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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
z
15 avril 2012 06:19
je cherche quelqu un pour me rassurer merci
P
15 avril 2012 11:30
Salam Alaykoum
Bonjour à tous

Zaki, je t'avais oublié, mais toi aussi tu t'es fait oublié. Tu as téléphoné ou pas ? Si tu attends dans ton coin, normal de ne rien avoir en retour.
Et vouloir être rassuré à 6h du mat, aïe.

Amina félicitations, concernant ce que tu notes, les autres et les documents qu'ils envoient c'est : stratégique, afin qu'un autre motif ne puisse pas être "donné". Les personnes en recours, on étudie le tout, tout le dossier et non pas que le motif afin de : couper l'herbe sous le pied, au cas où.
Certains sont en CDI, temps partiel, donc le motif comme le tien peut changer en : ressources insuffisantes, je donne juste un exemple. Toi ils ont dû prendre en considération ton entrée non pas en 2009, mais en 2010, signature de ton CDI. Typique de Nanterre au passage, c'est la pire des préfectures.
Enfin le résultat est ce qui compte : AF. Bonne continuation.
P
15 avril 2012 11:40
Pour te répondre la réponse a un recours est toujours donnée, c'est la procédure pour éventuellement introduire un contentieux, là vu les délais passés, la décision devient "illégale" dans la réalité, ensuite au candidat de faire avec, ou pas.
Essaie un mail au Scec dans la semaine.

Citation
zaki55 a écrit:
bsr cvp je voudrais savoir si un recours es n es pas accepte comment savoir car mon recours il a huit mois et quand j ai appler reze il y avais une dame qui m avais dit il es actuellement en etude et le motif de mon rejet c etais sejour irregulier qui c etaitpas vrai pika please donne mon votre avis avec un peux d espoir merci

Mais oui, garde espoir, si tu l'as alors tant mieux, si tu ne l'as pas alors tu continueras à vivre sans, chose que tu faisais sans problèmes jusqu'à présent.
z
15 avril 2012 12:29
cher pika c l avenir d une famille pika comprand moi
P
15 avril 2012 12:38
Cher Zaki si je ne te comprenais pas je ne serais pas encore sur ce topic, que ce soit pour toi ou pour les autres.
Il aurait été plus simple, plus facile que je parte et que je n'aide plus personne.

Edit : Bon après-midi, et passez également une belle semaine.

En plus de vous comprendre, de vous aider il faut subir ce genre il s'en prend même à mes amies comme Khatchi Louisa, essaie de bousiller les sujets, etc..
Bref.



Modifié 2 fois. Dernière modification le 15/04/12 12:49 par Pika11.
a
15 avril 2012 21:41
Bonjour à tous,

merci pika pour tout ce que tu fais pour ce forum. c'est sûr que dans les cas de recours, il est preferable de joindre à la lettre des documents pour appuyer son recours, au cas ou, comme tu dis. En decouvranr le forum, j'ai d'ailleurs hesité à envoyer des documents complementaires mais comme tu dis aussi l'essentiel est que ça se termine par un AF.

pleins d'AF à tous
f
16 avril 2012 17:30
Bonjour à tous,

Moi aussi je viens de recevoir un ajournement pour une décision prise le 25/03/2011 que je viens d'avoir sur ma demande. Dans la lettre, c'est stipulé que le courrier a un caractère informatif mais pas une décision administrative. Ai-je le droit de faire un recours ou pas? vu que la décision date d'une année!!

Merci pour vos conseils
16 avril 2012 22:00
salam alikoum,

svp on a vraiment besoin de votre aide mon mari a fait une demande de naturalisation et là il vient d'être ajourné pour motif :
manque de connaissance des valeurs de la république .
en fait il est tombé sur une dame très chiante ,elle lui a posée des questions assez poussés.
mais il a bon parcours.
DEF :2000
il a un master 2 et il travail depuit 2004 en même endroit .
toute sa famille ici .
là svp il aimerai faire un recours mais comment faire comment s'y prendre .
est ce que il faut s'inscrire qqe part bref il s'atend pas de tous a un ajournement .
ps :c'est la pref de nanterre
jazakoumou laho khayrane si vs avez des pistes ou des suggestions merci d'avance
k
17 avril 2012 17:03
Bonjour,

j'ai déposé ma demande a la sous préfécture antony début janvier, et j'ai eu un ajournement mi fevrier avec motif que je suis redevable a mon bailleur d'une certaine somme...
j'ai réglé la somme et j'ai envoyé un recours a reze mi-mars
j'aimerai savoir ce qui peut arriver par la suite?? y a t-il qlqun dans le meme cas que moi?

merci

DEF: aout 2006
Diplome juin 2008
CDI juillet 2008
dépot dossier 01/2012
ajournement 02/2012
recours 03/2012
D
18 avril 2012 10:20
Assalamou Aleikoum,

Bonjour PIKA

J'y ai mis le temps, mais j'ai enfin envoyé mon recours hiérarchique par LR avec AR. J'ai suivi sur internet le cheminement de cette lettre qui a été reçue par REZÉ, qui a signé l'AR le 16/04/2012.
Je me suis conformée à tes conseils.
J'ai relaté en détail l'évolution de ma situation professionnelle ( du stage à la titularisation), documents à l'appui, en plus du jugement duT.A.

Tu as bien raison. Les dossiers les mieux ficelés peuvent être ajournés,
Il ne nous reste qu'à espérer.

ma question est : Combien de temps met REZÉ pour répondre au recours ? ( sachant que le silence gardé pendant 4 mois vaut rejet)
Merci de me répondre.
Encore une fois, tu es un ange et les autres aussi..
Je souhaite plein d'AF à tout le monde.
f
18 avril 2012 17:34
Bonjour àtous,
Pika tu ne m'as pas répondu sur mon droit de recours ou pas?!!
Meric d'avance pour tes conseils indispensables
Bon courage à tous
k
18 avril 2012 18:03
Bonjour,

j'ai déposé ma demande a la sous préfécture antony début janvier, et j'ai eu un ajournement mi fevrier avec motif que je suis redevable a mon bailleur d'une certaine somme...
j'ai réglé la somme et j'ai envoyé un recours a reze mi-mars
j'aimerai savoir ce qui peut arriver par la suite?? y a t-il qlqun dans le meme cas que moi?

merci

DEF: aout 2006
Diplome juin 2008
CDI juillet 2008
dépot dossier 01/2012
ajournement 02/2012
recours 03/2012
a
18 avril 2012 23:35
Bonjour Dendoula,
la réponse est entre 2-5 mois.
bonne soirée.

Citation
Dendoula a écrit:
Assalamou Aleikoum,

Bonjour PIKA

J'y ai mis le temps, mais j'ai enfin envoyé mon recours hiérarchique par LR avec AR. J'ai suivi sur internet le cheminement de cette lettre qui a été reçue par REZÉ, qui a signé l'AR le 16/04/2012.
Je me suis conformée à tes conseils.
J'ai relaté en détail l'évolution de ma situation professionnelle ( du stage à la titularisation), documents à l'appui, en plus du jugement duT.A.

Tu as bien raison. Les dossiers les mieux ficelés peuvent être ajournés,
Il ne nous reste qu'à espérer.

ma question est : Combien de temps met REZÉ pour répondre au recours ? ( sachant que le silence gardé pendant 4 mois vaut rejet)
Merci de me répondre.
Encore une fois, tu es un ange et les autres aussi..
Je souhaite plein d'AF à tout le monde.
o
18 avril 2012 23:38
Bonsoir à tous;

karim@78;fahoo; fleurdesert: Armez vous de patience et surtout ne perdez pas espoir. Vous trouverez certainement une réponse à vos questions, comme ce fut le cas pour moi, grâce à nos amis les yabis et notamment grâce aux conseils de notre chère amie Pika 11 que je salue chaleureusement.

Bon courage
k
19 avril 2012 00:06
Merci oasis2l
D
19 avril 2012 12:33
Bonjour Ali 2020

Je te remercie pour ta réponse. Tu me dis donc que REZÉ met entre 3 et 5 mois pour répondre. 5 mois, n'est-ce pas dépasser le délai de 4 mois à l'issue duquel le silence gardé par l’administration vaut REJET ?

Y a -t-il dans ce forum, des frères ou des sœurs qui ont reçu une réponse après 6 mois

Un salam fraternel à PIKA et tous
z
19 avril 2012 14:08
bjr dendoula moi mon recours etait envoye le 1 septembre il as presque 8 moi et je lache pas j ai encore de l espoir car mon dossier es claire et net voila a chaque fois je le contacte toujours il me repond donc j attend toujours j attend patient voila et n arrete pas de les contacter a bientot et bon courage
f
19 avril 2012 15:15
Merci oasis 21
J'ai attendu un an pour avoir la réponse.Je pourrais attendre quelques jours, pas de soucis
Bon courage
M
19 avril 2012 17:15
Bonjour medcharaf,

J'ai participé durant quelques années (entre 2007 et 2010) à l'animation de ce forum. J'ai lu avec intérêt le résumé ci-dessous, qui est plutôt intéressant.
Au sens administratif, (je vais m'exercer dans un langage qui est plus professionnel que du mien), la stabilité ne s'apprécie par une actualisation du futur. Je crois cependant que tu peux tout à fait introduire un recours en incluant des données qui peuvent toucher le coeur de l'administration. Notamment, une forme d'attachement à ce pays, et une preuve d'intégration, par le travail et les études.
Lorsqu'on fait un recours hiérarchique, et j'en ai vu quelques uns, il est préférable de ne pas forcément faire appel à un avocat car la nationalité française au sens du droit n'est pas une obligation, c'est une question d'opportunité.
Juridiquement, ils ne te la doivent pas. Des modèles de lettre, il y en a. Mais c'est plus la manière dont tu emmènes le sujet qui parles plus. Je suis à ta disposition pour en reparler si besoin.

Citation
medcharaf a écrit:
salamou alaikoum,

Voici un bref résumé de ma situation:

- 09/2008: entrée en france
-07/2010: obtention master 2 (bac+5)
-10/2010: CDI dans un cabinet d'expertise comptable et d'audit
-05/2011: Inscription à l'ordre des experts comptables en vu de l'obtention du diplome d'expertise comptable (1000 EXPERTS COMPTABLES diplômés par an alors que la France en a besoin de 2000 par an, ce qui montre le besoin de la france dans ce métier)
-31/01/2012: Dépôt de demande de naturalisation
-29/03/2012: LRAR de la sous préfecture avec un ajournement 2 ans
voici la réponse du sous préfet: "Après examen de votre dossier de naturalisation, j'ai décidé, en appli de l'art 44 ... d'ajourner votre demande à 2 ans. Votre arrivée en France étant récente, ce délai me permettra d'apprécier la stabilité de votre établissement, notamment sur le plan professionnel, puisque vous êtes salarié sous contrat à durée indéterminée depuis octobre 2010".

Pour info j'ai jamais changé d'employeur et que je prépare mon diplome d'expertise (bac+8) que je n'aurai pas avant MAI 2014 (ce qui prouve que je suis stable).
Qu'est ce que je fais dans mon cas ? est ce que je prend un avocat ou je fais un recours tt seul? est ce que vous avez un modèle de lettre de recours + la liste des pièces à joindre pour appuyer mon recours?
J'attend vos retours d'experiences et vos conseils inchaallah
Jazakoumou llahou bikheir
salam
M
19 avril 2012 17:34
Bonjour souinia2279,

Quelques informations succinctes permettront à d'autres, moi compris de bien comprendre de quoi on parle.
Par exemple, quand est-ce que tu es entré en France, as-tu d'autres diplômes en France etc...
Tu peux écrire un recours gracieux auprès de la préfecture. Et c'est justement ta connaissance sur la culture française et ses institutions que tu devras mettre en avant. Les élections en cours doivent t'en donner l'opportunité, histoire de "gommer" cet élément sur la laïcité qui ne résume pas à elle seule cette connaissance-là.

Citation
souinia2279 a écrit:
Bonjour,

Je suis nouvelle au forum et j'ai besoin de votre aide s'il vous plaît.
Je suis informaticienne mais je travaille dans un autre domaine en CDI. Mon mari est ingénieur Informatique naturalisé.
on ne bénéficie d'une aucune aide et on paie nos impôts.
J'ai fait une demande de naturalisation en décembre 2011 et aujourd'hui j'ai reçu un courrier AR de la préfecture .C'est un ajournement pour motif: Connaissance sur la culture et les institutions de la république française insuffisante.
J'ai foiré une question sur la laïcité, j'étais très stressé , voilà dc je paie le prix fort : AJ de 2 ans.

Dois je faire un recours à votre avis?
Y a t il quelqu'un dans la même situation que moi?
Merci pour votre aide.

Voici mon parcours:
2008 : Master informatique
2009: CDI
20/12/11: Demande de naturalisation
07/04/12:AJ de 2ans

Cdt
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