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mounia456

8 juillet 2008 10:27

C une information que j'aimerai savoir c pour ma soeur. Ma soeur et mon beau frère ont un titre de séjour, et souhaite se rendre cet été au bled, ils ont 3 enfants ( nés en France), d'après les préfectures il faut demander un titre de circulation pour ses enfants car au retour il est demandé à la douane. Mais selon le consulat marocain en France, il ne s'agit pas d'une formalité obligatoire.
Pouvez-vous m'en dire plus à ce sujet?

LAROLLS

8 juillet 2008 15:21

effectivement il faut obligatoirement ces documents sinon impossible de revenir en france avec les enfants , ils st peut etre nés ici mais ne st pas encore francais

rajaouia

8 juillet 2008 15:26

Citation
LAROLLS a écrit:
effectivement il faut obligatoirement ces documents sinon impossible de revenir en france avec les enfants , ils st peut etre nés ici mais ne st pas encore francais

quand tu nait en france t es obligatoirement français perplexe

[color=#6600FF][center] rah fark 3adim bine tefah o romana wach mine fark bine nta, nta o ananass el ghiwane[/center][/color]

RimK54

8 juillet 2008 16:09

Citation
rajaouia a écrit:
quand tu nait en france t es obligatoirement français

Beaucoup de gens auraient aimé que ce soit vrai mais ce n'est pas le cas.La naissance en france n'entraîne octroi automatique de la nationalité française que si l'un des parents est lui-même né en france ou dans une ancienne colonie française avant l'indépendance; et si l'un des deux parents est français et ce quel que soit le lieu de naissance,l'enfant est automatiquement français.
Pour les autres,l'enfant né en france peut acquérir la nationalité française sous conditions.(voir le code civil et le ceseda)