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Lectrice a écrit:
Bonsoir tawio,
Peux me communiquer le e-mail de MAE sil te plait?
J'ai oublié de mentioner que je suis dans le décret 18 et toujours rien.
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Jack8 a écrit:
A part ça, aucun décret n'est sorti cette semaine ! Peut-etre il y en aura 2 la semaine prochaine ! Si, si, ça arrive souvent deux décrets dans une meme semaine !
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fly31 a écrit:Citation
mikkk a écrit:
Bonjour,
Je viens d'avoir un mail de rezé qui m'informe que mon nom est inscrit dans le decret n°27.
Savez-vous quand le decert 27 sera publié au journal officiel ?
Merci
Peux-tu stp indiquer ton n° d'enregistrement Rézé.
Merci d'avance.
Date: le 18 juin 2008 à 16h40Citation
Lectrice a écrit:
Bonsoir tawio,
Peux me communiquer le e-mail de MAE sil te plait?
J'ai oublié de mentioner que je suis dans le décret 18 et toujours rien.
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naturalTN a écrit:
J'espère que c'est bien le numéro 26 cette fois ci
Naturalisations et réintégrations
57 Décret du 20 juin 2008 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms En application du décret n° 2004- 459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
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naturalTN a écrit:
ca dépen pas du numéro, ça dépend de la date d'envoi au MAE.. pour moi c'était en mars la date d'envoi