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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
A
8 juillet 2012 22:09
Citation
Tafadal a écrit:
pseudo ---prefecture ------ajournement ---------------motif ----------------------------recours (RAR)-------- num reze ---------------etat

carlostkm---------92---------- 12-2011 -------insertion professionnelle récente-------01-2012-------2012X101xxx --------AF(courrier ministère recu en juin/2012)

DidiH ----------94 ---------10-01-2012----insertion professionnelle récente-------05-02-2012-----------pas encore----------- attente

Tafadal---------92--------14-02-2012----------CDI récente depuis 2010-------------09-03-2012-------2012X1084xx--------AF(courrier ministère reçu le 07 juillet 2012)

shbzf-------------87-------15-01-2012------ I professionnelle récente-----------------14-03-2012-------- ---2012X1050xx--------attente

karim@78------92-------15-02-2012------------Dettes pour loyer impayé-----------16-03-2012-------- ---2012X1084xx--------attente

niroda ---------92---------- 3 -05- 2012. --------CDI récente depuis 2010----------------06-04-2012--------2012X1110xx --------attente

escargo ------92-----------20 -03- 2012-----Connaiss insuffisant l'histoire+valeurs---20-04-2012--------2012X112xxx --------attente

ous2011-------75 ---------04-04-2012---------------refus RF sur place ----------------15-05-2012-----------2012X1166xx----------- attente

miss_mi-------75--------26-04-2012-----------------CDI récente--------------------------07-06-2012---------- pas encore-----------attente

Nassimbe--------69---------15-05-212.--------------CDI récente---------------------------20-06-2012------------pas encore---------attente

ALI1985-------92-----12-12-2010--------ressources provenant de l'étanger-----------02-02-2011---------- 2010x200-----------attente
n
8 juillet 2012 23:39
Félicitation tarda pour ton avis favorable , c'est soulageant de voir des recours qui aboutissent à un AF , chère Pika merci pour la pensée , je suis toujours en attente de réponse de partout en fait , j'espère connaître le bonheur cette et pouvoir réaliser mon rêve , merci beaucoup chère PIka . T'es une personne unique etquimerite beaucoup de respect. Macha'Allah . Bon courage à tous et que de bonne nouvelle à l'approche du mois sacré de ramadan ,
Salam alaikoum
a
9 juillet 2012 00:10
Bonsoir
félicitations TAFADAL
Heureusement, Pika existe
bon courage pour les autres
D
9 juillet 2012 00:29
A TAFADAL

MABROUK / FÉLICITATIONS / CONGRATULATIONS !!!

Encore un succès... et notre chère PIKA qui s'en réjouit a apporté sa précieuse contribution...., son aide est toujours précieuse et ses encouragements raisonnés et raisonnables sont un soutien pour tous ( elle m'en voudra de parler d'elle ainsi, mais je cours le risque)
Je souhaite plein d'AF à ceux qui attendent
C
9 juillet 2012 09:27
Bonjour,

Une personne a vu sa demande ajournée pour motif absence d'autonomie financière. En effet, c'est une étudiante qui vit encore chez ses parents et travail à temps partiel en parallèle à ses études. Que pensez-vous de la fiabilité d'un recours dans son cas? Quelqu'un a connu un cas similaire?

Merci.
C
9 juillet 2012 09:28
Bonjour,

Une personne a vu sa demande ajournée pour motif absence d'autonomie financière. En effet, c'est une étudiante qui vit encore chez ses parents et travail à temps partiel en parallèle à ses études. Que pensez-vous de la fiabilité d'un recours dans son cas? Quelqu'un a connu un cas similaire?

Merci.
J
9 juillet 2012 12:15
Bonjour,

J'ai été ajourné 2 ans pour cause de majoration d'impots.
Cet ajournement provient de REZE et non pas de la Préfecture.
Je compte faire un recours ; quels sont selon vous les élements que je dois mentionner dans mon recours ?

Merci,
s
9 juillet 2012 13:52
Citation
Aljamoun a écrit:
Bonjour,

J'ai été ajourné 2 ans pour cause de majoration d'impots.
Cet ajournement provient de REZE et non pas de la Préfecture.
Je compte faire un recours ; quels sont selon vous les élements que je dois mentionner dans mon recours ?

Merci,

Je ne comprends pas bien ce que signifie "pour cause de majoration d'impôts".
Si tu as eu une majoration de 10% car impôts déclarés en retard par ex, un recours a de bonnes chances de passer.
Si tu as eu un redressement fiscal (les impôts ont jugés que ta déclaration n'était pas correcte et t'ont fais une correction avec majoration) c'est plus compliqué

Il faut que tu arrives à montrer:
1- que tu es désormais en règle avec les impôts: tu as payé toutes les sommes réclamées
2- que l'erreur qui a donné lieu à cette majoration était involontaire (mauvaise connaissance des textes etc.) Si ton erreur était à l'évidence délibérée (revenus supplémentaires non déclarés par ex ou déclaration d'un enfant dont on n'a pas la charge ...) c'est quasi cuit.
J
9 juillet 2012 14:17
J'ai uniquement eu des majorations (10%)
Il n y a aucun redressement fiscal.
Aujourd'hui, je suis en règle ... toutes les sommes ont été payées, d'ailleurs, sur le bordereau c'est 0.

J'avais dit que j'ai eu une majoration à cause de mes déplacements professionnels fréquents, qui induisaient un décalage dans ma trésorerie.
Y a pas non plus de revenus non déclarés.

Qu'est ce que vous en pensez ?
P
9 juillet 2012 20:07
Salam Alaykoum
Bonsoir

Nassim courage, elkheir inch'Allah pour ton rêve. Merci à toi, tu me dois un couscous, mdr. Le Ramadhan, belle occasion franchement.
Ali, petit filou, tu m'aurais inventée avec photoshop. C'est gentil de ta part d'être venu féliciter Tafadal, que je salue au passage.
Dendoula, mdr, obligée d'être contente pour une bataille gagnée contre l'Administration, espérons que ce sera ton cas également, comme pour bon nombre d'entre vous. Merci pour tes mots, en MP également, ça va El-Hamdoulillah, yé vé té crévé.

Trésor41, j'ai répondu à ton MP, regarde ta boite, bon courage.
Aljamoun, bon courage également.

Je n'ai pas répondu à tout le monde, par MP, question d'organisation et de priorité.
C
9 juillet 2012 21:14
Bonsoir Pika,

Peux tu répondre à mon message s'il te plait?

Merci

Citation
Pika11 a écrit:
Salam Alaykoum
Bonsoir

Nassim courage, elkheir inch'Allah pour ton rêve. Merci à toi, tu me dois un couscous, mdr. Le Ramadhan, belle occasion franchement.
Ali, petit filou, tu m'aurais inventée avec photoshop. C'est gentil de ta part d'être venu féliciter Tafadal, que je salue au passage.
Dendoula, mdr, obligée d'être contente pour une bataille gagnée contre l'Administration, espérons que ce sera ton cas également, comme pour bon nombre d'entre vous. Merci pour tes mots, en MP également, ça va El-Hamdoulillah, yé vé té crévé.

Trésor41, j'ai répondu à ton MP, regarde ta boite, bon courage.
Aljamoun, bon courage également.

Je n'ai pas répondu à tout le monde, par MP, question d'organisation et de priorité.
g
9 juillet 2012 21:46
Felicitation les amis
et plein d'AF pour les autres

J envoie mon courier de reponse demain en esperant un retour le plus

Auriez le numero et le mail de rezé

Merci en core
T
9 juillet 2012 23:18
Bonsoir les amis,

Je tiens à vous remercier pour vos mots.
Je pense à vous tous et vous souhaite d'agréables surprises pour la suite.
Pleins d'AF.

Bonne soirée.
k
10 juillet 2012 11:51
MABROUK

j'espére qu'on aura de bonnes nouvelles aussi

bon courage pour la suite


Citation
Tafadal a écrit:
Bonsoir les amis,

Je tiens à vous remercier pour vos mots.
Je pense à vous tous et vous souhaite d'agréables surprises pour la suite.
Pleins d'AF.

Bonne soirée.
C
10 juillet 2012 11:52
Pas de réponse à mon message???
P
10 juillet 2012 16:13
Salam Alaykoum
Bonjour

Casa35, alias bedoui, à 21h14 j'étais déconnectée, j'ai répondu à ton MP, regarde ta boite.

Gaijinma bon courage pour ton "lancer", pour le numéro et le mail il n'est pas nécessaire à ton étape, mais les voici : 02 40 84 46 00, mail : [email protected]

Tafadal, tu as le droit d'exprimer ton contentement, tu donnes de l'espoir l'air de rien à ceux qui attendent, surtout à ceux qui pensent que le recours n'aboutit pas, ça existe. Ta patience a payé, El-Hamdoulillah.
Espérons pour les autres une issue aussi favorable que la tienne.

Courage à tous.

Un petit mot supplémentaire pour les personnes "nouvelles" pour la plupart, si vous pensez qu'en me laissant votre mail, ou pire votre numéro de téléphone par MP, ensuite disparition, je vais vous courir après pour vous apporter mon aide : vous vous leurrez grandement, le forum convient très bien, encore moins pour des personnes que je n'ai jamais lu, ni avec lesquelles il n'y a eu aucun échange.
C
10 juillet 2012 16:29
Wa3alykoum salam,

Oui c'est moi même. Merci pour ta réponse smiling smiley

Bonne journée


Citation
Pika11 a écrit:
Salam Alaykoum
Bonjour

Casa35, alias bedoui, à 21h14 j'étais déconnectée, j'ai répondu à ton MP, regarde ta boite.

Gaijinma bon courage pour ton "lancer", pour le numéro et le mail il n'est pas nécessaire à ton étape, mais les voici : 02 40 84 46 00, mail : [email protected]

Tafadal, tu as le droit d'exprimer ton contentement, tu donnes de l'espoir l'air de rien à ceux qui attendent, surtout à ceux qui pensent que le recours n'aboutit pas, ça existe. Ta patience a payé, El-Hamdoulillah.
Espérons pour les autres une issue aussi favorable que la tienne.

Courage à tous.

Un petit mot supplémentaire pour les personnes "nouvelles" pour la plupart, si vous pensez qu'en me laissant votre mail, ou pire votre numéro de téléphone par MP, ensuite disparition, je vais vous courir après pour vous apporter mon aide : vous vous leurrez grandement, le forum convient très bien, encore moins pour des personnes que je n'ai jamais lu, ni avec lesquelles il n'y a eu aucun échange.
P
10 juillet 2012 16:54
Alaykoum Assalam Bedoui, Casa35
De rien, si j'avais eu plus de précision ma réponse aurait été plus "précise", logique. Il est difficile de parler du cas d'une tierce personne en 10 minutes tu te doutes bien. Donc là c'était global.

Les MP, m'ont tuée, purée je répondais à l'un j'en recevais deux, voire trois et ainsi de suite, j'essaie de rattraper le temps perdu, je pense que j'en ai fini actuellement, si j'en ai oublié : désolée mais c'est involontaire.Ill

Merci au passage à toutes les personnes pour vos mots, vos hommages par MP, c'est gentil de votre part et ce n'était pas nécessaire, qu'Allah vous facilite dans votre démarche.
A une yabie : non tu n'es pas seule, tu as tout un groupe ici qui est à peu près dans la même situation que toi, certains réguliers d'autres non, mais le sujet est là pour ça : soutien comme chacun peut.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 10/07/12 17:47 par Pika11.
A
10 juillet 2012 17:54
Salam aleykoum,

est-ce que quelqu'un a une idée sur ma situation ?
je vais envoyer l'original de mon acte de naissance mais j'angoisse de plus en plus vu que le dossier traine depuis 2009.
depuis ma demande de recours environ 1 an. on me demande de rajouter des document, je vous assure je ne vois pas la fin sad smiley
l'essentiel c'est que le dossier est en instruction mais cette instruction devient interminable.
par avance merci en attendant la pluie d'AF sur ce forum en en a tous besoin


Citation
Ali1985 a écrit:
salam les ami (e)s,

Je viens de recevoir un courrier de REZE, suite à mon recours :

On me demande d'envoyer l'original de mon acte de naissance.
à votre avis est-ce un bon signe ?

merci de vos reponses par avance.
P
10 juillet 2012 18:28
Salam
Ali1985 pour répondre à ta question : envoie mais surtout prends bien garde à vérifier la conformité de ton acte de naissance, qu'il soit clair, net et surtout précis, complet.
C'est un bon signe, mais que ton recours soit en instruction depuis plus de un an est assez inquiétant perplexe, ils ont été des escargots sur ton cas, minutieux ; donc là logiquement tu as deux mois pour fournir le document demandé, ne traîne pas surtout.
Lorsque Rezé recevra cet acte, il faut compter en dizaine de jours pour voir une réponse arriver.
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