Voilà, inchallah mon mari doit aller en allemagne pour acheter une voiture et on aimerai savoir quelles sonr les démarches à faire en france pour la carte grise etc...
je l'ai fait une fois achat chez un proffessionel marocain en allemagne pour la partie allemande je me souvient plus des detail, ça se fait en quelque heures, assurance 1 mois, pose de plaque de transit etc.. le plus long reste en france, attente d'un document envoyé par le fabricant ( pour moi daimler-crysler ) pour l'immatriculation du vehicule, controle technique etc.. j'ai attendu 1 mois le document mais en tout cela m'a pris 1 mois et demi.
Je ne me souvient plus tres bien mais j'ai vu des gens rouler au maroc avec les plaques provisoire rouge allemande. moi j'ai attendu d'avoir ma carte grise francaise avant de faire le voyage
une fois en France il te faut aller au centre des impôts de ta ville pour aller chercher un QUITUS FISCAL ce qui correspond au versement de la TVA sur le véhicule importé. Pour une voiture d'occasion pas tres récente tu n'as pas de TVA a verser !
Dans le meme temps telephone au constructeur francais de ton véhicule (VW France par exemple) et demande leur de t'envoyer un dossier d'homologation pour vehicule importé. Une fois dans ta boite au lettre rempli le correctement et renvois le avec le cheque qu'il te demande car ce service n'est pas gratuit !
Il faut ensuite attendre une réponse de leur part. Soit ils te délivre un certificat de conformité complèt, soit un certificat de conformité partiel.
pour le premier cité, il te faut te rendre a ta préfecture ave tout les papiers en ta possession pour fair ta carte grise définitive (quitus fiscal, facture d'achat, carte d'assurance internationale, carte d'identité, certificat d'homologation, fiche de demande d'immatriculation).
Si tu recois un certificat de conformité partiel, il te faut alors passer par la DRIRE (anciennement service des mines). Pour cela il te faut déposer en préfecture un dossier de demande d'homologation a titre isolé de vehicule (les frais de dossier sont également payants). Tu y renseigneras les numéros de châssis, moteur, etc... le délai de traitement moyen de dossier est de 6 semaines (moi sa a duré 3 mois et demi). tu recevras alors soit un certificat d'homologation soit ils te convoqueront pour une visite dans leur centre.
une fois le certificat d'homologation en ta possession tu peux aller faire ta carte grise avec les memes pieces que citées plus haut.
attention!! il est conseillé de vérifier avant l'achat que le véhicule est d'origine ! car toutes modifications apportées sur un véhicule allemand est notifié sur la carte grise et peut poser de gros problemes pour l'homologation ! si des modifications ont quand meme été apportées il faut tout remettre d'origine et aller le faire constater chez le constructeur !
le délai de traitement administratif est assez long ! alors si ti n'as pas envi de laisser ton vehicule a l'arret pendant tout ce temps il t'es possible de te faire établir des plaques provisoires en WW.
pour ce faire il faut aller en prefecture et en faire le demande. il te faudra fournir soit la preuve que tu as fair une demande d'homologation chez le constructeur (avec l'accusé de réception de l'envoi du dossier par exemple) soit que tu as fait une demande pour le passage a la DRIRE. ces plaques provisoires sont valables 15 jours sans conter les samedis, dimanches et jours férié. elles ne sont renouvelable qu'une seule fois !
en bref dans toutes les démarches administratives emportes toujours avec toi toutes les pièces dont tu peux disposer ainsi que des pieces supplémentaures (justificatif de domicile par exemples) ainsi que des photocopies de tout ! sa évide des déplacements inutile et une perte de temps car c'est deja assez long comme sa !
voila maintenat t'as voiture doit etre homologuée !
mais surtout faite attention a ce que la voiture soit d'origine, les roue d'origine etc.. prevoir a peu pres 100 euros pour certificat d'homologation envoyé par VW ( oui c'est cher pour un bout de papier ).
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