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Transcription sans ccm, soutien SVP......
k et m [ MP ]
16 août 2006 20:02
Je voudrais savoir s'il ya des personnes qui ont déposé des demandes de transcription sans ccm, à qule date?
je suis dans ce cas, merci de me soutenir...
k et m [ MP ]
16 août 2006 23:19
Pas de réponse ni de soutien, ya personne dans le meme cas que moi .....
marco0 [ MP ]
16 août 2006 23:42
bonjour,
Ne pas avoir fait la demande de CCM va retarder à coup sûr la transcription. Mais personne ne peut dire de combien de temps. Mais il est vrai que certains qui n'ont pas fait la demande du CCM ont eut la transcription assez rapidement : tout dépends des cas. Ton dossier a-t-il été bien accepté ? ou au contraire le Consulat l'a-t-il transmis au Procureur ??? S'il a été transmis au Procureur, il faudra compter d'office un retard de 6 mois + le retard pour ne pas avoir fait de CCM (car ton dossier n'a pas été prioritaire).

En fait, les binationaux qui se marient au Maroc doivent absolument faire la demande du CCM, surtout avec les nouvelles lois qui se préparent.

C'est expliqué ici :

[maroc-doc.ifrance.com]

voir la rubrique mariage franco marocain, le projet de loi Pascal Clément
k et m [ MP ]
17 août 2006 10:05
salam
Mon dossier a bien été accepté, il m'ont dit que les dossiers avec ccm été prioritaire pour la transcription, donc il m'on dit minimum 6mois...
 
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