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<> RECOURS Gracieux-Hiérarchique REZÉ <>
R
10 février 2016 21:47
Bonsoir

@ Recouriste j'ai lu tes messages. Moi d'après mes analyses sur ce site rez traite plutot les recours selon l'ancienneté du dépôt de dossier et non l'ancienneté de la date de formulation du recours pour rester dans les délais de 12 à 18 MOIS de traitement.

@Moroccan boy

Fais toi ami avec la patience car comme je le disais juste en haut la. Par exemple ton dépôt de dossier est début octobre 2015 avec recours effectué en janvier 2016. Supposons que René lui a déposé le sien en octobre 2014 et a formulé un recours le 5 février 2016. On aura tendance à penser que le recours de René sera examiné après ton recours mais je pense que non car lui sa demande (date de dépot du dossier) est d'octobre 2014 et le tien d'octobre 2015 ... enfin c'est mon point de vue. Dans les signatures sur ce forum j'ai déjà lu le témoignage de quelqu'un qui a eu une réponse a sa doléance le fameux recours au dixième mois.

@ margoba2015

Rezé traite les séries à mon avis selon le motif d'ajournement je pense. Chaque agent doit avoir des compétences selon le type de recours. Les numéros de série sont pas attribués par ordre croissant j'ai pu constaté. Des gens ont des numéros de série avant d'autres malgré leur recours récent

@COOKIE félicitation et prépare nous des cookies

@Carl Lewis courage dans l'attente ton recours date du 05 mai 2015 lol on y croit encore
►Préf44 ►ENVOI ENTRETIEN 17/02/2015 ►Ajournement : début/03/2015 ►Recours05/05/2015 ►N° Rezé 2015X1059xx ►DECISION xx/xx/2015 ►SCEC xx/xx/2015 ► N° xx du xx/xx/2015
R
10 février 2016 22:07
@Raja

Merci pour tes analyses. Concernant l'idée que Reze se sentirait obligé de traiter les dossiers suivant la date de dépôt, j'y crois pas du tout. Pas seulement car mon dossier a 22 mois, mais surtout car c'est imaginer l'administration a le temps de "créér" un système assez complexe pour prioriser/déprioriser les dossiers au gré des nouveaux dossiers : tout simplement irréalisable. Le seul système c'est FIFO, premier arrivé premier servi.

Par rapport aux décalages observés, entre date recours, mais numéro Reze attribué, je vous expose mon hypothèse . Quand René du 53 envoie son recours à Reze, la pref du 53 qui gère peu de dossiers a déjà fait le nécessaire pour envoyer ses dossiers, notamment celui de René avec un avis défavorable. De ce fait, le dossier de René retrouve le recours rapidement et se voit attribué un numéro Reze très tôt.

Quand Mustapha du 92 envoie son recours à la même date, son courrier arrive a reze et dort dans un tiroir. Car Nanterre met 2/3 mois à renvoyer les dossiers (envoyés par lots). Du coup, le temps que le dossier trouve le recours, Mustapha se retrouvera avec un numéro Réze très en retard.

Dernière remarque, les numéros Reze ont un sens certes, mais faut rester logique. Les agents se voient attribuer des lots. De ce fait, ceux parmi nous qui ont été gérés par les agents partis en formation, on se retrouve dans l'attente. D'autres numéros Reze qui ont été donné au seul agent resté en exercice, voient leur dossier avancer.

Bonne Attente

Citation
Raja44 a écrit:
Bonsoir

@ Recouriste j'ai lu tes messages. Moi d'après mes analyses sur ce site rez traite plutot les recours selon l'ancienneté du dépôt de dossier et non l'ancienneté de la date de formulation du recours pour rester dans les délais de 12 à 18 MOIS de traitement.

@Moroccan boy

Fais toi ami avec la patience car comme je le disais juste en haut la. Par exemple ton dépôt de dossier est début octobre 2015 avec recours effectué en janvier 2016. Supposons que René lui a déposé le sien en octobre 2014 et a formulé un recours le 5 février 2016. On aura tendance à penser que le recours de René sera examiné après ton recours mais je pense que non car lui sa demande (date de dépot du dossier) est d'octobre 2014 et le tien d'octobre 2015 ... enfin c'est mon point de vue. Dans les signatures sur ce forum j'ai déjà lu le témoignage de quelqu'un qui a eu une réponse a sa doléance le fameux recours au dixième mois.

@ margoba2015

Rezé traite les séries à mon avis selon le motif d'ajournement je pense. Chaque agent doit avoir des compétences selon le type de recours. Les numéros de série sont pas attribués par ordre croissant j'ai pu constaté. Des gens ont des numéros de série avant d'autres malgré leur recours récent

@COOKIE félicitation et prépare nous des cookies

@Carl Lewis courage dans l'attente ton recours date du 05 mai 2015 lol on y croit encore
►Préf. 92 (Nanterre) ►Envoi dossier: 03/14 ►En France: +10 ans ►Entretien: 03/14 ►Rejet 06/15 ►Recours 06/15 ►Enreg.: ??/15 ►N° Rezé 2015X112xxx ►Courrier Rezé: 23/03/16►Transmis SCEC: 23/03/16
R
10 février 2016 22:17
Ah oui en regardant ta signature effectivement ta date de dépôt est très antérieure avec u recours assez récent espérons un dénouement assez rapide
M
11 février 2016 11:34
Bonjour Recoursite & Raja44,

Merci pour vos efforts.

Je suis plutôt d'accord avec le raisonnement de recouriste par contre ce qui m'intrigue c'est les écarts très importants que nous pouvons trouver en terme de délais de Traitement entre deux personnes ayant déposé leurs recours à des dates très proches...

Si on prend ton cas recouriste, celui de raja44 ou encore notre ami Carle Lewis, vous avez tous vu des personnes qui ont déposé plus ou moins à la même période que vous, obtenir des réponses...

Je pense qu'il n y a pas vraiment de logique et que le délais de traitement reposent sur plusieurs variables :

-Chance
-Agent qui traite le dossier: Formation, maladie, congé.....
-Réactivité des préfectures et leurs délais d'envoie des dossiers à REZE
-Situation du recouriste
-Les contrôles que REZE pourrait éventuellement demander pour chaque cas....

Bref, gardons le moral!!

Bonne journée.
a
11 février 2016 15:30
Bonjour Tout Le Monde

J ai envoyé un mail à SCEC ce matin et réponse reçu cette après midi :
Le Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC) a reçu votre dossier le 09 Février dernier.
Il est en attente de traitement

Merci je suis très content

Quelle est la prochaine étape???????????????
►Entret 12/2014►Ajour 05/2015 ►Recours 06/2015►N° 2015X108xxx ► Rallgt 02/2016 ►SCEC 09/02/2016►mis ttt 01/03/2016► Traité par SCEC: 31/03/2016► Décret 36:JO du 10/09/2016 ►Lettre Reze: 01/10/16► Passeport et CIN : xx/xx/xx.
a
11 février 2016 15:35
Bonjour margoba2015
Le courrier de rallongement de 4 mois est un AF implicite de la part de Rezé.
Ton dossier sera transmis à SCEC dans environ 2 semaines pour l'établissement de tes ADN.
Félicitations et ne perds pas de temps.
Cordialement.
►Entret 12/2014►Ajour 05/2015 ►Recours 06/2015►N° 2015X108xxx ► Rallgt 02/2016 ►SCEC 09/02/2016►mis ttt 01/03/2016► Traité par SCEC: 31/03/2016► Décret 36:JO du 10/09/2016 ►Lettre Reze: 01/10/16► Passeport et CIN : xx/xx/xx.
m
11 février 2016 17:16
Bonjour ahm 2016,

Félicitations pour toi . Je suis contente .

Merci pour ton message , mais je n'ai pas reçu le courrier de rallongement de 4 mois .
C'est un e-mail de reze qui indique mon numéro de reze et ils ont juste dit que je vais avoir une réponse par courrier d'ici 4 mois .

Je ne pense pas que c'est un courrier de rallongement de 4 mois.

Voilà , dû coups , c'est un peu dur ...
R
11 février 2016 17:45
Bonjour tout le monde,

Toutes nos pseudo analyses restent que des observations. Il nous manque un seul et unique temoignage qui permettra d'avoir des certitudes.

Nous spéculons sur le process des recours et sur le dénouement favorable.

Or il nous suffit de connaitre un témoignage d'un recours ayant reçu un maintien de decision pour mieux comprendre tout le process.

Le bon sens voudrait qu'un AD subit un traitement plus court qu'un AF.
Or on a aucun retour d'expédience négatif sur ce forum.

Ma question : un AD intervient au bout de combien de temps ? Avant 4 mois ? Est-ce que la réponse de reze intervient a près enregistrement ?

Bref bcp de questions.
►Préf. 92 (Nanterre) ►Envoi dossier: 03/14 ►En France: +10 ans ►Entretien: 03/14 ►Rejet 06/15 ►Recours 06/15 ►Enreg.: ??/15 ►N° Rezé 2015X112xxx ►Courrier Rezé: 23/03/16►Transmis SCEC: 23/03/16
p
11 février 2016 18:00
Bonjour

@ahm2016

Félicitation !

pouvez vous ajouter deux chiffres à votre numéro REZE SVP? histoire de comparer avec les nôtres.
Citation
ahm2016 a écrit:
Bonjour Tout Le Monde

J ai envoyé un mail à SCEC ce matin et réponse reçu cette après midi :
Le Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC) a reçu votre dossier le 09 Février dernier.
Il est en attente de traitement

Merci je suis très content

Quelle est la prochaine étape???????????????
►94 CRETEIL : Dépôt dossier, 19/09/2014, Entretien: [b]22/09/2014[/b] ►Rejet Pref notifié : 18/05/2015, Recours H : [b]25/05/2015[/b] ►N°Rezé: [b]2015X1096xx[/b], [b]AJ pour 2 ans[/b] reçu le 12/02/2016 comme suite du Recours
M
11 février 2016 18:27
Effectivement, je n'ai pas vu beaucoup de témoignages de personnes qui ont eu un AD et maintien de la décision de la pref, s'il y a des gens qui nous lisent et qui ont subit cette expérience merci de la partager avec nous.

Peu être parce que beaucoup de personnes ne tentent pas le recours et attendent de déposer une nouvelle demande...

Citation
Recouriste92 a écrit:
Bonjour tout le monde,

Toutes nos pseudo analyses restent que des observations. Il nous manque un seul et unique temoignage qui permettra d'avoir des certitudes.

Nous spéculons sur le process des recours et sur le dénouement favorable.

Or il nous suffit de connaitre un témoignage d'un recours ayant reçu un maintien de decision pour mieux comprendre tout le process.

Le bon sens voudrait qu'un AD subit un traitement plus court qu'un AF.
Or on a aucun retour d'expédience négatif sur ce forum.

Ma question : un AD intervient au bout de combien de temps ? Avant 4 mois ? Est-ce que la réponse de reze intervient a près enregistrement ?

Bref bcp de questions.
11 février 2016 19:40
De mémoire je n'ai vu qu'une personne qui a témoigné d'un AD. Ania13005 je crois. Elle a pris un avocat pour son recours , traité en 4 mois. Peu de témoignages à part elle.
Citation
pixelMI a écrit:
Bonjour

@ahm2016

Félicitation !

pouvez vous ajouter deux chiffres à votre numéro REZE SVP? histoire de comparer avec les nôtres.
►94 Créteil►Dépôt 03/2015►AJ 04/2015►Recours 05/2015►N°2015X108xxx ►08/03/2016 rallgt 4 mois (AF)►SCEC 15/03/2016►Dt 20 JO du 25/05/2016 ►Dem ADN 02/06/2016 ►Lettre Rezé 07/06/2016►Dépôt CIN 25/06/2016►Dépôt Passeport 02/07/2016►Retrait Passeport + CNI 23/07/2016
R
11 février 2016 21:02
Bonsoir


il est écrit sur nos courriers d'ajournements qu'en cas de formulation de recours et en l'absence d'une réponse dans un délai de 4 mois que c'était un refus mais Rezé a trop de dossiers à traiter donc impossible pour eux de répondre à tous les recours dans un délai de 4 mois. On a et on a vu des réponses après plus de 4 mois ici. Mon avocat me l'avait déjà confirmer une fois

J'ai lu ici ou sur un autre forum celui de Facebook des gens qui ont eu un avis défavorable a leur recours notifié par la préfecture ou rezé et même des fois leur ajournement passait de deux ans a trois ans.

Donc on peut dire qu'on a une réponse a notre recours tôt ou tard même si ce dernier est négatif ou positif
►Préf44 ►ENVOI ENTRETIEN 17/02/2015 ►Ajournement : début/03/2015 ►Recours05/05/2015 ►N° Rezé 2015X1059xx ►DECISION xx/xx/2015 ►SCEC xx/xx/2015 ► N° xx du xx/xx/2015
A
11 février 2016 21:22
Bonsoir les amis,

en fait j'ai une petite question j'ai envoyé un mail a scec et je serai sur le decret N 7. alors, est ce que le fait d’être à l’étranger pose un problème pour la nationalité au moment de la publication du décret? car je dois me déplacer pour une durée de 10 jours un peu pres. Je vous remercie d'avance
Préfecture evry (91) ►Entretien 19/Janvier/2015 ►AJ /19/05/2015 cause: 6/2015 ►Numéro Rezé: 2015X 1097xx AF : 27/11/2015 ►transmis SCEC: 12/01/2016 ►Mis en traitement : 26/01/2016►décret N° 7►lettre rése : 07/03/2016
11 février 2016 22:00
bonsoir yabiladistes:
je partage avec vous la reponse que j'ai recu aujourd'hui par e-mail

Madame, Monsieur,
"Votre dossier a été mis en traitement le 10 février dernier.
Le Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC) effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.
Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française du Ministère de l’Intérieur (SDANF) fasse paraître votre nom au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois)."

d'apres cette reponse je serai dans quelle decret a peu pres
► Préf 31 ►Entr 13/avril/2015►AJ /02/06/2015 ►Recours /08/06/2015 ►Numé Rezé: 2015X 1108xx►compl dossier envoyé :24/11/2015►10/12/2015 (AF) ► Transmis au SCEC 19/01/2016 ►decret8 27/02 ►lettre reze 05/03 ADN ►ampilation 09/05/2016 ►CIN. ► Passeport.
V
11 février 2016 22:36
Bonsoir tout le monde,

@Abdomar32, Félicitations pour la bonne nouvelle. Bientôt tu seras officiellement français. Welcome
Sinon, je ne vois vraiment pas pourquoi tu t'inquiète!! La vie ne s'arrête pas le jour ou on dépose une demande de naturalisation. Bien sûre que tu peux prendre des vacances, voyager pour des raisons professionnelles ...etc
Mais bien sûre à condition que ta résidence principale reste en France et que ton titre de séjour est en cours de validité le jour de ton retour.
Il y'a quelqu'un qui se posait la même question, et en contactant sa préfecture, ils lui ont répondu: Merci de vérifier la validité de votre carte de séjour s'il elle est en cours de validité vous pourrez voyager avec celle ci.

Vas donc à ta conférence et prends quelques jours pour faire du tourisme (Ce que je fais à chaque fois)ptdr

@Cookie26, Je t'avais dit qu'il ne faut plus stresser.. Toutes mes félicitations, enfin la délivrance. Je suis très content pour toi.

@Carl-Lewis, Raja44, Recouriste92 et pixelMI Franchement il est temps que vous receviez le courrier du rallongement de 4 mois après tout ce temps d'attente!! Je ne sais pas pourquoi mais j'y crois vraiment que ça ne va pas tarder!!

Je souhaite à tout le monde ici de recevoir le plutôt possible une réponse favorable.

Bon courage dans l'attente les amis.
Fraternellement.
►92►Ent.24/09/14►AJ.18/06/15►Rec.17/08/15►N°2015X1132xx►Envoi ADN 09/11/15 ►AFimplicite16/11/15►SCEC 24/11/15►Décret n°2 du 20/01/16►Lettre 30/01►D.ADN 01/02 (Satisf.02/02; Reçu 06/02)►Demande Passeport & CNI 08/02►Retrait: Pass 17/02; CNI 23/02►Cérémonie --/--/16
V
11 février 2016 22:57
Bonsoir lam31, Toutes mes félicitations. Je pense que tu pourras être dans le décret 9 ou 10 qui devront sortir avant la mi-mars!!! Tu n'as plus qu'a guetter la sortie des JO sur le site Legifrance.gouv et vérifier si ton nom y sera...
►92►Ent.24/09/14►AJ.18/06/15►Rec.17/08/15►N°2015X1132xx►Envoi ADN 09/11/15 ►AFimplicite16/11/15►SCEC 24/11/15►Décret n°2 du 20/01/16►Lettre 30/01►D.ADN 01/02 (Satisf.02/02; Reçu 06/02)►Demande Passeport & CNI 08/02►Retrait: Pass 17/02; CNI 23/02►Cérémonie --/--/16
A
12 février 2016 00:22
merci viper pour ta reponse,

oui je vais aller a la conference meme si j'avous j'ai un peu hesiter avant. j'espère qu'il aura pas de probléme la dessus. Bonnce chance a toi aussi dans la suite de la procedure
Préfecture evry (91) ►Entretien 19/Janvier/2015 ►AJ /19/05/2015 cause: 6/2015 ►Numéro Rezé: 2015X 1097xx AF : 27/11/2015 ►transmis SCEC: 12/01/2016 ►Mis en traitement : 26/01/2016►décret N° 7►lettre rése : 07/03/2016
m
12 février 2016 07:07
Bonjour Abdomar32 ,

Mois aussi ai eu AD a couse d insersion professionnelle insuffussant. fait le recours en juillet et pas de news.


J ai que le numero de reze recu par mail , pas de lettre de prolongation de 4 mois.

as tu recu le courier de prolongation de 4 mois par la poste lettre simple ou Recommande ou par Email ?

merci pour ta reponse .
Préf Paris 75 -- Dépôt dossier 01/10/2014 Entretien 20/05/2015 AD Préf 20/06/2015 Recours H 01/07/2015 N REZE 2015x1116xx, Pièce complément ADN envoyé à REZE14/03/2016 SCES --------
A
12 février 2016 09:38
bonjour,

cetait une lettre simple rese
Préfecture evry (91) ►Entretien 19/Janvier/2015 ►AJ /19/05/2015 cause: 6/2015 ►Numéro Rezé: 2015X 1097xx AF : 27/11/2015 ►transmis SCEC: 12/01/2016 ►Mis en traitement : 26/01/2016►décret N° 7►lettre rése : 07/03/2016
l
12 février 2016 09:39
Bonjour à tous les recouristes,

Je viens tout simplement vous souhaitez une très bonne journée en ce vendredi saint.
Que Le Bon Dieu vous donne la force de patienter et de surmonter cette attente dans la joie et la bonne humeur.
Qu Il vous accorde à tous une issue favorable.

L'attente est longue. Ne baissez pas les bras.

Bon vendredi
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