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Bryan2014 a écrit:
-Bonjour a tous je suis nouvelle sur le forum et voici mon parcours?
-Je suis arrivé en france fin Avril 2005 je suis réfugié politique depuis Février 2006 et marie depuis 2013,je un enfant,J'ai formulé une premier demande de naturalisation en 2013,celle-ci a été rejetée le XX-XX-2013 pour des faits reprochés 2008 et 2012.
-Trois ans après,en 2016,j'ai reformulé une nouvelle demande de naturalisation Celle-ci a été à nouveau ajournée,(que je été l'auteur de violences volontaires avec ITT de moins de 8 jours,fait commis XX-XX-2008 et classés sans suites en 2010 qu'ils n'ont pas donné lieu à une inscription au casier judiciaire ,je considérer qu'il constituait un motif (de réserve) pour l'administration depuis 2013,Qu'au-delà de la grande ancienneté de ces faits,Il y a 9
ans.
-Je suis représenté par un avocat dans le cadre d'un recours contentieux TA de Nantes.
-Est ce que quelqu'un a vécu cette situation.Merci d'avance pour vous conseils s.v.p
Voici mon parcours:
8 juillet 2016:Ajournement de deux ans Préfecture de Seine et marne.
7 sept 2016:Recours hierarchique ou prés du ministre.
11 janv 2016écision implicite de rejet.
9 mars 2016:recours contentieux au TA Nantes.
Merci pour vous réponses S.V.P
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Moh1210 a écrit:
bonjour a toutes et a tous
je reviens envers vous car depuis février 2015 fin depuis que ma requete au tribunal a été rejeté j'ai fais une grande pause a cette torture psychologique et depuis jamais posté dans se forum qui apportent bq de renseignement je trouve, donc je reviens envers vous
bref je souhaite refaire un nouvelle demande de naturalisation par décret et je souhaiterais savoir quels sont les éléments nouveaux dans la demande du naturalisation (deuxième demande je précise) car je sais que les lois change assez fréquemment surtout au bout de 2 ans.
mes questions sont simples est ce que je dois me basé sur la première qui a été rejeté pour des motifs conjugaux (plaintes de mon EX en 2009) depuis jamais eux a faire a la justice ni amende ni infraction ni même dire bonjour a un flic ni rien de tout hamdolah
situation professionnelle toujours en CDI salaire augmenter et très suffisant.
pension alim payé en temps et en heure loyer et autres factures courantes payé également en temps et en heure bref aucune dette bref "conditions remplis".
je suis divorcé le jugement est rendu le 20 mars 2016 oui sa aussi tjrs divorce nationalité toute chose a avoir au niveau de l'état c'est tjrs galère !!
pour faire court que dois je faire SVP ?? je m'adresse a s'elles et ceux qui sont passé dans se cape
vous réponses sont bienvenues
c'est vous avez besoin de plus de renseignement sur ma situation n’hésitez pas
je vous laisse mon numéro pour ceux qui sont vraiment courageux et serviables pour leurs frères 0603586269.
cordialement.
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Kalina02 a écrit:
Bonjour,
J'ai été ajournée avec mon épouse pour insuffisance des ressources pour 2ans et pourtant mon épouse a un cdi,mais elle ne travaille que en temps partiel parce que nous avons 5 enfants mineurs.Moi,je suis un réfugié politique et je suis à la recherche d'emploi,mon avocat m'a dit que le réfugié politique n'est pas contrait à ça et il y avait une autre raison comme quoi j'avais commis un faux usage de faux de permis de conduire,sauf que j'ai été relaxé par le tribunal,donc la préfecture n'a pas tenu compte de la relaxation du tribunal,alors,je voudrai introduire un recours en joignant le jugement qui a été prononcé par le tribunal.Quelqu'un peut il me conseiller pour la procédure à suivre?Merci
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ticoco a écrit:
Bonsoir les amis , j'étais ds UN autre furum RÉZÉ malheureusement ajournement MAIS SE qui est bizarre la préfecture m'avais ajourné pr 2 motif dette trésor publique et conduite d'un véhicule malgré l'injonction de LE restitué, mon avocat a fait un recours en explicant ke l'injonction pa étai envoyer A une encienne adress et ke je déplacé just LE véhicules de MA femme suite à un stationnement de 6jrs ! Dc on n'était confiant dotan plus ke RÉZÉ 9mois après MA demander un bordereau d'impôts (sûrement pr voir si j'étais à jours) somme ke j'avais régulariser dc ke j'ai envoyé à RÉZÉ on n'était confiant ET la semaine dernière JE reçois UN recommander DE la préfecture ki non seulmen reprend l'histoire de la conduite MAIS Me sort un défaut d'assurance d'il y'a 13ans pr maintenir l'ajournement à 3ans ... j'y comprend plus rien bref je v faire une revoir contentieux MAIS ils LE demande de LE faire EN 3 exemplaires sa veux dir koi? ET A li a part le tribunal ke JE voi sa? Aidez moi svp s'il y'a un modem de lettre oci chui preneur
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lilette34 a écrit:
Bonjour à tous et bravo pour ce forum, j'ai appris beaucoup de choses.
J'aimerais vous expliquer ma situation, en espérant que quelqu'un pourrait m'aider.
J'ai effectué une demande de naturalisation janvier 2013, et j'ai eu un ajournement en septembre pour "situation professionnelle précaire, étant étudiante". Le problème est que je n'ai pas eu le courrier en recommandé (problèmes personnelles), mais j'avais déjà demandé par courrier et par mail, dans le délais de deux mois, la copie de la décision. Quelques mois plus tard, j'ai pris un avocat qui a introduit un recours auprès du ministère qui a refusé suite au délais dépassé. Ensuite il a fait un recours contentieux au TA de Nantes, en septembre 2014. Entre temps, j'ai changé de statut, contrat cdd dans l'enseignement et je me suis mariée en novembre en Algérie. Samedi, j'ai reçu un courrier du Ministère qui me dit qu'ils vont reprendre l'instruction de ma demande. Le problème est que je me suis mariée et j'ai entamé une demande de regroupement familial. pensez-vous qu'ils vont me refuser la naturalisation à cause de mon mariage? Que dois-je faire à votre avis? Merci par avance pour vos réponses et courage. Pleins d'AF à tous inchallah.
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basobasa a écrit:
Bonjour,
les amies je viens vers vous pour avoir des renseignement et votre avis sur un recour que j'ai formulé au près du Tribunal administratif .
je vais commencer d'abord à vous expliquer mon cas:
Dépôt de dossier de naturalisation et entretien: janvier 2014.
Repense dMinistre pour Ajournement à 2 ans: octobre 2015 (lettre recu en janvier 2016 )
Recours hiérarchique : Mars 2016.
Réponse pour recours hiérarchique: Aout 2016: maintien d'ajournement, à cause des ressources insuffisantes, car je suis étudiant.
Septembre 2016: J'ai donc formulé un recours contentieux auprès du tribunal de Nantes, depuis pas de nouvel. changement de statut
sachant qu'aujourd'hui je suis en CDI depuis le 1 juin 2016
salaire 1400. et jai obtenu ma licence.