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Bonjour à tous,

C'est bizarre, mais il n'y a pas eu de decret cette semaine?
Et personne n'a fait cette remarque à ma connaissance,.
Bizarre non?

Citation
k_rimoo75 a écrit:
Merci pour l'info himen92!

Salem les amies je ne sais pas si la scec traite les dossier par ordre alphabétique comme le JO pour établir les acte de naissance ou pas une petite INFO mon nom commence avec B pour que vous puissiez vous situer paraport a moi ,j'essaie d'aide et de donne le maxi d'info sur mon dossier

Bonjour à tous,
Je viens au nouvelle, j'ai appelé scec hier et une dame m'a dit que mon dossier est traité et à été retourné chez REZE vendredi dernier.

Après un mail à scec hier, j'ai reçu ce matin

Madame, Monsieur,

Votre dossier a été traité le 8 octobre dernier par le Service Central d’Etat Civil (SCEC).

Il est en attente de décret à la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF), vous devez attendre que votre nom paraisse au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

Accueil SCEC/ETA/R2

À ne plus rien comprendre avec la date de mise en traitement et la date de traitement qui est la même. En tout cas Jattends maintenant les prochains décret pour vérifier Si Jy suis.

Bientôt la fin. Bon AF à tous

Citation
net062013 a écrit:
Bonjour à tous,
Je viens au nouvelle, j'ai appelé scec hier et une dame m'a dit que mon dossier est traité et à été retourné chez REZE vendredi dernier.

Après un mail à scec hier, j'ai reçu ce matin

Madame, Monsieur,

Votre dossier a été traité le 8 octobre dernier par le Service Central d’Etat Civil (SCEC).

Il est en attente de décret à la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF), vous devez attendre que votre nom paraisse au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).


Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

Accueil SCEC/ETA/R2

À ne plus rien comprendre avec la date de mise en traitement et la date de traitement qui est la même. En tout cas Jattends maintenant les prochains décret pour vérifier Si Jy suis.

Bientôt la fin. Bon AF à tous

félicitation mec moi je les ai appelé ce matin il est en cours de traitement et pourtt reçu le 19/09 mis en traitment le 07/10 et tjrs pas de PAN

Bonjour net062013, j'ai deja appelé 2 fois la SCEC pour savoir si mon dossier a été traité chez eux ou pas.

Ils me disent que mon dossier est présent chez eux et qu'il faut patienter. Je demande les dates de la réception et de traitement mais ils savent rien et me disent des info générales sur les projets d'acte de naissance sans me détailler pour mon cas.

Comment vous fassiez avec la SCEC pour avoir tous ces info?

pareil que 3amr de Nice. meme probleme....

@nathalie1254

Par mail ils te donnent les infos.

Merci @3amr de Nice,
@nathalie1254 ,

encore un peu de patience le décret avec nos noms c'est pour bientôt.

J'ai comme impression que tout le monde à un PAN établit par SCEC et qu'on le reçoit seulement s'il y a manque d'informations ou bien un doute sur la saisie de leur part. A confirmer par Zarouk

il faut juste de la patience si nos dossiers sont au SCEC ça veut dire un AF donc encore un peux
et puis la dame m'avait dis que les vacances scolaire dc y'en a pas mal qui sont partis avec leurs goss
mais d'après ce que j'ai vu que normalement tu reçois le PAN les 10 premiers jrs à partir de la mise en traitement, si jusqu'a maintenant on a pas reçu c'est logiquement ça va être traiter sans le PAN
allah ysahel

oui c'est sur vous avez raison les amis.

mais j'ai un probleme de ma part, mon titre de séjour scientifique expire fin novembre le même jour ou je finis mon contrat cdd. j'ai pas des jours supplémentaires dans mon séjour donc je suis un stressé

pour le moment j'ai pas de nouveaux pistes de travail et je ne peux pas renouveler (au cas ou du retard) mon titre de séjour sans nouveau contrat je ne sais pas quoi faire. du coup si j'arrive au fin novembre sans être naturalisé ou même sans nouveau contrat je serais en irrégulier...

avez vous peut etre des idées?

ps: dossier mis en traitement par la SCEC le 15 octobre

Une semaine avant la date d’expiration de ton titre de séjour, tu vas à la préfecture avec un dossier scientifique sans la " convention d'accueil" et tu leur dis qu'elle est en cours d'élaboration au niveau de l'université (laboratoire de recherche). La préfecture va prendre le dossier (même incomplet) et elle va te délivrer un récépissé de 3 mois en te disant d'apporter la convention pour que ton dossier passe à l'étape de traitement. Et donc tu as encore 03 mois (jusqu'au 15 février, on va dire) et si ton dossier est chez SCEC depuis tu aura tes papier français bien avant cette date. Voila d'après mon expérience avec les préfectures

Salut tout le monde et beaucoup d'AF nchallah,

J'ai eu ce mail du Scec,

Madame, Monsieur,

Votre dossier a été traité le 28 octobre par le Service Central d’Etat Civil (SCEC).

Il est en attente de décret à la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF), vous devez attendre que votre nom paraisse au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

j'attend sagement le décret,

►Dépôt dossier:29/12/11 ►AJ:02/05/2013►recours le 05/06/2013► AF juillet 2013 N rez 2013X110xxx reçu scec le 25/09/2013 traité le 28 octobre décret : en attente

Tu as raison, mais je ne sais même pas s' il y a décret chaque semaine. Pour les connaisseurs quel est le rythme normal de sortie des décrets et combien de personnes y a t'il par décret?

---

[Àquote=babasowdem]
Bonjour à tous,

C'est bizarre, mais il n'y a pas eu de decret cette semaine?
Et personne n'a fait cette remarque à ma connaissance,.
Bizarre non?[/quote]

Bonjour Zarrouk42

J'aimerais m'inscrire sur la liste.

Mon parcours :

Préfec: Paris►Dépôt dossier:dec 2012► Entre juin 13
► rez 2013X017► trans scec 25/09/2013►Recu SCEC:25 septembre► mis en traitement SCEC: 14 octobre

Normalement je serai dans le décret d novembre ?

Merci,



Modifié 3 fois. Dernière modification le 30/10/13 15:03 par DimH.

Citation
azou91 a écrit:
Tu as raison, mais je ne sais même pas s' il y a décret chaque semaine. Pour les connaisseurs quel est le rythme normal de sortie des décrets et combien de personnes y a t'il par décret?

---

[Àquote=babasowdem]
Bonjour à tous,

C'est bizarre, mais il n'y a pas eu de decret cette semaine?
Et personne n'a fait cette remarque à ma connaissance,.
Bizarre non?

[/quote]
d'après ce que j'ai remarqué de mon cas et celui de certaines personnes (retard de traitement pourtt mis depuis le 07/10 et 08/10 en traitement )et d'après ce qu'elle m'a dit la dame du SCEC que c'est les vacances scolaire , d'après le tard du décret je pense que ya pas assez de monde pour le faire

@ Hamidkhalid Merci beaucoup je vais appeler la prefecture demain matin pour voir si c'est faisable ou pas

d'après ce que j'ai remarqué de mon cas et celui de certaines personnes (retard de traitement pourtt mis depuis le 07/10 et 08/10 en traitement )et d'après ce qu'elle m'a dit la dame du SCEC que c'est les vacances scolaire , d'après le tard du décret je pense que ya pas assez de monde pour le faire

pour qu'un décret sort dans le JO il y a plusieurs paramètres, le plus important selon moi est la disponibilité du ministre pour la signature, ou encre suffisamment d'agents (informaticiens) pour le traitement, classement ...et comme on est en plein vacances scolaires j'imagine qu'il y a moins d'agents, mais peut être le ministre prend aussi 2 ou 3 jours de congés pour être avec ses enfants ....

Par contre il y a parfois 2 décrits par semaine



Modifié 1 fois. Dernière modification le 29/10/13 16:13 par Hamidkhalid.

J'ajoute sur ce qu' a dit Hamidkhalid de ne pas déposer ton dossier de titre de séjour trop tot, car la mienne par exemple, ils demandent le contrat ou la convention meme pour le récépissé, tu déposes donc en deuxième quinzaine de novembre, le temps qu'ils traitent et se rendent compte qu'il manque un truc sur ton dossier, tu seras naturalisé. Je pense que tu seras sur un décret avant le 30 novembre inchallah. Mon dossier est arrivé au scec le 13 aout, mis en traitement le 10 septembre et paru sur un décret le 11 octobre, et quand je regardais sur la liste et tout j'étais parmis ceux dont le dossier est resté le plus longtemps au scec. Je pense que vers la mi-novembre, ce sera plié pour toi.
Bonne chance

Salam à tous

le décret N° 40 vient de sortir sur l'autre forum
bravo à tous

Naturalisations et réintégrations

Décret du 28 octobre 2013 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.