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De l'Avis Favorable-MAE-Décret-Journal Officiel Fin 2009X-2010X
k
20 novembre 2010 16:43
je reviens aux nouvelles avec une petite déception je suis du décret 47 paru le 16 octobre au journal officiel.
Étape 1 le 1er octobre dés que j'ai su le numéro de décret dans le quel mon nom paraitrait, je me suis empressé d'aller voir la mairie de ma commune pour avoir des renseignements sur les pièces à fournir pour faire mon passeport (j'étais en vacance et presser de partir chez moi) Réponse de la mairie: Dés que vous avez la lettre de confirmation de Rezé revenez nous voir avec l'exemplaire du journal officiel et nous vous ferons vos papiers. Très content je suis revenu informer les forumistes de cette facilité que m'offrait ma petite commune avec la ferme certitude que c'est l'avantage que nous avions comparer aux grandes villes genre Lyon, Bordeaux Paris etc qui sont plus compliquées à cause d'une surcharge de travail.
Étape 2 le journal officiel est sorti le 14 octobre, une semaine après j'avais pas la lettre de Rezé, je me suis dit que je vais aller les voir histoire de tenter ma chance avec le JO, sans me faire d'illusions par ailleurs. Avec gentillesse et parcimonie, ils m'ont fait savoir qu'ils ne pouvaient pas faire les papiers avec le journal officiel qu'il n'y avait pas ma filiation sur ce document. Je sentais une pointe de désolation dans les paroles de l'agent et elle m'a dit , au moment où je m'apprêtais à quitter ma chaise que "parfois l'administration exigeait des paperasses inutiles" mais elle me demande de venir la voir dés que j'ai la lettre avec une note manuscrite du dossier par ses propres soins.
Étape 3 Lettres reçues le 25 octobre. Sans enthousiasme, je suis reparti la voir, sachant que le problème de la filiation se poserait à nouveau. Alors sans surprise elle m'a dit que cela risque de poser un problème mais elle a appelé la préfecture qui a dit qu'il fallait attendre la convocation et que y avait rien à faire d'ici là

finalement Zarouck avait raison car il m'avait mis en garde (lorsque dans ce forum je faisais part à tout le monde avec une joie non dissimulée que ma mairie pouvait faire mes papiers sans extrait ) que le denier mot revient à la préfecture et que sans extrait elle avait le pouvoir de rejeter ma demande de pass et CNI
Étape 4 Le 8 Novembre j'ai demandé deux extraits de naissance sur le site du MAE et j'ai reçu leur courrier le 19 novembre me disant que ma naturalisation est très récente et qu'il ne disposait pas dans leur fichier de mon extrait de naissance
Et la dernière cérémonie d'accueil dans la nationalité française a eu lieu le 1er octobre dans ma préfecture et l'avant dernière le 19 mai alors je patiente et profite de mes vacances sans voyager
01/2010 Dépot de dossier naturalisation Hérault 03/2010 Entretien Préf; 04/2010 Num, Rezé 2010X0095, AF le 17 Août 2010. Décret 47 du 16/10/2010, Pass 27/12 en attente de la CNI et de la cérémonie
H
20 novembre 2010 18:32
Citation
kalif34 a écrit:
je reviens aux nouvelles avec une petite déception je suis du décret 47 paru le 16 octobre au journal officiel.
Étape 1 le 1er octobre dés que j'ai su le numéro de décret dans le quel mon nom paraitrait, je me suis empressé d'aller voir la mairie de ma commune pour avoir des renseignements sur les pièces à fournir pour faire mon passeport (j'étais en vacance et presser de partir chez moi) Réponse de la mairie: Dés que vous avez la lettre de confirmation de Rezé revenez nous voir avec l'exemplaire du journal officiel et nous vous ferons vos papiers. Très content je suis revenu informer les forumistes de cette facilité que m'offrait ma petite commune avec la ferme certitude que c'est l'avantage que nous avions comparer aux grandes villes genre Lyon, Bordeaux Paris etc qui sont plus compliquées à cause d'une surcharge de travail.
Étape 2 le journal officiel est sorti le 14 octobre, une semaine après j'avais pas la lettre de Rezé, je me suis dit que je vais aller les voir histoire de tenter ma chance avec le JO, sans me faire d'illusions par ailleurs. Avec gentillesse et parcimonie, ils m'ont fait savoir qu'ils ne pouvaient pas faire les papiers avec le journal officiel qu'il n'y avait pas ma filiation sur ce document. Je sentais une pointe de désolation dans les paroles de l'agent et elle m'a dit , au moment où je m'apprêtais à quitter ma chaise que "parfois l'administration exigeait des paperasses inutiles" mais elle me demande de venir la voir dés que j'ai la lettre avec une note manuscrite du dossier par ses propres soins.
Étape 3 Lettres reçues le 25 octobre. Sans enthousiasme, je suis reparti la voir, sachant que le problème de la filiation se poserait à nouveau. Alors sans surprise elle m'a dit que cela risque de poser un problème mais elle a appelé la préfecture qui a dit qu'il fallait attendre la convocation et que y avait rien à faire d'ici là

finalement Zarouck avait raison car il m'avait mis en garde (lorsque dans ce forum je faisais part à tout le monde avec une joie non dissimulée que ma mairie pouvait faire mes papiers sans extrait ) que le denier mot revient à la préfecture et que sans extrait elle avait le pouvoir de rejeter ma demande de pass et CNI
Étape 4 Le 8 Novembre j'ai demandé deux extraits de naissance sur le site du MAE et j'ai reçu leur courrier le 19 novembre me disant que ma naturalisation est très récente et qu'il ne disposait pas dans leur fichier de mon extrait de naissance
Et la dernière cérémonie d'accueil dans la nationalité française a eu lieu le 1er octobre dans ma préfecture et l'avant dernière le 19 mai alors je patiente et profite de mes vacances sans voyager

Bonsoir Kalif34
Merci d'avoir partagé cette expérience avec nous. Il sera d'une grande utilité pour nous tous.
Votre démarche est tout à fait généreuse.
Bon courage pour la suite
k
20 novembre 2010 18:49
A Heuch
de rien on est tous là pour s'entre aider et partager
Noter bien pour ceux que cela intéresse la lettre du MAE me disant que ma naturalisation est tés récente est datée du 9 novembre c'est-à-dire le lendemain de ma de demande d'extraits en ligne. je crois qu'il traite les demandes assez rapidement et prennent du temps pour expédier les courriers. Pour ceux qui souhaitent demander des extraits penser à le faire six semaines minimum aprés la parution du décret
Courage à tous et merci pour l'entre aide
cordialement
y
20 novembre 2010 19:30
Salut les forumistes !
j'ai une question pour @Kafo On m'a di que l'extrait de naissance des refugies sont délivrés par la France?.si c'est le cas je me demande alors s'il y 'a-t-il une différence dans le délai de traitement au niveau de MAE pr l'etablissement de l'acte de naissance(francais) pour le dossier de naturalisation des réfugiés et les autres étrangers.

@kalif34 comme quoi les conseils de notres cher Zarrouk42 peuvent nous éviter d'avoir des faux espoir et d'économiser du tps pr les differentes demarches a faire.


@miss mcgregor je prie pr toi pour que le tres fameux décret 52 sort pr abréger toutes tes souffrances lol . allez tiens bon nous sommes tous solidaire avec toi
k
20 novembre 2010 19:47
Citation
yeskou a écrit:
Salut les forumistes !
j'ai une question pour @Kafo On m'a di que l'extrait de naissance des refugies sont délivrés par la France?.si c'est le cas je me demande alors s'il y 'a-t-il une différence dans le délai de traitement au niveau de MAE pr l'etablissement de l'acte de naissance(francais) pour le dossier de naturalisation des réfugiés et les autres étrangers.

@kalif34 comme quoi les conseils de notres cher Zarrouk42 peuvent nous éviter d'avoir des faux espoir et d'économiser du tps pr les differentes demarches a faire.


@miss mcgregor je prie pr toi pour que le tres fameux décret 52 sort pr abréger toutes tes souffrances lol . allez tiens bon nous sommes tous solidaire avec toi


salut yeskou,

Effectivement, l'extrait de naissance des réfugiés est délivré par la france. Etant donné que les réfugiés sont dans l'impossibilité totale d'avoir ce document au niveau du pays d'origine.
C'est pour simplifier cette situation que l'Etat français s'encharge.
Maintenant dans le cadre de la naturalisation d'un réfugié, il ya changement de cap.
Réfugié devenu français, la transcription de son etat civil( extrait de naissance) suit la même procedure classique.
Et pour repondre à ta question : y 'a-t-il une différence dans le délai de traitement au niveau de MAE pr l'etablissement de l'acte de naissance(francais) pour le dossier de naturalisation des réfugiés et les autres étrangers. je dis non . le dossier est traité comme monsieur toule monde, sauf pour aison motivée( concours fonction publique , expiration de titre de sejour, Voyage d'urgence...)

bon courage
N° 2010X013... Dépot: Juin 2009 - Entretien: Nov. 2009 - AF: 15 / 06 / 2010 - Décret 49 Passeport : 09/ 12 / 2010 - CNI: 29 / 12 / 10 - Ampliation: 17 / 02 /11
F
20 novembre 2010 20:16
merci kafo pour tes précisions
y
21 novembre 2010 00:55
Merci @Kafo pour ton éclaircissement
s
21 novembre 2010 13:01
Bonjour à tous,

Un petit coucou en passant d'une "ancienne" du forum. J'en profite aussi pour vous informer que j'ai récupéré mon passeport le 15/11 dans ma mairie. Zarrouk, pourrais-tu stp mettre à jour mes informations?


Bonne continuation à tous, long vie à ce forum, et bravo à tous pour votre boulot!

A+

Shalda => Décret 47
Z
21 novembre 2010 13:39
Salam a toutes et a tous,

je viens de rajouté sur le milieux de notre liste des photos qu’il faut
regarder pour reconnaître par exemple la librairie quai voltaire
si vous aller acheter votre JO, ou bien aller a NANTES au MAE
si vous voulez retirer des actes de naissances sur place a condition
qu’ils soient près
smiling smiley



Modifié 1 fois. Dernière modification le 21/11/10 18:52 par Zarrouk42.
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
s
21 novembre 2010 14:58
Bonjour à tous,

Félicitations à Shalda,

Je voulez savoir si il y qq de le département 25?

Merci d'avance pour l'information,
P
21 novembre 2010 18:47
Salam tout le monde

Hey beau boulot Zarrouk smiling smiley, cette petite touche personnelle peut être utile pour ceux qui se déplacent et ne connaissent pas l'endroit recherché.
Un coucou au passage à toutes celles et ceux que j'ai connu, ils se reconnaîtront. yawning smiley

Courage pour ceux en attente. Zen


Citation
Zarrouk42 a écrit:
Salam a toutes et a tous,

je viens de rajouté sur le milieux de notre liste des photos qu’il faut
regarder pour reconnaître par exemple la librairie quai voltaire
si vous aller acheter votre JO, ou bien aller a NANTES au MAE
si vous voulez retirer des actes de naissances sur place a condition
qu’ils soient près
smiling smiley
H
21 novembre 2010 18:55
Citation
Pika11 a écrit:
Salam tout le monde

Hey beau boulot Zarrouk smiling smiley, cette petite touche personnelle peut être utile pour ceux qui se déplacent et ne connaissent pas l'endroit recherché.
Un coucou au passage à toutes celles et ceux que j'ai connu, ils se reconnaîtront. yawning smiley

Courage pour ceux en attente. Zen


Citation
Zarrouk42 a écrit:
Salam a toutes et a tous,

je viens de rajouté sur le milieux de notre liste des photos qu’il faut
regarder pour reconnaître par exemple la librairie quai voltaire
si vous aller acheter votre JO, ou bien aller a NANTES au MAE
si vous voulez retirer des actes de naissances sur place a condition
qu’ils soient près
smiling smiley


Zarrouk42
Franchement vous me surprenez de plus en plus mais positivement. Merci pour les photos.
Bonne soirée
Z
21 novembre 2010 19:32
Citation
Pika11 a écrit:
Salam tout le monde

Hey beau boulot Zarrouk smiling smiley, cette petite touche personnelle peut être utile pour ceux qui se déplacent et ne connaissent pas l'endroit recherché.
Un coucou au passage à toutes celles et ceux que j'ai connu, ils se reconnaîtront. yawning smiley

Courage pour ceux en attente. Zen


Citation
Zarrouk42 a écrit:
Salam a toutes et a tous,

je viens de rajouté sur le milieux de notre liste des photos qu’il faut
regarder pour reconnaître par exemple la librairie quai voltaire
si vous aller acheter votre JO, ou bien aller a NANTES au MAE
si vous voulez retirer des actes de naissances sur place a condition
qu’ils soient près
smiling smiley

Salam Pika,

Un grand merci d'étre venu encourager tout le monde ici Clap Welcome
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
k
21 novembre 2010 20:41
A Zarrouk
bonjour l'ami penses tu que je peux demander des extraits au MAE
Décret 47 du 16 oct
Z
21 novembre 2010 21:24
Citation
kalif34 a écrit:
A Zarrouk
bonjour l'ami penses tu que je peux demander des extraits au MAE
Décret 47 du 16 oct

Salam kalif34,

A mon avis tu peu demander tes actes de naissance a partir de la semaine prochaine
le lien est sur le milieux de la liste, et bon courage smiling smiley
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
k
21 novembre 2010 21:40
merci Zarrouk 42
je vais m'y ateler dés la semaine prochaine
m
21 novembre 2010 22:11
Bonsoir tous le monde. Tout d'abord merci pour tous ceux qui animent et informent dans ce forum et en particulier pour ce sujet.

Sinon j'ai reçu il y a une semaine, suite à ma demande, un mail de REZE me disant :

" ...,Un avis favorable a été donné à votre demande d’acquisition de la nationalité française. Votre dossier a été transmis au service central d'état civil du ministère des affaires étrangères et européennes. Ce service déterminera, dans un délai de huit semaines environ, l’état civil à retenir en vue de l’établissement ultérieur, selon les normes françaises, de vos actes d’état civil. Sauf problèmes particuliers votre nom sera ensuite inscrit dans un décret publié au Journal officiel...

Quelles sont donc les étapes suivantes et les délais réelles? Comment sait-on le numéro de décret qui sera publié dans le JO. Quelles démarches me restent-ils à faire ?

Merci d'avance pour les réponses...

N° dossier REZE : 2010X 208..., Dépôt dossier : 09/2009, AF : 11/2010 par mail.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 21/11/10 22:15 par mascali.
e
22 novembre 2010 09:01
Bonjour les amis et tout particulièrement au Spécial-One Zarrouk !!
C'est juste pour donner de mes nouvelles afin de mettre à jour mon statut . Je suis pratiquement au bout de la procédure car j'ai récupéré mon passeport, avant hier , samedi . Ci-dessous, un bref récapitulatif :

- Dépôt de demande de naturalisation : le 29 / 04 / 2010
- Avis favorable : le 14 / 06 / 2010
- Décret 42 : le 08 / 09 / 2010
- Cérémonie à la sous-préfecture : le 08 / 11 / 2010
- Dépôt pour passeport et CNI : le 13 / 11 / 2010
- Récupération du Passeport : le 20 / 11 / 2010

Je remercie Dieu car ma procédure a été rapide et sans difficultés énormes... Merci également à tous les forumistes, qui, à travers vos messages et témoignages, j'ai pu déposé un dossier complet mais aussi prendre des renseignements au bon endroit.

Bonne journée à tous et je vous souhaite une agréable semaine !!!
D
22 novembre 2010 11:16
Bonjour a tous, salutations maitre Zarrouk,

J'ai reçu vendredi des projets d'acte de naissance que j'ai renvoyé le jour même.

Dans combien de temps pense-tu que je peux interroger le MAE, pour savoir si je suis inscrit sur un décret ?????????perplexe

Je suis content pour les nouveaux AF (de la nouvelle procédure) qui n'on pas endurer la longue attente qu'on a eu le groupe de 2009 et les supposé préfectures pilote !!!!!

Merci de la réponse et à bientôt

Dr House
G
22 novembre 2010 11:31
Citation
Dr.House a écrit:
Bonjour a tous, salutations maitre Zarrouk,

J'ai reçu vendredi des projets d'acte de naissance que j'ai renvoyé le jour même.

Dans combien de temps pense-tu que je peux interroger le MAE, pour savoir si je suis inscrit sur un décret ?????????perplexe

Je suis content pour les nouveaux AF (de la nouvelle procédure) qui n'on pas endurer la longue attente qu'on a eu le groupe de 2009 et les supposé préfectures pilote !!!!!

Merci de la réponse et à bientôt

Dr House

bonjour,

j'ai aussi a peu près la même question a poser:

Ce matin,j'ai appeler la MAE,la dame m'a dit que mon dossier viens d'être ouvert chez eux aujourd'hui,et que dans 6 semaines (1 mois et demi),je vais recevoir un projet d'acte de naissance que je dois signé et renvoyer :

ma question consiste a savoir combien de temps on se retrouve sur un decret après avoir reçu et envoyé le projet d'acte de naissance?

moi mon probleme perso,est que je voyage a partir du 31 decembre jusqu'au 20 fevrier,si je reçois le projet durant cette periode,mes parent pourront signé a ma place?

cdlt
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