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Vous pouvez contester vos Pv d'exces de vitesse flashé par Radar
s
7 octobre 2005 07:12
salam alaikoum

apparaement si vous vous etes flashé par un radar vous pouvez contester et obtenir gain de cause.
quelqu'un peut confirmer s'il vous plait? et nous dire le mode d'emploi...

merci.
je sais po quoi mettre en signature...
m
7 octobre 2005 11:36
c vrai que jai deja entendu sa.mais je serai incapable de te dire comment.je crois quil y a quelque chose avec la revision des radars.ils sont pas reviser quand il faut donc on peut jouer sur le faite kils ne sont pas fiable.

allah o 3lem

h
7 octobre 2005 13:09





Une décision de justice remet-elle en cause la validité des PV automatiques ?


Photo © AFP/ArchivesPARIS, le 7 octobre (AOL et AFP) - Un procès-verbal pour excès de vitesse relevé par un radar a été annulé par la justice française. En effet, il manque sur tous les PV automatiques le sens de circulation et le point kilométrique.
Cela signifie-t-il que la jurispudence va remettre en cause la validité de l'ensemble des amendes déjà éditées ? Oui, selon l'avocat qui a obtenu gain de cause pour son client, non pour le délégué interministériel à la sécurité routière Rémy Heitz.
Par ailleurs, Rémy Heitz a exclu vendredi que l'annulation en justice d'un procès-verbal pour excès de vitesse relevé par un radar puisse remettre en cause la validité de l'ensemble des amendes, mais il a promis un supplément d'information.

"La validité des PV est tout à fait, au plan juridique, certaine, les PV sont valables", a déclaré sur Europe 1 M. Heitz, interrogé sur les conséquences de l'annulation d'un procès-verbal en raison d'une imprécision sur le lieu de l'infraction.

"Il s'agit en l'espèce d'une décision qui a déjà d'ailleurs plus de trois mois, qui date du 1er juillet, de la cour d'appel de Paris, qui est une décision sur un cas d'espèce, une décision individuelle, et qui n'a absolument pas pour effet de remettre en cause des milliers, voire des millions de procès-verbaux", a-t-il ajouté.

"Le point kilométrique de l'infraction figure sur tous les procès verbaux", a-t-il assuré.

"C'est vrai qu'il y a eu une discussion sur le sens de circulation. Nous l'avons fait figurer sur les photographies qui sont jointes au procès-verbal en cas de contestation et nous allons d'ailleurs encore compléter cette information", a indiqué le délégué interministériel à la sécurité routière.

Les radars automatiques installés sur le bord des routes ont donné lieu à plus de 2,4 millions de contraventions pour excès de vitesse entre le 1er janvier et le 31 août, selon les chiffres du ministère de la Justice.


N
7 octobre 2005 13:28
faut lire le parisien d'aujourdhui ils en parlent
S
7 octobre 2005 14:44
Meilleure solution c est de respecter les limites de vitesse.
7 octobre 2005 18:31
Sliman a écrit:
-------------------------------------------------------
> Meilleure solution c est de respecter les limites
> de vitesse.


ou bien de rouler avec une plaque étrangére grinning smiley winking smiley !!!!!

jai entendu parlé d'une sociéte de location de voiture sur paris ,

ki loue des voutures avec des plaques étrangére smiling smiley

et il parait ke sa fait fureur !!!!grinning smiley

pourkoi confused smiley , parce ke tout simplement en cas de flash radar , le loueurr aura walou,

nada, rien !!!!!smiling smiley mdrrrrr



Modifié 1 fois. Dernière modification le 07/10/05 18:32 par karim_92.
Beauté où t'es ?????????? Je t'attends sur yabi ou dans le carré V.I.P !
w
7 octobre 2005 18:39
j ai bossé dans cette agence, pour le stationnement pas de souci, mais pour les exces ou les flash je crois que le loueur fait suivre.
7 octobre 2005 18:56
wahed mustapha a écrit:
-------------------------------------------------------
> j ai bossé dans cette agence, pour le
> stationnement pas de souci, mais pour les exces ou
> les flash je crois que le loueur fait suivre.


nan, les plaques étrangére , pour le moment , tu paye pas !!!!!!
Beauté où t'es ?????????? Je t'attends sur yabi ou dans le carré V.I.P !
s
7 octobre 2005 20:13
Sliman a écrit:
-------------------------------------------------------
> Meilleure solution c est de respecter les limites
> de vitesse.

oui missieur li policier

il faut savoir que des fois tu as des amendes injustifiees je roule comme un escargot et j'ai ete flashé trois fois sur la rn de la courneuve et jvous jure missieur le policier je roulais à 56 au lieu de 55 et sidi le breton ca ne sert à rien de contester tu devras payer 130 euros au lieu de 90 euros et tu n'auras pas gain de cause
je suis spécialiste en matière d'amendes j'ai contesté plusieurs amendes de stationnement et ca n'a rien donné pourtant j'avais plusieurs motifs en béton ils ne veulent rien savoir j'ai meme demandé un recours gracieux au ministère de la justice walo

le mode d'emploi c'est de payer et se taire
7 octobre 2005 21:09
 
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