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Bonjour,
salam every one
svp si qq peut m aider a savoir,est ce que c est possible mariage d une européenne qui vive et travaille en France, avec un étranger en situation irrégulière, et est ce q c possible de lui régler sa situation pour vivre et travailler en France sans retour a son pays d origine,

merci bcp

est ce qu'on peut savoir plus ta situation comment tes entré en france legal ou illegal packe moi 'javai un sejour italien je me suis marié et on a fait la demande ts de suite sans attendre les 6 mois de vie commun
la demande etai faite en septembre et en avril jai recu ma carte apré 2 Récépissé et jai rien payé et jai pas passé la visite medical ni rien , faut passer direct par la prefecture ou la marie et pas l'OFII

POUR PLUS D'INFORMATIONS ECRIT MOI EN PRIVE

Étranger en situation irrégulière c'est Retour obligatoire au pays d'origine pour demander le visa long séjour conjoint de Français.

Le visa Long séjour conjoint de Français est un Visa. Pas une carte de séjour. Seuls les consulats délivrent les Visas. Pas les préfectures. L'étranger en situation régulière peux être régulariser car il a une carte de séjour et n'a pas besoin d'un visa alors que celui en situation irrégulière a besoin d'un visa pour rester en France.

Cordialement.

Citation
bkz a écrit:
Bonjour,
salam every one
svp si qq peut m aider a savoir,est ce que c est possible mariage d une européenne qui vive et travaille en France, avec un étranger en situation irrégulière, et est ce q c possible de lui régler sa situation pour vivre et travailler en France sans retour a son pays d origine,

merci bcp

bns il faut que tu presise europienne ou francaise si elle est europienne elle est consideré comme etrangere elle passe par la procedure de regroupement familial dans ce cas la tu es obligé de rentrer au pays si elle est francaise il faut justifier 6 mois de vie commune a pres acte mariage tu seras regularisé sans retourné au pays

Faux. Arrêtez de raconter n'importe quoi aux gens. Vous les mettez dans la merde.

Je répète pour une énième fois (a croire que les gens ne lisent pas les répondes dans les posts et après s'ils doutent ne filent pas lire les textes de loi qui s'y rapportent) :

1/ étranger en situation régulière

Se marie et peux être régularisé sur place s'il a au moins 6 mois de vie commune. La régularisation peux se faire car cet étranger dispose d'une Carte en règle et donc à obtenu un visa valable. ÉTRANGER EN SITUATION RÉGULIÈRE TITULAIRE D'UNE CARTE DE SÉJOUR. C'est clair ?

2/ étranger en situation irrégulière

Se marie mais ne peux pas être régularisé car la loi impose que l'étranger soit titulaire d'un titre de séjour valable et à jour. L'étranger doit donc obtenir ce titre de séjour en présentant un visa à jour l'autorisant à entrer en France. VISA : Délivré par les consulats uniquement. Aucun Visa n'est délivré sur le sol Français (C'est clair la ?). les préfectures délivrent des cartes de séjour sur la base de Visa délivré par les consulats (cela se comprend ?)

Cet étranger en situation irrégulière doit donc rentrer dans son pays demander au consulat de France un Visa long séjour conjoint de Français.

texte de loi : Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : Articles à consulter : L211-2-1, L311-13, D311-18-1et R311-3

Autre chose :

Faux, archi faux concernant un regroupement familiale d'un conjoint de ressortissant européen. Cela n'existe pass.

j'ai déjà répondu à une demande de ce genre avec les textes de loi et les circulaires ministériels et européennes. Un ressortissant Européen, marié à un étranger peux faire venir son conjoint en France sans avoir quoi que ce soit à faire. pas de demande de visa dans le pays étranger ou autre chose. la conjointe étrangère doit demander au consulat du pays européen de son conjoint un visa de conjoint long séjour (visa shenguen). Elle vient en France et dans les deux mois de son entré, elle demande à la préfecture de son domicile une carte de résidente conjoint d'un ressortissant européen.

textes de références : Les citoyens des Etats membres de l'Union européenne (UE), d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen (EEE) et Suisses, qui bénéficient d'un droit au séjour en France, ont le droit d'être accompagnés ou rejoints par les membres de leur famille proche, quelle que soit leur nationalité.

Ces membres sont :

· le conjoint,
· les enfants de moins de 21 ans ou à charge (ou ceux du conjoint),
· les ascendants directs à charge (ou ceux du conjoint).

A noter : les étudiants ne disposent pas du droit d'être rejoints par leurs ascendants.

- les membres de la famille d’un ressortissant des Etats membres de l’UE, de l’EEE ou de Suisse (conjoint, enfants mineurs ou à charge, ascendants à charge) sont soumis au même régime de circulation que les autres étrangers de leur nationalité.

Séjour des membres de famille non européens

Titre de séjour obligatoire

Les membres de famille majeurs, ressortissants de pays tiers à l'UE, doivent détenir un titre de séjour.

La demande doit être effectuée en préfecture, dans les 2 mois de l'entrée en France. Un récépissé est remis aux demandeurs. Dans un délai maximum de 6 mois, ces derniers reçoivent, sous réserve d'absence de menace pour l'ordre public, une carte mention "CE - membre de famille - toutes activités professionnelles".

Ces règles s'appliquent aussi, depuis le 1er juillet 2008, aux membres de famille, ressortissants de pays tiers, des citoyens des pays entrés dans l'UE le 1er janvier 2007 (et notamment le droit au travail). Les États membres de l'Union européenne sont : l'Allemagne, l'Autriche, la Belgique, la Bulgarie, Chypre, le Danemark, l'Espagne, l'Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l'Irlande, l'Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République tchèque, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 26/05/12 22:13 par Latha97.

bns LATHA97
essaye de bien analysé les textes ensuite tu peux repondre
les europens sont considerés commedes etrangers sauf leur lois de circulation sont differentes par rapport a d'autre etranger
une belge qui vive en france epouse un algerien dis moi comment elle peut le faire venir
j'ai un collegue portugais a epousé une maghrebine il etait obligé de passer par la meme procedues que touts les erangers
par rapport un francais(e) qui epouse un etranger(e)lorsque le mariage est celebré en france et apres justificatifs de vie commune (6mois ) l'etranger sera regularisé(c une formalité qui sera mentionner sur son dossier) et je connais pas mal gens il etaient regulariser comme ca
renseigne toi a la prefecture si simple

sur le site de consulat de france alger
Le centre TLScontact

Les membres de famille des citoyens de l’UE

Dispositions spécifiques s'appliquant aux membre de famille d'un ressortissant communautaire et assimilé, ou de son conjoint
Vous souhaitez vous rendre en France pour vous installer auprès d'un membre de votre famille possédant la nationalité d'un Etat membre de l'Union Européenne, de l'Espace économique européen (EEE) ou de nationalité suisse.
« Membre de famille » signifie : le conjoint, les descendants directs âgés de moins de 21 ans ou à charge, les ascendants directs à charge et les ascendants et descendants directs à charge du conjoint.
Si le citoyen de l'UE est un étudiant, « membre de famille » signifie : le conjoint et les descendants directs âgés de moins de 21 ans ou à charge

Voici la liste des justificatifs requis en fonction de votre cas.
Type de demande Établissement
Catégorie Membre de famille de ressortissant communautaire ou assimilé
Date de naissance
Nationalité Algérie
Occupation Salarié(e)
Attention, les photocopies sont demandées pour tous les documents originaux déposés et toutes les photocopies doivent être au format A4 y compris celle du passeport.

Les documents présentés ne doivent pas être agrafés.

Un formulaire de demande de visa court séjour original, rempli et signé.
Deux photographies d'identité biométrique en couleur 3.5cm x 4.5cm sur fond clair uni
(Tête nue, prises de face, récentes et ressemblantes)
Original du passeport
(Un passeport ordinaire ou un document de voyage reconnu valable au moins 9 mois à partir de la date d'arrivée en France. Le passeport ou le document de voyage doit contenir au moins deux pages vierges afin d'y apposer un visa et les cachets d’entrée et de sortie)
Passeport (copie)
(Photocopie des 5 premières pages du passeport, ainsi que de toutes les pages comportant des visas ou des cachets d'entrée et de sortie des Etats Schengen, des Etats-Unis, de la Grande-Bretagne)
Justificatif relatif à l'établissement en France du citoyen de l'UE (au choix)
(Photocopie d'un document attestant de la résidence en France du citoyen communautaire, EEE ou Suisse tel que quittances de loyer, EDF, etc.,
Ou attestation originale du ressortissant communautaire, EEE ou Suisse faisant part de son intention de s'établir en France.)
Photocopie du justificatif du lien familial avec un citoyen communautaire (au choix)
(Pour les conjoints: acte de mariage
Pour les descendants directs âgés de moins de 21 ans ou à charge: acte de naissance du demandeur de visa
Pour les ascendants directs à charge: acte de naissance avec filiation du ressortissant UE/EEE/Suisse
Pour les ascendants directs à charge du conjoint: acte de naissance avec filiation de celui-ci
Pour les descendants directs âgés de moins de 21 ans ou à charge du conjoint: acte de naissance du demandeur)
Photocopie d'un justificatif relatif à la nationalité du citoyen de l'UE (aux choix)
(Carte nationale d'identité, ou passeport, ou attestation d'une représentation diplomatique ou consulaire compétente)



Modifié 1 fois. Dernière modification le 27/05/12 04:27 par nimes46.

bref....


si il a eu un visa et une carte de séjour alors il peut se marier
(et attention il y a toujour des risques de reconduite à la frontière lors d'une demande de mariage à une marie car il dévoile sa situation de clandestin)

Il doit prouver ensuite de 6 mois de vie commune (avec témoignage de la femme, bail en deux nom, factures, compte join)...

Si il n'a pas eu de titre de séjour même si il a eu un visa ce n'est pas valable alors les visa acheté en italie ce n'est pas valable : il devra retourner chercher un visa long séjour au pays)
Et je suis contre ces visa d'italie qui aporte de graves problèmes car ils n'enrichissent que les passeurs qui peuvent ensuite utilisé les infos personnel pour le trafic de voiture volé et qui ne donne rien à celui qui se retrouve en italie sans contrat de travail, avec des chantage de la pars des passeurs et seul.


et latha a araison en disant d'arreter de coire au père noel ici, regardez le nombre de clandestin qui se retrouve dans des situations dramatique car ils ont cru que les titres de séjour c'est facile ou la vie en europe c'est la richesse....

Combien de clandestin seraient resté chez eux si ils auraient su la difficulté de la vie ici caché comme un rat. J'en connais un qui est allé à la prefecture au bout de 4 ans et a pu bénéficié à l'aide au départ volontaire car il ne suportait plus la vie caché. Il est heureux maintenant avec sa famille à madagascar...

bonjours svp mon fiancé il a la nationalité italien est il vivre a London est moi a Alger .
comment en fait pour en ce mariée ??????????? merci

Citation
bkz a écrit:
Bonjour,
salam every one
svp si qq peut m aider a savoir,est ce que c est possible mariage d une européenne qui vive et travaille en France, avec un étranger en situation irrégulière, et est ce q c possible de lui régler sa situation pour vivre et travailler en France sans retour a son pays d origine,

merci bcp

Bonjour,

En est tu sur que les europeens sont consideres comme etrangers pour ce genre de procedure?
Parce que ici en angleterre c'est pas excatement la meme chose: il me semble que la procedure leur est plus simple...llahou a3lam!

Salam,
Prochainement je vais en Algérie pour me marier avec mon amie,
Quels sont les papiers pour le mariage à la maire, je suis Français, converti mais pas pratiquant.
Cordialement

bonjour ,;


je suis un belge qui vie en france , je me suis marié au maroc . est ce que vous pouvez me donnez ^ plus d'info sur les demande de visa regroupement familial avec un europeene qui vie et travail en france ????

Merci d'avance

Je vous félicite pour la clarté de vos explications.

Probablement que vous saurez répondre à ma question qui est la suivante.

Une étrangère ayant un statut étudiante en France se marie à la mairie, avec un français trois jours avant l'expiration de son statut. Donc au moment où elle se rendra à la préfecture, son statut sera expiré ou expirera le jour même. Est-ce quelle sera considérée comme sans papier et est-ce qu'elle devra suivre les mêmes procédures que les sans-papiers????

Merci beaucoup

Bonjour a tous, j ai un sejour grecque de 5ans mariée avec une resortisante de l union europeen, moi et ma femme ns demenageons pour la France en janvier, y a t il un titre de sejour qui me serait accordait on tant que conjoint de l U.E? Et se titre de sejour sera valable pour combien d année se premier titre de sejour?1 an ou 5 ans! Comme le prevoit la constitution européenne! Y a t il possibilite de trouver un appartement dans le privée? Pour eviter que je passe par mes parents.merci

je suis portugaise et mon conjoint il est tunisien il a etudier en france et il a reussi son diplome en informatique mais en ce moment son dernier rcpc il a expirer. on a envie de se marrier et j ai parle avec un avocat lui il nous a dit de marrier ici et ne pas partir se marrier en tunisie car apres sa va etre long pour qu il puisse avoir un visa. je voudrait savoir s on se marrie ici et on depose un dossier a la prefecture combien de temp sa va durer pour qu il puisse travailler en france? moi j habite en france sa fait 8ans j ai toujours travailler depuis ke je suis arriver et je suis locataire

Bonjour a tous
Je suis algérien et j'ai pas de papiers et je compte me marié avec une portugaise qui vie ici en france et travail depuis 5ans se que je voulais savoir c'est esk on peut se marier ici en france et quel papiers j'aurai apres et esk c obligatoire de rentré a mon pays pour cherché une visa long sejour vu que je pas entré en france avec visa merci d'avance

jai une carte de sejoure españole et ma femme a eu la nationalite españole dernierement ,et on a deux enfents en veu eller vivre en france eseque en a le droit de rester sur le terretoire francais et avoir des tetres de sejoure francias merci

bonjour je voullez s avoire si c possiblle de marier avec une portugaise ici en france et avoire des papier merci

salu a tou le monde j'ai mon frere en france et il veut faire un mariage avec une espagnole mai cette femme elle a un probleme parceke elle est mariee et divorcè en france en 1991 mais elle n'est pas divorcè dans l'espagne donc quand son frere a l'envoyè son extrait de naissance d'espagne cette annèe 2014 il n'est pas corrigè encore est ecrit sur la feuille d'extrait le nom de son mari . mon frere veut connaitre comment il peut faire un mariage avec cette femme et ou ca se fait .pouvez vous m'aider stp j'atten vos reponses

salu a tou le monde j'ai mon frere en france et il veut faire un mariage avec une espagnole mai cette femme elle a un probleme parceke elle est mariee et divorcè en france en 1991 mais elle n'est pas divorcè en espagne et quand son frere a l'envoyè son extrait de naissance cette annèe 2014 il n'est pas corrigè encore est ecrit sur la feuille d'extrait le nom de son mari et l'annèe de mariage aussi . mon frere veut connaitre comment il peut faire un mariage avec cette femme et ou ca se fait .pouvez vous m'aider stp j'attend vos rèponses