bonjour a tous jai fait un tour sur le site de la douane marocaine mais je n'ai pas trouve reponse a mon probleme. jai commande un produit sur internet sur un site francais ils doivent le livrer a casablanca . 1ere chose on me parle de taxes et d'eventuelles droit de douane mais je n'ai pas tres bien compris le foncionnement de ceux ci . comment vas t'on me contacter pour les payer alors que le site se degage de cette responsabilite ,son prix ne contient pas ces droits .
Article 4 : Droits de douane
Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de Vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 01/11/06 22:40 par focus95.
Bonjour, Il faut savoir que tout ce qui rentre dauns un pays est passible de droits et taxes .Et ceci est valable pour les achats sur internet .Votre produit sera taxé sur sa valeur + une partie des frais d'envoi x par le montant des droits de douanes + la tva .Sauf si votre produit à été acheté TTC. Je reste à votre disposition pour plus de détails .
donc en fait si jachete un produit sur un site francais je n'aurais pas a payer de droits et de taxes etant donne que lr prix est ttc. mais alors pour qui s'applique ces taxes .? les entreprises qui font entrer de la marchandise en vue de la vendre ? ou alors le particuliers qui aquierent un bien en france et qui souhaite le ramener au maroc ?
je n'ai pas tres bien compris merci
Modifié 1 fois. Dernière modification le 03/11/06 01:26 par focus95.
Ma compréhension est que tu dois payer la douane + les taxes applicables à ce produit au maroc.
Par contre, tu peux demander à te faire rembourser auprès de la douane française, toute la tva sur le produit que tu as acheté (de l'ordre de 19% en général).
Mais les deux procédures sont indépendantes... l'autorité marocaine te demandera de payer l'ensemble des frais et à toi de voir avec la douane française pour le rembouresement de la tva.
Bonjour focus Je vois que vous etes un peu perdu.En fait comme je l'ai dit plus haut,toute marchandise qui entre au Maroc doit payer des droits et taxes .Mais il y a des exceptions:par exemples des cadeaux de faibles valeurs ,ou des achats dont la valeur est moins de 100 DH ...là la douane laisse passer.Tout depend de votre marchandise et de sa valeur .Si c'est des cigarettes par exemple ,là c'est interdit meme si la valeur est faible.Mais si c'est une chemise qui coute 150 DH ,là la douane peut laisser tomber . Ce qu'il faut savoir c'est que les objets qui rentrent au Maroc par la Poste sont verifiés (pas tous ) par des services specialisés pour savoir de quoi il s'agit et pour savoir s'ils doivent payer des droits ou pas .Mais ceci est valable partout ,meme en France . Maintenant il se peut que votre achat soit non taxable .Si c'est le cas pas de probleme.Sinon ,comme je l'ai deja dit , il faut savoir de quel produit il s'agit pour pouvoir vous dire si il taxable ou pas et quel est sont taux de droits de douane.
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