pkoi tu na pas reçu l'avis d'impot juska aujourdhui il faut faire vite freroCitation
farido13 a écrit:salem j ai pas de recour et faudra que je le face avant le 12/11 j attend tjr mon avis d impot et toi tu la fais quand ton recour,Citation
janain a écrit:
farido13 tu as fait le recours alors pas de nouvelle
merci et bon courageCitation
janain a écrit:pkoi tu na pas reçu l'avis d'impot juska aujourdhui il faut faire vite freroCitation
farido13 a écrit:salem j ai pas de recour et faudra que je le face avant le 12/11 j attend tjr mon avis d impot et toi tu la fais quand ton recour,Citation
janain a écrit:
farido13 tu as fait le recours alors pas de nouvelle
oui pr nous on a déposé ya 15jours de ça mais tjr pas de réponse
rabi ysahlena inchallah
merci bcp a toi aussi mais il faut ke tu aille les voir pr ton avis d'impot pkoi tu na pas recu cette derniere mois de septembreCitation
farido13 a écrit:merci et bon courageCitation
janain a écrit:pkoi tu na pas reçu l'avis d'impot juska aujourdhui il faut faire vite freroCitation
farido13 a écrit:salem j ai pas de recour et faudra que je le face avant le 12/11 j attend tjr mon avis d impot et toi tu la fais quand ton recour,Citation
janain a écrit:
farido13 tu as fait le recours alors pas de nouvelle
oui pr nous on a déposé ya 15jours de ça mais tjr pas de réponse
rabi ysahlena inchallah
(a cause de logement non conforme motif : "de cette examin il ressort que votre logement n'est pas conforme à la réglementation en vigueure et ne remplie pas condition minimal de confort et d'habitabilité exigé " 
tu as bien relié mon parcours merci inchalah AF pour tous qui attendCitation
karimo22 a écrit:
AFinchalah ------------a écrit:
nationalite marocainne ,habite FES - Maroc
regroupement familial déposé à OFII de bobigny 93
appartement de .26..m² ----------Ressources : contrat travail cdi , il touche plus que smic
30/11/2012 -----depot dossier a ofii bobigny
17/12/2012------ Visite du logement et enquête ressources ON EST PEUR CAR ON NOUS A DEMANDER TAXE D HABITATION ALORS QU IL EST ENCORE SOUS LE NOM DE LE PERE DE MON MARI __ le probleme c'est quand mon beau pere a changer le cotrat de logement pour mon mari mais ils n'ont pas déclaré les taxe que le contrat de logement est devenu sous le nom de mon mari; mon mari a essayé de les declarer mais ils ont lui répondu qu'il faut attendre jusq'au septembre mon mari a les Justificatif de domicile : dernière quittance de loyer et avis d’imposition et factures d’électricité (datant de moins de 3 mois)
10/1/2013 -----test francais a FES
22/3/2013___ transmis le dossier vers la prefecture
15/7/2013 ___refus
l'appartement est a mon mari---- et ses parents ont memes adresse sur leur carte sejour __ et meme si mes beaux parents ont quitté la france la prefecture croie qu'ils vivent avec mon marie ils ont dis : " superficié 26m carré inférieur à la norme réglementaire il faut 42m pour votre couple et votre parents"
voilà le contenu de mon refus
Monsieur vou avez solliciter l’introduction en France de votre épouse cette demande dépose le 30 novembre 2012 auprés de l’office francais de l’immigration et de l’intégration a fait l’objet un examain attentif en application du l’ivre ib du code d’entrée et du séjour des étrangés et des droits d’asile et apré avis :
- De l’office francais
- De maire de la commune épunay sur seine
- De cette examin il ressort que votre logement n’est pas conforme à la réglementation en vigueure et ne rempli pas condition minimal de confort et d’habitabilité éxigé « superficié , 26 m carré inférieur à la norme réglementaire des 42 m pour votre couple et votre parents »
Par conséquent ; le condition de logement ne sont pas réuini et je vous informe que votre demande regroupement familial est rejeté
Toutefois ; je vous précise que si vous avez changez de domicile il vous impartient de présenter un nouveau dossier dans le délai maximun à compter six moiis de la date de cette décision auprés de l’office de l’immigration et de l’intégration
- l'appartement est sous le nom de mon mari il a le contrat de location porte son nom et aussi taxe d'habitation à son nom mais le probleme c'est que le pref a vu que la carte séjour de mes beaux parents et de mon mari ont meme adresse pour cette raison le pref croie que ces derniers sont hébérgés par mon mari donc on a un refus le pref nous a dis de cherches logement et je ne comprend si mon mari dois chercher logement 42m ou bien juste studio sachant que mes beaux parents vie ici au maroc ils viennent au france juste une fois dans l'année pour faire des visites médicales et ils déplacent chez mon beau frere qui est au melun departement77 je ne sais pas ni quoi faire ni quoi dire ont est bloqué et choqué voila
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mon mari a consulté deux avocat alors qu'ils ont sois faire recour en preuvant que mes beaux parent ni vivent pas avec lui sois de faire dossier simplifé en changeant de logement avec surface demandé par le prefet
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le prefet nous a demandé de deposer un nouveau dossier simplifier a ofii et chercher de logement au bout de six mois mon mari a loué un nouveau logement le 1/8/2013
12/9/2013 ---------depot dossier simplifié a ofii concernant juste logement
11/10/2013_____ visite logement
28/10/2013_____ transmis dossier prefecture
9/11/2013 ----------avis favorable
comme je t'ai dis ma soeur c'etait un dossier simplifié wrajli kan ytasal bihom par téléphone wstanina hata jab lah tissir matkhafich khali imanek kwi b allah daba yfaraj akhtiCitation
oum lina a écrit:
SALAM A TOUS MERCI mon frere karimo22 alah yjazik bil khir
bit moi ma soeur AFinchaalah est ce que durant vorte recourt ton mari part a la prefecture au a OFII pour demander des information sur votre dossier au bien juste d"attandre ? svp ci importand pour moi de le s"avoir car j'arssul mon mari de y'aller lui me dit d"attandre
bonne chance a tous wa rabi ya3tina sbar wa yfarajha 3lina jmi3 yarabiiiiiii
Lorsqu'une décision de refus est motivée par la non-conformité du logement aux normes de superficie, ou de confort et d'habitabilité, ou par le caractère non probant des pièces attestant de la disponibilité du logement à l'arrivée de la famille,-------- le demandeur qui présente, dans un délai de six mois suivant la notification du refus, une nouvelle demande (dossier simplifié ) est alors dispensé de la production des pièces ( pour les piece de ressource ex : fiche de paie .....) mentionnées aux deuxième à quatrième alinéas, ainsi qu'aux septième à dixième alinéas de l'article 6 du présent décret.Citation
janain a écrit:
c koi le dossier simplifié
merci
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