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je veux annuler l'achat d'une maison
JhonVarvatos [ MP ]
17 janvier 2017 23:49
Bonjour à tous,

Je viens d'acheter une maison qui se compose de deux étages à Marrakech.

J'ai envie de renoncer à cet achat et annuler le contrat, car j'ai découvert un peu en retard des choses louches,cela est-il possible ?

Sachant que le chèque a été édité par la banque est envoyé au notaire. Mais le contrat final de la propriété n'est pas encore signé par les deux parties (Moi et le proprio actuel), car je ne suis pas sur place, je suis en déplacement à l'étranger.

Merci de m'orienter SVP !
sehila [ MP ]
18 janvier 2017 00:31
Ba bon courage
J aimerai pas etre a ta place
Youhdi [ MP ]
18 janvier 2017 00:36
Bonsoir,

Je cite mon cours de droit :
"-Le contrat se forme grâce à l'échange des volontés : il faut qu'il y ait la rencontre d'une offre et d'une acceptation.

-Pour être valable, le consentement doit être donné en connaissance de cause (sans erreur) et librement (sans dol ni violence). Il n'en est pas ainsi si l'une des parties s'est trompée, a été trompée ou a été contrainte."

Il n'y a rien à dire sur le premier paragraphe, mais il y a moyen de jouer sur le deuxième paragraphe afin de faire annuler le contrat de vente, tout dépend bien évidemment de ce que vous considérez comme "trucs louches", et ce sachant que les "Trucs louches" doivent pouvoir être prouvés.

Ps : Je ne suis pas expert en droit mais juste étudiant en 1ère année d'école de commerce ou l'on étudie le droit, donc veuillez m'excuser par avance si je dis une betise.
Marc814 [ MP ]
18 janvier 2017 00:39
Le fait d'avoir verser l'argent il y a promesse d'achat donc frais si tu te retires mais la hauteur des frais là je sais pas.
Citation
JhonVarvatos a écrit:
Bonjour à tous,

Je viens d'acheter une maison qui se compose de deux étages à Marrakech.

J'ai envie de renoncer à cet achat et annuler le contrat, car j'ai découvert un peu en retard des choses louches,cela est-il possible ?

Sachant que le chèque a été édité par la banque est envoyé au notaire. Mais le contrat final de la propriété n'est pas encore signé par les deux parties (Moi et le proprio actuel), car je ne suis pas sur place, je suis en déplacement à l'étranger.

Merci de m'orienter SVP !
La vitesse de la lumière est supérieure à celle du son. C'est pourquoi bien des gens ont l'air brillant jusqu'à ce qu'ils ouvrent la bouche.
godlove [ MP ]
18 janvier 2017 01:11
le probleme est de savoir si tu l'as fait de main a main ou en passant par en cabinet de notaires
Marc814 [ MP ]
18 janvier 2017 02:11
le posteur a écrit: "Sachant que le chèque a été édité par la banque est envoyé au notaire. " Grinning smiley
Citation
godlove a écrit:
le probleme est de savoir si tu l'as fait de main a main ou en passant par en cabinet de notaires
La vitesse de la lumière est supérieure à celle du son. C'est pourquoi bien des gens ont l'air brillant jusqu'à ce qu'ils ouvrent la bouche.
Jasmin et oranger [ MP ]
18 janvier 2017 02:51
Voit directement avec ton notaire mon ami, il sera plus habilité à te fournir une réponse...
Au pire il faudra trouver un moyen de prouver " le vice" qui permettra d'annuler la vente sans débourser aucun frais.
karmous 1111 [ MP ]
18 janvier 2017 13:31
le vendeur il ne peut pas encaisser le cheque avant la signature final il y a un délai fixe après la promesse d'achat si tu change d'avis avant son expiration tu as le droit d'annuler l'achat si non tu per 10% de la somme verset
abouam_ [ MP ]
19 janvier 2017 11:50
Bonjour
A mon avis, ne vois pas avec ton Notaire et ne lui en parles même pas. De peur qu'il sera de mèche avec l'autre partie.
Ce que je propose est d'aller voir un avocat en consulation, voire même 2 avocats spécialisés en immobilier ; ou notaire (d'une autre ville, en consultation simple) et poser les questions.

Au pire comme en France, tu payes des frais de 10% et parfois cela vaut le coup de perdre 10% que de perdre 100%

renseigne toi et ne te mets pas en face du notaire et le propriétaire; ils pevent t'influencer dans le savoir, en d'autres mots FAIS ATTENTION

courage ! et donne nous des nouvelles
 
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