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Titre de séjour temporaire 'étudiant' REFUSER et future papa, aidez moi...
b
3 janvier 2009 21:40
Bonjour,
je suis un étudiant Tunisien en France depuis 3 années maintenant, j'ai eu la très mauvaise surprise il y a quelques jours du refus du renouvellement de mon titre de séjour temporaire mention Étudiant (j'ai redoublé la même année universitaire 2 fois de suite)!!
En sachant que je suis en concubinage avec ma fiancé "Française","on n'est pas encore marier", et que ma conjointe est enceinte de 7 mois maintenant et que la naissance de notre bébé est prévus courant Mars 2009.
Je voudrais savoir les démarches que je pourrais faire pour espérer une régularisation de ma situation actuelle.

s'il vous plais aidez moi!!!!!!!!!!!!!!!!!

Je vous remercie d'avance de m'avoir aidé
h
3 janvier 2009 21:52
salam alykoum,

fais tes recours gracieux, hierarchiques

mais le plus important c'est le recours contencieux aupres du tribunal administratif de la prefecture ou t'as deposé ton dossier, et cela avant un mois qu'on t'as donné pour quitter le territoire.

contacte la CIMADE

[www.cimade.org]
assalam o alykoum
h
3 janvier 2009 21:53
t'as demandé doit justifié le redoublement, et que tu as le droit d'un autre titre de sejour pour vie privée et familiale,

mariez vous,


coté religion le concubinage est haram.
assalam o alykoum
b
3 janvier 2009 22:34
merci pour vos deux réponses,
je sais que le concubinage est haram, mais j'étais "obligé", faute de moyen (argent), mais je compte me marier inchallah en Tunisie.
oui j'ai joint dans mon dossier de renouvellement de titre de séjour une lettre bien motivé qui explique les raisons qui m'ont empêcher de réussir mon année universitaire.

le problème c'est que j'ai rien reçu de la préfecture me mentionnant le refus de mon titre de séjour, je l'ai su par quel qu'un qui travaille a la préfecture est qui a consulter mon dossier.
je pense que la préfecture ma réellement envoyer le courrier en recommandé, mais comme j'habite dans une résidence universitaire, j'ai juste reçu l'avis de passage du facteur me disant d'allé cherché le courrier a la poste, mais je ne suis pas allé.
Donc je pense que le courrier a été retourné a la préfecture de Lille.

la question qui me traquasse, c'est :
dans le cas ou je fait pas le recours gracieux, hiérarchiques et que j'attends la naissance du bébé pour faire une demande de titre de séjour pour vie privée et familiale a la préfecture est ce que ma demande peut être refusé pour une raison ou autre.
et c'est quoi ses raisons la?
h
3 janvier 2009 22:45
Citation
balti59 a écrit:
merci pour vos deux réponses,
je sais que le concubinage est haram, mais j'étais "obligé", faute de moyen (argent), mais je compte me marier inchallah en Tunisie.
oui j'ai joint dans mon dossier de renouvellement de titre de séjour une lettre bien motivé qui explique les raisons qui m'ont empêcher de réussir mon année universitaire.

le problème c'est que j'ai rien reçu de la préfecture me mentionnant le refus de mon titre de séjour, je l'ai su par quel qu'un qui travaille a la préfecture est qui a consulter mon dossier.
je pense que la préfecture ma réellement envoyer le courrier en recommandé, mais comme j'habite dans une résidence universitaire, j'ai juste reçu l'avis de passage du facteur me disant d'allé cherché le courrier a la poste, mais je ne suis pas allé.
Donc je pense que le courrier a été retourné a la préfecture de Lille.

la question qui me traquasse, c'est :
dans le cas ou je fait pas le recours gracieux, hiérarchiques et que j'attends la naissance du bébé pour faire une demande de titre de séjour pour vie privée et familiale a la préfecture est ce que ma demande peut être refusé pour une raison ou autre.
et c'est quoi ses raisons la?

tu peux pas faire un recours si on t'a pas encore notifié l'arreté de la prefecture,

je sais pas ce qui se passera si t'as pas retiré le courrier, demande a la cimade de lille, ils connaissent bien ce genre probleme, ils te donneront des informations tres precieuses.
assalam o alykoum
b
3 janvier 2009 22:55
je vous remercie, lundi matin je téléphonerais à la cimade de lille.

==> la personne que je connais à la préfecture de Lille, ma confirmé que normalement j'aurai pas de problème avec ma demande de titre de séjour vie privée et familiale puisque je suis avec une Française et que le bébé sera la.
Mais elle ma dit que le seul point ou sa pourra coincé, c'est le faîte que je suis actuellement en situation irrégulière est que normalement une des conditions pour l'obtention de se titre de séjour "vie privée et familiale" est que le demandeur soit en situation régulière lors du dépôt de la demande.
Elle ma dit aussi, que cette condition est surmontable, est qu'il faut juste qu'on "moi et ma conjointe" insiste beaucoup c'est tout.

est ce que vous pensez la même chose?



Modifié 1 fois. Dernière modification le 03/01/09 22:59 par balti59.
b
3 janvier 2009 22:59
a



Modifié 1 fois. Dernière modification le 03/01/09 23:00 par balti59.
h
3 janvier 2009 23:01
oui il faut insister,

tu expliques qu'au debut ton objectif etait de reussir tes etudes et retourner au bled mais les choses ont changé avec l'arrivé d'un bebe.

oui normalement il faut etre en situation reguliere pour faire une demande de titre de sejour pour vie privée, ...

avec le mariage et le bebe qui sera né bientot tout sera reglé, et la prefecture ne poura pas te refuser le changement de carte de sejour .

etudiant a vie privée,

je suis pas un expert en la matiere,
assalam o alykoum
z
3 janvier 2009 23:08
Salam,

Une fois que ton enfant sera né "INCHALLAH", tu n 'auras qu'à retiré un dossier en tant que parent d'enfant français et tu auras tes papiers inchallah.
Il faudras juste que tu prouve que tu t'occupe de ton 'ti bout (carnet de santé, ticket de caisse d'achat le concernant...)

Allah y haounek

smiling smileysmiling smiley
Mes filles, ma vie.
h
3 janvier 2009 23:08
[www.gisti.org]


[sos-net.eu.org]


tu peux lire ceci ...


* Vous êtes protégé contre la reconduite ou l'obligation de quitter le territoire dans les cas suivants :
o vous êtes étranger de moins de 18 ans
o vous résidez habituellement en France depuis au plus l'âge de 13 ans
o vous résidez habituellement en France et votre état de santé nécessite une prise en charge médicale et votre départ pourrait entraîner des conséquences très graves (si vous ne pouvez pas bénéficier du traitement approprié dans votre pays de renvoi)
o vous pouvez justifier résider en France régulièrement (sous couvert d'un titre de séjour) depuis plus de 10 ans, sauf si vous avez été pendant cette période, titulaire d'une carte de séjour temporaire portant la mention "étudiant"
o vous résidez en france depuis plus de 20 ans
o vous êtes père ou mère d'un enfant français résidant en France et vous subvenez à ses besoins depuis sa naissance ou au moins 2 ans
o vous êtes titulaire d'une rente d'accident du travail ou de maladie professionnelle servie par un organisme français et dont le taux d'incapacité permanente est égal ou supérieur à 20 %
o vous êtes marié(e) depuis au moins 3 ans avec un Français ou une Française, à condition que la communauté de vie n'ait pas cessé depuis le mariage et que votre conjoint ait conservé sa nationalité française
o vous résidez habituellement en France depuis dix ans, marié depuis au moins trois ans avec un ressortissant étranger résidant habituellement en France depuis au plus l'âge de treize ans, à condition que la vie commune n'ait pas cessé depuis le mariage
o si vous êtes ressortissant d'un Etat membre de l'UE, d'un autre Etat partie à l'EEE ou la confédération suisse ainsi que les membres de votre famille, si vous avez le droit au séjour permanent
o si vous êtes membre de la famille d'un ressortissant d'un Etat de l'UE, d'un autre Etat partie à l'EEE ou à la confédération suisse, en cas d'entrée irrégulière en France ou d'expiration de validité du titre de séjour ou de non renouvellement du titre de séjour.
assalam o alykoum
l
4 janvier 2009 16:00
salam
moi je e conseilde fre un recours auprés du tribunal administrative pour suspendre l'obligation de quité le tiritoire français t'as un moois de le fre sinon tu risque d'etre expulsé llors de n'importe quel control d'identité , en méme temps tu fait un recours graçieux en expliquant t'as situation ent en joingant un certificat médical comme quoi ta concubine est enseinte de toi et tu seras parent d'enfant français , ou carrément atendre la naissance de ton enfant avnt ça il ft que tu reconaisse ton enfant à la mairie et déposé une demande d'un titre de vie privé et familial en qualité de parent d'enfant français.
.il ft surtout fre un recous qui suspend la décision de l'obligation de quité le teritoire auprés du trubinal administrative lui seul qui suspend la décision pas les autres recours tel que le recours héarchique et graçieux.
bne chance
z
4 janvier 2009 16:56
Citation
znassnia a écrit:
Salam,

Une fois que ton enfant sera né "INCHALLAH", tu n 'auras qu'à retiré un dossier en tant que parent d'enfant français et tu auras tes papiers inchallah.
Il faudras juste que tu prouve que tu t'occupe de ton 'ti bout (carnet de santé, ticket de caisse d'achat le concernant...)

Allah y haounek

smiling smileysmiling smiley


alam,

Tu peux aussi aller a la mairie de ta ville et faire une declaration emancipe de paternité que tu gardera dasn ta poche en cas de contrôle...
smiling smileysmiling smiley
h
4 janvier 2009 18:56
Citation
lemarocain12 a écrit:
salam
moi je e conseilde fre un recours auprés du tribunal administrative pour suspendre l'obligation de quité le tiritoire français t'as un moois de le fre sinon tu risque d'etre expulsé llors de n'importe quel control d'identité , en méme temps tu fait un recours graçieux en expliquant t'as situation ent en joingant un certificat médical comme quoi ta concubine est enseinte de toi et tu seras parent d'enfant français , ou carrément atendre la naissance de ton enfant avnt ça il ft que tu reconaisse ton enfant à la mairie et déposé une demande d'un titre de vie privé et familial en qualité de parent d'enfant français.
.il ft surtout fre un recous qui suspend la décision de l'obligation de quité le teritoire auprés du trubinal administrative lui seul qui suspend la décision pas les autres recours tel que le recours héarchique et graçieux.
bne chance

oui mais l'arreté ne lui a pas ete notifié, il a rien reçu, l'arreté de quitter le territoire commence a partir de la date de la notification ....

il faut juste eviter d'aller a la prefecture, .
assalam o alykoum
k
4 janvier 2009 23:44
Citation
balti59 a écrit:
Bonjour,
je suis un étudiant Tunisien en France depuis 3 années maintenant, j'ai eu la très mauvaise surprise il y a quelques jours du refus du renouvellement de mon titre de séjour temporaire mention Étudiant (j'ai redoublé la même année universitaire 2 fois de suite)!!En sachant que je suis en concubinage avec ma fiancé "Française","on n'est pas encore marier", et que ma conjointe est enceinte de 7 mois maintenant et que la naissance de notre bébé est prévus courant Mars 2009.
Je voudrais savoir les démarches que je pourrais faire pour espérer une régularisation de ma situation actuelle.

s'il vous plais aidez moi!!!!!!!!!!!!!!!!!

Je vous remercie d'avance de m'avoir aidé

Salam

Tu vas a la fac pour étudier ou pour chauffer le banc spinning smiley sticking its tongue out mdrrr
M
5 janvier 2009 13:10
Citation
balti59 a écrit:
je vous remercie, lundi matin je téléphonerais à la cimade de lille.

==> la personne que je connais à la préfecture de Lille, ma confirmé que normalement j'aurai pas de problème avec ma demande de titre de séjour vie privée et familiale puisque je suis avec une Française et que le bébé sera la.
Mais elle ma dit que le seul point ou sa pourra coincé, c'est le faîte que je suis actuellement en situation irrégulière est que normalement une des conditions pour l'obtention de se titre de séjour "vie privée et familiale" est que le demandeur soit en situation régulière lors du dépôt de la demande.
Elle ma dit aussi, que cette condition est surmontable, est qu'il faut juste qu'on "moi et ma conjointe" insiste beaucoup c'est tout.

est ce que vous pensez la même chose?

N'oublies pas de faire établir une reconnaissance en paternité anticipée de ton futur enfant français. Ce document t'aidera.
Maries-toi en France de préférence.
h
15 janvier 2009 12:26
voila un exemple
assalam o alykoum
a
15 janvier 2009 13:28
un bèbè hors mariage,but d'avoire seulem les papier,devan allah c tres grave!!et c diabolique
a
22 janvier 2009 06:00
salam alikoum freres et soeurs allahouma salli 3ala nabiyina lkarim avant de poser ma question j'estime apres ce que j'ai vu dans ce pays pouvoir dire que ce qu'il faut se dire c que allah est votre seul recours mon frere si on te vire et bn vire toi et marie toi au bled et remonte ca sert a rien de stresser n'oublie pas que celui qui a creer l'univers en six jours et capable de te faciliter ta papras.ma question est la suivante; je suis detenteur de la carte d'un an pere d'enfant francais ca fait trois ans et je vais faire ma demande de carte de resident le moi prochain inchalah actuellement je travaille pas est ce que ca bloke kelkchose ca ??? et en quoi consiste EXACTEMENT l'enquete que fait la police. j'habite le departement du nord.
merci beaucoup et a3anakoum al9awiy aljabbar 9ahirou man fi samawat wal alARD.
c
20 octobre 2009 12:27
Bonjour, a tous,
je suis etudiant etrangers ds le nord de la france, j suis un africain qui a de problemes de sante souvent mon medecin m as dit que chez nous j peux pas avoir meme suivis qu ici cad que la ca sera tres difficile pour ma sante o ,c est pour cela que j arrive pas avancer comme il faut dans mes etudes ,souvent j suis hospiraliser,ou prendre les traitements,j ai un titre de sejour etudiants,
ma question est ce que c est possible que j peux demender un titre de sejour vie privee et familiale?
pour n est pas avoir des soucis au niveau de renouvellement de chaque annee?
merci de me repondre.
A
20 octobre 2009 13:13
Citation
cahi21 a écrit:
Bonjour, a tous,

ma question est ce que c est possible que j peux demender un titre de sejour vie privee et familiale?


Ce titre est surtout attribué aux membres de famille de Français n'ayant pas droit à la carte de résident, ainsi qu'aux candidats à la résidence en France au motif de liens personnels et familiaux.

Le titre de séjour "Vie privée et familiale" peut être accordé à toute personne liée à un français/à une française par un PACS.


Donc si tu es concerné par un des cas ci-dessus alors tu peux demander le titre de séjour VPF.
 
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