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enrengistrer un terrain non titré
r
redouane15
9 septembre 2014 18:29
bonjour,

je vais essayer de faire court, mon grand pere (allay larmo) a 13 hectar au maroc, il avait 4 enfant tous sont decede sauf 1 mon pere, nous sommes en train d'essayer de immatriculer le le terrain mais il n'y a aucun document,

merci de m'expliquer comment faire ?
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z
zz95
9 septembre 2014 22:27
Citation
redouane15 a écrit:
bonjour,

je vais essayer de faire court, mon grand pere (allay larmo) a 13 hectar au maroc, il avait 4 enfant tous sont decede sauf 1 mon pere, nous sommes en train d'essayer de immatriculer le le terrain mais il n'y a aucun document,

merci de m'expliquer comment faire ?

Salam Alaykoum ,

Certes les enfants de ton grand-père sont décédés , mais tes oncles étaient ils mariés avaient ils eu des enfants ?

Je crois que dans un premier temps il va falloir prouver que les 13 hectares appartenaient bien à ton grand-père Allah y rahmou.
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b
bihi49
9 septembre 2014 22:43
Salam ,
Ça va pas être simple ton affaire .... Nous on avait plus de 20ha ( terre jamaa) ... Aujourd'hui il y a un grand panneau miyah wa alghabat ( eau et foret ) et on a même plus le droit de l'exploiter ( il faut dire que cela fait des années qu'il n'était plus cultivé).
Alors si tu y arrive tu me dira comment faire smiling smiley
Enfin si je sais comment faire .. C'est tjr la même méthode ....
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r
redouane15
10 septembre 2014 17:36
merci pour vos réponses,

mais quelqu'un sait quel est la procédure a suivre pour prouver que les terrains appartenait bien a mon

grand père.
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b
bihi49
10 septembre 2014 20:10
Il est situé ou ton terrain ? Urbain ou rural ?
Parce que souvent en zone rurale les terrains sont a jamaa donc indivisible et "non titrable?"
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Salladin1
10 septembre 2014 21:32
II te faut des témoins....je sais pas combien...

Si Ia commune peut aussi témoigner.
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r
redouane15
10 septembre 2014 21:49
il est situé en zone rural pas loin de l'aeroport de oujda au maroc.
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b
blagueur
10 septembre 2014 22:24
Salam,
C'est une affaire compliquée, qu'il faut mener en douceur, en "interne" dans un premier temps, uniquement au sein de votre famille, intelligemment pour éviter de soulever des oppositions.

Dans un premier temps il faut récupérer ou faire établir par "adouls" et douze témoins, deux documents, pour ton grand-père :

* Liste de ses héritiers : 3adad al mouta oua al ouaratha ...

* La dévolution successorale : Trika, un acte adoulaire indiquant l'héritage : origine de propriété (comment ton grand père a eu ce terrain, s'il l'a hérité), superficie, situation, commune, caïdat, cercle, province, nom des voisins, mitoyens (Nord, Sud, Est, Ouest), valeur estimée ou établie à l'époque de l'achat, ou de l'héritage, à des fins d'enregistrement, bref la désignation complète et précise etc ...

Sur la base de la dévolution successorale Trika, vous pouvez présenter la première réquisition d'inscription sur les livres de la conservation foncière, au nom de votre grand-père, ce qui déclenchera la procédure juridique établissant les droits de propriété, affichage au caidat, enquête du cheikh et des agents d'autorités sur le terrain. C'est la première période difficile, car il y a ouverture du droit d'opposition, avec la première publicité au bulletin officiel.
Ensuite vient une seconde période, celle du bornage cadastral du terrain.

* Par la suite vous devrez déposer les listes des autres héritiers pour chaque oncle ou tante décédés dans un second temps (3adad al mouta oua al ouaratha) .

A n"utiliser qu'en cas extrême : il y a d'autres moyens d'établir les droits au cas où des litiges graves sur le fond surviennent, par exemple, un voisin mitoyen peut dans ses documents de propriété, s'il a une moulkia ou un titre, avoir indiqué que ton grand-père était son voisin, (cela est mentionné dans les actes accompagnant les réquisitions) prouvant indirectement le droit de propriété de ton grand père.
Il faut agir avec beaucoup de précautions pour ne pas créer d'oppositions de la part de ta famille, comme des voisins, surtout il faut éviter que l'on sache que vous n'avez pas de documents, tant que vous n'aurez pas déposé la réquisition d'inscription.



Modifié 3 fois. Dernière modification le 10/09/14 23:24 par blagueur.
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