bouba94 a écrit: ------------------------------------------------------- > je comprend pas pkoi tu dois payer une taxe pour > une voiture qui a etais volé > > ce sont plutot ce qui laisse volonterment un > vehicule au maroc venant de l'etranger qui paye > une taxe, non ? >
la douane considère que tous les marocains sont de mauvaise foi. Et il ne croive pas que reellement le véhicule a été volé, ils pensent que le véhicule a été vendu.
Souleymane a écrit: ------------------------------------------------------- > C'est un comble > > Cet homme ce fais voler ca voiture il a document > officiel des autorités qui confirme le vole et il > dois comme meme dedouaner une voiture qu'il ne > posede plus > > bizar bizar > >
non ces le maroc il ya rien bizar toute et posible
ezize , en principe, ton assurance en France te donne droit à une assitance juridique au Maroc, ton assurance a un correspondant sur place qui doit s'occuper de ces formalités. Tu devrais assister auprès de ton assurance. A titre d'information la voiture était assurée auprès de quelle compagnie.
Ne pas hésiter aussi à contacter la fondation MV LITADAMOUN.
azl95 a écrit: ------------------------------------------------------- > ezize , en principe, ton assurance en France te > donne droit à une assitance juridique au Maroc, > ton assurance a un correspondant sur place qui > doit s'occuper de ces formalités. > Tu devrais assister auprès de ton assurance. > A titre d'information la voiture était assurée > auprès de quelle compagnie. > > Ne pas hésiter aussi à contacter la fondation MV > LITADAMOUN.
Merci pour ces informations azl95 ..; La voiture appartient à mon père et je pense qu'il ne veut pas solliciter son assurance pour ne pas créer un mauvais précédent enfin je crois, peut-être que je dise des bêtises, je vais m'informer !
C'est quoi cette fondation ? j'ai cherché sur internet mais je n'ai rien trouvé...
alors pour la solution: declaration de vol suffit largement pour ne pas payer ce dedouanement sinon prends le nom de flic et le commissariat qui a constaté le vol et demandes leur de de te donner une attestation qui prouve vraiment que le vol a eu lieu et ça constitue un appui auprés de la douane. sinon publies ton probléme dans les journaux nationnaux et surtout ne paye pas et si prison il y a prends un avocat et fais des lettres de contestation à la fondation et aussi aux ministéres en leur disant que la douane se moque du papier officiel du commissariat et s'il le faut qu'ils convoquent le flic qui a remplit le procés de vol de la voiture et demandes une copie du fichier national des voitures volées et montres le à la douane. fais ces demarches et ne te laisses pas intimider par ces lâches corrompus. bo courage
C'est justement dans cette optique que j'ai posté ce sujet ... mais le problème c'est : est-ce qu'il existe une loi qui oblige à payer même quand il y a un vol !
Si ça existe vraiment, alors mes démarches auprès des tribunaux seront inutiles, non ?
Dans ce cas, il faut chercher des éventuelles dérogations ...
On est déjà allé à la fondation Mohammed V à côté du port Béni-Nsar, mais ils n'ont fait que répéter ce que dit le captaine du port, autrement dit : il faut payer !
Mais je vais quand même essayer de les contacter sur leur site pour voir ...