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Bonjour Juju31.
Après vos explications, c'est normal, vous n'êtes pas encore français! Votre nom n'apparaît sur aucun décret, il n'y a pas de preuve.
Tout ce que vous devez faire, c'est de patienter. N'étant pas Français, vous ne pouvez pas demander l'établissement de vos pièces d'identité!

En ce qui concerne cet agent de Mairie qui dit que la Circulaire du 01 Mars 2010 ne concerne pas les premières demandes, eh bien il se trompe. Relisez très bien la Circulaire, tous les différents types de cas y sont exposés.
Cordialement.

Bonjour Malama,

Merci de votre réponse. J'attendrai donc la sortie de mon décrét avant d'aller dans une mairie.
Savez vous qaund est ce que je peux espérer sa sortie? mon dossier a été mis en traitement le 29/10/2014 par SCEC?

Merci.

Bonjour Juju31.
Pour le savoir, rendez vous sur le topic où il est question des traitements à S.C.E.C. Il y a certains dossiers de debut septembre.
Cordialement.

Bonjour Juju31;
Si votre dossier est complet et si vous ne recevez pas de PAN il faut compter en moyenne 2 à 3 semaines entre la mise en traitement et la sortie de ton nom sur un decret. Donc commencer à surveiller les decrets qui sortent à partir de cette semaine. Comme j'ai dis si vous ne recevez pas de PAN vous serez sur le decret de cette semaine ou la semaine prochaine. si vous recevez un PAN par contre il faudra compter au moins 2 semaine supplementaire si ce n'est pas plus. Comme te l'a conseiller Malama va sur l'autre forum qui traite du SCEC à la sortie des JO pour connaitre les sorties des nouveau decrets et appelle le JO pour verifier si ton nom apparait sur les nouveaux decret...
Courage

Merci à vous deux.

Merci à vous deux.
Est ce que tu peux mettre stp le lien vers l'autre forum?
Merci

Bonjour tout le monde,

Je viens de rentrer de la mairie du 9éme à paris, je suis allé déposer un dossier de passeport avec mon acte de naissance du bled, la lettre REZE et le journal officiel, j'ai même pris une copie de la circulaire de 2012 pour prouver que j'ai droit à déposer une demande, résultat le grand walo.
Les gars se sont obstiné à donner la même réponse "oui mais non !!! nous, on fait pas comme ça", j'ai trouvé ça bizarre comme réponse et je leur ai fait savoir que ça ne dépend pas d'eux mais de la loi!!! les gars ne voulaient pas comprendre appellent leur supérieur qui me donne les mêmes arguments, lassé et fatigué j'ai lâché prise.

le décret 41 est mis en traitement je vais demander mon ADN français et suivre la voie normale.

Bref évitez la mairie du 9éme pour ceux qui n'ont pas leur ADN français.

Bonjour à tous,

J'ai également tenté de demander un passeport sans ADN et voici les informations récoltées.

La sous-préfecture de Boulogne-Billancourt m'informe qu'il est possible de demander un passeport juste avec la lettre du ministère et le décret en cas de demande motivée (raisons professionnelles...). Mais cela ne peut se faire qu'aux mairies de boulogne-billancourt et issy les moulineaux.

J'appelle la mairie de boulogne pour prendre rdv, on me demande si j'ai bien mon ADN, je réponds non et on refuse de m'accorder de rdv, bien que je les ai informé de mon échange avec la préfecture.

J'appelle la mairie d'issy, j'ai réussi à avoir un rdv pour le mardi 25/11 (pour les personnes n'habitant pas issy, ils ne reçoivent que les mardi). Mais ils n'ont rien demandé sur mon ADN. J'irai au rdv mais je ne suis pas sûre que mon dossier sera recevable.

Je vous tiendrai au courant de la suite des événements.

A+

Bonjour tout le monde.
Heureusement que dans les toutes premières pages de ce topic, nous avons dis qu'il n'était toujours pas possible d'avoir nos pièces d'identité sans A.D.N venant de Nantes.
Pour ceux et celles qui ne peuvent pas avoir leurs P.I sans A.D.N, il serait bien d'attendre l'A.D.N de Nantes.
Bon courage.

Bonjour , est ce que quelqu’un connais une mairie en île de france et les autres régions qui accepte de faire le passeport sans ampliation et avec l'ADN étranger et preuve de nationalité comme le JO et la lettre de ministère qui montre l’existence du décret de naturalisation?

Merci de partager ces infos pour ceux qui sont intéressés!

Bonjour Limem2014.
Vous n'êtes même pas encore sur un Décret et vous souhaitez déjà avoir vos pièces d'identité? N'est-ce pas très prématuré?
Attendez au moins que votre nom apparaisse sur un Décret, et on pourra aviser à ce moment là.
Cordialement.

Bonjour Malama , il m'ont déjà dit que c'est bon le traitement est fini et que mon nom sera affiché sur le décret 46

Re Limem2014.
Je vous comprends très bien, je crois qu'il ne faut pas trop anticiper les choses, il faut patienter un peu. En plus, vous dites que vous serez sur le Décret 46, en ce moment, ils traitent les A.D.N du Décret 42.
Sur Paris, c'est très difficile de faire ces pièces d'identité sans l'A.D.N de Nantes. Il faut être très patient. Déjà, les Mairies qui acceptent avec l'A.D.N de Nantes et sans l'ampliation ne sont pas très nombreuses sur Paris et La Région Parisienne.
Bon courage.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 18/11/14 13:30 par Malama.

Bonjour,
Comment peut-on savoir sur quel décret on va être inscrit.
Merci.

tu demande au SCEC , il vont te répondre.

Bonjour Salim33400 et Limem2014.

Euh le S.C.E.C ne répond pas systématiquement à toutes les questions. Je veux par là dire que vous ne saurez pas toujours sur quel Décret votre nom apparaîtra. C'est sur un "coup de chance" qu'un Agent peut vous le dire! Tout simplement parce que ce n'est pas le S.C.E.C qui donne la décision finale, c'est La S.D.A.N.F à Rezé.

Il faut néanmoins préciser que lorsque votre dossier se trouve au S.C.E.C, vous êtes à 90% voire 99% et même 100% sûr que la réponse sera positive, tout dépend aussi si vous renvoyez tout document demandé par S.C.E.C.
Bon courage.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 19/11/14 06:33 par Malama.

Bonjour malama
Merci pour vos éléments de réponse

Salam , je suis sur le décret 46 du 19/11 , j'ai vérifié sa avec DILA le JO d'aujourd'hui 21/11 , je vous demande s'il y a quelqu'un dans la région parisienne ou Picardie qui a arrivé à avoir son passeport juste avec la copie de JO et sans acte de naissance de Nantes , et donc dans qu'elle mairie , et merci d'avance.

Bonjour à tous.
Je remonte ce Topic parce que j'ai beaucoup de questions à ce sujet. J'espère que plusieurs personnes auront des réponses à leurs questions. Bon courage.
Cordialement.

Bonjour à tous.
Je remonte une fois de plus ce Topic. Bon courage.