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Félicitations =>aramis75012, et => jnik et 3pkban les autres

Salut ibn merwane,

Toi ki a reçu 2 fois une lettre de la préfecture
La première pour mettre à jour ton dossier et la deuxième une lettre de refus
Pourrais-tu s'il te plait me dire kel est le temps entre la réponse du Reze (dans les 2 cas) et ta réception de la lettre;

Est ce ke cest le meme temps?


merci

Merci jnik pour ta réponse ...

J'ai déposé mon dossier et passé l'entretien le jour même (comme toi il me semble aussi) au mois de juillet 2006. Je devrai donc avoir une idée de l'issue de cette procédure au courant de l'été prochain (si les délais qui ont été ceux de ton dossier, sont appliqués au mien). Mon dossier est arrivé à Rezé en Novembre 2006, soit 4 mois seulement après l'entretien à la préfecture.

Encore une fois, merci pour tes réponses jnik.

Bonjour mon nom doit apparaitre dans le decret 03/07

sinon quand j'ai appelé le journal officiel on m' dit que le decret a été publiqué dans le journa officiel du 26 janvier 2007

sinon je vais aller voir à la mairie si mon nom est bien inscrit

maintenant ce que je dosi faire sachant que je n'ai pas besoin du cni et du passeport avant le mois de juin

dois-je attendre la cérémonie (quels sont le délais ) ou demander la cni avec la copie d'acte de naissance et une photocopie du journal officiel

merci d'avance

Je viens tout de même de demander un acte de naissance en copie intégrale


sinon le site pour faire la demande est bien:

[www.smae.diplomatie.gouv.fr]

je suis désolé de te le dire le turc,mais j'ai fait la même chose(pas de bol),je n'ai pas reçu l'acte de naissance,heureusement que j'ai la cérémonie demain

ce n'est pas grave
tu peut me renseigner pour la suite?

par exemple dans combien temps aurais-je la cérémonie?

merci

Bonjour à tous,

J'etais au JO à Paris dans le 15ème ce midi. J'ai verifie que mon nom etait dans le decret 4 et j'ai acheté quelques exemplaires du JO pour mes archives. Car je vous rappelle que pour les naturalisés il faut toujours donner une pereuve de nationalité a chaque renouvellement du passeport. Et comme le decret est une preuve officielle, autant en avoir quelques exemplaires...

Sinon la bas on peut acheter des exemplaires (1.2€ la piece) de vieux JO.

Bon, maintenant j'attends la ceremonie pour les papiers et je ferai la CNI et le passeport apres. Je me sens fatigue de demander tt le temps de documents et je ne compte pas essayer de demander l'acte de naissance sur Internet ;-)))

J'espere quand meme que la ceremonie sera au plus 6 mois apres le decret. Aramis, tu nous raconteras comment ca s'est passé la ceremonie pour toi?

la cérémonie n'est pas 6 mois après l'apparution du decret d'après ce que j'ai lu ici

c'est bien avant
tu est dans quel decret toi ivan 03/07?

Pour la cérémonie,tout dépend des préfectures,à Paris,je sais qu'ils en organisent chaque vendredi!Autre chose,l'Etat civil met moins d'un mois pour remettre aux préfectures les actes d'état civil après ils dorment dans les tiroirs,le temps d'organiser la cérémonie

Moi je depend du département 02

à ton avis ca sera pour quand la cérémonie?

Salut ,tout le monde

Ibnmerwane

je viens d'avoir un refus de ma demande de naturalisation aujourd hhui par la prefecture

Pourras-tu s'il te plait m'expliquer comment tu as déjà fait un recours gracieux,?
Est-ce que il faut un avocat,? Et quele est la forme de lettre k il faut envoyer

merci

J'ai eu un refus car je remplis pas les conditions de recevabilité
c est ca le motif
Klkun peut m'expliquer k est ce ke ca veut dire s il vous plait,?

J ai encore une question
j ai lu sur un forum ke la lettre ki vient de la prefecture sera en deux exmplaires une pour signer et renoyer etl 'autre à garder

Or moi je n'avais recu ke un seul papier,,?

Est ce ke c est normal?

Je suis profondément désolé pour toi,mais ne baisse pas les bras.Aussi,tu peux t'inspirer d'un modèle de lettre ici:
www.gisti.org

tu cliques sur "pratique",puis sur "courriers-type","séjour"...En bas de page tu cliques sur"Modèle de recours gracieux ou hiérarchique"...

Je trouve étrange que tu aies reçu seulement un document unique(???).Pas d'explications ou des précisions?

Quant à l'avocat,c'est inutile à ce stade,mais tu persistes à vouloir à tout prix en consulter un,je te conseille Maître Rachid ABDERREZAK qui maîtrise bien son sujet...

Bonne chance,et tiens-nous au courant!

Je suis tres triste et je suis tres decu, merci pour tes reponses ibn merwane


Par contre, oui je n'ai recu ke une seule lettre
Est ce ke tu penses car c est un cas de non recevabilitre,?

Attends tu veux dire le deuxieme document c est le papier k il faut signer pour avoir la lettre? car la lettre c est recommande avec accuse de reception,?




merci bcp



Modifié 1 fois. Dernière modification le 01/02/07 21:35 par layal_83.

Jai besoin dun autre temognange s il vous plait

La lettre de refus qu on rcoit de la prefecture doit comporter deux feuilles normalement,?

Une a signer et a la rendre à la prefecture etl autre a garder,?

Ou c est seulement en un seul exemplaire?

merci

est ce que quelqu'un s'intéresse au decret 03/07 ici ?

salut et desolé pour ce refus,

en fait la lettre doit te préciser la condition qui fait defaut (ou bien l'article du code civil qui parle de cette condition)...sinon la decision est illegale.

pour faire un recours il faut connaitre le motif de refus.

tiens nous au courant,

vino

Citation
layal_83 a écrit:
J'ai eu un refus car je remplis pas les conditions de recevabilité
c est ca le motif
Klkun peut m'expliquer k est ce ke ca veut dire s il vous plait,?

J ai encore une question
j ai lu sur un forum ke la lettre ki vient de la prefecture sera en deux exmplaires une pour signer et renoyer etl 'autre à garder

Or moi je n'avais recu ke un seul papier,,?

Est ce ke c est normal?

salut
Je suis désolé leturc,mais je sais qu'en province les cérémonies se font dans des délais assez espacés(faute du nombre peu élévé d'étranger).A Paris,ils en font toutes les semaines car ils ont beaucoup de naturalisés à recevoir environ 200 chque vendredi.Je ne sais pas comment ils fonctionnent dans l'Aisne,demande à ta préfecture

Salut,

moi j'attends toujours une lettre de la prefecture

Par contre conitojunior je pose la meme kestion que layal

Es ce ke la lettre doit etre en double ou en 1 seul exempliare?

merci