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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
a
11 juin 2014 20:35
je voudrais éventuellement envoyer un mail au scec pour savoir s'ils ont reçu le dossier, histoire de voir !

quelle est leur mail

est ce une bonne idée,?
12 juin 2014 22:27
bonsoir tous le monde
j'ai une petite question.
je vais voyager pendant le mois de juillet et aout au Maroc je voulais savoir si je reçois un courrier de la part de Rezé pendant mon absence pour un complément de document pour mon recours que j'ai envoyé le 23 avril 2014 que ce passera t'il SI JE REPOND PAS A LEUR COURRIER?
MERCI DE VOITRE AIDE
s
12 juin 2014 22:46
Salam alikoum,
J'ai envoyé un mail à reze pour voir l'avancement de mon dossier, recours hiérarchique envoyé le 16 décembre et voilà leur réponse :/

Nous vous indiquons que le silence gardé pas l'administration pendant quatre mois vaut rejet implicite de la demande.

Votre dossier est clos. Vous pourrez, bien entendu, à compter du 7 novembre 2015, déposer une nouvelle demande de naturalisation, auprès de la préfecture de votre département de résidence.

Pour rappeler un peu mon parcours. Je suis arrivé il y a 10 ans en France, par regroupement familial et j'ai passer tout mes diplôme ici du brevet jusqu'à la maîtrise, je préparais le concours de professeur des écoles mais vu que je n'ai pas eu ma naturalisation j'ai perdu une année dans le vide.

bon chance pour les autres.
13 juin 2014 10:03
Bonjour LATIFA2908,

Si tu reçois un courrier de RESE et que tu ne réponds pas au bout de deux mois, ton dossier sera classé sans suite.. alors fais très attention à ça .. c'est écrit noir sur blanc dans leur courrier et ça m'a été signalé aussi par le gars de la préfecture (voir les anciens postes).

ALors si tu comptes quand même partir, je te conseille de faire une procuration à une personne de ton entourage -- signes là mais ne la date pas- laisse le soin à la personne que tu auras désigné pour le faire en fonction de la date de récéption. ( conseil déjà donné à Ouassi)

Pense à laisser une de tes cartes d'identité avec photo (carte consulaire, titre de séjours, carte d'identité marocaine ..) le numéro de la carte que tu laisseras doit apparatitre dans le texte de la procuratoin.

Renseignes toi bien à la poste, pour voir si la personne peut bien le récuprer de cette manière- pour ne prendre aucun risque -- sur le site de la poste- tu peux aussi le faire, je pense (souscrire une sorte de droit de regard sur tes papiers administraif pour une personne) !!

Voilà, prends le temps de vérifier ces informations et de faire selon ce qui t'arranges. smiling smiley
Bonne continuation
Préfecture: Toulouse 31 ►entretien le 10/2013 ► AJ 12/2013 ► Recours le 2/2014 N° Rezé: 2014X1019XX‏ ► demande extrait de naissance ► AF: 26 Mai 2014 -sans conditions-► Transmis à SCEC: 12/06/2014► Enregistré par SCEC : 17/06/2014 ► Traité par SCEC: mis en traitement: 26 Juin 2014►Traité par SCEC 8 Juillet ►Décret-N°28 du: 24/07/2014 ► Passeport (avec présentation décret et ADN): 19/08/2014► CNI :?...
13 juin 2014 10:09
Bonjour Saloua91,

Je susi désolée pour toi que ton recours n'ait pas eu l'issue éspéré ..
Je ne me connais pas trop sur la question mais je pense qu'il te reste une chance qui est le recours contencieux .. d'après ce que j'ai lu c'est assez lent et coûteu mais après c'est à toi de voir.

J'i un ami qui avait fini sa thèse et qui s'est marrié juste avant la fin de sa thèse.. sa femme a pu venir (regroupment famillial) -- son recours a aussi été rejeté et il a fait les démarche au contencieu .; il a eu la nationalité française mais pas sa femme ..

Alors voilà, à toi de voir si tu veux tenter l'experinece ou si tu dois attendre gentillent et refaire dans deux ans ..

Dans tout les cas, bonen chance à toi ..
Des personne plus compétentes que moi peuvent mieux te conseiller.
Bye

Citation
saloua91 a écrit:
Salam alikoum,
J'ai envoyé un mail à reze pour voir l'avancement de mon dossier, recours hiérarchique envoyé le 16 décembre et voilà leur réponse :/

Nous vous indiquons que le silence gardé pas l'administration pendant quatre mois vaut rejet implicite de la demande.

Votre dossier est clos. Vous pourrez, bien entendu, à compter du 7 novembre 2015, déposer une nouvelle demande de naturalisation, auprès de la préfecture de votre département de résidence.

Pour rappeler un peu mon parcours. Je suis arrivé il y a 10 ans en France, par regroupement familial et j'ai passer tout mes diplôme ici du brevet jusqu'à la maîtrise, je préparais le concours de professeur des écoles mais vu que je n'ai pas eu ma naturalisation j'ai perdu une année dans le vide.

bon chance pour les autres.
Préfecture: Toulouse 31 ►entretien le 10/2013 ► AJ 12/2013 ► Recours le 2/2014 N° Rezé: 2014X1019XX‏ ► demande extrait de naissance ► AF: 26 Mai 2014 -sans conditions-► Transmis à SCEC: 12/06/2014► Enregistré par SCEC : 17/06/2014 ► Traité par SCEC: mis en traitement: 26 Juin 2014►Traité par SCEC 8 Juillet ►Décret-N°28 du: 24/07/2014 ► Passeport (avec présentation décret et ADN): 19/08/2014► CNI :?...
f
13 juin 2014 16:12
Citation
aas1 a écrit:
Bonjour LATIFA2908,

Si tu reçois un courrier de RESE et que tu ne réponds pas au bout de deux mois, ton dossier sera classé sans suite.. alors fais très attention à ça .. c'est écrit noir sur blanc dans leur courrier et ça m'a été signalé aussi par le gars de la préfecture (voir les anciens postes).

ALors si tu comptes quand même partir, je te conseille de faire une procuration à une personne de ton entourage -- signes là mais ne la date pas- laisse le soin à la personne que tu auras désigné pour le faire en fonction de la date de récéption. ( conseil déjà donné à Ouassi)

Pense à laisser une de tes cartes d'identité avec photo (carte consulaire, titre de séjours, carte d'identité marocaine ..) le numéro de la carte que tu laisseras doit apparatitre dans le texte de la procuratoin.

Renseignes toi bien à la poste, pour voir si la personne peut bien le récuprer de cette manière- pour ne prendre aucun risque -- sur le site de la poste- tu peux aussi le faire, je pense (souscrire une sorte de droit de regard sur tes papiers administraif pour une personne) !!

Voilà, prends le temps de vérifier ces informations et de faire selon ce qui t'arranges. smiling smiley
Bonne continuation

Salut aas1
un courrier non réclamé revient à la préfecture puis cette dernière le transmet au ministère avec mention "non réclamé".
au total 3 semaines et non pas 2 mois comme tu dis.
Envoi dossier préf de Paris: 26/04/2013, entretien 15/10/2013, AJ: 15/10/2013 et reçu 02/11/2013, RH: 04/11/2013, AF: en attente
l
13 juin 2014 18:15
Bonjour Fares 75, le ministère l’envoi pas souvent des courrier en recommandé, moi par exemple j'ai recu la lettre me demandant mon extrait de naissance chez moi direct en lettre simple.

Beaucoup d'AF à nous tous.
f
13 juin 2014 19:49
Salut lamo12,
ça peut arriver je suis bien d'accord
moi ils m'ont envoyé un recommandé que je n'ai pas reçu, par conséquent j'ignore le contenu.
il a duré 24 jours entre son départ du ministère et son retour au ministère même.
Envoi dossier préf de Paris: 26/04/2013, entretien 15/10/2013, AJ: 15/10/2013 et reçu 02/11/2013, RH: 04/11/2013, AF: en attente
13 juin 2014 21:39
pour aas1
merci beaucoup pour ta réponse
plein d'AF pour tous le monde .
L
14 juin 2014 13:16
Salam aleikoum
Je reviens sur ce site pour donner de mes nouvelles. J’ai reçu aujourd’hui le fameux courrier (simple) de la préfecture et El-Hamdoulilah j’ai eu un AF à mon recours hiérarchique. Je rappelle que j’ai été ajourné au motif que " je dispose principalement de ressources provenant de mon activité en qualité de doctorant contractuel jusqu'au 09/2015".
Pour le reste de mon parcours, vous trouverez toutes les informations dans ma signature.
Je souhaite un AF pour tous ceux qui attendent une réponse à leur recours et remercie les administrateurs de ce site et les forumistes qui l’enrichissent chaque jour.
Bon Weekend.
Préfecture:Montpellier 34►dépôt:12/2013►entretien:01/2014►AJ:01/2014►Recours:03/2014► N°°Rezé: 2014X1032XX‏ ►AF:02 Juin 2014 ►Transmis au SCEC: 09/07/2014►Traité par SCEC:30/07/2014 ► Décret-N°32 du: 20/08/2014►Passeport:21/10/2014►CNI:xx/10/2014.
M
14 juin 2014 13:49
Question pour les gens qui ont été ajourné:

Normalement c'est combien le délai de traitement des recours? Et comment je peux apprendre l'avis donné a mon recours? Est-ce que je reçois une lettre par courrier de REZE, ou je dois les contacter par mail pour savoir? Sachant que ça fait un mois de l'envoi de mon recours hiérarchique.

PS: Le motif de mon ajournement c’était les ressources pas suffisantes!

Merci
L
14 juin 2014 15:05
Bonjour Syrien 2013,
Le délai de traitement des recours est généralement de 4 à 6 mois voire plus pour certains cas. Tu recevras la réponse à ton recours par courrier simple ou LRAR. de la part de REZE via ta préfecture. Pour suivre l'état d'avancement de ton recours tu peux envoyer un mail à REZE à l'adresse suivante: [email protected]
en leur communiquant la Réf-préfecture de ton dossier.
Voilà j'espère avoir répondu à tes questions et je te souhaite un AF
a
14 juin 2014 16:18
Bonjour lmbs34,
Est ce que kan on a LRAR on peut en déduire que c'est négatif le recours?
f
14 juin 2014 17:42
salut abogue77
Pas forcément, à ma connaissance il y a des cas qui ont eu des AF par LRAR.
Envoi dossier préf de Paris: 26/04/2013, entretien 15/10/2013, AJ: 15/10/2013 et reçu 02/11/2013, RH: 04/11/2013, AF: en attente
M
14 juin 2014 18:25
Merci Lmbs34

J'ai pas lu toute la discussion ici c'est trop longue (260 pages grinning smiley) je voudrais savoir SVP, en général, combien de chance il y a pour avoir un AF pour l'ajournement à cause de ressources/activité professionnelel?

J'ai rédigé une très bonne lettre, je leur ai même communiqué mon relevé de compte bancaire car j'ai une bonne économie, en plus le CDI acquis récemment de mon conjoint français (pas moi grinning smiley mais on habite ensemble donc nos ressources c'est les mêmes) et d'autres motifs intéressants dans la lettre.

Merci
C
15 juin 2014 09:42
Citation
Syrien2013 a écrit:
Question pour les gens qui ont été ajourné:

Normalement c'est combien le délai de traitement des recours? Et comment je peux apprendre l'avis donné a mon recours? Est-ce que je reçois une lettre par courrier de REZE, ou je dois les contacter par mail pour savoir? Sachant que ça fait un mois de l'envoi de mon recours hiérarchique.

PS: Le motif de mon ajournement c’était les ressources pas suffisantes!

Merci

Je vous conseille de vérifier que la préfecture a bien transmis votre dossier à Rezé. Sinon, votre recours va traîner et dépasser le délai de 4 mois sans instruction, alors le recours sera classé sans suite.
f
15 juin 2014 10:43
Citation
Claudovitch a écrit:
Citation
Syrien2013 a écrit:
Question pour les gens qui ont été ajourné:

Normalement c'est combien le délai de traitement des recours? Et comment je peux apprendre l'avis donné a mon recours? Est-ce que je reçois une lettre par courrier de REZE, ou je dois les contacter par mail pour savoir? Sachant que ça fait un mois de l'envoi de mon recours hiérarchique.

PS: Le motif de mon ajournement c’était les ressources pas suffisantes!

Merci

Je vous conseille de vérifier que la préfecture a bien transmis votre dossier à Rezé. Sinon, votre recours va traîner et dépasser le délai de 4 mois sans instruction, alors le recours sera classé sans suite.

Pas du tout, la préfecture n'a rien à voir avec les recours, ce dernier est envoyé directement au ministère. D'ailleurs, c'est mentionné dans la notification d'ajournement.
Envoi dossier préf de Paris: 26/04/2013, entretien 15/10/2013, AJ: 15/10/2013 et reçu 02/11/2013, RH: 04/11/2013, AF: en attente
a
15 juin 2014 10:51
Bonjour,
je ne savais pas ça!connaissez-vous quelqu'un sur le site qui suite un recours hierrachique recoit une LRAR et c'est AF!? Merci a tous . PS:je suis a Melun
M
15 juin 2014 11:06
@Claudovitch

C'est pas logique ce que tu dis, car si REZE accepte mon recours mais ils ont pas mon dossier ils vont contacter la préfecture pour qu'elle leur envoie non!! c'est leur boulot enfin! c'est pas a moi de rappeler a la préfecture d'envoyer a REZE! En plus je peux pas contacter la préfecture tout le temps a certain moment ils en ont marre de moi car j'ai trop appelé avant de recevoir la lettre d'ajournement!

Les autres membres est-ce vous êtes d'accord avec moi?
15 juin 2014 11:51
il a raison des fois la préfecture gare le dossier sans l'envoyé a rezé c pour ça faut envoyé un mail a rezé d'abord pour savoir s ils ont bien reçu le dossier.j'ai vu plusieurs cas ici qui ont attendu 4 mois et quand ils ont envoyé le mail a reçu il disent que le dossier est toujours a la préfecture et qui l'ont pas reçu et pas enregistré
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