S'il y a des binationaux franco-tunisiens parmi vous qui se sont mariés récemment avec CCM, quel est le délai moyen observé entre l'envoi par valise diplomatique du CNO (Certificat de non-opposition) par la mairie en France et l'édition du CCM au Consulat de France à Tunis?
Je me permet de vous contacter espérant avoir un peu d'information sur la procédure de CCM en Tunisie, si ça ne vous dérange pas. Je compte déposer un dossier sur place au consulat au lieu de l'envoyer par courrier pour accélerer un peu la démarche et je souhaiterai savoir s'ils vont nous proposer une audition le jour de dépot ou ils vont nous convoquer pour un autre jour? Avez-vous effectué la meme démarche ( dépot sur place) et quelles sont les délais de traitement actuels?
Merci d'avnce de votre retour.
ps : je suis déolé de ne pas répondre à votre question, j'espère que d'autres fourmistes se manifestent pour apporter de l'aide.
Cdlt.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 02/12/14 16:33 par fsld13.
C'est le père de ma fiancée qui s'est chargé de déposer le dossier le 22 octobre au consulat de France à Tunis.
Pour mon cas, j'ai reçu un courrier le 19 novembre de la part du consulat comme quoi une demande de publication des bans a été effectuée auprès de la mairie de mon domicile le 13 novembre. Le premier jour effectif du publication des bans a eu lieu le 24 novembre et je ne sais pas à quoi est dû ce retard ou temps de latence. Je suis parti à la mairie entre 12h et 14h, j'ai vu que mon nom n'était pas affiché. J'ai donc appelé la mairie dans l'après-midi et ils l'ont publié le 24/11.
Il parait que certaines personnes ont reçu leur CCM en un mois, d'autres un mois et demi. Or par mail, le service d'état civil de Nantes m'a indiqué un délai global de trois mois pour recevoir le CCM.
Et pour information, l'audition n'est pas obligatoire mais peut avoir lieu à tout moment paraît-il. La notice PDF sur le CCAM disponible sur le site du consulat indique clairement page 3 " qu'à la demande le bureau du consulat général est susceptible de procéder à des auditions dans le cadre des demandes de transcriptions de mariage."
J'espère qu'il y a moins d'un mois pour l'envoi par valise diplomatique du CNO (Certificat de non-opposition) par la mairie en France et l'édition du CCM au Consulat de France à Tunis.
Cela commence à devenir tendu avec ma fiancée qui s'impatiente et qui veut que je lui donne une date de mariage au civil au plus vite pour régler tout ce qui se rapporte aux réservations. (réservation de salle, traiteur, invitations, etc...)
SVP, savez-vous s'il est possible de gagner du temps en justifiant ou ou en insistant auprès de la mairie d'envoyer le certificat de non-opposition au consulat par fax plutôt que par valise diplomatique?
Peut-être me trouverez-vous un peu hardi ou impertinent mais pourquoi faire les frais de l'administration lorsque avec des délais d'attente longs et variables on nous place dans l'incapacité d'agir alors que l'administration, elle, ne se gêne pas pour sanctionner le citoyen contribuable lorsque par exemple il est en retard dans l'acquittement d'une redevance?
Vous m'excuserez mais 3 semaines pour envoyer et recevoir un courrier par valise diplomatique, je trouve ça excessif et pas forcément justifié!
Je te remercie pour tous ces détails, ceci me donne une idée sur les délais de traitement bien que chaque dossier est unique. En moyenne, le delai est de 6 à 8 semaines sans audition.
A mon avis ton ccm serait pret dans qq jours, tu peux contacter Mr Tesolin du service d'état civil au consulat pour se renseigner d'avantage. je t'envoie son email en MP.
Bon courage pour la suite.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 03/12/14 12:38 par fsld13.
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