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Titre de sejour
A
21 juillet 2016 22:41
Bonsoir à tous.
Je vous contacte au sujet du mari de ma maman qui est Marocain :
Depuis 9 ans il renouvelle des titres de sejour pour la durée de 1 an : jusque-là toujours acceptés par la sous prefecture... cette année il a fait la demande pour un titre de sejour de 10 ans ( situation familiale). On lui a remis un 1er récépissé de 3 mois. Puis un 2eme de encore 3 mois auquel il a du regler 40€. Son dossier serait en cours d instruction selon la sous prefecture.
La question est la suivante :
1 / est ce mauvais signe étant donné ce delais qui me semble long (2 renouvellements ) ?
2/ si jamais le titre de sejour de 10 ans est refusé pourra t il bénéficier du titre de sejour de 1 an ?
Merci de m avoir lue et merci pour vos réponses.
D
25 juillet 2016 13:24
Ya rien d'anormal, le titre résidant 10 ans nécessite une enquête plus approfondie d'où les délais long et si c'est dans une sous préfecture ou ya beaucoup de monde c'est encore une explication pour la lenteur de la procédure. Moi je n'aurais pas été inquiet smiling smiley
 
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