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Bonjour les amis,

Zarrouk, une petite question, j'ai reçu un mail du SCEC comme quoi mon dossier est déjà enregistré depuis le 27 juillet, mon AF date de quand alors? Le 23 juillet me semble trop rapproché...

Merci d'avance pour ta réponse.



Modifié 2 fois. Dernière modification le 05/08/10 19:33 par Escapade.

Bonjour Zarrouk,

Après la parution d’un nom au JO, est-il possible qu’il y ait une erreur sur l’acte de naissance ?

Car en contactant le MAE pour avoir des news de mes actes de naissance, ils m’ont informé que je devais recevoir un projet d’actes de Nantes. Je suis complétement perdu .

Merci de ta réponse

PS: Faute de réponses, je poste mon message pour la deuxième fois, navré.

bonjour

je suis contentecar je suis sur le decret 37 d'apres le mail de reze.

alors s'il ya quelqu'un ki a des news a propos de ce decret kil me capte

au fait je fait parti de la pref d'evry, est ce possible de retirer l'ampilation sans passer par la case ceromonie?

lE COURRIER QUI CONFIRME QUE JE SUIS FRANCAISE, je le reçois dans combien de temps stp?

MERCI ET BONNE FIN DE SOIREE A TT LE MONDE

TEN2009
reze 2009*0807
af le 15juin, mae le 16
dossier traité le 29 et een attente de siganture du decret

Citation
marco94 a écrit:
Justgreat voici le site pour commander un Acte de Naissance: [pastel.diplomatie.gouv.fr]
MAE veut dire Ministère des Affaires étrangères. A la cérémonie on te remet l'ampliation qui contient le decret tes extraits d'acte de naissance afin que tu ailles faires tes papiers, on ne te remet les papiers que si tu fais une demande en avance. pour tes papiers il y a tes empreintes , tes photos, des timbres ( 86 euros ou 89 euros si photo en mairie.) comment donc te remettre ton pass ou ta CNI si la prefecture n'a pas ces informations.j'èspère t'avoir donné le max d'infos.

Merci beaucoup marco94, oui tu as répondu presque à toutes mes questions. Par contre, il y a toujours un petit détail que je ne comprend pas, j'ai droit de demander mon Acte de naissance sur le site dès maintenant sans avoir reçu la confirmation de mon decret de Rezé ? si oui , ça veut dire que je le reçoit avant la cérémonie ? si oui aussi, alors à la cérémonie on me remet quoi ? t'as une idée sinon c'est d'ici combien de temps la cérémonie ?

Merci bcp encore une fois

justgreat fait la demande maintanant en ligne ca ne gêne pas, tu vas recevoir un numéro d'enregistrement qui te permettra de les relancer chaque fois. ce n'est pas parceque t'as fais une demande que tu ne recevras plus d'acte de naissance lors de la cérémonie si cérémonie a lieu, on te donnera une fois de plus tous ces documents dans ton apliation. ce qui est certains la prefecture te remettra tes extraits d'acte, un numéro du JO dans le quel se trouve le decret et tous les autres documents. tous les documents que tu as eu avant ne les regarde pas, ce sont tes démarches à toi.

Citation
marco94 a écrit:
justgreat fait la demande maintanant en ligne ca ne gêne pas, tu vas recevoir un numéro d'enregistrement qui te permettra de les relancer chaque fois. ce n'est pas parceque t'as fais une demande que tu ne recevras plus d'acte de naissance lors de la cérémonie si cérémonie a lieu, on te donnera une fois de plus tous ces documents dans ton apliation. ce qui est certains la prefecture te remettra tes extraits d'acte, un numéro du JO dans le quel se trouve le decret et tous les autres documents. tous les documents que tu as eu avant ne les regarde pas, ce sont tes démarches à toi.

Marco
Salut, le site que tu pointes concerne les etats civils survenus à l'étranger.
donc est celui la qu'on doit utilise ou celui ci: www.acte-etat-civil.fr

Merci d'avance

salut ESSo
c'est bien le service central de l'état civil, qui s'occupe de l'état civil de ceux qui sont né à l'étranger.
le site est : [pastel.diplomatie.gouv.fr]

bonjour tt le monde, je viens de recevoir une reponse par mail du SCET et voici le contenu:

Votre dossier a été traité le 3 août par le SCEC.
Il est en attente de décret de la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité française

Il convient donc d'attendre que votre nom paraisse au Journal Officiel sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).


Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.


alors ma question est combien de temps mettera mon dossier pour revenir à la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité française pour qu'on me mette sur un décret? puis-je espérer voir mon nom sur le 37? j'aimerais signaler que rien qu'hier j'ai +reçu un mail de la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité française me disant que mon dossier est encore au SCEC, ce qui m'a laisser deduir que mon dossier est dans le couloir entre les deux services

pour rappel:
2010X011
AF 8/06
enregist scec 23/06
traitement scec 03/08



Modifié 1 fois. Dernière modification le 05/08/10 18:45 par enfin Français.

Citation
Cherman a écrit:
Bonjour Zarrouk,

Après la parution d’un nom au JO, est-il possible qu’il y ait une erreur sur l’acte de naissance ?

Car en contactant le MAE pour avoir des news de mes actes de naissance, ils m’ont informé que je devais recevoir un projet d’actes de Nantes. Je suis complétement perdu .

Merci de ta réponse

PS: Faute de réponses, je poste mon message pour la deuxième fois, navré.

Salam Cherman,

je confirme qu'il peu y avoir une erreur sur ton acte de naissance quand tu la fournie
c'est pour cette raison quil vont t'envoyer un projet d'acte que tu vérifie, puis tu le renvois
le plus vite possible , cela va te retarder + ou - de 15 jours
enfin de compte c'est mieux comme ça , imagine faire tes papiers avec une erreur de nom ou le prénom
c'est la galère après
tu nous mettra au courant pour la suite et bon courage



Modifié 1 fois. Dernière modification le 05/08/10 21:44 par Zarrouk420.

Salut tout le monde,,,,
juste pour info,,,,
dans le 67 c'est possible de demander le passeport et la cni avec: la lettre rezé,,, et la photocopie du decret,,, et l'acte de naissance (copie intégrale) d'origine (du bled). Dommage je doit attendre un peut parceque je n'ai pas encore reçu la lettre rezé,,,,
depot 04/2009
af 04/06/2010
decret 31/07/2010

Bonjour
J'ai envoyé trois Email au MAE, à chaque fois il me reponde pour le troisième je n'ai pas eu de réponse depuis 2 jours. Est ce que c'est normal ou c'est parcequ' il nous demande de ne pas les intéroger à nouveau?
Ou peut étre ils sont en vacance?
Avez vous reçu cette semaine des réponses de la part du MAE
Merci à vous

2009x081
Dossier tansmis au MAE le 23/06
AF 15/06

bonjour zarouk
une question stp
je suis sur le décret 35 sorti le 31juillet
est ce que je peux faire la demande de mon acte de naissance sans avoir reçu la lettre de reze qui dit que je suis français ?
ou je dois attendre la lettre?
et si je fait la demande . c'est dans combien de temps on rçoit les actes de naissance ?
si qqun a la même situation que moi et peut me renseigner
cordialement
merci a tous

Citation
maka76380 a écrit:
bonjour zarouk
une question stp
je suis sur le décret 35 sorti le 31juillet
est ce que je peux faire la demande de mon acte de naissance sans avoir reçu la lettre de reze qui dit que je suis français ?
ou je dois attendre la lettre?
et si je fait la demande . c'est dans combien de temps on rçoit les actes de naissance ?
si qqun a la même situation que moi et peut me renseigner
cordialement
merci a tous

Salam maka76380,

Bienvenue et Félicitation pour ton Décret
C'est après la sortie de ton nom sur le JO que le MAE rédige les actes de naissance
donc il faut attendre de 4 a 6 semaines pour en faire la demande , pour les actes tu les recevra au bout de + ou - 15 jours
une fois la demande faite
si tu le fas maintenant ça sera NIET et bon courage pour la suite

merci zarouk c gentil de ta part je v attendre encore un peu

Juste savoir si quelqu'un du decret 34 JO du 28 /07/2010 a reçu la lettre de reze.

merci

Citation
Zarrouk420 a écrit:

Salam Cherman,

je confirme qu'il peu y avoir une erreur sur ton acte de naissance quand tu la fournie
c'est pour cette raison quil vont t'envoyer un projet d'acte que tu vérifie, puis tu le renvois
le plus vite possible , cela va te retarder + ou - de 15 jours
enfin de compte c'est mieux comme ça , imagine faire tes papiers avec une erreur de nom ou le prénom
c'est la galère après
tu nous mettra au courant pour la suite et bon courage
____________________________________________________________________________________________________ ___
Pour les Nouveaux
Une liste est Consultable page 64 De l'Avis Favorable-MAE-Décret-Journal Officiel Fin 2009X-2010X.
N° Rezé <> 2008X077
Dépôt dossier <> 22-12-2008
AF <> 23-03-2009
Décret N°23 <> le 30-05-09
CNI et Pass <> 10-07-09
Ampliation <> 14-10-09

Merci cher ami,

Je pensais que le projet d'actes s'il venait à être envoyé c'est bien avant le JO. Car j'ai fait une demande d'actes en juillet et depuis plus de news.

Le MAE m'a informé que je devais recevoir ce fameux projet depuis belle lurette. J'ai reçu également un autre mail me disant que mon dossier a été transféré à la préfecture dont je dépends et que devais être convoqué très prochainement pour recevoir mon livret de nationalité. La vérité, No sait, je suis complètement dépassé, et à chaque fois que j'appelle ce n'est jamais la même personne..

Thanks again

Amitiés

Citation
marco94 a écrit:
Juste savoir si quelqu'un du decret 34 JO du 28 /07/2010 a reçu la lettre de reze.

merci

Salam marco94,

Pour ta lettre il te reste demain et samedi
ou si non la semaine prochaine, car tout dépend du facteur aussi

Bon, je répond moi-même à ma question car apparemment je ne suis pas le premier à poser cette question et à ne pas avoir de réponse. Alors, j'ai fait un petit sondage sur 6 (cas) forumistes qui ont reçu des mails du SCEC leur indiquant que leurs dossiers ont été traités à une date donnée. Les 6 personnes ont finalement vu leurs nom publiés sur exactement le 3ème décret apparu après la date de traitement (pas la date de réception) de leurs dossiers par le SCEC.

celà m'a permis de déduire que mon décret serra le 38 inchallah

bonne soirée à tous et à toutes



Modifié 3 fois. Dernière modification le 07/08/10 16:29 par enfin Français.

salut l'ami Zarouck...
comment tu vas et les vacances ? ca plaisir de te lire . Je n'attends que cette fameuse lettre de reze pour deposer mon dossier en mairie. Ma mairie exige la lettre de reze. je veux en finir avec le passeport et barrer au pays pour les vacances.

Cherman, Zarrouk,

Je trouve que le cas de Cherman relève d'une exception. A ma connaissane, une fois l'AF donné, le dossier part au MAE qui étudie et examine les actes d'état civils joints au dossier et décide le document à retenir pour l'établissement de l'acte de naissance français. Une fois le dossier validé, le nom parait au JO. Si le dossier comporte des anomalies (prénoms, nom...) un projet d'acte de naissance est envoyé à la personne concernée qui doit à son tour le signer et le renvoyer pour que le dossier soit validé définitivement par le MAE...une fois validé, la personne en question verra son nom figuré sur un décret au JO.

Dans le cas de Cherman...y a quelque chose qui contredit ce processus.Quelqu'un peut nous aider la dessus ?

Cherman, pourras-tu relancer MAE en envoyant un mail ?

Merci par avance

Bonne soirée

Brasileiro84
AF 11/06
MAE 23/06
Dossier traité MAE 22/07
Décret 36, en attente de signature.



Modifié 2 fois. Dernière modification le 05/08/10 22:30 par brasileiro84.