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salam les yabiladiens

voila, je sais que les entreprises française ne collèctent pas de TVA sur les exportations (ou sur certaines opérations intracommunautaire pour ceux qui connaissent la compta)
bref, si vous achetez un truc en france et que vous l'amenez au bled, ca devient une exportation donc lentreprise doit vous rembourser le TVA que vous avez payé (car elle a pas le droit car elle va pas payé cette tva à l'état, cest une opération non soumise)
la condition est que vous présentez à l'entreprise un bordereau de douane qui indique l'objet,son prix et le montant de la TVA, et votre adresse du bled
donc il faut montrer aux douanniers votre objet
(si quelqu'un ne comprend pas, qu'il me le dise)

en fait j'ai acheté un ordi portable et la TVA est de 220€
ces vacances je pars au bled et jaimerai faire cette opération, je fait style d'avoir acheté cet ordi cadeau ou pour le laisser chez moi au bled
le truc c'est que je sais pas combien je dois payer en douane du bled pour faire rentrer cet ordi
si quelqu'un le sai ou connait un site , jaimerais qu'il me le dise (merci)
car si je dois payer plus que ce que l'entreprise doit me rembourser, cest pas la peine


et vous inquiètez pas , cest sure que ca peut se faire
jai va ça en cours (je suis en DECF,aprés le bts compta) et jai vu ça lors d'un stage dans un cabinet d'expert-comptable

Salam nabila,

Je suis pas très calée en commerce international...mais dans la mesure où ton ordinateur n'est pas destinée à la revente tu ne peux pas récupérer ta tva...

Mais bon poses leur la question directement par e-mail:

[www.douane.gov.ma]

Il me semble qu'il y a deux solutions posibles:
1 vous ne dites rien et dans ce cas vous n'avez rien à payer à personne puisque vous déclarez la sortie de l'ordinateur de France mais vous ne déclarez pas son entrée au Maroc. Mais vous n'êtes pas en règle avec l'état marocain
2 vous le déclarez et dans ce cas vous ne payez que la TVA locale. Il n'ya pas de taxe d'imprtation pour justement des pièces destinées à la consommation et non à la revente.

Chireen a écrit:
-------------------------------------------------------
> > Salam nabila,
>
> Je suis pas très calée en commerce
> international...mais dans la mesure où ton
> ordinateur n'est pas destinée à la revente tu ne
> peux pas récupérer ta tva...
>
> Mais bon poses leur la question directement par
> e-mail:
>
>


moi je ne suis pas aussi calé mais plutot pratique jai un cousin qui a pu recupere la TVA sur un pc portable, une camera video et pleins dautre truc electronique, le truc du bordelait est vrai


pour ce que tu dois payer voila la demarche : il ont des expert qui estiment le prix de la machine en prix local, si ta marchine a ete achetee en france a disons 1000 euros et k sont prix aux maroc est lekivalant de 1500 euros alors on prend le 1500 euros et on y applique la tv des objet eletronique 20% donc tu paie 1500*.2 = 300 et cest TROP CHER !

PS: les douanier ferment tjr les yeux sauf si tu na pa de chance detre devant un douanier ki vient de se disputer avec sa femme alors la meme si il nest pa a la revante (par exemple cadeau) tu paie kan meme la tva ou plutot la taxe sur les importations

Je sais pas mais en principe, un particulier est non assujetti, non la TVA est non récupérable, de plus c'est un bien non destiné à la revente, alors ca rends aussi la tva non récupérable sur le bien. Enfin, je sais pas, je suis bête et discipliné, c'est ainsi que je réfléchis!

Faut que je revois mes cours de DECF, ca fait un baille que j'ai eu mon UV de fisca

Bien sur que l'on peut se faire rembourser la TVA.
Pour celà il faut acheter de la marchandise pour minimum (300€ je crois) dans la même boutique, le même jour et présenter son passeport.

Il me semble aussi qu'il y a un délai pour quitter le territoire (ne pas attendre un an avant de sortir la marchandise).

Le magasin vous remet un bordeau de détaxe à présenter au douane de votre pays d'origine, qui le tamponne et vous devez retourner ce document en France et vous recevez le virement (ca prend un peu de temps).

Au maroc en tant que RME vous ne payez rien normalement, mais je ne suis pas sûr qu'un ordinateur portable bénéficie des mêmes avantages.


Ma3a salama

Alors, je ne sais pas si j'ai bien compris ta question ou pas. Je vais tenter de te répondre. En fait, si tu achètes un matériel quelconque, un caméscope par exemple, tu dois impérativement demander lors de l'achat à ce qu'on t'établisse un document pour " la détaxe ", ce document est établit par le magasin lors de l'achat, et à l'occasion, le magasin te demande si tu veux te faire rembourser par virement bancaire ou à la douane lors de ton voyage. Donc, après tu prends ce document et te le remets au service " détaxe douanes " à l'aéroport, il y a dans tous les aéroports des bureaux pour ça, tu ne peux pas les rater, tu te présentes, avec ton passeport, ton billet d'avion et tes documents, et ils vont faire le nécessaire. Quand tu seras au Maroc, personne ne te dira rien, si tu as un seul caméscope ou un seul ordinateur portable ? on ne te dira rien, et à la limite si on te demande quoi que ce soit, tu dis que tu le ramènes à quelqu?un ou que c'est pour une utilisation personnelle. Pour le retour en revanche, en principe, il n'y aurait pas de rproblème, si ça doit bloquer, ça sera plutôt au niveau des douanes françaises car ils peuvent vérifier dans leurs fichiers si tu avais déjà déclaré ce matériel pour l'exportaion lors de du voyage " aller ", ça n'arrive quasiment pas, mais le risque zéro n'existe pas, voilà.

chireen

il ne s'agit pas de commerce internationnal mais de comptabilité française

shams 78:
je suis en DECF cet année
et le problème n'est pas de voir si le client est asujetti ou pas
c'est l'entreprise qui collecte la tva pour l'état
comme l'opértaion d'exportation n'est pas soumise à TVA, elle a pas le droit de collécté la TVA, donc elle doit te rendre ton argentje
lai déduite moi même d'une déclaration de TVA d'un client chez un expert comptable où jai fait mon stage


l9bi7:
je peux pas dire que je suis quelquun de chanceuse, mon ordi coute 1300€, donc si ils m'appliquent la taxe d'importataion je vais payer plus que ce que vaut la TVA (200€)

SOUSSOU24
ouais je suis à 100% OK avec toi,
on appelle ça le bordereaux d'exportation ou de TVA intracommunaitaire

MOGADOR74
merci
ouais ça marche comme ça
mais le truc c'est que je part au bled en voiture
et je passe par la douane de TANGER, et comme le disait l9bi7 les douaniers peuvent etres cool s'ils se sont ps disputer avec leurs femmes et qu'ils ont besoin de se calmer sur les autres
ils sont pas toujours cool!!!



ET MERCI A TOUS
JE VAIS QUAND MEME ESSAYER DE LE FAIRE
ET JE VOUS DONNE DES NOUVELLES DES MON RETOUR (EN JANVIER)
COMME CA VOU LE FEREZ TOUS!!!!!
C'est un droit , y' a rien de trafic dans ça, on est RME, donc on habite aussi bien au bled qu'a l'étranger!!!!!!!!!!!!!

je veus prendre un ordi avec moi en algerie et ne pas le retourner avec moi es que jai le droit ou pas merci de me répendre

Citation
touatia a écrit:
je veus prendre un ordi avec moi en algerie et ne pas le retourner avec moi es que jai le droit ou pas merci de me répendre

Salam

si tu es citoyenne Européenne, tu ne pourra pas récupérer la TVA par contre si tu habites en Alger et tu achètes un ordi en Europe, eh ben là tu peux la récupérer.


J'espère que je t'ai aidé.

Tu ne dois pas être résidente en France ou en Union européenne. Par exemple un touriste marocain vient en France pour un mois et achète à la fin de son séjour un PC portable pour l'emmener au Maroc, dans ce cas, il peut se faire rembourser la TVA ( au moment de l'achat il doit demander un bordereau de vente en détaxe).

Voir ici les explications ici :

[vosdroits.service-public.fr]