Bonjour, Etre catégorique!!!!!!!!!!!!????????????Que voulez-vous dire de ca? Je ne prend pas en consideration une enquête qui a été faite à mon insu du fait que je ne suis pas au courant. ...Suite

Bonjour à toutes et à tous, A titre indicatif pour celles ou ceux qui s'interessent au parcours de la procédure: Enfin, j'ai recu ce matin le projet d'acte de naissance que j'ai signé et ...Suite

Bonjour, Je crois qu'il faut differencier entre un producteur et un commerçant. Certes les 2 doivent avoir un registre de commerce. Si vous achetez cette huite de chez un producteur conforme c à ...Suite

Bonjour, Je vois que vous dramatisez un peu les choses! Une petite enquête banale , pas plus. Quand on a rien à se reprocher on ne pense même pas à cette enquête que certains la considerent ...Suite

Re, C'est la procédure selon la loi. Le dossier doit attendre un peu moins d'un an pour être traiter. Une fois recu complet de la préfécture, on lui donne un N° rezé et on le classe aux ...Suite

Bonjour, Pas du tout! J'attendais avec impatience mon AF et au 11mois après le dépot du dossier j'ai été surpris par le couurier recommandé de rezé avec A/R (refus ...Suite

Bonjour, Je n'avais pas eu d'ajournement! Juste ils ont dit que ma déclaration n'a pas été enregistrée pour manque d'un document. Et dans le cas où je fournis ce document, il pourai avoir un ...Suite

Bonjour, En fait, après le refus de l'enregistrement j'ai failli abondonné, mais finalement après quatre mois j'ai envoyé une demande de reéxamen accompagné du papier manquant avant que la ...Suite

Bonjour, Oui effectivement c un peu lent , mais c normal d'après l'officier d'état civil à la scec que j'ai appelé à 3 reprises et chaque fois une personne me dit qu'il faut attendre un petit ...Suite

Bonjour à toutes et à tous, Depuis que ma déclaration à été enregistrée le 22/12/2012, j'attends toujours ce fameux projet d'acte de naissance. Ya-t-il parmis vous certains du même cas que ...Suite