS d'avis favorable pour tout le monde.

Bonjour LaMAROCAINe2013,

Qu’est-ce que tu veux dire par “prelevemnt ADN" ??
►[b]Préfecture:[/b] 75 le 08/10/2013 ►[b]Entretien: [/b]07/05/2014 ►[b]N° Rezé:[/b] 2014X0250XX ►[b]Reçu SCEC: [/b]04/11/2014 ►[b] PAN reçu/renvoyé : [/b]13/12/2014 ►[b]Traité SCEC:[/b] 06/01/2015 ►[b]Décret n°2[/b] ►[b]Cérémonie:[/b] 09/04/2015
12 janvier 2015 16:14
Citation
LaMAROCAINe2013 a écrit:
comment tu sais que c'est transmis au Scec ? Qui ta communiquer la date.

Si j'ai bien suivi les échanges. La démarches de la naturalisation est le suivant :
dépot de dossier (+ entretient en meme temps ou l'entretien peut venir après qlq mois); la pref envoi dossier au rézé...rézé envoi dossier au Scec---Le Scec donne son avis favorable (ou pas), prelevemnt ADN (pr qui ?), et en fin preparation du passport et carte d'identité ... une long course.
PLEINS d'avis favorable pour tout le monde.


ADN : Acte De Naissance smiling smiley
Préf.TLSE(31)►Dépôt 06/08/13►Entretien+Récépissé 24/06/14►Transmis à Rezé 29/08/14►N° REZE 2014X0231XX►Tansmis Au SCEC 08/10/14►Mis En Traitement SCEC 05/11/14►Traité le 13/01/2015►Décret n°4 (28/01/15)►Lettre REZE 13/02/15
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