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Bonsoir Didih
je suis presque dans le meme cas que toi... ca fait 5mois que j'ai envoyé mon recours...
et quand j'ai appelé REZE...
LA GENTILLE me dit que la personne qui s'occupe des dossier est en vacances
et une autre me dit que le dossier ne sera traité que fin octobre et que c'est pas la peine d'appeler avant novembre
bon courage

Citation
didih a écrit:
Bonsoir Pika et Bonsoir à tous,

Navré de ne pas avoir donné de nouvelle mais je suis je n'ai pas eu de nouvelle , mon dossier na pas avancé....

J'ai contacté le SCEC ils ont rien reçu du coup j'ai appelé REZE dans la semaine et je suis tombé sut la femme "gentille" , elle m'a dit que l'instructeur qui traité mon dossier et en vacance et que mon dossier est toujours en instruction , ce la fait plus de 6 mois que j'ai envoyé mon recours ....

Je ne comprends plus rien ( le délai et dépassé ) je te jure PIKA que j'angoisse et je stress a mort

Mais Hamdoulillah , je sais et j'accépte tout ce qui est ce qui est écrit par dieu même si c'est négatif INCHALLAH dieu nous guidera

Est ce que cela te parait normal ? y a til des cas similaire au mien ( plus de 6 mois son réponse ?

Merci a tous

Didih

Bonjour Pika,


Merci bcp pour tes conseils et encouragement , je vais essayer d'oublier mais çà va étre dur trés dur

Je te tiendrai informé dans les prochaines semaines jour inchallah


@ Karim 78 merci pour l'info, effectivement nos situations sont presque similaire , on se tient au courant

Ramadan Moubarake

Salam à tous / je re-poste mon message sur ce forum des recours / car c'est plus mon cas.
J'espère recevoir des retours de votre part......

Bonjour Zarrouk42 / Pika et tout le monde,

Je viens de recevoir aujourd'hui le mail ci-dessous de la part de Rezé, suite a ma demande quand à l'état d'avancement de mon dossier.

"Monsieur,
Nous vous indiquons que vous serez informé par écrit, dans les prochaines semaines, de la suite qui aura pu être apportée à votre demande.
Nous vous prions d’agréer,Monsieur, l’expression de notre considération distinguée. "

On m'avait informé par téléphone, que mon dossier a été traité le 30/07/2012 et qu'une correspondance a été envoyé à la prefecture des Hauts de Seine , je n'ai toujours rien reçu par courrier. Ce qui m'inquiète le plus c'est que la SCEC n'a pas reçu mon dossier non-plus (-: . Que penses-tu ? Quand est ce qu'il faut les relancer ?

Voici mon N° Rezé en tout cas pour une mis à jour dans ta liste 2012X1143**.

PS. Il s'agissait d'un recours que j'avais fait à l'attention de M.le ministre le 17/05/2012

Merci par avance pour vos conseils et retours d’expérience pour ceux qui sont dans le même n° de série que le mien.

Eidkoum Moubarak à tous !

Salam
Karim

BONNE FÊTE DE L'AIDE À TOUS LES YABIS ET PARTICULIÈREMENT À NOTRE SŒUR PIKA.

Aidekoum moubarek mes frères et sœurs yabistes...que vous vieux les plus chers se réalisent.
Salam alaikoum

Juste pour info , notre sœur PIKA est absente pour une durée X donc on doit patienter avant de la retrouver bientôt incha'Allah , on pense à toi chère sœur PIKA et on attend ton retour avec impatience.
Salam alaikoum

3id moubarak sa3id chers frères & soeurs!

Aidek mobarak mes freres et soeurs


je voulais vous souhaiter un bon aide a tous

Bonjour,

Désespéré de rechercher en vain des réponse à mes questions, je sollicite votre aide aujourd'hui, car je n'arrive plus à me retrouver.

Ma situation :
Sous-Préfecture : Nogent-sur-marne
Dépôt demande : 24 Octobre 2012
Entretien : 17 Novembre 2012
Ajournement de 2 ans : 02/05/2012
Réception Recours Gracieux par Rezé: 05/07/2012

Profil : 4 ans en France + 2 diplômes études supérieurs en France + CDI depuis Octobre 2010 ( 13 mois au moment du dépôt de demande et période d'essai validé)+ Trois déclaration d'impôts ( toutes non imposable) + locataire.

Raison de l'ajournement : ma présence récente en France ne permettant pas de juger la stabilité de mon installation et la pérennité de mon travail.

Questions :

1. Comment le recours gracieux est traité au niveau de Rezé ?
2. Lorsqu'un recours gracieux est refusé, est il possible de faire un recours héarchique ensuite ou bien c'est trop trad?
3. Dans l'attente d'une réponse de Rezé, j'ai payé mes premiers impôts sur revenu, du coup j'ai envoyé le reçu comme complément du dossier de recours gracieux, pensez vous qu'il sera rajouté à mon dossier ou bien il ne sera pas pris en compte par faute de traçabilité et ressources, quelqun à déjà envoyé un complement du dossier de recours, quelle est la procédure à suivre ?.

Veuillez m'excuser si j'étais pas claire, mais vraiment tout cela me prend la tête, n'hésiter pas à me contacter pour plus d'explication.

Merci infiniment pour l'interet porter à ma demande, et aidkoum mabrouk

bonjour
d'abord je crois que pour le dépôt et l'entretien, ils étaient en 2011, et non pas 2012
pour tes questions
1- A priori et logiquement si vous envoyez des documents qui font preuve de l'annulation de la cause du refus, ou si Reze estime que le motif est abusif comme par exemple une durée de CDI que la préfecture voit comme non suffisante réze peut la valider, j'ai vu des cas de témoignage.etc...
2- selon ma connaissance après maintien de la décision du refus, seule la voie des tribunaux, donc un recours contentieux, avocat, frais, etc etc...;
3 tout document complémentaire pouvant consolider votre situation est le bienvenu, et normalement prise en compte tant que la décision n'a pas été prise, aussi selon le témoignage de quelque yabistes;
pour vous dire j'ai déposé un recours, et après j'ai joints dans un autre courrier des documents complémentaires, mais tous ça ça n'a rien avoir avec la réponse j'ai vu des cas qui se ressemblent mais le résultats du recours était différent.

en outre selon ma connaissance, normalement si on a validé deux diplômes supérieurs en France la durée est de deux ans ou quelque choses comme ça mais pas cinq , s'ils vous reprochent une durée pas suffisante qui est 4 ans, je crois qu'ils n'ont pas le droit est le motif est injuste . je souhaite que d'autres pourront t'éclairer plus.

Citation
kamalito2 a écrit:
en outre selon ma connaissance, normalement si on a validé deux diplômes supérieurs en France la durée est de deux ans ou quelque choses comme ça mais pas cinq , s'ils vous reprochent une durée pas suffisante qui est 4 ans, je crois qu'ils n'ont pas le droit est le motif est injuste . je souhaite que d'autres pourront t'éclairer plus.

Tu as raison pour la réduction de la durée à 2 ans si on a 2 diplômes en France, mais c'est rarement appliqué pour ne pas dire jamais. Il y a eu pal mal de témoignages de personnes dans un cas similaire.

ça interesse plus sam81 que moi, mais juste une question ont -il le droit de refuser la demande à cause de ça alors que dont leur formulaire ils disent que ceux qui possèdent deux diplômes peuvent déposer, car d'habitude qu'on a mois de cinq ans dans les autres cas on a pas ajournement mais dossier irrecevable. et tout est possible avec les préfectures.

Salam,
J'ai ouvert un poste qui s'intitule : Pika la star du Recours, si vous souhaitez témoigner, ça se passe sur Relations sentimentales.
Merci.

Citation
kamalito2 a écrit:
ça interesse plus sam81 que moi, mais juste une question ont -il le droit de refuser la demande à cause de ça alors que dont leur formulaire ils disent que ceux qui possèdent deux diplômes peuvent déposer, car d'habitude qu'on a mois de cinq ans dans les autres cas on a pas ajournement mais dossier irrecevable. et tout est possible avec les préfectures.

Tu l'as bien dit: "ceux qui possèdent deux diplômes peuvent déposer"!!! Mais les formulaires ne disent en aucun cas que les demande vont être acceptées! Les expériences montrent qu'on est souvent refusé si on a pas les 5 ans de présence en France. Ça fait quand même un moment que je suis sur le forum et j'en ai vu pas mal de témoignages. Le Préfet a un pouvoir discrétionnaire, ce qui veut dire que ton dossier peut être rejeté même s'il est complet... Cela dit après recours on a toujours des chances & espérons que le nouveau gouvernement facilitera les choses!

Cdlt



Modifié 2 fois. Dernière modification le 21/08/12 10:53 par Goldmund.

Bonjour,

Merci pour le retour,

J'avoue que présenter comme ça, je regret un peu de m'être précipiter, mais voila j’espère que les autres seront s’en tenir à la durée de 5 ans minimum avant le dépôt de la demande peut importe leurs diplômes.

La actuellement, j'ai envoyé un recours gracieux et non hiérarchique depuis presque 2 mois, pouvez-vous m'indiquer dans l'attente d'une réponse de Rezé, comment je peux vérifier que au moins mon recours a été pris en compte ? car peut être j'ai 1% chance d’avoir une réponse positive, mais voila je garde espoir et je compte sur vos expérience pour comprendre mieux les raisons de mon ajournement.

Je vous cache pas


Merci d'avance.

j'imagine que tu as envoyé ton recours en recommandé avec avis de réception, l'avis de réception est la preuve, tu peux les appeler, comme ça tu pourras avoir ton numéro Rezé qui commence 2012X et six autres chiffres. pour les raisons de l'ajournement, la nationalité ce n'est pas de la mathématique, pour ce que tu appelles recours gracieux et hierarchique, si tu as déposé ton dossier à la préfecture et l'ajournement vient du préfet il s'agit d'un recours hiérarchique même si tu as mentionné recours gracieux dans ta lettre, si le refus est venu de Rezé, là c'est un recours gracieux.
gracieux adressé à l'organisme qui a décidé le refus
hiérarchique adressé à l'organisme supérieur



Modifié 2 fois. Dernière modification le 21/08/12 19:18 par kamalito2.

Salam

2 mois c'est un peu tôt! Tu peux te consoler avec ce TABLEAU des délais.
Sinon as-tu écrit à Rezé pour voir où ils en sont avec ton dossier?

Cdlt



Modifié 1 fois. Dernière modification le 21/08/12 17:13 par Goldmund.

Bonjour,

Merci GOLDMUND pour le tableau, c'est vrai qui le délais de réponse vari entre 3 à 5 mois, donc je dois patienter un peu, mais au moins cela donne une idée sur le temps de traitement.

pour la prise de contact avec Rezé, j'ai pu les avoir aujourd'hui, cela à durée 2 minutes, une fois j'ai communiqué mon numéro, j'a eu la réponse suivante : " vous avez solliciter un recours administratif, il faut maintenant attendre, au revoir", sur le forum, j'ai cru comprendre que le recours n'est traité qu'une fois enregistré, pour vous d'après la réponse de la dame mon dossier est en cours de traitement ou bien juste en attente d'enregistrement ? (n'hésiter pas à me corriger si j'ai tort).

Voila si quelqu'un à des remarques, n’hésitez pas.

Bonne soirée.

Salam ALAIKOUM
J'ai remarque que le forum est mort depuis un moment, c'est peut être du à l'absence de notre chère Pika qui apporte beaucoup de soulagement et de solution a nos problemes.
beaucoup de gens qui sont actifs sur ce forum sont menacés de le quitter ,c'est bine dommage tout cela, on regrette ton absence notre chère Pika en espérant que ton retour sera pour le plus vite possible.

Pour ceux qui veulent du mal à qui que ce soir sachez qu'ici c.est pas l'endroit idéal , ici nous sommes pour s'entraider et apporter le meilleurs de soit pour y remédier à notes difficultés dans nos démarches.

Merci a vous et que ALLAH. Yehdina, nous sommes frères et sœurs, faisant la paix et soyons heureux, la vie est déjà si dure donc nous la rendant pas encore plus pénible.
Merci de votre compréhensions, bonjour au passage à AF94 .