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Bonjour,

Mon mari a déposé un dossier de titre de séjour conjoint de française mais il n'a pas eu de récépissé lors du dépôt. Cela fait 4 mois et toujours pas de réponse vous trouvez ça normal ce délai ?

Bonjour,

Faut aller à la prefecture pour savoir ce qu'il se passe.
Peut-être que sa première carte de sejour de 1 an ou 10 ans est prête.

Est ce son premier dépôt ?

Citation
Mims 57 a écrit:
Bonjour,

Mon mari a déposé un dossier de titre de séjour conjoint de française mais il n'a pas eu de récépissé lors du dépôt. Cela fait 4 mois et toujours pas de réponse vous trouvez ça normal ce délai ?

Oui c'est sont premier dépôt. Son visa était expiré depuis plus de 6 ans

Salam
Ton mari n aura pas de recipicé
Il doit aller au bled Et faite une demande de visa

Dans ce cas pour quoi il ne nous prévienne pas ?

Ah, je me rappelle de ton post . Un visa expiré depuis 6 ans alors qu'il se trouvait sur le territoire Français, on ne comprend rien.

Citation
Mims 57 a écrit:
Oui c'est sont premier dépôt. Son visa était expiré depuis plus de 6 ans

Il était en situation irrégulière sur le territoire

C'est ce que j'ai pensé vraiment. il faut attendre l'issue de l'instruction, je crois que ton cas est particulier, il est devenu comme le cas d'une Française qui a épousé un Sans papier aux yeux de l'administration.

Le récépissé , c'est vraiment après l'instruction en attente d'une carte de Séjour minimum d'un an, néanmoins vous devrez avoir une preuve de dépôt une sorte de papier électronique avec un numéro de dossier enregistré.

Vous recevrez un courrier de convocation quelque que soit l'issue du dossier et ça varie selon les préfectures selon l'ampleur des demandes.

Citation
Mims 57 a écrit:
Il était en situation irrégulière sur le territoire

il faut qu'il retourne au bled pour un visa.

Citation
Mims 57 a écrit:
Oui c'est sont premier dépôt. Son visa était expiré depuis plus de 6 ans

Au moment du dossier on nous a demandé de régler en timbre fiscal le droit sur le sol français car justement il était en situation irrégulière. C'est pour ca que je comprends pas pour quoi l'instruction est aussi lente et pourquoi il n'a pas eu de récépissé

oui,ils ne disent rien.
on avait pris rdv,on avait le dossier complet,sauf le visa. J'avais expliqué qu'il n'en avais pas.
Ils nous ont envoyé un mail pour rdv préfecture.

Arrivés là bas,ils nous disent faut retourner au bled. J'ai dit mais pourquoi avoir donner rdv alors? Elle nous as dit,ils sont obligés de répondre favorablement aux demandes de rdv.

J'étais enceinte,donc on a attendu la naissance de bébé pour refaire une demande de titre de séjour,parent d'enfants français.

Citation
Mims 57 a écrit:
Il était en situation irrégulière sur le territoire

sans visa il n'aura rien.

Citation
Mims 57 a écrit:
Au moment du dossier on nous a demandé de régler en timbre fiscal le droit sur le sol français car justement il était en situation irrégulière. C'est pour ca que je comprends pas pour quoi l'instruction est aussi lente et pourquoi il n'a pas eu de récépissé

Ton mari était entré comment en France ?

Il ne peut pas avoir de récépissé, ce timbre fiscal n'a rien d'extraordinaire mémé un sans papier qui ferait sa première demande devra le payer.

Citation
Mims 57 a écrit:
Au moment du dossier on nous a demandé de régler en timbre fiscal le droit sur le sol français car justement il était en situation irrégulière. C'est pour ca que je comprends pas pour quoi l'instruction est aussi lente et pourquoi il n'a pas eu de récépissé

Ton mari était entré comment en France ?

Citation
❣️gameuse❣️ a écrit:
sans visa il n'aura rien.

contact les par mail ils vont te répondre.

Mais moi mon mari est entré légalement en France

Citation
❣️gameuse❣️ a écrit:
jpe pas te dire,car c'est tres triste.

mais disons qu'il n'avait pas de visa,il avait réussi à avoir un recippisse au début mais ensuite il avait arrêté les démarches et était en situation irrégulière.

il avait même une oqtf.

mais il n'a pas de visa.donc je pense que c'est pareil.

Citation
Mims 57 a écrit:
Mais moi mon mari est entré légalement en France

Le mieux c'est d'attendre on verra mais j'aurai aimé une réponse claire de la préfecture pour avancer dans nos démarches.
Merci à tous pour votre participation.