Mariage et administration

Yabiladi

Annonces

Général

Actualité du Maroc et du Monde

Voyages & vacances

Culture, Histoire et régions du Maroc

Aide, astuces & bons plans

Formalités administratives & aide juridique

Sports

Halka : Blagues, poèmes, jeux, détente

Yabiladies

Mariage et administration

Organisation mariage # Maroc

Organisation mariage # International

Relations sentimentales

Problèmes de couple

Relations familiales et sociales

En attendant bébé...

Bébés, enfants, et éducation

Mode & beauté

Santé, psychologie & diététique

Ch'hiwates : Cuisine & gastronomie

Islam

Apprendre l'islam : prière, dou3a, hadith...

Islam & pensées religieuses

Ramadan 2024

Interprétation des rêves, roqya, djinn

MediaTIC

Informatique, téléphonie & multimédia

TV, Ciné, musique, people

International

Foro de Marruecos y de Marroquíes

Morocco # English board

منتدى المغرب و المغاربة حول العالم

SALEM!!
j'aimerais avoir des témoignages ou des conseils par rapport à ma transcription de mariage sans ccm "franco marocain".
Cela fait un an que je suis mariée au maroc et j'ai un bébé avec mon mari donc on à décider de faire la transcription j'ai envoyée notre demande en novembre et j'attend toujours ça deviens long pour moi et le bébé!!!! jai envoyée un email au btm et comme réponse :
Je me réfère à votre courriel en date de ce jour relatif à la suite réservée à votre demande de transcription d’acte de mariage dans les registres de l'état civil consulaire français.
Je vous confirme l'instruction en cours de votre demande. Vous serez tenu informé dans les semaines à venir de la suite qui lui a été réservée par une correspondance émanant de ce Bureau. Il est, par contre, pour l'instant, impossible de déterminer la date de finalisation de la procédure en cours.
Je vous invite à patienter encore dans l'attente de notre courrier.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 08/03/13 21:37 par rayan.haly.

sans ccm et avec la période estival,ca peut aller de juin à septembre,mais faites jouer le fait que vous ayez un bébé,je sais pas si dans votre cas,je n'aurais pas saisi un avocat!
car les mariages sans ccm sont lourdement reprimandés,c'est malheureux,mais en gros fallait y penser avant,vous diront les instances!

du coup vous vivez separement?

Kheir inchAllah

OUI JE FAIT BEAUCOUP DALLER RETOUR.... MAIS JOSE PAS JOUER DE MON FILS

salam je vous souhaite beaucoup de courrage dit moi tu es declarer ton enfant aux autoriter Marocaines c est a dire a l etat civil?Puis avez vous decarer aussi votre enfant au consulat de France?si c est le cas a quel moment de sa naissance,?

bonjour,

mon frère a eu un probleme similaire, il avait eu une opposition à transcription de la part du procureur, son avocat a du faire une assignation contre le procureur pour faire lever l'opposition, tout se passe à Nantes.
elle a gagné mais il a fallu donner beacoup d epapiers pour justifier que c'etait un vrai mariage.
Appelle la de la part de mon frère ou de ma part ( olivier dupin), elle est à paris et ils ont pu tout faire sans qu'il se deplace à paris.
moi elle m'a divorcé et tout s'est tres bien passé et rapidement en plus.
son nom c'est aurore delcour à Paris dans le 14eme arrondissement

bon courage

Camille Dupin

oui il a reconnue son fils au consulat de france a casa lorsque je suis aller avec le bébé en septembre j'ai même mise la copie de la reconnaisance de son fils dans le dossier de transcription

merci pour l'info mais tu penses qu'il y à une opposition et oui c'est un vrai mariage on a fait un grand mariage tous mes amis et proches sont venues au maroc pour le célébrer et on a meme un enfant ensemble

oui vous l avez reconnu au consulat de France donc vous aviez du envoyer sa transcription d acte de naissance a Nantes avez vous recu sa transription d acte de naissance et si oui en combien de temps?

JE NE SAIT PAS MAIS LA DAME DU CONSULAT MA DIT QUE CETAIT OK ET ENVOYER A MA MAIRIE

Bonjour,

délais normaux pour un mariage sans CCM. En règle générale 6 mois minimum a 1 an si tout va bien, sinon un peu plus si l'administration a un doute.

Au stade actuel du dossier (4 à 5 mois) tout est normal et prendre un avocat ne servira a rien car aucune loi et aucun droit n'a été négligé ou violé.

Tout mariage sans CCM doit s'attendre à une longue période de transcription. C'est le choix de celui qui se marie sans ce document. je vous précise que le fait d'avoir un ou plusieurs enfants ne changent rien à l'affaire, la seule chose qui compte pour le BTM c'est : Respect ou non respect de la procédure légale de mariage mixte c'est à dire "Mariage avec ou sans CCM".

Cordialement.

MERCI POUR LINFO MAIS EST CE QUE ILS PEUVENT VOIR QUE J'AI VOULUE FAIRE LE CCM CAR JAI EU UN RDV AU CONSULAT EN SEPTEMBRE 2011 ET LA DAME QUI MAVAIT RECU AVEC MON MARI AVAIT REFUSER NOTRE DOSSIER ELLE ESTIMER QUE C T UN MARIAGE BLANC ELLE ARRETER PAS DE ME DIRE QUE ELLE ETAIT DIVORCER TROIS FOIS ET QUE IL FALLAIT QUE JE PATIENTE ETC MAIS JE ME SUIS DEFENDU AVEC MON MARI MAIS ELLE NA PAS VOULUE PRENDRE NOTRE DOSSIER QUI ETAIT COMPLET!! LORSQUE JE SUIS RENTR2E EN FRANCE LA DAME DES ETATS CI VIL MA DIT QUE ELLE NETAIT EN AUCUN DROIT DE REFUSER MON DOSSIER QUE CA NETAIT PAS A ELLE DE DECIDER SI LE CCM EST ACCORDER OU PAS EN GROS JAURAIS DU FAIRE UN SCANDALE.....
JAIMERAIS SAVOIR SI LE CONSULAT DE FRANCE PEUVENT LEUR FAIRE PARVENIR UNE PREUVE QUE G VOULUE FAIRE LE CCM

Malheureusement cette information est plutot contre vous.

En effet, le consulat a surement du indiqué et cela a du etre signalé que il y avais un doute et une suspicion de mariage blanc pour votre mariage;

Au lieu de faire un recours comme le permettait la loi et insister pour etre auditionné pour le CCM, vous avez contourné la loi en vous mariant sans le CCM qui est pourtant obligatoire.

Le fait d'avoir voulu le faire ne compte pas, vous n'avez pas insister ou contester la décision du consulat ce qui prouvais votre réelle volonté de vous marier et la réalité du mariage que vous vouliez faire. Vous avez simplement été vous marier sans l'autorisation administrative puisque le consulat estimait que c'était un mariage blanc.

Je n'avais pas cette information donc maintenant je suis incapable de vous dire si vous aurez ou pas votre transcription sans problèmes. Il est possible que ça passe mais il est aussi possible que ça casse et qu'il y ai un refus de transcription à cause du fait que le consulat soupçonnait un mariage blanc, , a refusé le dossier; vous n'avez pas contesté, vous êtes marié sans CCM malgré le refus du consulat.

Cordialement.

oui le refus du consulat certes mais ils ont bien fait ils allaient tout de meme pas se separer a causes de soupcons d un agent d etat civil maintenant ils le sont certes religieusement et apres tout c est se qui compte le plus puis ils ont un enfant en commun dans votre cas soyez patient le fait de vous etes marié sans ccm ralenti la procedure de transcription les aller retour que vous faites pour aller voir votre mari au Maroc et l enfant que vous avez en commun discerdite l agent consulaire d etat civil et sa montre que tout le monde peut se tromper soyez courrageux j ai lu que vous etes a 6 mois d attente je pense que le plus long est passé serrez vous les coudes et soyez patient en tout cas tenez nous au courant de l avancement de la transcription que Dieu vous aident.

merci beaucoup et oui avec mon enfant et la dureté de mon mariage ca leur a surement prouver le contraire j'espère que ça ira car je fatigue!!!! j'espère que ça sera dans les mois à venir

ce que le btm ma repondu hier
Je me réfère à votre courriel en date de ce jour relatif à la suite réservée à une demande de transcription d'acte de mariage étranger dans les registres de l'état civil consulaire français.
Je vous confirme l'instruction en cours de votre demande.


N'ayant pas effectué les formalités préalables (délivrance du certificat de capacité à mariage), normalement obligatoires dans le cadre d'un projet de mariage à l'étranger entre un ressortissant de nationalité française et un ressortissant de nationalité étrangère, ou entre deux ressortissants de nationalité française, le Bureau des transcriptions pour le Maghreb du Service central d'état civil à Nantes procéder à l'instruction de votre demande en prenant en compte l'absence de ce document.
Du fait de ce document manquant, l’instruction de votre dossier ne peut prétendre à un traitement prioritaire et nécessite une étude plus approfondie au regard de la loi n° 2006-1376 relative au contrôle de la validité des mariages, ce qui occasionnera de fait certains délais supplémentaires.

Compte tenu de l'important volume de dossiers actuellement en cours, Il est pour l'instant impossible de déterminer la date de finalisation de la procédure en cours.

Considération distinguée.

Salam ma soeur je rejoint le frere yabiladister tu est a 6 mois la donc inchaallah kheir ca devrait pas tarder inchaallah. Courage ma belle ca va aller on va essayer swityia et moi de nous renseigner pour voir ce que tu peux faire leur envoyer un mail expliquant ta situation je te tiens au courant inchaallah on te soutient deja moralement meme si on aurait voulu faire plus. Allah isahel inchaallah.

Citation
Latha97 a écrit:
Malheureusement cette information est plutot contre vous.

En effet, le consulat a surement du indiqué et cela a du etre signalé que il y avais un doute et une suspicion de mariage blanc pour votre mariage;

Au lieu de faire un recours comme le permettait la loi et insister pour etre auditionné pour le CCM, vous avez contourné la loi en vous mariant sans le CCM qui est pourtant obligatoire.

Le fait d'avoir voulu le faire ne compte pas, vous n'avez pas insister ou contester la décision du consulat ce qui prouvais votre réelle volonté de vous marier et la réalité du mariage que vous vouliez faire. Vous avez simplement été vous marier sans l'autorisation administrative puisque le consulat estimait que c'était un mariage blanc.

Je n'avais pas cette information donc maintenant je suis incapable de vous dire si vous aurez ou pas votre transcription sans problèmes. Il est possible que ça passe mais il est aussi possible que ça casse et qu'il y ai un refus de transcription à cause du fait que le consulat soupçonnait un mariage blanc, , a refusé le dossier; vous n'avez pas contesté, vous êtes marié sans CCM malgré le refus du consulat.

Cordialement.

Latha97

Il me semble que vous êtes bien informé je pense que vous êtes en lien direct avec le btm

mais sachez qu'une secrétaire qui réceptionne un dossier que ce soit au btm à la mairie et même au consulat n'as aucunement le droit de refuser un dossier qu"elle doute car elle a pas su garder ses maris c'est son probléme mais elle se prend pour qui de jugé des gens sur leursfaçn de s'habiller.
Et de refuser son dossier pour ma part je trouve que le btm sont des incapables et il s ne prennent même pas compte des souffrances qu'ils occasionnennt je ne sais pas pou qui il se prennent.

Ils peuvent retrouver que rayan haly était elle de bonne foi et préte à faire son ccam mais pas fait à cause d'une abruti.

Alors au lieu de la démoraliser encore plus aidez la à trouver une solution car sachez qu'une personne négative comme vous on en veut pas dans notre groupe ok.Merci est désolée mais c'est la strict vérité et ceux qui ne sont pas d'accord avec moi bein qu'ils se manifestent et je pense qu'il n'a que vous.

switiya Tu parles de mon intervention sans la lire sur le fond. C'est ton opinion. C'est ton droit.

Elle a un dossier à problèmes c'est un fait clair non contestable. Elle n'a pas un dossier sans CCM et rien d'autres.

Lui faire croire qu'elle est certaine d'avoir sa transcription les doigts dans le nez n'est pas très honnête. Je me contente de lui exposer des faits qu'elle connaît déjà. Elle s'est marié sans CCM après un refus du consulat de le lui délivrer.

Je me suis contenter de lui expliquer pourquoi elle peux avoir un soucis sur son dossier. Tu remarqueras que je lui ai clairement expliqué que cela peux passer ou casser. C'est une réalité. Je ne me suis pas étendu sur le fait que cela passe, il n'y a rien à dire, pa contre sur le pourquoi du blocage éventuel, je lui ai donné les éléments de situation.

Quand à te répondre sur ton affirmation me concernant : Je connais parfaitement les procédures car je travaille dans le domaine. Croire qu'un dossier qui est traité par un agent l'est uniquement sur une analyse d'éléments objectifs (pièces du dossier) est une pure aberration. Un certain nombre de choses interviennent (le dossier au travers des pièces administratifs est une chose, l'autre est la qualité et la personnalité de l'agent traitant. Un dossier sans problèmes est une pure formalité, rapide, nette, que ce soit avec ou sans CCM. Dans un dossier à problèmes (comme le sien) l'agent qui traite à une part décisive dans la finalisation (son vécu, son ressenti, ses opinions migratoires, son sentiment nationaliste ou pas), Cet agent peux estimer que ce n'est rien ou bloquer purement et simplement l dossier; Je vois chaque jour des dossiers quasi identiques traités différemment par mes agents avec des décisions totalement opposées car ils ont des opinions différentes.

Bref, on peux estimer que quelqu’un noircis un tableau (comme toi de toi) ou enjolive la situation (moi de toi), c'est normal et plutôt constructif, cela sans porter des jugements de valeurs comme tu le fais, Je pense que l'exposé claire d'une situation sans donner de faux ou vrais espoirs est bien plus intéressant.

En attendant, elle doit attendre la transcription; elle peux l'avoir ou pas. Elle a maintenant tous les éléments si jamais son dossier bloque.

Cordialement;

j ai pas compris pourtant tu ecrit tres clairement ma soeur mais je croit qu il y a tout de meme kiproko on la soutiens et Allah en est temoin je ne pense pas que l ont soit en train de la demoraliser ou de lui faire perdre espoir ina ma3a al 3ossri al youssra il y a toujours une solution a un probleme Latha j ai lu plusieurs de tes post c est presk toi qui met donner l envie de m inscrire sur Yabiladi tes reponses sont juste et clair tu m impressionne meme pas ton niveau intelectuel tabarak Allah mais s il te plait ma soeur ne te trompe pas cache que personnes ne manifeste une attitude negative.Par avance si tu ne trouve pas mon post correct a ton gout toutes mes excuses.

mea culpa milles excuses Latha j ai cru que c etais ton post en fait c est celui de Swita